Estelle Brosset
Publications
Publications
Observations à propos de la définition des organismes génétiquement modifiés en droit de l’Union européenneConfluence des droits_La revue, 2025, Confluence des droits_La revue |
IntroductionDésencapsuler le droit international du climat, 10 ans de l’Accord de Paris, Unbox International Climate Law. 10 years of the Paris Agreement, UMR IODE, UMR DICE, Université de Brasilia et IRL CNRS Sao Paolo, Brésil, Nov 2025, Brasilia et IRL CNRS Sao Paolo, Brésil, Brésil |
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« Partage du fardeau et transition juste : état des lieux des formules de la répartition en droit de l’Union européenne du climat »Séminaire itinérant du GIS Eurolab Quel contrat social pour l’Union européenne ? réflexions sur la répartition des charges et des avantages dans l’Union, Aix-Marseille Université, May 2023, Aix-en-Provence, France |
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Clartés et obscurités des actes de l’Union européenneLe traité modificatif sur l'Union européenne : vers une déconstitutionnalisation ?, Centre d'Etudes sur la Sécurité Internationale et les Coopérations Européennes (CESICE), Apr 2008, Grenoble, France. pp.107-138 |
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Le droit d'accéder à l'information environnementale devant "les" juges - Retour sur la fonction juridictionnelle face aux normes juridiques indéterminéesJuges et protection de l'environnement, Oct 2007, Pau, France |
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Le discours juridictionnel : la Cour et les rapports entre ordres juridiquesLe droit, les institutions et les politiques de l'Union européenne face à l'impératif de cohérence, May 2007, Strasbourg, France |
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L'effectivité du protocole de CarthagèneCongrès international sur le droit international de l'environnement, 2006, Brasilia et Salavor, Brésil |
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L'articulation entre la normalisation européenne et la normalisation internationaleAtelier de l'environnement : Environnement et santé : les enjeux de la normalisation internationale, 2005, Aix-en-Provence, France |
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Au-delà des affaires Carvahlo et Sabo : expertiser le contentieux « climat » devant la Cour de justice de l’Union européenneConfluence des droits. Expertises et argumentaires juridiques. Contribution à l’étude des procès climatiques, pp. 341-355, 2024, ⟨10.4000/12zc4⟩ |
« Commentaire de l’article 35 »Commentaire article par article de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, VAN DROOGHENBROECK S., PICOD F., RIZCALLAH C. (dir.), 3e éd., Bruylant, pp. 953-978., 2023 |
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« Le droit de l’Union européenne des OGM à l’épreuve de la mutagénèse »Les vingt ans du règlement sur la législation et la sécurité alimentaire dans l’Union européenne : bilan et perspectives, DE GROVE-VALDEYRON N. FRIANT-PERROT M. (dir), Bruylant, pp.75-96, 2023 |
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La notion de bien-être humain et le droit de l'Union européenne de l'environnement : brèves observationsBien-être et normes environnementales, Mare et martin, 2022, 978-2-84934-607-5 |
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Sur les traces du principe de solidarité en droit de l’Union européenne de l’environnementBrosset E., Mehdi R., Rubio N. Solidarité et droit de l’Union européenne : un principe à l’épreuve, 15, DICE Éditions, pp.99-110, 2022, 979-10-97578-14-5 |
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À la recherche du procès environnemental en droit de l'Union européenne : cheminer puis plongerMathilde Hautereau-Boutonnet, Eve Truilhé. Le procès environnemental, du procès sur l'environnement au procès pour l'environnement, Dalloz, 2021, 978-2-247-20411-3 |
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Le climat : climax des rapports entre droit international et droit de l’Union européenne en matière d’environnement ?Mélanges en l’honneur du Professeur Catherine Schneider, Mare et Martin, pp.425-440, 2021 |
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Le récit judiciaire de l'Europe de la santé : quelques observations sur les reliefs et les creuxLes récits judiciaires de l'Europe, dynamiques et conflits, Bruylant, pp.119-141, 2021 |
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Le droit de l'Union et le numérique en matière de santé : mise en contexteNathalie de Grove-Valdeyron, Isabelle Poirot-Mazères. Télémédecine et intelligence artificielle en santé : quels enjeux pour l'Union européenne et les États membres ?, Lextenso éditions, 2020, 978-2-36170-210-6 |
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Article 29- Santé publiqueA. Iliopoulou- Pénot. Directive 2004/338 relative au droit de séjour des citoyens de l'Union européenne et des membres de leur famille, Bruylant, pp.443-457, 2020, 978-2-8027-6537-0 |
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Les People's Climate Case" c. Union européenne (2019)Les grandes affaires climatiques, 10, DICE Éditions, pp.193-206, 2020, ⟨10.4000/books.dice.10943⟩ |
