
Florent Masson
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Publications
Les droits réels et la mort (2) : l'extinction de l'usufruit cédé par le décès du cédantRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 2, pp.406
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hal-04455713
v1
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Clause d'exclusion et "privation" de propriétéRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 3, pp.672
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hal-04455732
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Obligation de reloger le locataire et atteinte à la propriétéRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 3, pp.687
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hal-04455759
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Mutabilité des servitudes et faute du propriétaireRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 2, pp.413
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hal-04455727
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La mise en balance du respect de la propriété et de la liberté d'expressionRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 3, pp.677
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hal-04455738
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Protection de la possession et droit au respect des "biensRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 3, pp.683
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hal-04455748
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L'usucapion par une personne publiqueRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 2, pp.397
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hal-04455680
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Servitude par destination de père de famille et clause de styleRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 2, pp.410
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hal-04455721
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Les droits réels et la mort (1) : biens en tontine, "droits tontiniers" et saisieRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 2, pp.402
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hal-04455695
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Séparation automatique des patrimoines et théorie du patrimoineRevue Lamy Droit civil, 2022, pp.40
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hal-04455513
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Quel modèle propriétaire pour les données personnelles ?RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2022, pp.777
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hal-04455521
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フランス私法学の伝統における法概念の役割Waseda Law Review, 2022, 97 (2)
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hal-04455509
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L'opposabilité, unité ou pluralité ?RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, 4, pp.775
Article dans une revue
hal-04455497
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Liberté de créer des droits réels sui generis perpétuels en copropriété : la promesse de l'aube ?Recueil Dalloz, 2018, pp.1577
Article dans une revue
hal-04455486
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Un droit de grève en droit des contrats ? A propos des “mouvements de refus concerté” de fournir des services à une plateforme numériqueDroit Social, 2017, pp.861
Article dans une revue
hal-04455467
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La fiducie pluraleDroit & Patrimoine, 2017, pp.40
Article dans une revue
hal-04455460
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Précisions sur la prescription du droit d'usage d'une source par une communauté d'habitantsÉnergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2017, pp.comm. 71
Article dans une revue
hal-04455475
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Les métamorphoses de l'associéRevue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2016, pp.84
Article dans une revue
hal-04455452
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La transparence et l'obstacleLes Petites Affiches, 2015, 28, pp.7
Article dans une revue
hal-04455422
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Droit des contrats spéciauxCours de droit civil, Editions IEJ de la Sorbonne, 2023, 978-2-38041-044-0
Chapitre d'ouvrage
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La propriété collective existe-t-elle ?Conférence de droit civil français, Nov 2023, Tokyo, Japon
Communication dans un congrès
hal-04455580
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L'avenir de la propriété en tant que droit fondamentalConférence de droit civil français, Dec 2023, Tokyo, Japon
Communication dans un congrès
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Un modèle propriétaire possible pour les données personnelles : les « propriétés simultanées »La circulation des données à caractère personnel - Analyse à l'aune du droit civil, Jun 2023, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-04455779
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Quel rôle pour les droits subjectifs dans la protection des données à caractère personnel ?La pulvérisation du droit en droits subjectifs, Florent Masson, Jun 2023, Valenciennes, France
Communication dans un congrès
hal-04455773
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La propriété communeLGDJ, 2021
Ouvrages
hal-04455434
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