Florent Masson

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Trouble anormal du voisinage et/ou trouble manifestement illicite ?

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 03, pp.605

Article dans une revue halshs-05328021v1

La jurisprudence contradictoire d'une Cour de cassation peut rendre imprévisible une privation de propriété

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 03, pp.611

Article dans une revue halshs-05328022v1

La construction sur un chemin en indivision forcée

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 03, pp.599

Article dans une revue halshs-05328020v1

À qui profite la servitude ?

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 04, pp.887

Article dans une revue halshs-05478745v1

Un « petit » commun : le chemin d'exploitation

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 02, pp.358

Article dans une revue halshs-05197713v1

Qui a peur de l'archéologie ? (ou : pour en finir avec l'article 716)

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 01, pp.114

Article dans une revue halshs-05047888v1

Quand cesse l'obligation de verser l'indemnité pour jouissance privative d'un bien indivis ?

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 04, pp.893

Article dans une revue halshs-05478746v1

Biens sans maître et « propriété éminente » des communes

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 02, pp.369

Article dans une revue halshs-05197715v1

Droit de propriété, liberté d'expression et proportionality washing

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 01, pp.119

Article dans une revue halshs-05047889v1

L'interruption de la prescription acquisitive

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 01, pp.125

Article dans une revue halshs-05047890v1

Servitude par destination du père de famille et unicité du propriétaire antérieur

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 02, pp.363

Article dans une revue halshs-05197714v1

Pas d'indemnité d'expropriation pour la dépossession d'une construction illicite

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.447

Article dans une revue halshs-04667311v1

Droit réel, propriété et superficie : peut-on élaborer un système rationnel ?

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 03, pp.686

Article dans une revue halshs-04773606v1

Qu'est-ce qu'une possession équivoque ? (ou l'équivoque de l'équivoque)

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 01, pp.150

Article dans une revue halshs-04571738v1

La tolérance de passage exclut l'état d'enclave

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.454

Article dans une revue halshs-04667313v1

La revendication mobilière, entre désordre et désordre

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 03, pp.681

Article dans une revue halshs-04773605v1

Les « droits propres » de l'usufruitier de droits sociaux

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 04, pp.924

Article dans une revue halshs-04895513v1

La force probante de l'acte de notoriété acquisitive

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 04, pp.919

Article dans une revue halshs-04895512v1

La co-enclave

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 04, pp.929

Article dans une revue halshs-04895514v1

Le droit de la guerre et de la paix : l'article 1 protocole no 1 face aux nationalisations de Crimée

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 04, pp.914

Article dans une revue halshs-04895511v1

L'autorité de la chose bornée

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 03, pp.677

Article dans une revue halshs-04773604v1

Mutabilité des servitudes et respect de l'ordre public

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.451

Article dans une revue halshs-04667312v1

Quand l'exclusivité vient limiter le dommage réparable

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 01, pp.142

Article dans une revue halshs-04571736v1

Indemnité d'accession et constructeur non évincé

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 01, pp.146

Article dans une revue halshs-04571737v1

La taxation de revenus « fictifs » est une violation du droit fondamental de propriété

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 01, pp.155

Article dans une revue halshs-04571739v1

La désintégration de la propriété : à propos de la confiscation du bien sous réserve de propriété

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.444

Article dans une revue halshs-04667310v1

AirBnB, la copropriété et le droit fondamental de propriété

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.437

Article dans une revue halshs-04667309v1

Les droits réels et la mort (2) : l'extinction de l'usufruit cédé par le décès du cédant

