Emilie CHARPENTIER

Publications

Article dans une revue (5)

Présentation d'une nouvelle autorisation d'urbanisme conditionnelle : le permis de construire multidestinations Émilie Charpentier Construction - Urbanisme : l'actualité juridique et fiscale de l'immobilier, 2026, n° 3, pp. 9-13 Article dans une revue hal-05574968v1
La constitutionnalité sans réserve de la procédure administrative de modification imposée du cahier des charges de lotissement Émilie Charpentier Construction - Urbanisme : l'actualité juridique et fiscale de l'immobilier, 2025, 11, pp. 29-31 Article dans une revue hal-05542783v1
L’illégalité du PLUi et l’usage économe des sols pesant sur l’autorisation environnementale d’exploitation d’une plateforme logistique située à Mer Émilie Charpentier Construction - Urbanisme : l'actualité juridique et fiscale de l'immobilier, 2025, n° 1, pp. 22-24 Article dans une revue hal-04972252v1
L'héritage en droit administratif de l'arrêt du Conseil d'État, assemblée, 19 octobre 1962, Sieur Brocas Emilie Charpentier Revue française de droit administratif, 2022, 05, pp.966 Article dans une revue halshs-04875077v1
L’excès d’autorisations individuelles en matière d’opérations de construction : l’instauration d’autorisations uniques Émilie Charpentier Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2018, n° 1, pp. 111-132 Article dans une revue hal-04971892v1

Communication dans un congrès (5)

Pour une bonne gouvernance environnementale : le principe de proportionnalité par la séquence &quot;Eviter, réduire et compenser Émilie Charpentier La proportionnalité et le droit. Entre attentes et réalités, Laurie GRALLY; Chloé LE BRENN, Mar 2024, CERGY-PONTOISE, France. pp. 139-152 Communication dans un congrès hal-04972235v1
La participation apparente du public aux décisions locales ayant une incidence sur l’environnement Émilie Charpentier Collectivités territoriales et crises, Armelle TREPPOZ; Julie TEYSSEDRE, Apr 2024, CHATEAUROUX, France Communication dans un congrès hal-04972246v1
La coopération comme mode non-juridictionnel des règlements des litiges : l’emploi de la transaction en contentieux des autorisations d’urbanisme Émilie Charpentier La coopération & le droit, Mar 2021, ORLEANS, France. pp. 95-103 Communication dans un congrès hal-04972039v1
Trajectoire des planifications urbaines d’Orléans Métropole en matière de qualité de vie Sylvain Dournel,Emilie Charpentier Communautés, Métropoles et Santé. Vers un renouvellement des acteurs et politiques publiques locales en santé ?, Fouad Eddazi; Sylvain Dournel; Pierre Allorant; Franck Guérit, Nov 2022, Orléans (FR), France. pp.167-182 Communication dans un congrès hal-04121216v1
Le rapprochement des offices des juges administratifs de l’urbanisme et de l’environnement. CE, 16 décembre 2016, Société Ligérienne Granulats SA et Ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie Émilie Charpentier Orléans dans la jurisprudence des "Cours suprêmes", Mar 2018, ORLEANS, France. pp. 53-57 Communication dans un congrès hal-04971975v1

Chapitre d'ouvrage (1)

LOUIS-ANTOINE MACAREL, Aux origines du droit moderne des installations classées pour la protection de l'environnement Émilie Charpentier Louis-Antoine MACAREL - Un juriste orléanais au service de la science et de l’Etat, In press Chapitre d'ouvrage hal-04972229v1

Thèse (1)

L'office du juge administratif de la légalité dans le contentieux de l'urbanisme Émilie Charpentier Droit. Université d'Orléans, 2022. Français. ⟨NNT : 2022ORLE1072⟩ Thèse tel-04536815v1