Estelle Brosset

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Documents

Publications

Publications

Produits chimiques, Reach

Estelle Brosset

Fascicule Jurisclasseurs Environnement, 2025

Article dans une revue hal-05559815v1
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Première approche de l’approche One Health en droit de l’Union européenne

Estelle Brosset

Confluence des droits_La revue, 2025, 3

Article dans une revue hal-05444913v1

Droit des biotechnologies (2022-2024)

Estelle Brosset

Revue juridique de l'environnement, 2025, Vol. 50 (pp. 627-641)

Article dans une revue hal-05559642v1

Biotechnologies

Estelle Brosset , Sarah Vanuxem

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2025, 19, pp.283-292. ⟨10.4000/13wfc⟩

Article dans une revue halshs-05554575v1

Contrat d’achats anticipés de vaccins contre la Covid-19 : quelle transparence en droit de l’Union européenne

Estelle Brosset

Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2024, 3, pp.611-620

Article dans une revue halshs-05560055v1

Biotechnologies

Estelle Brosset , Sarah Vanuxem

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2023, 16, pp.157-173. ⟨10.4000/cdst.7204⟩

Article dans une revue halshs-05554579v1

Droit des biotechnologies 2020 : encore une année de « teasing »

Estelle Brosset

Revue juridique de l'environnement, 2023, Vol.46, pp. 597-604

Article dans une revue hal-05559663v1

Droit des biotechnologies (2021-2022)

Estelle Brosset

Revue juridique de l'environnement, 2023, Vol. 48, pp. 645-659

Article dans une revue hal-05559655v1

Les « petites » histoires du droit de l'Union de la bioéthique : le cas de l'édition génomique

Estelle Brosset

Revue de l'Union européenne, 2022, 656, pp.158

Article dans une revue halshs-03593871v1

Enfin ! Le règlement Aarhus est révisé : un nouveau pas l’accès à la justice en matière environnementale ?

Estelle Brosset

Revue des droits et libertés fondamentaux, 2022, 5

Article dans une revue halshs-05560059v1

Biotechnologies

Estelle Brosset , Sarah Vanuxem

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2022, 14, pp.171-185. ⟨10.4000/cdst.6199⟩

Article dans une revue halshs-05554583v1

La part du droit international et européen dans le domaine de la santé

Estelle Brosset

RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2022, HS, pp.15

Article dans une revue halshs-03945578v1

Santé publique - Vaccins et vaccination contre la COVID-19 : le droit de l'Union où on ne l'attend pas

Estelle Brosset

Revue Europe, 2022, 1, pp.5-9

Article dans une revue halshs-05560057v1

Soins de santé : patients, professionnels de santé et produits de santé

Estelle Brosset

JurisClasseur Europe Traité [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2021, n°3, 70 p

Article dans une revue hal-05559834v1

Mark L. Flear, Governing Public Health, EU Law, Regulation and Biopolitics

Estelle Brosset

RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2021, 04, pp.I

Article dans une revue halshs-03490573v1

L'impuissance des organisations supranationales à l'origine de la défiance en matière de santé ? Le cas de l'Union européenne

Estelle Brosset

RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2021, HS, pp.27

Article dans une revue halshs-03407394v1

Soins de santé : principes généraux

Estelle Brosset

JurisClasseur Europe Traité [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2021

Article dans une revue hal-05559846v1

Droit du vivant : l’embryon à nouveau devant la CJUE : À propos de l’arrêt du 19 décembre 2019 l’Un de nous

Estelle Brosset

Revue des contrats, 2020, p. 94 et s

Article dans une revue hal-05559677v1

Droit des biotechnologies (2019)

Estelle Brosset

Revue juridique de l'environnement, 2020, Vol. 45, pp. 569-576

Article dans une revue hal-05559672v1

OGM et mutagénèse. L’arrêt du Conseil d’Etat comme vrai-faux épilogue

Christine Noiville , Estelle Brosset

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2020

Article dans une revue hal-02961131v1

La pandémie du Covid-19 : quelles « révélations » sur le droit de l'Union européenne de la santé ?

