Emilie CHARPENTIER

11
Documents
Contact

Publications

1
2
1
1
4
1
2
2
1
1

Publications

Pour une bonne gouvernance environnementale : le principe de proportionnalité par la séquence "Eviter, réduire et compenser

Émilie Charpentier

La proportionnalité et le droit. Entre attentes et réalités, Laurie GRALLY; Chloé LE BRENN, Mar 2024, CERGY-PONTOISE, France. pp. 139-152

Communication dans un congrès hal-04972235v1

La participation apparente du public aux décisions locales ayant une incidence sur l’environnement

Émilie Charpentier

Collectivités territoriales et crises, Armelle TREPPOZ; Julie TEYSSEDRE, Apr 2024, CHATEAUROUX, France

Communication dans un congrès hal-04972246v1

Trajectoire des planifications urbaines d’Orléans Métropole en matière de qualité de vie

Sylvain Dournel , Emilie Charpentier

Communautés, Métropoles et Santé. Vers un renouvellement des acteurs et politiques publiques locales en santé ?, Fouad Eddazi; Sylvain Dournel; Pierre Allorant; Franck Guérit, Nov 2022, Orléans (FR), France. pp.167-182

Communication dans un congrès hal-04121216v1

La coopération comme mode non-juridictionnel des règlements des litiges : l’emploi de la transaction en contentieux des autorisations d’urbanisme

Émilie Charpentier

La coopération & le droit, Mar 2021, ORLEANS, France. pp. 95-103

Communication dans un congrès hal-04972039v1

Le rapprochement des offices des juges administratifs de l’urbanisme et de l’environnement. CE, 16 décembre 2016, Société Ligérienne Granulats SA et Ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

Émilie Charpentier

Orléans dans la jurisprudence des "Cours suprêmes", Mar 2018, ORLEANS, France. pp. 53-57

Communication dans un congrès hal-04971975v1

LOUIS-ANTOINE MACAREL, Aux origines du droit moderne des installations classées pour la protection de l'environnement

Émilie Charpentier

Louis-Antoine MACAREL - Un juriste orléanais au service de la science et de l’Etat, In press

Chapitre d'ouvrage hal-04972229v1