
Etienne Cornut
- Laboratoire de Recherches Juridique et Economique (LARJE)
- Centre de Recherches Critiques sur le Droit (CERCRID)
- Université Jean Monnet - Saint-Étienne (UJM)
Présentation
Etienne CORNUT est Professeur à l’Université Jean Monnet Saint-Etienne et membre du CERCRID depuis le 1er septembre 2019. Il dirige le CERCRID (UMR CNRS 5137) depuis le 1er janvier 2021. Il est également membre élu au Conseil de la Faculté de droit, ainsi qu'à la Commission de la recherche et du Conseil académique de l'UJM.
Après avoir soutenu à l’Université Jean Moulin Lyon 3 une thèse intitulée Théorie critique de la fraude à la loi. Étude de droit international privé de la famille, dirigée par le Pr. Hugues FULCHIRON, publiée en 2006 aux éditions Defrénois, coll. Doctorat & Notariat, il a été successivement Maître de conférences (2006-2018) puis Professeur (2018-2019) à l’Université de la Nouvelle-Calédonie. Il a au cours de sa carrière calédonienne assuré de nombreuses fonctions administratives d’intérêt collectif, en étant, notamment, responsable de la licence de droit (2008-2010) puis de la capacité en droit (2012-2019), directeur du département DEG (2010-2013) puis 1er vice-président du conseil d’administration (2013-2018). Il a été membre élu au conseil d’administration de 2010 à 2018 ainsi qu’à la commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique de 2017 à 2018.
Ses travaux de recherches ont pour axe, d’une part, le pluralisme juridique et les conflits de lois internes et internationaux. En droit de l’outremer, ses travaux portent sur le droit coutumier kanak et les conflits internes de lois liés à la coexistence, en Nouvelle-Calédonie, de plusieurs normes de sources différentes : droit étatique, droit local (du fait des transferts de la compétence normative), droit coutumier. Il est administrateur d’une base de données de droit coutumier kanak qui constitue, à ce jour, le fonds jurisprudentiel le plus complet sur ce thème. Il a publié sur ces questions plusieurs articles et a co-dirigé, avec le Pr. P. Deumier, une recherche collective dont les résultats ont donné lieu à un ouvrage publié en 2018 La coutume kanak dans le pluralisme juridique calédonien.
Ses travaux proposent des méthodes et outils d’articulation hiérarchique et spatiale des normes en présence et interrogent le devenir du pluralisme juridique interne au système juridique français, en termes de sources et d’articulation (matérielle, personnelle, spatiale et hiérarchique) des sources. Par une démarche essentiellement empirique, ses travaux étudient les figures du pluralisme juridique interne, qui d’un point de vue global paraît davantage relever d’un pluralisme intraétatique, ou atténué, mais qui parfois revendique (en particulier dans le cas calédonien) un pluralisme plus radical, extra-étatique. Ils étudient également les procédés juridiques utilisés par l’État pour lui subordonner l’expression de ces identités et cultures (tels que la rédaction des coutumes, la délégation, l’ordre public ou la résolution asymétrique des conflits internes de normes).
Ses travaux portent, d’autre part, sur le droit de la nationalité et la citoyenneté, en particulier dans un contexte de décolonisation. Dans le cadre de la transition institutionnelle dite de « sortie » de l’accord de Nouméa, il travaille notamment sur les perspectives liées à la transformation de la citoyenneté de la Nouvelle-Calédonie (transformation en nationalité ou évolution de la citoyenneté actuelle). Il a sur ces questions publié plusieurs articles.