Estelle Brosset

RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2020, 05, pp.1001

Article dans une revue halshs-02975985v1

When Public Health Emergencies Enter the List of Disasters Under EU Law

Estelle Brosset

European Papers. Carnets européens, 2020, ⟨10.15166/2499-8249/352⟩

Article dans une revue halshs-05554529v1

Le droit de l'Union européenne des pandémies à l'épreuve de la crise de la Covid-19 : entre confinement et déconfinement

Estelle Brosset

RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2020, 03, pp.493

Article dans une revue halshs-02969690v1

Le glyphosate devant la Cour : quels enseignements sur le droit d'accès aux documents et à la justice dans le domaine de l'environnement ?

Estelle Brosset

RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2019, 03, pp.629

Article dans une revue halshs-02452214v1

Ce que dit le droit de l'Union dans le domaine de la bioéthique (et inversement)

Estelle Brosset

Revue de l'Union européenne, 2019, 624, pp.30

Article dans une revue halshs-02450644v1
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People's climate case : beaucoup de bruit pour rien ?

Estelle Brosset , Eve Truilhé

Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2019

Article dans une revue hal-02575670v1

Droit des biotechnologies (2018)

Estelle Brosset

Revue juridique de l'environnement, 2019, Vol. 44, pp. 595-606

Article dans une revue hal-05559694v1

Les nouvelles techniques d’édition du génome donnent-elles naissance à des OGM couverts par la directive 2001/18 : la Cour de justice de l’Union dit deux fois oui !

Christine Noiville , Estelle Brosset

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2019, 8, p. 197-212. ⟨10.4000/cdst.866⟩

Article dans une revue hal-02409173v1

L’accès au juge dans le domaine de l’environnement : le hiatus du droit de l’Union Européenne, (collab. E. Brosset), RDLF, chron. n°07, http://www.revuedlf.com/droit-ue/lacces-au-juge-dans-le-domaine-de-lenvironnement-le-hiatus-du-droit-de-lunion-europeenne

Estelle Brosset , Eve Truilhe

Revue des droits et libertés fondamentaux, 2018

Article dans une revue hal-01829720v1
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L'accès au juge dans le domaine de l'environnement : le hiatus du droit de l'Union européenne

Estelle Brosset , Eve Truilhé

Revue des droits et libertés fondamentaux, A paraître

Article dans une revue hal-02112093v1

Des sojas génétiquement modifiés à la notion de « droit de l'environnement » en passant par le règlement Aarhus

Estelle Brosset

Revue Énergie − Environnement − Infrastructures, LexisNexis, 2018, comm. 47

Article dans une revue halshs-05560060v1
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L'ACCÈS AU JUGE DANS LE DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT : LE HIATUS DU DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE

Estelle Brosset

Revue des droits et libertés fondamentaux, 2018

Article dans une revue hal-01790744v1

Distinguishing between law and science in terms of causation and the hepatitis vaccine before the Court

Estelle Brosset

Common Market Law Review, 2018, 55 (Issue 6), pp.1899-1916. ⟨10.54648/COLA2018149⟩

Article dans une revue halshs-05554239v1

À propos de l’exemption de la directive 2001/18 relative à la mutagenèse : Interpréter n’est jamais simple !

Estelle Brosset

Droit de l'environnement, 2018, 268

Article dans une revue halshs-05560061v1

Droit du vivant : Quel statut juridique pour les nouvelles techniques génétiques ? Revue des contrats

Estelle Brosset

Revue des contrats, 2018, n° 2, p. 256 et s

Article dans une revue hal-05559739v1

Lorsque le droit de l’Union définit : l’exemple des perturbateurs endocriniens

Estelle Brosset

Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2017, 4, pp.647-664

Article dans une revue halshs-05560064v1

Le vaccin contre l'hépatite B : l'autonomie de la preuve juridique en l'absence de consensus scientifique devant la Cour de justice de l'Union européenne

Elsa Supiot , Estelle Brosset

Revue des contrats, 2017, 04, https://lext.so/RDC114t7

Article dans une revue hal-05503735v1

Propos conclusifs

Estelle Brosset

Revue juridique de l'environnement, 2017, pp.263-275

Article dans une revue halshs-05554552v1

Droit des biotechnologies (2016)

Estelle Brosset

Revue juridique de l'environnement, 2017, Vol. 42, pp. 293-310

Article dans une revue hal-05559758v1

Le droit à l'épreuve de la e-santé : quelle connexion du droit de l'Union européenne ?

