Florent Masson
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Publications
La construction sur un chemin en indivision forcéeRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 03, pp.599
Article dans une revue
halshs-05328020
v1
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La jurisprudence contradictoire d'une Cour de cassation peut rendre imprévisible une privation de propriétéRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 03, pp.611
Article dans une revue
halshs-05328022
v1
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Trouble anormal du voisinage et/ou trouble manifestement illicite ?RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 03, pp.605
Article dans une revue
halshs-05328021
v1
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Un « petit » commun : le chemin d'exploitationRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 02, pp.358
Article dans une revue
halshs-05197713
v1
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Qui a peur de l'archéologie ? (ou : pour en finir avec l'article 716)RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 01, pp.114
Article dans une revue
halshs-05047888
v1
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Droit de propriété, liberté d'expression et proportionality washingRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 01, pp.119
Article dans une revue
halshs-05047889
v1
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Biens sans maître et « propriété éminente » des communesRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 02, pp.369
Article dans une revue
halshs-05197715
v1
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L'interruption de la prescription acquisitiveRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 01, pp.125
Article dans une revue
halshs-05047890
v1
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Servitude par destination du père de famille et unicité du propriétaire antérieurRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 02, pp.363
Article dans une revue
halshs-05197714
v1
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La tolérance de passage exclut l'état d'enclaveRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.454
Article dans une revue
halshs-04667313
v1
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Les « droits propres » de l'usufruitier de droits sociauxRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 04, pp.924
Article dans une revue
halshs-04895513
v1
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La revendication mobilière, entre désordre et désordreRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 03, pp.681
Article dans une revue
halshs-04773605
v1
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La force probante de l'acte de notoriété acquisitiveRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 04, pp.919
Article dans une revue
halshs-04895512
v1
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La co-enclaveRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 04, pp.929
Article dans une revue
halshs-04895514
v1
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Le droit de la guerre et de la paix : l'article 1 protocole no 1 face aux nationalisations de CriméeRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 04, pp.914
Article dans une revue
halshs-04895511
v1
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L'autorité de la chose bornéeRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 03, pp.677
Article dans une revue
halshs-04773604
v1
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Pas d'indemnité d'expropriation pour la dépossession d'une construction illiciteRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.447
Article dans une revue
halshs-04667311
v1
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Qu'est-ce qu'une possession équivoque ? (ou l'équivoque de l'équivoque)RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 01, pp.150
Article dans une revue
halshs-04571738
v1
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Droit réel, propriété et superficie : peut-on élaborer un système rationnel ?RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 03, pp.686
Article dans une revue
halshs-04773606
v1
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Mutabilité des servitudes et respect de l'ordre publicRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.451
Article dans une revue
halshs-04667312
v1
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Quand l'exclusivité vient limiter le dommage réparableRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 01, pp.142
Article dans une revue
halshs-04571736
v1
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Indemnité d'accession et constructeur non évincéRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 01, pp.146
Article dans une revue
halshs-04571737
v1
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La taxation de revenus « fictifs » est une violation du droit fondamental de propriétéRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 01, pp.155
Article dans une revue
halshs-04571739
v1
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La désintégration de la propriété : à propos de la confiscation du bien sous réserve de propriétéRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.444
Article dans une revue
halshs-04667310
v1
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AirBnB, la copropriété et le droit fondamental de propriétéRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.437
Article dans une revue
halshs-04667309
v1
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Obligation de reloger le locataire et atteinte à la propriétéRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 3, pp.687
Article dans une revue
hal-04455759
v1
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Clause d'exclusion et "privation" de propriétéRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 03, pp.672
Article dans une revue
hal-04455732
v1