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Les People climate case c/ Union européenne (2019)Confluence des droits. Les grandes affaires climatiques, 2020, ⟨10.4000/books.dice.10943⟩ |
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The Paris Agreement, EU Climate Law and the Energy UnionResearch Handbook on EU Environmental Law, 2020 |
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« Les People’s Climate Case c. Union européenne » (2019)Confluence des droits. Les grandes Affaires Climatiques, C. Cournil (Dir.), éd. DICE, Confluences des droits, 2020 (disponible ici : https://dice.univ-amu.fr/fr/dice/dice/publications/confluence-droits/ouvrages), pp. 193-205., 2020 |
Le droit international face à la bioéthique : vues depuis le droit européenG. Le Floch. Droit international et santé, Pedone, 2019, 978-2-233-00910-4 |
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Les principes du « mieux légiférer » dans les domaines de l’environnement et de la santé : quel bilan ? quelles perspectivesN. Rubio (Dir.), La fabrication du droit de l’Union européenne dans le contexte du mieux légiférer, pp.157-173, 2018 |
EU law and policy on new health technologiesT. K. HERVEY; C. A. YOUNG. Research Handbook in EU Health Law and Policy, Edward Elgar Publishing, pp.197- 221, 2017, 978 1 78536 471 6 |
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La santé connectée et le droit de l'Union européenne : nul part et partout ?E. Brosset, S. Gambardella, G. Nicolas (Dir.), La santé connectée et « son » droit, approches de droit européen et de droit français, PUAM, 2017 |
L’anticipation par les institutions de l’Union des crises sanitairesK. Foucher et F. Rousseau (Dir.), Les réactions du droit aux crises sanitaires, L’Harmattan, 2016, pp. 113-136., 2016 |
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Les personnes âgées et le droit de l’UnionPUAM. Vieillissement et droit, , 2016 |
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Organismes génétiquement modifiésJurisClasseur Environnement et Développement durable, 2016 |
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De quoi le droit de l’Union est-il le nom ? À propos du droit de l’Union entendu comme le droit commun des Etats membresB. Bonnet. Traité des rapports entre ordres juridiques, LGDJ, pp. 669-695, 2016 |
La protection de la santé et les libertés de circulation dans l'Union européenne ou la modernité d'un classiqueEmmanuel Cadeau, Eric Mondielli, François Vialla. Mélanges en l'honneur de Michel Bélanger. Modernité du droit de la santé, LEH édition, pp.135-153, 2015, 978-2-84874-590-9 |
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Rapport introductif : Droit(s) européen(s) et protection de la santé : mettre en ordre ?Brosset (E.) (Dir.), Droit européen et protection de la santé, Bruylant, 2015, pp. 1-28., 2015 |
Le droit à la sécurité des soins est-il un droit du patient européen ?Société de législation comparée. Les droits du patient européen au lendemain de la transposition de la directive mobilité des patients, pp.79-99, 2015, 978-2-36517-042-0 |
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La justification aux entraves aux libertés pour des raisons de protection de la santéE. Brosset. Droit européen et protection de la santé. Bilan et perspective, Bruylant, pp.101-115, 2015, 978-2-8027-4885-4 |
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Le droit à la sécurité des soins est-il un droit du patient européen ?Les droits du patient européen. Au lendemain de la transposition de la directive mobilité des patients, Société de législation comparée, pp.79-99, 2015, ⟨10.3917/slc.laude.2015.01.0079⟩ |
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Brèves observations à propos du droit international et européen des organismes génétiquement modifiés du point de vue du développement durableEnvironmental Protection and Sustainable Development from Rio to Rio+20, Brill | Nijhoff, pp.378-394, 2014, ⟨10.1163/9789004282919_022⟩ |
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Le protectionnisme et le motif de protection de la santé en droit de l'Union européenneS. Barbou des Places. Protectionnisme et droit de l'Union européenne, Pedone, à paraître, 2014 |
Normes juridiques et bioéthique : le droit européen est-il une dynamique ?M.-F. Chevallier-Le Guyader. Sciences et société : les normes en question. Question vives, Acte Sud, pp.119-135, 2014, 978-2-3300-3097-1 |
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Les débuts du droit international des nanotechnologies : Observation météorologique d'un brouillardLacour (S.). Des nanotechnologies aux technologies émergentes : la régulation juridique en perspective, Larcier, pp. 235-267, 2013 |
Le droit de l’Union européenne relatif aux OGM : observations sur la réforme et la résistance du (au) droitS. Mahieu, K. Merten-Lentz. Sécurité alimentaire. Nouveaux enjeux et perspectives, Bruylant, pp.29-67, 2013, 978-2-8027-4099-5 |
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Observations autour de la réforme et de la résistance du (au) droit des organismes génétiquement modifiésS. Mahieu et K. Merten-Lentz. Sécurité alimentaire, nouveaux enjeux et perspectives, Bruylant, pp. 29-67, 2013 |