Domaines de recherche
Compétences
Publications
Publications
Coutume, statut personnel et pratiques de justice familiale à Mayotteséminaire de recherche « Jeunesses et pratiques de justice en Outre-mer », École Nationale de Protection Judiciaire de la Jeunesse (ENPJJ), Feb 2025, Roubaix, France
Communication dans un congrès
halshs-04966265
v1
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Coutume kanak et droit coutumier kanak en Nouvelle-Calédonie : quelles sources ?Le droit civil au carrefour des cultures juridiques, Université d’Ottawa, May 2024, Ottawa, Canada
Communication dans un congrès
halshs-04966274
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SynthèseCoutume et droit en Guyane française, dans l'Outre-mer et en Amérique du Sud, Carole Hassoun; Jean-Philippe Vauthier, Oct 2024, Cayenne (Guyane), France
Communication dans un congrès
halshs-04752458
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L’œuvre de Régis Lafargue : le droit face à la diversité culturellecycle Figures de Justice, Cour de Cassation, Apr 2024, Paris, France
Communication dans un congrès
halshs-04966289
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La transformation de la citoyenneté calédonienne selon l'issue du processus référendaire prévu par l'accord de NouméaPIPSA 2019, Jun 2019, Nouméa, Nouvelle-Calédonie
Communication dans un congrès
hal-03387698
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La dissolution du mariage coutumier kanakLes significations des réformes du divorce, May 2019, Aix-en-Provence, France
Communication dans un congrès
hal-03387697
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Qu'est-ce qui circule (la notion de "statut personnel") ?Colloque "La circulation des personnes et de leur statut dans un monde globalisé", Oct 2018, Lyon, France
Communication dans un congrès
hal-03387620
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La fabrique du droit coutumier kanak. Aux sources d'un droit de l'endroit coutumierColloque Enjeux philosophiques du droit coutumier, May 2018, Nice, France
Communication dans un congrès
hal-03387619
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Droit de propriété, biens communs et cultures juridiques autochtones. Le cas de la Nouvelle-CalédonieTable-ronde. Projet Comue Paris Lumières "Biens communs, un outil juridique à aiguiser", Jul 2018, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-03387640
v1
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Journée d'études sur le statut coutumier kanakJournée d'études sur le statut coutumier kanak, May 2018, Aix-en-Provence, France
Communication dans un congrès
hal-03387661
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Présentation du projet de recherches Intégration de la coutume dans le corpus normatif de la NCColloque : La coutume dans le droit calédonien, Apr 2017, Nouméa, Nouvelle-Calédonie
Communication dans un congrès
hal-03387410
v1
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Intégration directe ou indirecte de la coutume dans le corpus normatif de la Nouvelle-CalédonieColloque : La coutume dans le droit calédonien, Apr 2017, Nouméa, Nouvelle-Calédonie
Communication dans un congrès
hal-03387393
v1
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La citoyenneté de la Nouvelle-Calédonie à l'issue de l'Accord de Nouméa"Conférence " Nationalité, enjeux et perspectives", Nov 2017, Rouen, France
Communication dans un congrès
hal-03387405
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Le pluralisme juridique en Nouvelle-Calédonie. Assimilationisme ou différentialisme pour la sortie de l’accord de NouméaColloque : L’avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie, Nov 2017, Nouméa, Nouvelle-Calédonie
Communication dans un congrès
hal-03387392
v1
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L’identité comme socle du pluralisme juridique calédonien.Conférence prononcée lors du colloque de L’identité et le droit., Nov 2016, Nouméa, Nouvelle-Calédonie
Communication dans un congrès
hal-03387489
v1
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L’intégration de la coutume dans le corpus normatif contemporain de la Nouvelle-Calédonie. Conférence prononcée lors du 1er colloque du réseau PIURN.Pacific Island University Research Network Appartenance versus propriété - Nouvelles relations des peuples océaniens, à leur terre et à leur environnement., Nov 2014, Nouméa, Nouvelle-Calédonie
Communication dans un congrès
hal-03387186
v1
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Le transfert de la compétence normative du droit civil : quel rôle pour le Congrès ?Conférence publique au Congrès de la Nouvelle-Calédonie, Jun 2013, Nouméa, Nouvelle-Calédonie
Communication dans un congrès
hal-03387081
v1
