Etienne Farnoux

Publications

Article dans une revue (30)

Les droits fondamentaux, l'exception d'ordre public et la prohibition de la révision au fond dans le système de Bruxelles I Étienne Farnoux Revue Critique de Droit International Privé, 2025, 03, pp.555 Article dans une revue halshs-05426022v1
Droit du commerce international juillet 2023 – juillet 2024 Louis d'Avout,Sylvain Bollée,Étienne Farnoux,Augustin Gridel Recueil Dalloz, 2024, 35, pp.1735 Article dans une revue halshs-04769453v1
Compétence juridictionnelle européenne relative au manquement d'une banque à son obligation de vigilance : matérialisation du dommage sur le compte de réception des fonds Étienne Farnoux Revue Critique de Droit International Privé, 2024, 04, pp.724 Article dans une revue halshs-04987876v1
Enchâssement du conflit de lois dans le règlement de la compétence juridictionnelle relative à l'action directe assurantielle internationale Étienne Farnoux Revue Critique de Droit International Privé, 2024, 03, pp.463 Article dans une revue halshs-04848567v1
Jurisdiction over Non-EU Defendants – Should the Brussels Ia Regulation Be Extended?, Étienne Farnoux Revue Critique de Droit International Privé, 2024, 03, pp.624 Article dans une revue halshs-04848571v1
Pratiques restrictives de concurrence : la Cour de justice chasse le public enforcement du domaine du règlement Bruxelles I bis Étienne Farnoux Revue Critique de Droit International Privé, 2023, 4, pp.794 Article dans une revue halshs-04587740v1
Droit du commerce international Louis d'Avout,Sylvain Bollée,Étienne Farnoux,Augustin Gridel Recueil Dalloz, 2023, 35, pp.1812 Article dans une revue halshs-04242133v1
Le règlement Insolvabilité à l'épreuve des pre-pack cession : l'action fondée sur le transfert du contrat de travail n'est pas connexe à la procédure collective Etienne Farnoux Revue Critique de Droit International Privé, 2023, 01, pp.103 Article dans une revue halshs-04070272v1
Les règlements européens digital markets et services acts (DMA-DSA) – Aspects de droit international privé – Propos introductifs Étienne Farnoux,Delphine Porcheron Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, 05, pp.263 Article dans une revue halshs-04096827v1
Pratiques restrictives de concurrence : la Cour de justice chasse le public enforcement du domaine du règlement Bruxelles I bis – CJUE 22 déc. 2022, aff. C-98/22 Etienne Farnoux Revue Critique de Droit International Privé, 2023 Article dans une revue hal-04512116v1
Droit du commerce international Louis d' Avout,Sylvain Bollée,Étienne Farnoux,Augustin Gridel Recueil Dalloz, 2022, 35, pp.1773 Article dans une revue halshs-03806965v1
Action récursoire du vendeur final de marchandises : articulation de la prescription soumise aux dispositions de transposition de la directive 1999/44/CE du 25 mai 1999 et du délai de déchéance de l'article 39, alinéa 2 de la convention de Vienne - Cass. com., 3 févr. 2021, n° 19-13.260 Etienne Farnoux Journal du droit international (Clunet), 2022 Article dans une revue hal-04512073v1
La CJUE se prononce sur les mesures d’assainissement mises à la charge des banques centrales ! – CJUE, gr. ch., 13 sept 2022, Banka Slovenje, aff. C-45/21 Etienne Farnoux Dalloz Actualité, 2022, 7 Article dans une revue hal-04512090v1
L’autorité juridique des décisions de la CJUE, in &quot;La jurisprudence de la CJUE : source grandissante du droit bancaire&quot;, Actes du colloque organisé à Strasbourg le 21 octobre 2022 Etienne Farnoux Banque et droit, 2022, 2 Article dans une revue hal-04512117v1
Panorama de droit du commerce international Etienne Farnoux,Louis d'Avout,Sylvain Bollée Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , 2022 Article dans une revue hal-04512118v1
La liberté d’expression et l’ordre public dans la lex electronica ; sur la décision Trump v. Facebook du Conseil de surveillance de Facebook du 5 mai 2021 Etienne Farnoux Gazette du Palais, 2021, 28 Article dans une revue hal-04512088v1
Application de la règle de territorialité des procédures d’exécution » (Civ. 2e, 10 décembre 2020, n°19-10801) Etienne Farnoux Gazette du Palais, 2021, n°396h4 Article dans une revue hal-04512048v1
Improbable retour en grâce de la théorie générale des conflits de juridictions : naissance d’une règle de compétence purement internationale s’agissant d’une action en partage d’un bien immobilier situé en France – Civ., 1re, 4 mars 2020, n° 18-24.646 Etienne Farnoux Revue Critique de Droit International Privé, 2021 Article dans une revue hal-04512066v1
Collision(s) de l’immunité de juridiction et de la compétence juridictionnelle devant la Cour de justice : l’affaire Rina – CJUE, 7 mai 2020, C-641/18 Etienne Farnoux Journal du droit international (Clunet), 2021, 1 Article dans une revue hal-04512075v1
Irrecevabilité d’une action en recherche de paternité d’une personne adoptée à l’étranger » (Civ. 1re 14 octobre 2020, n°19-15783) Etienne Farnoux Gazette du Palais, 2021, n°392y9 Article dans une revue hal-04512047v1
Précisions sur la responsabilité personnelle du gérant de SARL à l’égard des tiers » (Com., 23 juin 2021, n°19-21.766) Etienne Farnoux Bulletin Joly Sociétés, 2021, 10 Article dans une revue hal-04512067v1
Effets dans un autre État membre de la décision d’ouverture d’une procédure d’insolvabilité principale du point de vue des pouvoirs du syndic et conformité à l’ordre public international français – Com., 16 juillet 2020, n° 17-16.200 Etienne Farnoux Revue Critique de Droit International Privé, 2021 Article dans une revue hal-04512074v1
Panorama « Droit du commerce international » Louis d'Avout,Sylvain Bollée,Étienne Farnoux Recueil Dalloz, 2020, p. 1970 et suiv Article dans une revue hal-02966506v1
Panorama &quot;Droit du commerce international Etienne Farnoux,Louis d'Avout,Sylvain Bollée Recueil Dalloz, 2020, 35 Article dans une revue hal-05259581v1
Say on pay, now ! Les votes contraignants des actionnaires sur la rémunération des dirigeants après l’ordonnance du 27 novembre 2019 Etienne Farnoux La Semaine juridique. Édition générale, 2020, 9 Article dans une revue hal-04512065v1
Rethinking Judicial Jurisdiction in Private International Law. Party Autonomy, Categorical Equality and Sovereignty Etienne Farnoux Revue Critique de Droit International Privé, 2020, 3 Article dans une revue hal-05259332v1
The Politics of Justice in European Private Law - Social Justice, Access Justice, Societal Justice Etienne Farnoux Revue Critique de Droit International Privé, 2020, 4 Article dans une revue hal-05259101v1
Reconnaissance et exécution des jugements étrangers en matière civile ou commerciale - À propos de la Convention de La Haye du 2 juillet 2019 Etienne Farnoux La Semaine juridique. Édition générale, 2019, 38 Article dans une revue hal-04512086v1
Panorama de droit du commerce international Etienne Farnoux,Louis d'Avout,Sylvain Bollée Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , 2019 Article dans une revue hal-04512119v1
Renouvellement en profondeur du dispositif de contrôle des investissements étrangers – « patriotisme économique » bien ordonné de Paris à Bruxelles ? Etienne Farnoux La Semaine juridique. Édition générale, 2019, 9 Article dans une revue hal-04512061v1