Estelle Brosset

RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2016, 5

Article dans une revue halshs-01470919v1

L’adaptation du droit français au droit de l’Union européenne en matière de mise en culture d’OGM : regard depuis le principe de précaution

Estelle Brosset

Revue juridique de l'environnement, 2016

Article dans une revue halshs-01470917v1

Les mots du droit des biotechnologies : Quelques observations sur le débat en droit de l’Union européenne à propos des nouvelles techniques génétiques

Estelle Brosset

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2016, 6

Article dans une revue halshs-01470918v1

Le juge de l'Union et le principe de précaution : état des lieux

Estelle Brosset

RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2015, 04, pp.737

Article dans une revue halshs-02261617v1

Droit des biotechnologies : La Cour de justice de l’Union européenne et la notion d’embryon humain

Estelle Brosset

Cahiers Droit, Sciences et Technologies, 2015, n° 5, pp. 216-219

Article dans une revue hal-05559778v1

Les enseignements de l'affaire Inuit Tapiriit Kanatami

Estelle Brosset

Revue de l'Union européenne, 2015, 586, pp.173

Article dans une revue halshs-02202700v1

Tourisme médical et sécurité des soins devant le juge de l'Union

Estelle Brosset

RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2015, 01, pp.81

Article dans une revue halshs-02237367v1

Flexible droit de l'Union européenne... en matière d'OGM

Estelle Brosset

Cahiers de droit européen, 2015, 2/3, pp.651-681

Article dans une revue halshs-05561236v1

Les enseignements de l’affaire Inuit Tapiriit Kanatami : bien-être animal et conditions de recevabilité de recours en annulation

Estelle Brosset

Revue du droit de l'Union européenne, 2015, pp.173-188

Article dans une revue halshs-05561245v1

De l'intérêt de considérer le droit de l'Union européenne de la santé, droit "miroir" ou droit "laboratoire" ?

Estelle Brosset

Doctrine, Les petites affiches, 2015, 239, pp.8-15

Article dans une revue halshs-05561241v1

Droit des biotechnologies (2014 - 2015)

Estelle Brosset

Revue juridique de l'environnement, 2015, n° 3, pp. 479-492

Article dans une revue hal-05559782v1

Environnement et santé

Estelle Brosset

Droit, Santé et Société [Journal de médecine légale, droit médical, victimologie, dommage corporel. Série E], 2014, n° 1 et 2, pp. 84-88

Article dans une revue hal-05559801v1

Droit européen de la protection sanitaire et sociale

Estelle Brosset

Fascicule Lamy Droit de la santé, 2014, étude 111

Article dans une revue hal-05559850v1

Droit des biotechnologies (2013)

Estelle Brosset

Revue juridique de l'environnement, 2014, Vol. 39, pp. 297-310

Article dans une revue hal-05559806v1

Traité Euratom et protection de la santé

Estelle Brosset

Fascicule Lamy Droit de la santé, 2014, étude 115

Article dans une revue hal-05559859v1

Harmonisation des politiques de santé de l’Union européenne

Estelle Brosset

Fascicule Lamy Droit de la santé, 2014, étude 113

Article dans une revue hal-05559855v1

Droit des biotechnologies : Le juge de l’Union et « ses » OGM

Estelle Brosset

Cahiers Droit, Sciences et Technologies, 2014, n° 4, pp. 205-209

Article dans une revue hal-05559791v1

Recension « EU Competition and Internal Market Law in the Health Care Sector » (L. Hancher et W. Sauter, Oxford University Press, 2012, 355 p.),

Estelle Brosset

RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2013

Article dans une revue hal-05559870v1

The Law of the European Union on Nanotechnologies : Comments on a Paradox

Estelle Brosset

Review of European, Comparative & International Environmental Law, 2013, 22 (2), pp.155-162

Article dans une revue halshs-05561249v1

Bibliographie - HANCHER (L.), SAUTER (W.). - EU Competition and Internal Market Law in the Healthcare Sector

Estelle Brosset

RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2013, 03, pp.692-IV

Article dans une revue halshs-02261261v1

Les « coordonnées » de l'influence du droit de l'Union européenne en matière de soins de santé

Estelle Brosset

RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2013, 06, pp.1050

Article dans une revue halshs-02237242v1

Les catastrophes sanitaires et le droit de l'Union européenne

Estelle Brosset

Les cahiers de droit de la santé, 2013, pp.307-330

Article dans une revue halshs-05560025v1

Nanotechnologies et droit européen

Estelle Brosset

Journal de Droit Européen, 2012, 189, pp.non données

Article dans une revue hal-01135974v1

Les Organisations non gouvernementales et la protection de l’environnement

Estelle Brosset

Les Notices, Droit et politiques de l’environnement, La Documentation française, 2009, pp. 121-132