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Direction scientifique de la journée d’études : « Les conflits de normes internes issus du transfert de la compétence législative en droit civil » Les conflits de normes internes issus du transfert de la compétence législative en droit civil, Jul 2013, Nouméa, Nouvelle-Calédonie
Communication dans un congrès
hal-03387071
v1
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Le champ d’application spatial des droits civils.Journée d’études Les conflits de normes internes issus du transfert de la compétence législative en droit civil, Jul 2013, Nouméa, Nouvelle-Calédonie
Communication dans un congrès
hal-03387080
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La coexistence des statuts civils personnels en Nouvelle-Calédonie : pour une redéfinition du pluralisme juridique calédonien.Journée d’études Les conflits de normes internes issus du transfert de la compétence législative en droit civil, Jul 2013, Nouméa, Nouvelle-Calédonie
Communication dans un congrès
hal-03387076
v1
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La valorisation des terres coutumièresColloque Patrimoine naturel et culturel de la Nouvelle Calédonie : aspects juridiques., Sep 2012, Nouméa, Nouvelle-Calédonie
Communication dans un congrès
hal-03386995
v1
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La non codification de la coutume kanakColloque L’intégration de la coutume dans l’élaboration de la norme environnementale, Oct 2009, Nouméa, Nouvelle-Calédonie
Communication dans un congrès
hal-03386990
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La coutume kanak dans son environnement juridique. Colloque Droit coutumier et pluralité des ordres juridiquesSénat Coutumier, Mar 2011, Nouméa, Nouvelle-Calédonie
Communication dans un congrès
hal-03387010
v1
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L’application de la coutume par le juge judiciaire à l’épreuve des droits de l’hommeColloque du LARJE 2010 : Le droit constitutionnel calédonien, Jul 2010, Nouméa, Nouvelle-Calédonie
Communication dans un congrès
hal-03386748
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La juridicité de la coutume kanak11ème Inter-Congrès des Sciences du Pacifique et 2èmes Assises de la Recherche française dans le Pacifique. Les Pays du Pacifique et leur environnement océanique face aux changements locaux et globaux, Mar 2009, Papeete, Polynésie française
Communication dans un congrès
hal-03386723
v1
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La coutume kanak dans le pluralisme juridique calédonienPresses universitaires de Nouvelle-Calédonie, 552 p., 2018, Collection LARJE - Laboratoire de recherches juridiques et économiques, Samuel Gorohouna, 979-10-91032-04-9
Ouvrages
hal-02358108
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La démocratie cambodgienne. Droit constitutionnel cambodgienFunan, 197 p., 2005, 99950-57-03-4
Ouvrages
halshs-04047467
v1
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Mots du droit, mots et adages de la coutume : le dialogue comme source du droit coutumier kanakMichel Boudot; Adrien Lauba. Langue, langage et droit, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.145-163, 2024, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Actes & colloques, n° 131, 978-2-38-1940-45-8
Chapitre d'ouvrage
halshs-04660643
v1
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Propos introductifs : De la coutume à Mayotte à la coutume dans l’océan IndienRémi Barrué-Belou. La place de la coutume dans l’océan Indien, Société de Législation comparée, pp.[9]-18, 2024, 978-2-36517-142-7
Chapitre d'ouvrage
halshs-04713006
v1
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Nature et lien à la terre selon la coutume kanak : d'un patrimoine matériel et spirituel à la personnification. Quelle qualification juridique pour quels droits ?Mathieu Combet; Jonas Knetsch; Geneviève Pignarre; Stéphane Vernac; Matthieu Zolomian. Itinéraires d’un juriste : mélanges en l’honneur de Marc Véricel, mare & martin, pp.441-463, 2023, 978-2-84934-654-9
Chapitre d'ouvrage
halshs-04032597
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La coutume mahoraise et les statuts personnels dans les Outre-mer de la République. Approche comparative (Mayotte, Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna)Élise Ralser, Hugues Fulchiron, Aurélien Siri, Etienne Cornut. La place de la coutume à Mayotte, IERDJ - Institut des Études et de la Recherche sur le Droit et la Justice, pp.447-465, 2022
Chapitre d'ouvrage
halshs-04699666
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New Caledonian nationality and citizenship according to the outcome of the Noumea AccordCaroline Gravelat. Understanding New Caledonia, University Press of New Caledonia, pp.251-263, 2021, 979-10-91032-20-9
Chapitre d'ouvrage
halshs-04047519