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Construction par l'usufruitier, garantie décennale et accession différéeRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 04, pp.927
Article dans une revue
halshs-04460248
v1
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Les droits réels et la mort (2) : l'extinction de l'usufruit cédé par le décès du cédantRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 2, pp.406
Article dans une revue
hal-04455713
v1
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Indivision en nue-propriété et nature juridique de l'indemnité d'occupationRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 04, pp.933
Article dans une revue
halshs-04460249
v1
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Mutabilité des servitudes et faute du propriétaireRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 02, pp.413
Article dans une revue
hal-04455727
v1
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Protection de la possession et droit au respect des "biensRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 03, pp.683
Article dans une revue
hal-04455748
v1
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La mise en balance du respect de la propriété et de la liberté d'expressionRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 3, pp.677
Article dans une revue
hal-04455738
v1
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Maison de Poésie 3 : le jour d'aprèsRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 04, pp.923
Article dans une revue
halshs-04460247
v1
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Servitude par destination du père de famille et clause de styleRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 02, pp.410
Article dans une revue
hal-04455721
v1
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L'usucapion par une personne publiqueRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 2, pp.397
Article dans une revue
hal-04455680
v1
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Action individuelle du copropriétaire et remise en état des parties communesRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 04, pp.937
Article dans une revue
halshs-04460250
v1
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Les droits réels et la mort (1) : bien en tontine, "droits tontiniers" et saisieRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 02, pp.402
Article dans une revue
hal-04455695
v1
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Quel ''modèle propriétaire'' pour les données personnelles ?RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 04, pp.777
Article dans une revue
hal-04455521
v1
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Séparation automatique des patrimoines et théorie du patrimoineRevue Lamy Droit civil, 2022, pp.40
Article dans une revue
hal-04455513
v1
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フランス私法学の伝統における法概念の役割Waseda Law Review, 2022, 97 (2)
Article dans une revue
hal-04455509
v1
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L'opposabilité, unité ou pluralité ?RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, 04, pp.775
Article dans une revue
hal-04455497
v1
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Liberté de créer des droits réels sui generis perpétuels en copropriété : la promesse de l'aube ?Recueil Dalloz, 2018, 28, pp.1577
Article dans une revue
hal-04455486
v1
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Un droit de grève en droit des contrats ?Droit Social, 2017, 10, pp.861
Article dans une revue
hal-04455467
v1
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Précisions sur la prescription du droit d'usage d'une source par une communauté d'habitantsÉnergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2017, pp.comm. 71
Article dans une revue
hal-04455475
v1
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La fiducie pluraleDroit & Patrimoine, 2017, pp.40
Article dans une revue
hal-04455460
v1
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Les métamorphoses de l'associéRevue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2016, 02, pp.84
Article dans une revue
hal-04455452
v1
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La transparence et l'obstaclePetites affiches, 2015, 28, pp.7
Article dans une revue
hal-04455422
v1
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La propriété collective existe-t-elle ?Conférence de droit civil français, Nov 2023, Tokyo, Japon
Communication dans un congrès
hal-04455580
v1
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L'avenir de la propriété en tant que droit fondamentalConférence de droit civil français, Dec 2023, Tokyo, Japon
Communication dans un congrès
hal-04455585
v1
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Un modèle propriétaire possible pour les données personnelles : les « propriétés simultanées »La circulation des données à caractère personnel - Analyse à l'aune du droit civil, Jun 2023, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-04455779
v1
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Quel rôle pour les droits subjectifs dans la protection des données à caractère personnel ?La pulvérisation du droit en droits subjectifs, Florent Masson, Jun 2023, Valenciennes, France
Communication dans un congrès
hal-04455773
v1
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Droit des contrats spéciauxCours de droit civil, Editions IEJ de la Sorbonne, 2023, 978-2-38041-044-0
Chapitre d'ouvrage
hal-04455546
v1
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La propriété communeLGDJ, 2021
Ouvrages
hal-04455434
v1
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L’échelle de communalité17.34, Mission de Recherche Droit et Justice - MRDJ. 2019, pp.520
Rapport
(rapport de recherche)
hal-05201778
v1
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La propriété communeDroit. Université Panthéon-Sorbonne - Paris I, 2016. Français. ⟨NNT : 2016PA01D013⟩
Thèse
tel-01522772
v1
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