Article dans une revue hal-05559874v1

La Charte de l'environnement, le droit communautaire et le législateur devant le Conseil constitutionel

Estelle Brosset

Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2009, 4, pp.1181-1215

Article dans une revue halshs-05561253v1

Le nouveau règlement communautaire sur les substances chimiques

Estelle Brosset

Revue juridique de l'environnement, 2008, 1, pp.5-24

Article dans une revue halshs-05561259v1

Droit international et produits chimiques

Estelle Brosset

JurisClasseur Environnement [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2007, 4050, non précisées

Article dans une revue halshs-00270610v1

Différenciations nationales et harmonisation communautaire : le cas des OGM

Estelle Brosset

RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2006, 2, pp.2

Article dans une revue hal-00091028v1

Différenciations nationales et harmonisation communautaire

Estelle Brosset

RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2006, 02, pp.215

Article dans une revue halshs-02236571v1

Différenciations nationales et harmonisation communautaire: le cas des OGM

Estelle Brosset

RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2006, 2

Article dans une revue halshs-00110288v1

Le contrôle de constitutionnalité entre décentralisation et communautarisation – Quel contrôle des lois venant d'en haut et d'en bas ?

Estelle Brosset

Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2005, 3, pp.1355 et svt

Article dans une revue hal-00019765v1

Le contrôle de constitutionnalité entre décentralisation et communautarisation. Quel contrôle des lois venant d'en haut et d'en bas ?

Estelle Brosset

Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2005, 3, pp.1355-1375

Article dans une revue halshs-05561268v1

Compte-rendu de l’ouvrage, L’intégration européenne au XXI siècle, en hommage à J. Bourrinet (La Documentation française, 2004, 368 p.)

Estelle Brosset

Revue du marché commun et de l'Union européenne, 2005, 488, pp.346-347

Article dans une revue (compte-rendu de lecture) halshs-05554091v1

Bibliographie

Estelle Brosset

Revue de l'Union européenne, 2005, 488, pp.346

Article dans une revue halshs-02202382v1

The Prior Authorisation Procedure Adopted for the Deliberate Release into the Environment of Genetically Modified Organisms: the Complexities of Balancing Community and National Competences

Estelle Brosset

European Law Journal, 2004, 10 (5), pp.555-579. ⟨10.1111/j.1468-0386.2004.00231.x⟩

Article dans une revue halshs-05554565v1

Accès à l’information environnementale et règles d’étiquetage des denrées alimentaires produites à partir d’organismes génétiquement modifiés

Estelle Brosset , Sandrine Maljean-Dubois

Droit de l’environnement,, 2003, 111, pp.152-156

Article dans une revue hal-05559633v1

Introduction

Marion Lemoine-Schonne , Estelle Brosset

Désencapsuler le droit international du climat, 10 ans de l’Accord de Paris, Unbox International Climate Law. 10 years of the Paris Agreement, UMR IODE, UMR DICE, Université de Brasilia et IRL CNRS Sao Paolo, Brésil, Nov 2025, Brasilia et IRL CNRS Sao Paolo, Brésil, Brésil

Communication dans un congrès hal-05543020v1

« Partage du fardeau et transition juste : état des lieux des formules de la répartition en droit de l’Union européenne du climat »

Estelle Brosset

Séminaire itinérant du GIS Eurolab Quel contrat social pour l’Union européenne ? réflexions sur la répartition des charges et des avantages dans l’Union, Aix-Marseille Université, May 2023, Aix-en-Provence, France

Communication dans un congrès hal-04579429v1

Clartés et obscurités des actes de l’Union européenne

Estelle Brosset

Le traité modificatif sur l'Union européenne : vers une déconstitutionnalisation ?, Centre d'Etudes sur la Sécurité Internationale et les Coopérations Européennes (CESICE), Apr 2008, Grenoble, France. pp.107-138

Communication dans un congrès hal-01950836v1

Le droit d'accéder à l'information environnementale devant "les" juges - Retour sur la fonction juridictionnelle face aux normes juridiques indéterminées

Estelle Brosset

Juges et protection de l'environnement, Oct 2007, Pau, France

Communication dans un congrès halshs-00270596v1

Le discours juridictionnel : la Cour et les rapports entre ordres juridiques

Estelle Brosset

Le droit, les institutions et les politiques de l'Union européenne face à l'impératif de cohérence, May 2007, Strasbourg, France

