Florent Masson

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La construction sur un chemin en indivision forcée

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 03, pp.599
Article dans une revue halshs-05328020 v1

La jurisprudence contradictoire d'une Cour de cassation peut rendre imprévisible une privation de propriété

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 03, pp.611
Article dans une revue halshs-05328022 v1

Trouble anormal du voisinage et/ou trouble manifestement illicite ?

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 03, pp.605
Article dans une revue halshs-05328021 v1

Un « petit » commun : le chemin d'exploitation

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 02, pp.358
Article dans une revue halshs-05197713 v1

Qui a peur de l'archéologie ? (ou : pour en finir avec l'article 716)

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 01, pp.114
Article dans une revue halshs-05047888 v1

Droit de propriété, liberté d'expression et proportionality washing

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 01, pp.119
Article dans une revue halshs-05047889 v1

Biens sans maître et « propriété éminente » des communes

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 02, pp.369
Article dans une revue halshs-05197715 v1

L'interruption de la prescription acquisitive

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 01, pp.125
Article dans une revue halshs-05047890 v1

Servitude par destination du père de famille et unicité du propriétaire antérieur

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 02, pp.363
Article dans une revue halshs-05197714 v1

La tolérance de passage exclut l'état d'enclave

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.454
Article dans une revue halshs-04667313 v1

Les « droits propres » de l'usufruitier de droits sociaux

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 04, pp.924
Article dans une revue halshs-04895513 v1

La revendication mobilière, entre désordre et désordre

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 03, pp.681
Article dans une revue halshs-04773605 v1

La force probante de l'acte de notoriété acquisitive

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 04, pp.919
Article dans une revue halshs-04895512 v1

La co-enclave

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 04, pp.929
Article dans une revue halshs-04895514 v1

Le droit de la guerre et de la paix : l'article 1 protocole no 1 face aux nationalisations de Crimée

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 04, pp.914
Article dans une revue halshs-04895511 v1

L'autorité de la chose bornée

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 03, pp.677
Article dans une revue halshs-04773604 v1

Pas d'indemnité d'expropriation pour la dépossession d'une construction illicite

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.447
Article dans une revue halshs-04667311 v1

Qu'est-ce qu'une possession équivoque ? (ou l'équivoque de l'équivoque)

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 01, pp.150
Article dans une revue halshs-04571738 v1

Droit réel, propriété et superficie : peut-on élaborer un système rationnel ?

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 03, pp.686
Article dans une revue halshs-04773606 v1

Mutabilité des servitudes et respect de l'ordre public

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.451
Article dans une revue halshs-04667312 v1

Quand l'exclusivité vient limiter le dommage réparable

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 01, pp.142
Article dans une revue halshs-04571736 v1

Indemnité d'accession et constructeur non évincé

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 01, pp.146
Article dans une revue halshs-04571737 v1

La taxation de revenus « fictifs » est une violation du droit fondamental de propriété

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 01, pp.155
Article dans une revue halshs-04571739 v1

La désintégration de la propriété : à propos de la confiscation du bien sous réserve de propriété

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.444
Article dans une revue halshs-04667310 v1

AirBnB, la copropriété et le droit fondamental de propriété

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.437
Article dans une revue halshs-04667309 v1

Obligation de reloger le locataire et atteinte à la propriété

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 3, pp.687
Article dans une revue hal-04455759 v1

Clause d'exclusion et "privation" de propriété

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 03, pp.672
Article dans une revue hal-04455732 v1

Construction par l'usufruitier, garantie décennale et accession différée

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 04, pp.927
Article dans une revue halshs-04460248 v1

Les droits réels et la mort (2) : l'extinction de l'usufruit cédé par le décès du cédant

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 2, pp.406
Article dans une revue hal-04455713 v1

Indivision en nue-propriété et nature juridique de l'indemnité d'occupation

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 04, pp.933
Article dans une revue halshs-04460249 v1

Mutabilité des servitudes et faute du propriétaire

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 02, pp.413
Article dans une revue hal-04455727 v1