Ouvrages (8)

Partie 1 « Leçon 1 : Généralités sur la matière civile et commerciale », « Leçon 2 : La matière contractuelle », « Leçon 3 : La matière délictuelle », Partie 2 « Leçon 2 : La vente internationale », « Leçon 4 : L’arbitrage commercial international » Etienne Farnoux,Catherine Prieto,Lukas Rass-Masson,Sophie Robin-Olivier IEJ Jean Domat, 2024 Ouvrages hal-04512071v1
Les règlements européens digital markets et services acts (DMA-DSA) - Aspects de droit international privé, Actes du colloque organisé à Strasbourg le 20 janvier 2023 Etienne Farnoux,Delphine Porcheron Dalloz IP/IT, 2023 Ouvrages hal-04512059v1
Partie 1 « Leçon 1 : Généralités sur la matière civile et commerciale », « Leçon 2 : La matière contractuelle », « Leçon 3 : La matière délictuelle », Partie 2 « Leçon 2 : La vente internationale », « Leçon 4 : L’arbitrage commercial international » Etienne Farnoux,Catherine Prieto,Lukas Rass-Masson,Sophie Robin-Olivier IEJ Jean Domat, 2023 Ouvrages hal-04512072v1
Partie 1 « Leçon 1 : Généralités sur la matière civile et commerciale », « Leçon 2 : La matière contractuelle », « Leçon 3 : La matière délictuelle », Partie 2 « Leçon 2 : La vente internationale », « Leçon 4 : L’arbitrage commercial international » Etienne Farnoux,Catherine Prieto,Lukas Rass-Masson,Sophie Robin-Olivier IEJ Jean Domat, 2022 Ouvrages hal-04512080v1
Les considérations substantielles dans le règlement de la compétence internationale des juridictions – Réflexion autour de la matière délictuelle Etienne Farnoux LGDJ, 2022 Ouvrages hal-04512122v1
Partie 1 « Leçon 1 : Généralités sur la matière civile et commerciale », « Leçon 2 : La matière contractuelle », « Leçon 3 : La matière délictuelle », Partie 2 « Leçon 2 : La vente internationale », « Leçon 4 : L’arbitrage commercial international » Etienne Farnoux,Catherine Prieto,Lukas Rass-Masson,Sophie Robin-Olivier IEJ Jean Domat, 2021 Ouvrages hal-04512081v1
Partie 1 « Leçon 1 : Généralités sur la matière civile et commerciale », « Leçon 2 : La matière contractuelle », « Leçon 3 : La matière délictuelle », Partie 2 « Leçon 2 : La vente internationale », « Leçon 4 : L’arbitrage commercial international » Etienne Farnoux,Catherine Prieto,Lukas Rass-Masson,Sophie Robin-Olivier IEJ Jean Domat, 2020 Ouvrages hal-04512082v1
Partie 1 « Leçon 1 : Généralités sur la matière civile et commerciale », « Leçon 2 : La matière contractuelle », « Leçon 3 : La matière délictuelle », Partie 2 « Leçon 2 : La vente internationale », « Leçon 4 : L’arbitrage commercial international » Etienne Farnoux,Catherine Prieto,Lukas Rass-Masson,Sophie Robin-Olivier IEJ Jean Domat, 2019 Ouvrages hal-04512087v1

