
Florence Fouvet
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Documents
Publications
Publications
La discipline du droit du travail au service de la défense des intérêts des travailleurs, des intérêts entrepreneuriaux ou de la justice ?A la gauche des facultés de droit(e), Centre d'histoire et d'Anthropologie du Droit de l'Université Paris Nanterre, Jun 2024, Nanterre (Paris), France
Communication dans un congrès
hal-04961734
v1
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La vie amoureuse du salarié sous les radars de l'employeurAmours et désamours dans l'entreprise, Université de Franche-Comté, May 2023, Besançon, France
Communication dans un congrès
hal-04098876
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L’opposabilité à l’employeur des prérogatives de la personne du salarié : évolutions et enjeux d’un mouvement contemporainJournée d’étude de l’Institut de Formation Syndicale relative aux « Libertés dans l’entreprise », Feb 2023, Lyon, France
Communication dans un congrès
hal-04050534
v1
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Les salaires minima hiérarchiquesActualité de la jurisprudence du Conseil d’Etat en matière de droit du travail, AFDT, Apr 2022, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-04050548
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Une réforme destinée à rendre “le droit à la négociation des petites entreprises universel”Colloque du Centre de Recherche Critique sur le Droit (CERCRID), Référendum d’entreprise, regards sur le contenu des accords, Nov 2022, Lyon, France
Communication dans un congrès
hal-04050543
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Les sanctions administrativesActualité de la jurisprudence du Conseil d’Etat en matière de droit du travail, AFDT, Apr 2022, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-04050551
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Le travail, enjeu d’émancipation des femmes25e rencontres juridiques Les Transversales de Lyon 2, « Les combats juridiques de Julie-Victoire Daubié », Sep 2022, Lyon, France
Communication dans un congrès
hal-04050539
v1
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Les accords portant sur les heures supplémentairesColloque du Centre de Recherche Critique sur le Droit (CERCRID), Référendum d’entreprise, regards sur le contenu des accords, Nov 2022, Lyon, France
Communication dans un congrès
hal-04050545
v1
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La loyauté de la preuveJournée d’étude de l’Institut de Formation Syndicale relative à « La preuve en matière prud’homale », Oct 2019, Lyon, France
Communication dans un congrès
hal-04050554
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« Les suites françaises des arrêts de la CJUE »Colloque Le fait religieux dans l'entreprise : perspectives internationales et comparées, Centre de Recherche Critique sur le Droit (CERCRID), Mar 2018, Lyon, France
Communication dans un congrès
hal-02076554
v1
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« La sollicitation directe des salariés : le référendum »Colloque, Quelle place pour les salariés dans l’entreprise, du Centre de Recherche Critique sur le Droit (CERCRID), Jun 2018, Lyon, France
Communication dans un congrès
hal-02076543
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Le dialogue social dans les entreprises en région Auvergne-Rhône-Alpes : évaluation de l'impact des ordonnances du 22 septembre 2017. Analyse des accords obtenus par référendum dans les TPE de la région Auvergne-Rhône-Alpes[Rapport de recherche] France stratégie. 2022, 198 p
Rapport
(rapport de recherche)
halshs-03796597
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Vers une nouvelle justice ? Analyse de la mise en œuvre des dispositions de la loi du 15 août 2015 relative à la contrainte pénale et à la libération sous contrainte[Rapport de recherche] GIP Mission de recherche Droit et Justice. 2017
Rapport
(rapport de recherche)
halshs-01730702
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La sollicitation directe des salariés : le référendumEmmanuelle Mazuyer. La place des salariés dans l'entreprise, Editions Mare et Martin, pp.119-137, 2019, Droit privé & science criminelle, 978-2-84934-410-1
Chapitre d'ouvrage
hal-04050477
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Le principe de libre exercice d'une activité professionnelleLGDJ, 2018, Bibliothèque de droit social
Ouvrages
(édition critique)
hal-04050463
v1
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