Communication dans un congrès halshs-00270599v1

L'effectivité du protocole de Carthagène

Estelle Brosset

Congrès international sur le droit international de l'environnement, 2006, Brasilia et Salavor, Brésil

Communication dans un congrès halshs-00270605v1

L'articulation entre la normalisation européenne et la normalisation internationale

Estelle Brosset

Atelier de l'environnement : Environnement et santé : les enjeux de la normalisation internationale, 2005, Aix-en-Provence, France

Communication dans un congrès hal-00091034v1

Au-delà des affaires Carvahlo et Sabo : expertiser le contentieux « climat » devant la Cour de justice de l’Union européenne

Estelle Brosset

Confluence des droits. Expertises et argumentaires juridiques. Contribution à l’étude des procès climatiques, pp. 341-355, 2024, ⟨10.4000/12zc4⟩

Chapitre d'ouvrage hal-05444902v1

« Commentaire de l’article 35 »

Estelle Brosset

Commentaire article par article de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, VAN DROOGHENBROECK S., PICOD F., RIZCALLAH C. (dir.), 3e éd., Bruylant, pp. 953-978., 2023

Chapitre d'ouvrage hal-04574919v1

« Le droit de l’Union européenne des OGM à l’épreuve de la mutagénèse »

Estelle Brosset , Fabien Milanovic , Baptiste Moutaud

Les vingt ans du règlement sur la législation et la sécurité alimentaire dans l’Union européenne : bilan et perspectives, DE GROVE-VALDEYRON N. FRIANT-PERROT M. (dir), Bruylant, pp.75-96, 2023

Chapitre d'ouvrage hal-04574907v1

La notion de bien-être humain et le droit de l'Union européenne de l'environnement : brèves observations

Estelle Brosset

Bien-être et normes environnementales, Mare et martin, 2022, 978-2-84934-607-5

Chapitre d'ouvrage halshs-05554346v1

Sur les traces du principe de solidarité en droit de l’Union européenne de l’environnement

Estelle Brosset

Brosset E., Mehdi R., Rubio N. Solidarité et droit de l’Union européenne : un principe à l’épreuve, 15, DICE Éditions, pp.99-110, 2022, 979-10-97578-14-5

Chapitre d'ouvrage halshs-05561210v1

À la recherche du procès environnemental en droit de l'Union européenne : cheminer puis plonger

Estelle Brosset

Mathilde Hautereau-Boutonnet, Eve Truilhé. Le procès environnemental, du procès sur l'environnement au procès pour l'environnement, Dalloz, 2021, 978-2-247-20411-3

Chapitre d'ouvrage halshs-05559998v1

Le climat : climax des rapports entre droit international et droit de l’Union européenne en matière d’environnement ?

Estelle Brosset

Mélanges en l’honneur du Professeur Catherine Schneider, Mare et Martin, pp.425-440, 2021

Chapitre d'ouvrage halshs-05554508v1

Le récit judiciaire de l'Europe de la santé : quelques observations sur les reliefs et les creux

Estelle Brosset

Les récits judiciaires de l'Europe, dynamiques et conflits, Bruylant, pp.119-141, 2021

Chapitre d'ouvrage halshs-05554448v1

Le droit de l'Union et le numérique en matière de santé : mise en contexte

Estelle Brosset

Nathalie de Grove-Valdeyron, Isabelle Poirot-Mazères. Télémédecine et intelligence artificielle en santé : quels enjeux pour l'Union européenne et les États membres ?, Lextenso éditions, 2020, 978-2-36170-210-6

Chapitre d'ouvrage halshs-05554616v1

Article 29- Santé publique

Estelle Brosset

A. Iliopoulou- Pénot. Directive 2004/338 relative au droit de séjour des citoyens de l'Union européenne et des membres de leur famille, Bruylant, pp.443-457, 2020, 978-2-8027-6537-0

Chapitre d'ouvrage halshs-05560000v1

Les People's Climate Case" c. Union européenne (2019)

Estelle Brosset , Eve Truilhe

Les grandes affaires climatiques, 10, DICE Éditions, pp.193-206, 2020, ⟨10.4000/books.dice.10943⟩

Chapitre d'ouvrage halshs-05554475v1
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Les People climate case c/ Union européenne (2019)