Protection de la possession et droit au respect des "biens

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 03, pp.683
Article dans une revue hal-04455748 v1

La mise en balance du respect de la propriété et de la liberté d'expression

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 3, pp.677
Article dans une revue hal-04455738 v1

Maison de Poésie 3 : le jour d'après

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 04, pp.923
Article dans une revue halshs-04460247 v1

Servitude par destination du père de famille et clause de style

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 02, pp.410
Article dans une revue hal-04455721 v1

L'usucapion par une personne publique

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 2, pp.397
Article dans une revue hal-04455680 v1

Action individuelle du copropriétaire et remise en état des parties communes

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 04, pp.937
Article dans une revue halshs-04460250 v1

Les droits réels et la mort (1) : bien en tontine, "droits tontiniers" et saisie

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 02, pp.402
Article dans une revue hal-04455695 v1
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Quel ''modèle propriétaire'' pour les données personnelles ?

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 04, pp.777
Article dans une revue hal-04455521 v1
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Séparation automatique des patrimoines et théorie du patrimoine

Florent Masson
Revue Lamy Droit civil, 2022, pp.40
Article dans une revue hal-04455513 v1

フランス私法学の伝統における法概念の役割

Florent Masson
Waseda Law Review, 2022, 97 (2)
Article dans une revue hal-04455509 v1
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L'opposabilité, unité ou pluralité ?

Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, 04, pp.775
Article dans une revue hal-04455497 v1

Liberté de créer des droits réels sui generis perpétuels en copropriété : la promesse de l'aube ?

Florent Masson
Recueil Dalloz, 2018, 28, pp.1577
Article dans une revue hal-04455486 v1

Un droit de grève en droit des contrats ?

Florent Masson
Droit Social, 2017, 10, pp.861
Article dans une revue hal-04455467 v1

Précisions sur la prescription du droit d'usage d'une source par une communauté d'habitants

Florent Masson
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2017, pp.comm. 71
Article dans une revue hal-04455475 v1

La fiducie plurale

Florent Masson
Droit & Patrimoine, 2017, pp.40
Article dans une revue hal-04455460 v1

Les métamorphoses de l'associé

Florent Masson
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2016, 02, pp.84
Article dans une revue hal-04455452 v1

La transparence et l'obstacle

Florent Masson
Petites affiches, 2015, 28, pp.7
Article dans une revue hal-04455422 v1

La propriété collective existe-t-elle ?

Florent Masson
Conférence de droit civil français, Nov 2023, Tokyo, Japon
Communication dans un congrès hal-04455580 v1

L'avenir de la propriété en tant que droit fondamental

Florent Masson
Conférence de droit civil français, Dec 2023, Tokyo, Japon
Communication dans un congrès hal-04455585 v1

Un modèle propriétaire possible pour les données personnelles : les « propriétés simultanées »

Florent Masson
La circulation des données à caractère personnel - Analyse à l'aune du droit civil, Jun 2023, Paris, France
Communication dans un congrès hal-04455779 v1

Quel rôle pour les droits subjectifs dans la protection des données à caractère personnel ?

Florent Masson
La pulvérisation du droit en droits subjectifs, Florent Masson, Jun 2023, Valenciennes, France
Communication dans un congrès hal-04455773 v1

Droit des contrats spéciaux

Florent Masson
Cours de droit civil, Editions IEJ de la Sorbonne, 2023, 978-2-38041-044-0
Chapitre d'ouvrage hal-04455546 v1
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L’échelle de communalité

Judith Rochfeld , Marie Cornu , Gilles J. Martin , Chiara Angiolini , Fabiana Bettini et al.
17.34, Mission de Recherche Droit et Justice - MRDJ. 2019, pp.520
Rapport (rapport de recherche) hal-05201778 v1
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La propriété commune

Florent Masson
Droit. Université Panthéon-Sorbonne - Paris I, 2016. Français. ⟨NNT : 2016PA01D013⟩
Thèse tel-01522772 v1