Florent Masson

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Publications

Les droits réels et la mort (2) : l'extinction de l'usufruit cédé par le décès du cédant

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 2, pp.406
Article dans une revue hal-04455713 v1

Clause d'exclusion et "privation" de propriété

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 3, pp.672
Article dans une revue hal-04455732 v1

Obligation de reloger le locataire et atteinte à la propriété

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 3, pp.687
Article dans une revue hal-04455759 v1

Mutabilité des servitudes et faute du propriétaire

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 2, pp.413
Article dans une revue hal-04455727 v1

La mise en balance du respect de la propriété et de la liberté d'expression

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 3, pp.677
Article dans une revue hal-04455738 v1

Protection de la possession et droit au respect des "biens

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 3, pp.683
Article dans une revue hal-04455748 v1

L'usucapion par une personne publique

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 2, pp.397
Article dans une revue hal-04455680 v1

Servitude par destination de père de famille et clause de style

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 2, pp.410
Article dans une revue hal-04455721 v1

Les droits réels et la mort (1) : biens en tontine, "droits tontiniers" et saisie

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 2, pp.402
Article dans une revue hal-04455695 v1
Image document

Séparation automatique des patrimoines et théorie du patrimoine

Florent Masson
Revue Lamy Droit civil, 2022, pp.40
Article dans une revue hal-04455513 v1

Quel modèle propriétaire pour les données personnelles ?

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2022, pp.777
Article dans une revue hal-04455521 v1

フランス私法学の伝統における法概念の役割

Florent Masson
Waseda Law Review, 2022, 97 (2)
Article dans une revue hal-04455509 v1

L'opposabilité, unité ou pluralité ?

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, 4, pp.775
Article dans une revue hal-04455497 v1

Liberté de créer des droits réels sui generis perpétuels en copropriété : la promesse de l'aube ?

Florent Masson
Recueil Dalloz, 2018, pp.1577
Article dans une revue hal-04455486 v1

Un droit de grève en droit des contrats ? A propos des “mouvements de refus concerté” de fournir des services à une plateforme numérique

Florent Masson
Droit Social, 2017, pp.861
Article dans une revue hal-04455467 v1

La fiducie plurale

Florent Masson
Droit & Patrimoine, 2017, pp.40
Article dans une revue hal-04455460 v1

Précisions sur la prescription du droit d'usage d'une source par une communauté d'habitants

Florent Masson
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2017, pp.comm. 71
Article dans une revue hal-04455475 v1

Les métamorphoses de l'associé

Florent Masson
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2016, pp.84
Article dans une revue hal-04455452 v1

La transparence et l'obstacle

Florent Masson
Les Petites Affiches, 2015, 28, pp.7
Article dans une revue hal-04455422 v1

Droit des contrats spéciaux

Florent Masson
Cours de droit civil, Editions IEJ de la Sorbonne, 2023, 978-2-38041-044-0
Chapitre d'ouvrage hal-04455546 v1

La propriété collective existe-t-elle ?

Florent Masson
Conférence de droit civil français, Nov 2023, Tokyo, Japon
Communication dans un congrès hal-04455580 v1

L'avenir de la propriété en tant que droit fondamental

Florent Masson
Conférence de droit civil français, Dec 2023, Tokyo, Japon
Communication dans un congrès hal-04455585 v1

Un modèle propriétaire possible pour les données personnelles : les « propriétés simultanées »

Florent Masson
La circulation des données à caractère personnel - Analyse à l'aune du droit civil, Jun 2023, Paris, France
Communication dans un congrès hal-04455779 v1

Quel rôle pour les droits subjectifs dans la protection des données à caractère personnel ?

Florent Masson
La pulvérisation du droit en droits subjectifs, Florent Masson, Jun 2023, Valenciennes, France
Communication dans un congrès hal-04455773 v1