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 2, pp.406

Article dans une revue hal-04455713v1

Clause d'exclusion et "privation" de propriété

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 03, pp.672

Article dans une revue hal-04455732v1

Obligation de reloger le locataire et atteinte à la propriété

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 3, pp.687

Article dans une revue hal-04455759v1

Construction par l'usufruitier, garantie décennale et accession différée

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 04, pp.927

Article dans une revue halshs-04460248v1

Protection de la possession et droit au respect des "biens

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 03, pp.683

Article dans une revue hal-04455748v1

La mise en balance du respect de la propriété et de la liberté d'expression

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 3, pp.677

Article dans une revue hal-04455738v1

Mutabilité des servitudes et faute du propriétaire

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 02, pp.413

Article dans une revue hal-04455727v1

Indivision en nue-propriété et nature juridique de l'indemnité d'occupation

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 04, pp.933

Article dans une revue halshs-04460249v1

L'usucapion par une personne publique

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 2, pp.397

Article dans une revue hal-04455680v1

Servitude par destination du père de famille et clause de style

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 02, pp.410

Article dans une revue hal-04455721v1

Maison de Poésie 3 : le jour d'après

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 04, pp.923

Article dans une revue halshs-04460247v1

Action individuelle du copropriétaire et remise en état des parties communes

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 04, pp.937

Article dans une revue halshs-04460250v1

Les droits réels et la mort (1) : bien en tontine, "droits tontiniers" et saisie

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 02, pp.402

Article dans une revue hal-04455695v1
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Quel ''modèle propriétaire'' pour les données personnelles ?

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 04, pp.777

Article dans une revue hal-04455521v1
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Séparation automatique des patrimoines et théorie du patrimoine

Florent Masson

Revue Lamy Droit civil, 2022, pp.40

Article dans une revue hal-04455513v1

フランス私法学の伝統における法概念の役割

Florent Masson

Waseda Law Review, 2022, 97 (2)

Article dans une revue hal-04455509v1
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L'opposabilité, unité ou pluralité ?

Florent Masson

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, 04, pp.775

Article dans une revue hal-04455497v1

Liberté de créer des droits réels sui generis perpétuels en copropriété : la promesse de l'aube ?

Florent Masson

Recueil Dalloz, 2018, 28, pp.1577

Article dans une revue hal-04455486v1

Un droit de grève en droit des contrats ?

Florent Masson

Droit Social, 2017, 10, pp.861

Article dans une revue hal-04455467v1

La fiducie plurale

Florent Masson

Droit & Patrimoine, 2017, pp.40

Article dans une revue hal-04455460v1

Précisions sur la prescription du droit d'usage d'une source par une communauté d'habitants

Florent Masson

Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2017, pp.comm. 71

Article dans une revue hal-04455475v1

Les métamorphoses de l'associé

Florent Masson

Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2016, 02, pp.84

Article dans une revue hal-04455452v1

La transparence et l'obstacle

Florent Masson

Petites affiches, 2015, 28, pp.7

Article dans une revue hal-04455422v1

Droit des contrats spéciaux

Florent Masson

Cours de droit civil, Editions IEJ de la Sorbonne, 2023, 978-2-38041-044-0

Chapitre d'ouvrage hal-04455546v1

La propriété collective existe-t-elle ?

Florent Masson

Conférence de droit civil français, Nov 2023, Tokyo, Japon

Communication dans un congrès hal-04455580v1

L'avenir de la propriété en tant que droit fondamental

Florent Masson

Conférence de droit civil français, Dec 2023, Tokyo, Japon

Communication dans un congrès hal-04455585v1

Un modèle propriétaire possible pour les données personnelles : les « propriétés simultanées »

Florent Masson

La circulation des données à caractère personnel - Analyse à l'aune du droit civil, Jun 2023, Paris, France

Communication dans un congrès hal-04455779v1

Quel rôle pour les droits subjectifs dans la protection des données à caractère personnel ?

Florent Masson

La pulvérisation du droit en droits subjectifs, Florent Masson, Jun 2023, Valenciennes, France

Communication dans un congrès hal-04455773v1
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L’échelle de communalité

Judith Rochfeld , Marie Cornu , Gilles J. Martin , Chiara Angiolini , Fabiana Bettini et al.

17.34, Mission de Recherche Droit et Justice - MRDJ. 2019, pp.520

Rapport (rapport de recherche) hal-05201778v1
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La propriété commune

Florent Masson

Droit. Université Panthéon-Sorbonne - Paris I, 2016. Français. ⟨NNT : 2016PA01D013⟩

Thèse tel-01522772v1