Estelle Brosset , Eve Truilhe

Confluence des droits. Les grandes affaires climatiques, 2020, ⟨10.4000/books.dice.10943⟩

Chapitre d'ouvrage hal-05445766v1
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The Paris Agreement, EU Climate Law and the Energy Union

Estelle Brosset , Sandrine Maljean-Dubois

Research Handbook on EU Environmental Law, 2020

Chapitre d'ouvrage halshs-02920660v1
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« Les People’s Climate Case c. Union européenne » (2019)

Estelle Brosset , Eve Truilhé

Confluence des droits. Les grandes Affaires Climatiques, C. Cournil (Dir.), éd. DICE, Confluences des droits, 2020 (disponible ici : https://dice.univ-amu.fr/fr/dice/dice/publications/confluence-droits/ouvrages), pp. 193-205., 2020

Chapitre d'ouvrage halshs-03101775v1

Le droit international face à la bioéthique : vues depuis le droit européen

Estelle Brosset

G. Le Floch. Droit international et santé, Pedone, 2019, 978-2-233-00910-4

Chapitre d'ouvrage halshs-05560004v1
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Les principes du « mieux légiférer » dans les domaines de l’environnement et de la santé : quel bilan ? quelles perspectives

Estelle Brosset

N. Rubio (Dir.), La fabrication du droit de l’Union européenne dans le contexte du mieux légiférer, pp.157-173, 2018

Chapitre d'ouvrage hal-01790733v1

EU law and policy on new health technologies

Estelle Brosset , Aurélie Mahalatchimy

T. K. HERVEY; C. A. YOUNG. Research Handbook in EU Health Law and Policy, Edward Elgar Publishing, pp.197- 221, 2017, 978 1 78536 471 6

Chapitre d'ouvrage halshs-05366191v1
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La santé connectée et le droit de l'Union européenne : nul part et partout ?

Estelle Brosset

E. Brosset, S. Gambardella, G. Nicolas (Dir.), La santé connectée et « son » droit, approches de droit européen et de droit français, PUAM, 2017

Chapitre d'ouvrage hal-01790738v1

L’anticipation par les institutions de l’Union des crises sanitaires

Estelle Brosset

K. Foucher et F. Rousseau (Dir.), Les réactions du droit aux crises sanitaires, L’Harmattan, 2016, pp. 113-136., 2016

Chapitre d'ouvrage halshs-01470914v1

Les personnes âgées et le droit de l’Union

Estelle Brosset

PUAM. Vieillissement et droit, , 2016

Chapitre d'ouvrage hal-01470913v1

Organismes génétiquement modifiés

Estelle Brosset , Sarah Vanuxem

JurisClasseur Environnement et Développement durable, 2016

Chapitre d'ouvrage hal-01295700v1
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De quoi le droit de l’Union est-il le nom ? À propos du droit de l’Union entendu comme le droit commun des Etats membres

Rostane Mehdi , Estelle Brosset

B. Bonnet. Traité des rapports entre ordres juridiques, LGDJ, pp. 669-695, 2016

Chapitre d'ouvrage halshs-01448860v1

La protection de la santé et les libertés de circulation dans l'Union européenne ou la modernité d'un classique

Estelle Brosset

Emmanuel Cadeau, Eric Mondielli, François Vialla. Mélanges en l'honneur de Michel Bélanger. Modernité du droit de la santé, LEH édition, pp.135-153, 2015, 978-2-84874-590-9

Chapitre d'ouvrage halshs-05560009v1
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Rapport introductif : Droit(s) européen(s) et protection de la santé : mettre en ordre ?

Estelle Brosset

Brosset (E.) (Dir.), Droit européen et protection de la santé, Bruylant, 2015, pp. 1-28., 2015

Chapitre d'ouvrage halshs-01470916v1

Le droit à la sécurité des soins est-il un droit du patient européen ?

Estelle Brosset

Société de législation comparée. Les droits du patient européen au lendemain de la transposition de la directive mobilité des patients, pp.79-99, 2015, 978-2-36517-042-0

Chapitre d'ouvrage halshs-05560023v1

La justification aux entraves aux libertés pour des raisons de protection de la santé

Estelle Brosset

E. Brosset. Droit européen et protection de la santé. Bilan et perspective, Bruylant, pp.101-115, 2015, 978-2-8027-4885-4

Chapitre d'ouvrage halshs-05560011v1

Le droit à la sécurité des soins est-il un droit du patient européen ?