Chapitre d'ouvrage (13)

L’immunité d’exécution des Etats étrangers Etienne Farnoux Jérôme Lasserre Capdeville; Marc Mignot. Droit bancaire et procédure civile – Les clarifications utiles, LexisNexis Actualité, pp.203-210, 2024 Chapitre d'ouvrage hal-04512056v1
« Droit international privé » et « Règlementation européenne » Etienne Farnoux Thibault de Ravel d'Esclapon. Lamy Droit Commercial, Lamy, 2024 Chapitre d'ouvrage hal-04512076v1
Le libre échange international est-il compatible avec l’alimentation durable – La vision du droit du commerce international Etienne Farnoux Fanny Giansetto. La prise en compte par le droit des enjeux de l’alimentation durable, 2023 Chapitre d'ouvrage hal-04512038v1
Regard historique sur la construction de la coopération judiciaire en matière civile Etienne Farnoux L. Pailler; C. Nourissat. Existe-t-il un système de droit international privé de l’Union – Bilan et perspectives de 20 ans de coopération judiciaire en matière civile, Bruylant, 2023 Chapitre d'ouvrage hal-04512039v1
« Droit international privé » et « Règlementation européenne » Etienne Farnoux Thibault de Ravel d'Esclapon. Lamy Droit Commercial, Lamy, 2023 Chapitre d'ouvrage hal-04512055v1
Le dévoiement des droits d'associé Eddy Lamazerolles,Anne Rabreau,Étienne Farnoux,Ariane Périn-Dureau Fédération Nationale pour le Droit de l'Entreprise. Variations sur l'abus en droit de l'entreprise, 40, LexisNexis, p. 87, 2023, Actualités de droit de l'entreprise, 978-2-7110-3646-2 Chapitre d'ouvrage halshs-04018325v1
L’abus de restructurations transfrontières en droit européen des sociétés Etienne Farnoux Etienne Farnoux; Ariane Périn-Dureau. Variations sur l’abus en droit de l’entreprise, LexisNexis, 2023, FNDE Chapitre d'ouvrage hal-04512054v1
« Droit international privé » et « Règlementation européenne » Etienne Farnoux Thibault de Ravel d'Esclapon. Lamy Droit Commercial, Lamy, 2022 Chapitre d'ouvrage hal-04512057v1
Une compétence civile (quasi-)universelle sous haute tension – la compétence du juge français pour donner réparation à la victime d’une situation internationale d’esclavage Etienne Farnoux F. Marchadier. La prohibition de l’esclavage et de la traite des êtres humains, Pedone, 2022 Chapitre d'ouvrage hal-04512040v1
« Droit international privé » et « Règlementation européenne » Etienne Farnoux Thibault de Ravel d'Esclapon. Lamy Droit Commercial, Lamy, 2021 Chapitre d'ouvrage hal-04512077v1
Arbitration and the twists of recital 12 Brussels Ibis Regulation Etienne Farnoux,Sylvain Bollée Peter Mankowski. Research Handbook on the Brussels Ibis Regulation, Edward Elgar Publishers, pp.40-63, 2020 Chapitre d'ouvrage hal-04512085v1
Delendum est forum delicti? Towards the jurisdictional protection of the alleged victim in cross-border torts Etienne Farnoux Burkhard Hess; Koen Lenaerts. The 50th Anniversary of the European Law of Civil Procedure, Nomos Verlag, pp.259-284, 2020, Studies of the Max Planck Institute Luxembourg for International, European and Regulatory Procedural Law, ⟨10.5771/9783748910619-259⟩ Chapitre d'ouvrage hal-04512062v1
L’appréhension du groupe multinational de sociétés par les règles de compétence juridictionnelle : étude du cas Comilog Etienne Farnoux P. Bodeau-Livinec; L. Dubin; L. Iten; V. Tomkiewicz. L’entreprise multinationale et le droit international – Actes du colloque annuel de la SFDI, Pedone, pp.143-178, 2017 Chapitre d'ouvrage hal-04512037v1