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Kanak custom – Legal overviewCaroline Gravelat. Understanding New Caledonia, University Press of New Caledonia, pp.285-302, 2021, 979-10-91032-20-9
Chapitre d'ouvrage
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v1
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L’identité comme socle du pluralisme juridique calédonienL’identité et le droit. Perspectives calédoniennes, nationales et internationales, Presses universitaires de la Nouvelle-Calédonie, pp.87-106, 2020, Collection LARJE, 979-10-91032-15-5
Chapitre d'ouvrage
halshs-04256507
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Qu’est-ce qui circule (la notion de ‟statut personnel”) ?Hugues Fulchiron. La circulation des personnes et de leur statut dans un monde globalisé, LexisNexis, pp.29-49, 2019, Perspectives, 978-2-7110-3283-9
Chapitre d'ouvrage
halshs-04695898
v1
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La citoyenneté de la Nouvelle-Calédonie selon l’issue de l’accord de NouméaAmélie Dionisi-Peyrusse; Fabienne Jault-Seseke; Fabien Marchadier; Valérie Parisot. La nationalité : enjeux et perspectives, Institut francophone pour la justice et la démocratie, pp.201-216, 2019, Colloques & essais, n° 80, 978-2-37032-201-2
Chapitre d'ouvrage
halshs-04695880
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Intégration directe ou indirecte de la coutume dans le corpus normatif de la Nouvelle-Calédonie (Rapport général)La coutume kanak dans le pluralisme juridique calédonien. Presses universitaires de Nouvelle-Calédonie, 552 p., 2018, Collection LARJE, 2018
Chapitre d'ouvrage
hal-04700307
v1
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Un contentieux coutumier émergent : les intérêts civilsEtienne Cornut, Pascale Deumier. La coutume kanak dans le pluralisme juridique calédonien. Presses universitaires de Nouvelle-Calédonie, 552 p., 2018, Collection LARJE, 2018
Chapitre d'ouvrage
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v1
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Le pluralisme juridique en Nouvelle-Calédonie : Assimilationnisme ou différentialisme pour la sortie de l'accord de Nouméa ?Actes du Colloque universitaire sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie des 17 & 18 novembre 2017, Presses universitaires de la Nouvelle-Calédonie (PUNC), coll. Larje, 2018
Chapitre d'ouvrage
hal-03314084
v1
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Un contentieux coutumier émergent : les intérêts civilsIn l’intégration de la coutume dans le corpus normatif contemporain en Nouvelle-Calédonie (ouvrage préc.)., 2016
Chapitre d'ouvrage
hal-03314061
v1
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Conflits internes de normesIn La coutume kanak et ses institutions (dir. A. Leca et alii)., Ed. cdpnc, 2016
Chapitre d'ouvrage
hal-03314062
v1
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Droit communIn La coutume kanak et ses institutions (dir. A. Leca et alii)., Ed. cdpnc, 2016
Chapitre d'ouvrage
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v1
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Intégration directe ou indirecte de la coutume dans le corpus normatif de la Nouvelle-Calédonie (Rapport général),In l’intégration de la coutume dans le corpus normatif contemporain en Nouvelle-Calédonie (ouvrage préc.)., 2016
Chapitre d'ouvrage
hal-03314060
v1
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La valorisation des terres coutumières par celle du droit coutumierPatrimoine naturel et culturel de la Nouvelle-Calédonie : aspects juridiques, L'harmattan, pp.125-154, 2015
Chapitre d'ouvrage
hal-03314019
v1
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New Caledonia LandSouth Pacific Land, S. Farran (Dundee, Écosse), D. Paterson (USP, Fidji), Eds., 2014
Chapitre d'ouvrage
hal-03314418
v1
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Séance n° 8 – La fraude à la loi : Commentaire de l’article 18 du Code de droit international privé belgeIn Travaux dirigés de droit international privé, 5e éd, dir. H. Fulchiron, C. Nourissat, É. Treppoz et A. Devers., Litec, 2013
Chapitre d'ouvrage
hal-03314419
v1
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NATIONALITÉ – NATURALISATION . – Acquisition de la nationalité française par filiation ou naissance en FranceJuris-Classeur Droit international, Fasc. 502-20, 2013
Chapitre d'ouvrage
hal-03314412
v1
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New Caledonia LandDonald Edgar Paterson; Susan Farran. South Pacific Land Systems, Press University of the South Pacific, pp.29-44, 2013, 9789820109032
Chapitre d'ouvrage
halshs-04047618
v1
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Nationalité – Naturalisation – Attribution de la nationalité française par filiation ou naissance en FranceJuris-Classeur Droit international, Fascicule 502-20, 09 2013, 2013
