Fabrice Picod

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Ouvrages (9)

Acte portant élection des membres du Parlement européen au suffrage universel direct. Commentaire article par article Édouard Dubout,Gaëlle Marti,Fabrice Picod Bruylant, 280 p., 2024 Ouvrages hal-04848657v1
Droit constitutionnel de la Roumanie Jordane Arlettaz,Elena Simina Tanasescu,Fabrice Picod Bruylant, 2024 Ouvrages hal-04981482v1
Le juge, la loi et l'Europe Fabrice Picod,Benoît Plessix Bruylant, 221 p., 2022, Droit de l'Union européenne, série Colloques, 978-2-8027-7121-0 Ouvrages hal-04468827v1
Droit constitutionnel de l'Espagne Jordane Arlettaz,Fabrice Picod,Francisco Balaguer Callejón Bruylant, 2022 Ouvrages hal-04981462v1
Constitutional law of Poland Jordane Arlettaz,Anna Rytel-Warzocha,Fabrice Picod Bruylant, 2022 Ouvrages hal-04981468v1
Droit constitutionnel de l'Italie Jordane Arlettaz,Paolo Passaglia,Fabrice Picod Bruylant, 2022 Ouvrages hal-04981454v1
La fraude et le droit de l'Union européenne Dominique Berlin,Francesco Martucci,Fabrice Picod Bruylant, 255 p., 2017, Collection de droit de l'Union européenne - série colloques, Fabrice Picod, 978-2-8027-5799-3 Ouvrages hal-04930919v1
L'identité du droit de l'Union européenne : Mélanges en l'honneur de Claude Blumann Brunessen Bertrand,Fabrice Picod,Sébastien Roland Bruylant, pp.829, 2015, 978-2-8027-4363-7 Ouvrages hal-01228088v1
Repenser les rapports entre ordres juridiques Baptiste Bonnet,Fabrice Picod Lextenso éditions, pp.207, 2013, 978-2-35971-084-7 Ouvrages halshs-00812348v1

Article dans une revue (12)

Direction dossier « La régulation par la compliance, perspective européenne » Gaelle Hardy,Fabrice Picod Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2023, 2, pp.341-344 Article dans une revue hal-04304684v1
Joël Rideau Fabrice Picod RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2023, 03, pp.321 Article dans une revue halshs-04376294v1
Libre circulation des marchandises : harmonisation des législations Claire Vial,Fabrice Picod JurisClasseur Europe Traité [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2021, fasc. 555 Article dans une revue hal-04960943v1
La Cour de justice de l'Union européenne, au terme des soixante ans d'application des traités de Rome Fabrice Picod Revue de l'Union européenne, 2018, n° 615, pp.95-102 Article dans une revue hal-04997653v1
La Cour de justice de l'Union européenne, au terme des soixante ans d'application des traités de Rome Fabrice Picod Revue de l'Union européenne, 2018, 615, pp.95 Article dans une revue halshs-02202848v1
L’animal en droit européen Claire Vial,Fabrice Picod Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2017, n° 1, p. 7 Article dans une revue halshs-04951103v1
Le rôle des assemblées parlementaires en France au titre de l'article 88-4 de la Constitution. Essai d'identification entre au-delà et en deçà Didier Blanc,Fabrice Picod,Jordane Arlettaz,Laurent Coutron Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2015, 3, pp.497--510 Article dans une revue hal-01552948v1
Le contrôle de constitutionnalité des actes de droit dérivé de l'Union européenne Fabrice Picod Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2005, 18, pp.144-147 Article dans une revue hal-04997664v1
L'obligation de communication préalable à l'épreuve de la directive communautaire sur la publicité comparative Fabrice Picod Recueil Dalloz, 2001, 11, pp.914 Article dans une revue halshs-02206036v1
La nouvelle approche de la Cour de justice en matière d'entraves aux échanges Fabrice Picod RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 1998, 02, pp.169 Article dans une revue halshs-02260676v1
Le pourvoi sur les questions de droit Fabrice Picod Revue de l'Union européenne, 1995, 392, pp.584 Article dans une revue halshs-02202209v1
Les modifications récentes du règlement de procédure de la Cour de justice des Communautés européennes Fabrice Picod Recueil Dalloz, 1991, 40, pp.273 Article dans une revue halshs-02203162v1

Chapitre d'ouvrage (2)

A la recherche de la légitimité démocratique de l’Union européenne : entre parlementarisation avancée et citoyenneté inachevée (1972-2022) Didier Blanc,Claude Blumann,Fabrice Picod Annuaire de droit de l'Union européenne, Panthéon-Assas, pp.3-44, 2021, 9782376510529 Chapitre d'ouvrage hal-04063538v1
L’Union européenne Loïc Azoulai,Fabrice Picod Michel Troper; Dominique Chagnollaud De Sabouret. Traité international de droit constitutionnel, Dalloz, 2012, 9782247118694 Chapitre d'ouvrage hal-03569312v1