Estelle Brosset

Les droits du patient européen. Au lendemain de la transposition de la directive mobilité des patients, Société de législation comparée, pp.79-99, 2015, ⟨10.3917/slc.laude.2015.01.0079⟩

Chapitre d'ouvrage halshs-05554386v1

Brèves observations à propos du droit international et européen des organismes génétiquement modifiés du point de vue du développement durable

Estelle Brosset

Environmental Protection and Sustainable Development from Rio to Rio+20, Brill | Nijhoff, pp.378-394, 2014, ⟨10.1163/9789004282919_022⟩

Chapitre d'ouvrage halshs-05554370v1
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Le protectionnisme et le motif de protection de la santé en droit de l'Union européenne

Estelle Brosset

S. Barbou des Places. Protectionnisme et droit de l'Union européenne, Pedone, à paraître, 2014

Chapitre d'ouvrage hal-00872162v2

Normes juridiques et bioéthique : le droit européen est-il une dynamique ?

Estelle Brosset

M.-F. Chevallier-Le Guyader. Sciences et société : les normes en question. Question vives, Acte Sud, pp.119-135, 2014, 978-2-3300-3097-1

Chapitre d'ouvrage halshs-05560024v1
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Les débuts du droit international des nanotechnologies : Observation météorologique d'un brouillard

Estelle Brosset

Lacour (S.). Des nanotechnologies aux technologies émergentes : la régulation juridique en perspective, Larcier, pp. 235-267, 2013

Chapitre d'ouvrage hal-00872147v1

Le droit de l’Union européenne relatif aux OGM : observations sur la réforme et la résistance du (au) droit

Estelle Brosset

S. Mahieu, K. Merten-Lentz. Sécurité alimentaire. Nouveaux enjeux et perspectives, Bruylant, pp.29-67, 2013, 978-2-8027-4099-5

Chapitre d'ouvrage halshs-05560027v1
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Observations autour de la réforme et de la résistance du (au) droit des organismes génétiquement modifiés

Estelle Brosset

S. Mahieu et K. Merten-Lentz. Sécurité alimentaire, nouveaux enjeux et perspectives, Bruylant, pp. 29-67, 2013

Chapitre d'ouvrage hal-00872000v1
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Le droit de l'Union européenne des OGM : entre harmonisation et renationalisation

Estelle Brosset

Brosset (E.) (Dir.). Droit et biotechnologies, Les études hospitalières, pp. 41-75, 2012

Chapitre d'ouvrage hal-00871974v1
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Brèves observations sur un secret de Polichinelle : l'influence du droit européen sur le droit médical à travers l'exemple du secret médical

Estelle Brosset

Leca (A.). Le secret médical, Les Etudes hospitalières, pp. 51-66, 2012

Chapitre d'ouvrage hal-00871979v1
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L'expert, l'expertise et le juge de l'Union

Estelle Brosset

Truilhé-Marengo (E.). La relation juge-expert dans les contentieux sanitaires et environnementaux, La Documentation française, pp. 247-280, 2011

Chapitre d'ouvrage hal-00872221v1
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Santé, religion et laïcité en droit européen

Estelle Brosset

Leca (A.). Santé, religion et laïcité, Les études hospitalières, pp. 11-41, 2011

Chapitre d'ouvrage hal-00871986v1

Le contrôle des importations de marchandises et l’impératif de sécurité et de sûreté

Estelle Brosset

J.-Ch. Martin. La gestion des frontières extérieures de l'Union européenne. Défis et perspectives en matière de sécurité et de sûretés, Pedone, pp.41-76, 2011, 978-2-233-00628-8

Chapitre d'ouvrage halshs-05560030v1
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La fin de la vie et le droit européen

Estelle Brosset

Negri (S.). Between Life and Death: Regulating Advance Directives. National and International Perspectives, Martinus Nijhoff Publishers, pp. 87-106, 2011

Chapitre d'ouvrage hal-00872015v1

Avant-propos

Estelle Brosset , Constance Chevallier-Govers , Vérane Edjaharian-Kanaa , Catherine Schneider

Estelle Brosset; Constance Chevallier-Govers; Vérane Edjaharian; Catherine Schneider. Le traité de Lisbonne : reconfiguration ou déconstitutionnalisation de l'Union européenne ?, Bruylant, pp.V-VII, 2009, 978-2-8027-2709-5