Proceedings/Recueil des communications (2)

Variations sur l’abus en droit de l’entreprise, Actes du colloque organisé à Strasbourg le 13 mai 2022 Etienne Farnoux,Ariane Périn-Dureau Colloque "Variations sur l’abus en droit de l’entreprise" organisé à Strasbourg le 13 mai 2022, LexisNexis, 2023, FNDE Proceedings/Recueil des communications hal-04512060v1
La jurisprudence de la CJUE : source grandissante du droit bancaire, Actes du colloque organisé à Strasbourg le 21 octobre 2022, hors-série Etienne Farnoux,Jérôme Lasserre Capdeville Colloque "La jurisprudence de la CJUE : source grandissante du droit bancaire" organisé à Strasbourg le 21 octobre 2022, Banque et droit, 2022, FNDE Proceedings/Recueil des communications hal-04512064v1

Autre publication scientifique (7)

Private International Law Online: Internet Regulation and Civil Liability in the EU (par T. Lutzi, Oxford Private International Law Series, OUP, 2020, 272 pages), RCDIP, 2021, p. 965 Etienne Farnoux 2022, pp.645-647 Autre publication scientifique hal-04512069v1
Droit international privé et religion Etienne Farnoux Dictionnaire du droit des religions, 2022, pp.233-242 Autre publication scientifique hal-03966810v1
New Private Law Theory, A Pluraliste Approach (par. S. Grundmann, H.-W. Micklitz et M. Renner, Cambridge University Press, 2021, 540 p.) Etienne Farnoux 2022, pp.645-647 Autre publication scientifique hal-04512070v1
Private International Law Online: Internet Regulation and Civil Liability in the EU (par T. Lutzi, Oxford Private International Law Series, OUP, 2020, 272 pages) Etienne Farnoux 2021, pp.965-970. ⟨10.3917/rcdip.214.0965⟩ Autre publication scientifique hal-04512068v1
Rethinking Judicial Jurisdiction in Private International Law. Party Autonomy, Categorical Equality and Soverignty (par M. Karayanidi, Hart Publishing, Studies in Private International Law, 2020, 238 pages) Etienne Farnoux 2020 Autre publication scientifique hal-04512079v1
The Politics of Justice in European Private Law - Social Justice, Access Justice, Societal Justice (par H.-W. Micklitz, Cambridge studies in European law and policy, Cambridge University Press, 2018, 460 pages) Etienne Farnoux 2019 Autre publication scientifique hal-04512078v1
Brussels I bis Regulation. Changes and Challenges of the Renewed Procedural Scheme (par V. Lazić; et S. Stuij (dir.), Springer, 2017, 152 pages) Etienne Farnoux 2018 Autre publication scientifique hal-04512083v1

Communication dans un congrès (5)

Règlement Bruxelles I bis et arbitrage à la suite de l’arrêt London Steamship Etienne Farnoux 7e Entretien de droit international privé (dir. R. Legendre et M. Nioche), CEDIN, Université Paris-Nanterre, Nov 2022, Paris, France Communication dans un congrès hal-04512051v1
Dépasser la localisation du dommage en matière de responsabilité du fait des produits – Going beyond the localization of damage in the field of product liability Etienne Farnoux Colloque "La localisation du dommage en droit international privé", Université Paris Cité, 30+31 mai 2022, May 2022, Paris, France Communication dans un congrès hal-04512084v1
Une codification en cohérence avec le droit international privé de l’Union Etienne Farnoux Colloque La codification du droit international privé français à l’heure européenne (dir. L. Pailler), Lyon III, Nov 2022, Lyon, France Communication dans un congrès hal-04512052v1
Le travail forcé dans les chaînes d’approvisionnement mondiales Etienne Farnoux,Fabienne Jault-Seseke Journée d’étude La lutte contre le travail forcé – Perspectives historiques et contemporaines, Université de Strasbourg, Jun 2021, Strasbourg, France Communication dans un congrès hal-04512049v1
Le contrôle des investissements étrangers Etienne Farnoux Loi pour l’Activité,la Croissance et la Transformationdes entreprises (PACTE), Sep 2019, Strasbourg, France Communication dans un congrès hal-05408032v1