Chapitre d'ouvrage
hal-03314417
v1
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La fraude à la loi : Commentaire de l’article 18 du Code de droit international privé belgeHugues Fulchiron; Cyril Nourissat; Édouard Treppoz; Alain Devers. Travaux dirigés de droit international privé, LexisNexis, pp.129-150, 2013, 978-2-7110-1830-7
Chapitre d'ouvrage
halshs-04048018
v1
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La non codification de la coutume kanakL’intégration de la coutume dans l’élaboration de la norme environnementale, Editions Bruylant, 2012
Chapitre d'ouvrage
hal-03386982
v1
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Quel(s droit(s civil(s calédonien(s ? Le périmètre matériel du droit civil transféréLe transfert à la Nouvelle-Calédonie de la compétence normative en droit civil et en droit commercial, S. Sana Chaillé de Néré (dir.), éd. presses univ. de l’UNC, 2011, PUNC, 2011
Chapitre d'ouvrage
hal-03387000
v1
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NATIONALITÉ – NATURALISATION . – Acquisition de la nationalité française par décision de l'autorité publique : la naturalisationJuris-Classeur Droit international, Fasc. 502-70 et 502-71, 2011
Chapitre d'ouvrage
hal-03314376
v1
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New Caledonia LandFarran, S. (Dundee, Écosse) ; Paterson, D. (USP, Fidji) (Eds.) South Pacific Land, USP, Fiji, 2010
Chapitre d'ouvrage
hal-03314266
v1
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Séance n° 8 : La fraude à la loiPr. H. FULCHIRON et C. NOURISSAT et É. TREPPOZ (Dir.) Travaux dirigés de droit international privé, 4ième Edition, Litec, 2009
Chapitre d'ouvrage
hal-03314340
v1
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La fraude à la loi : Commentaire de l’article 18 du Code de droit international privé belgeHugues Fulchiron; Cyril Nourissat; Édouard Treppoz. Travaux dirigés de droit international privé, Litec, pp.137-164, 2009, 978-2-7110-1192-6
Chapitre d'ouvrage
halshs-04048013
v1
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Séance n° 8 : La fraude à la loiPr. H. FULCHIRON et C. NOURISSAT (Dir.) Travaux dirigés de droit international privé, 3ième Edition, Litec, 2007
Chapitre d'ouvrage
hal-03314339
v1
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La fraude à la loi : La réception des répudiations musulmanes par le juge françaisHugues Fulchiron; Cyril Nourissat. Travaux dirigés de droit international privé, Litec, pp.141-168, 2007, 978-2-7110-0675-5
Chapitre d'ouvrage
halshs-04047989
v1
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Théorie critique de la fraude à la loi. Étude de droit international privé de la famillet. 12 (thèse de doctorat publiée)., Éditions Defrénois. Coll. Doctorat & Notariat, 2006
Chapitre d'ouvrage
hal-03314387
v1
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La fraude à la loi : La réception des répudiations musulmanes par le juge françaisHugues Fulchiron; Cyril Nourissat. Travaux dirigés de droit international privé, Litec, 2003, 2-7111-3517-9
Chapitre d'ouvrage
halshs-04047983
v1
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La fraude à la loi : La réception des répudiations musulmanes par le juge françaisHugues Fulchiron. Travaux dirigés de droit international privé, Litec, 2001, 2-7111-3262-5
Chapitre d'ouvrage
halshs-04047976
v1
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La place de la coutume à Mayotte18.19, IERDJ - Institut des Études et de la Recherche sur le Droit et la Justice. 2022, 522 p
Rapport
halshs-03860222
v1
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Les délimitations des terres kanak dans la région de La Foa (1877). Analyse historique et juridique[Rapport de recherche] Université de la Nouvelle-Calédonie. 2019
Rapport
hal-03379402
v1
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La délimitation des terres kanak dans la région de La Foa en 1877. Analyses juridique et historique : rapport d'expertise réalisé pour le Sénat Coutumier de la Nouvelle-Calédonie[Rapport de recherche] Université de la Nouvelle-Calédonie; Sénat Coutumier de la Nouvelle-Calédonie. 2019, 76 p. (+ 167 p. d'annexes)
Rapport
(rapport de recherche)
hal-03600967
v1
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L'INTEGRATION DE LA COUTUME DANS LE CORPUS NORMATIF CONTEMPORAIN EN NOUVELLE-CALEDONIE[Rapport de recherche] Mission de Recherche Droit et Justice. 2016
Rapport
(rapport de recherche)
halshs-01592950
v1
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Théorie critique de la fraude à la loi : étude de droit international privé de la familleDroit. 2006. Français. ⟨NNT : ⟩
Thèse
halshs-04047371
v1
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