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Le droit de l'Union européenne des OGM : entre harmonisation et renationalisationBrosset (E.) (Dir.). Droit et biotechnologies, Les études hospitalières, pp. 41-75, 2012 |
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Brèves observations sur un secret de Polichinelle : l'influence du droit européen sur le droit médical à travers l'exemple du secret médicalLeca (A.). Le secret médical, Les Etudes hospitalières, pp. 51-66, 2012 |
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L'expert, l'expertise et le juge de l'UnionTruilhé-Marengo (E.). La relation juge-expert dans les contentieux sanitaires et environnementaux, La Documentation française, pp. 247-280, 2011 |
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Santé, religion et laïcité en droit européenLeca (A.). Santé, religion et laïcité, Les études hospitalières, pp. 11-41, 2011 |
Le contrôle des importations de marchandises et l’impératif de sécurité et de sûretéJ.-Ch. Martin. La gestion des frontières extérieures de l'Union européenne. Défis et perspectives en matière de sécurité et de sûretés, Pedone, pp.41-76, 2011, 978-2-233-00628-8 |
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La fin de la vie et le droit européenNegri (S.). Between Life and Death: Regulating Advance Directives. National and International Perspectives, Martinus Nijhoff Publishers, pp. 87-106, 2011 |
Avant-proposEstelle Brosset; Constance Chevallier-Govers; Vérane Edjaharian; Catherine Schneider. Le traité de Lisbonne : reconfiguration ou déconstitutionnalisation de l'Union européenne ?, Bruylant, pp.V-VII, 2009, 978-2-8027-2709-5 |
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Clartés et obscurités des actes de l’Union européenneEstelle Brosset; Constance Chevallier-Govers; Vérane Edjaharian; Catherine Schneider. Le traité de Lisbonne : reconfiguration ou déconstitutionnalisation de l'Union européenne ?, Bruylant, pp.107-138, 2009, 978-2-8027-2709-5 |
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Le cadre juridique international en matière de produits alimentaires génétiquement modifiés : entre pénurie et sur-alimentationMahiou A., Snyder F. La sécurité alimentaire, Martinus Nijhoff, pp.265-321, 2006, 90-04-14543-5 |
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Introduction générale : Normes techniques et normes juridiques en droit international et L'articulation entre la normalisation européenne et internationale, une relation « donneur-receveur »Documentation française. Santé et environnement : les enjeux de la normalisation internationale, Documentation française, 2006 |
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Le commerce international des produits biotechnologiquesPedone. La société internationale et les enjeux bioéthiques (Maljean-Dubois dir.), Pedone, pp.165-202, 2006, Treizièmes rencontres internationales d'Aix-en-Provence, colloque des 3 et 4 décembre 2004 |
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Le commerce international des produits biotechnologiquesLa société internationale et les enjeux bioéthiques, Pedone, pp.165-202, 2006 |
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Normes techniques et normes juridiques en droit international : les mots et les chosesBrosset E., Truilhé-Marengo E. Santé et environnement : les enjeux de la normalisation internationale, La Documentation française, pp.13-42, 2006 |
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L’autorité européenne de sécurité des aliments et la dissémination d’OGMCouzinet F. La création de l’Autorité européenne de sécurité des aliments : enjeux et perspectives, Presses de l’Université de Toulouse, pp.101-149, 2005, 978-2-915699-12-8 |
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L’impossibilité pour les collectivités territoriales françaises d’exercer un pouvoir législatif à l’épreuve de la révision constitutionnelle sur l’organisation décentralisée de la RépubliqueRevue française de droit constitutionnel, n° 60, pp. 695-739., 2004 |
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Brevetabilité du vivant, biodiversité et droit communautaireMaljean-Dubois S. L’outil économique en droit international de l’environnement, La Documentation française, pp.325-347, 2002 |
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Le protocole biosécurité, le droit communautaire et le droit de l’OMCBourrinet J., Maljean-Dubois S. La régulation du commerce international des OGM, La Documentation française, pp.121-146, 2002 |
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Le principe de précaution : les risques de la systématisation économiqueMaljean-Dubois S. L’outil économique en droit international de l’environnement, La documentation française, pp.53-69, 2002 |
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Le consentement en matière de santé et le droit européen2013 |
Titre IV - Chapitre unique : les OGMCode de la recherche commenté, 2009, pp.476-504 |
Le traité de LisbonneEstelle Brosset; Constance Chevallier-Govers; Vérane Edjaharian; Catherine Schneider. Le traité modificatif sur l'Union européenne : vers une déconstitutionnalisation ?, Apr 2008, Grenoble, France. Bruylant, pp.VII-352, 2009, 978-2-8027-2709-5 |
Biotechnologies et droit communautaire : le génie génétiqueSciences de l'Homme et Société. Aix-Marseille III, 2003. Français. ⟨NNT : ⟩ |