Chapitre d'ouvrage hal-01950820v1

Clartés et obscurités des actes de l’Union européenne

Estelle Brosset

Estelle Brosset; Constance Chevallier-Govers; Vérane Edjaharian; Catherine Schneider. Le traité de Lisbonne : reconfiguration ou déconstitutionnalisation de l'Union européenne ?, Bruylant, pp.107-138, 2009, 978-2-8027-2709-5

Chapitre d'ouvrage hal-01950837v1

Le cadre juridique international en matière de produits alimentaires génétiquement modifiés : entre pénurie et sur-alimentation

Estelle Brosset

Mahiou A., Snyder F. La sécurité alimentaire, Martinus Nijhoff, pp.265-321, 2006, 90-04-14543-5

Chapitre d'ouvrage halshs-05560032v1

Introduction générale : Normes techniques et normes juridiques en droit international et L'articulation entre la normalisation européenne et internationale, une relation « donneur-receveur »

Estelle Brosset

Documentation française. Santé et environnement : les enjeux de la normalisation internationale, Documentation française, 2006

Chapitre d'ouvrage hal-00091033v1

Le commerce international des produits biotechnologiques

Estelle Brosset

Pedone. La société internationale et les enjeux bioéthiques (Maljean-Dubois dir.), Pedone, pp.165-202, 2006, Treizièmes rencontres internationales d'Aix-en-Provence, colloque des 3 et 4 décembre 2004

Chapitre d'ouvrage hal-00091029v1

Le commerce international des produits biotechnologiques

Estelle Brosset

La société internationale et les enjeux bioéthiques, Pedone, pp.165-202, 2006

Chapitre d'ouvrage hal-00019775v1

Normes techniques et normes juridiques en droit international : les mots et les choses

Estelle Brosset

Brosset E., Truilhé-Marengo E. Santé et environnement : les enjeux de la normalisation internationale, La Documentation française, pp.13-42, 2006

Chapitre d'ouvrage halshs-05561232v1

L’autorité européenne de sécurité des aliments et la dissémination d’OGM

Estelle Brosset

Couzinet F. La création de l’Autorité européenne de sécurité des aliments : enjeux et perspectives, Presses de l’Université de Toulouse, pp.101-149, 2005, 978-2-915699-12-8

Chapitre d'ouvrage halshs-05560035v1

L’impossibilité pour les collectivités territoriales françaises d’exercer un pouvoir législatif à l’épreuve de la révision constitutionnelle sur l’organisation décentralisée de la République

Estelle Brosset

Revue française de droit constitutionnel, n° 60, pp. 695-739., 2004

Chapitre d'ouvrage hal-05559585v1

Brevetabilité du vivant, biodiversité et droit communautaire

Estelle Brosset

Maljean-Dubois S. L’outil économique en droit international de l’environnement, La Documentation française, pp.325-347, 2002

Chapitre d'ouvrage halshs-05560046v1

Le protocole biosécurité, le droit communautaire et le droit de l’OMC

Estelle Brosset

Bourrinet J., Maljean-Dubois S. La régulation du commerce international des OGM, La Documentation française, pp.121-146, 2002

Chapitre d'ouvrage halshs-05560036v1

Le principe de précaution : les risques de la systématisation économique

Estelle Brosset

Maljean-Dubois S. L’outil économique en droit international de l’environnement, La documentation française, pp.53-69, 2002

Chapitre d'ouvrage halshs-05560041v1

Titre IV - Chapitre unique : les OGM

Estelle Brosset

Code de la recherche commenté, 2009, pp.476-504

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire halshs-05561224v1

Le traité de Lisbonne

Estelle Brosset , Constance Chevallier-Govers , Vérane Edjaharian-Kanaa , Catherine Schneider

Estelle Brosset; Constance Chevallier-Govers; Vérane Edjaharian; Catherine Schneider. Le traité modificatif sur l'Union européenne : vers une déconstitutionnalisation ?, Apr 2008, Grenoble, France. Bruylant, pp.VII-352, 2009, 978-2-8027-2709-5

Proceedings/Recueil des communications hal-01809899v1

Biotechnologies et droit communautaire : le génie génétique

Estelle Brosset

Sciences de l'Homme et Société. Aix-Marseille III, 2003. Français. ⟨NNT : ⟩

Thèse tel-05554285v1