Florent Masson
Publications
Publications
Trouble anormal du voisinage et/ou trouble manifestement illicite ?RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 03, pp.605 |
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La jurisprudence contradictoire d'une Cour de cassation peut rendre imprévisible une privation de propriétéRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 03, pp.611 |
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La construction sur un chemin en indivision forcéeRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 03, pp.599 |
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À qui profite la servitude ?RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 04, pp.887 |
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Un « petit » commun : le chemin d'exploitationRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 02, pp.358 |
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Qui a peur de l'archéologie ? (ou : pour en finir avec l'article 716)RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 01, pp.114 |
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Quand cesse l'obligation de verser l'indemnité pour jouissance privative d'un bien indivis ?RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 04, pp.893 |
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Biens sans maître et « propriété éminente » des communesRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 02, pp.369 |
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Droit de propriété, liberté d'expression et proportionality washingRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 01, pp.119 |
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L'interruption de la prescription acquisitiveRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 01, pp.125 |
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Servitude par destination du père de famille et unicité du propriétaire antérieurRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 02, pp.363 |
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Pas d'indemnité d'expropriation pour la dépossession d'une construction illiciteRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.447 |
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Droit réel, propriété et superficie : peut-on élaborer un système rationnel ?RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 03, pp.686 |
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Qu'est-ce qu'une possession équivoque ? (ou l'équivoque de l'équivoque)RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 01, pp.150 |
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La tolérance de passage exclut l'état d'enclaveRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.454 |
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La revendication mobilière, entre désordre et désordreRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 03, pp.681 |
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Les « droits propres » de l'usufruitier de droits sociauxRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 04, pp.924 |
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La force probante de l'acte de notoriété acquisitiveRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 04, pp.919 |
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La co-enclaveRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 04, pp.929 |
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Le droit de la guerre et de la paix : l'article 1 protocole no 1 face aux nationalisations de CriméeRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 04, pp.914 |
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L'autorité de la chose bornéeRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 03, pp.677 |
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Mutabilité des servitudes et respect de l'ordre publicRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.451 |
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Quand l'exclusivité vient limiter le dommage réparableRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 01, pp.142 |
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Indemnité d'accession et constructeur non évincéRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 01, pp.146 |
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La taxation de revenus « fictifs » est une violation du droit fondamental de propriétéRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 01, pp.155 |
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La désintégration de la propriété : à propos de la confiscation du bien sous réserve de propriétéRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.444 |
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AirBnB, la copropriété et le droit fondamental de propriétéRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.437 |
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Les droits réels et la mort (2) : l'extinction de l'usufruit cédé par le décès du cédantRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 2, pp.406 |
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Clause d'exclusion et "privation" de propriétéRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 03, pp.672 |
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Obligation de reloger le locataire et atteinte à la propriétéRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 3, pp.687 |
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Construction par l'usufruitier, garantie décennale et accession différéeRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 04, pp.927 |
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Protection de la possession et droit au respect des "biensRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 03, pp.683 |
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La mise en balance du respect de la propriété et de la liberté d'expressionRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 3, pp.677 |
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Mutabilité des servitudes et faute du propriétaireRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 02, pp.413 |
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Indivision en nue-propriété et nature juridique de l'indemnité d'occupationRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 04, pp.933 |
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L'usucapion par une personne publiqueRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 2, pp.397 |
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Servitude par destination du père de famille et clause de styleRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 02, pp.410 |
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Maison de Poésie 3 : le jour d'aprèsRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 04, pp.923 |
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Action individuelle du copropriétaire et remise en état des parties communesRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 04, pp.937 |
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Les droits réels et la mort (1) : bien en tontine, "droits tontiniers" et saisieRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 02, pp.402 |
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Quel ''modèle propriétaire'' pour les données personnelles ?RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 04, pp.777 |
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Séparation automatique des patrimoines et théorie du patrimoineRevue Lamy Droit civil, 2022, pp.40 |
フランス私法学の伝統における法概念の役割Waseda Law Review, 2022, 97 (2) |
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L'opposabilité, unité ou pluralité ?RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, 04, pp.775 |
Liberté de créer des droits réels sui generis perpétuels en copropriété : la promesse de l'aube ?Recueil Dalloz, 2018, 28, pp.1577 |
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Un droit de grève en droit des contrats ?Droit Social, 2017, 10, pp.861 |
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La fiducie pluraleDroit & Patrimoine, 2017, pp.40 |
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Précisions sur la prescription du droit d'usage d'une source par une communauté d'habitantsÉnergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2017, pp.comm. 71 |
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Les métamorphoses de l'associéRevue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2016, 02, pp.84 |
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La transparence et l'obstaclePetites affiches, 2015, 28, pp.7 |
Droit des contrats spéciauxCours de droit civil, Editions IEJ de la Sorbonne, 2023, 978-2-38041-044-0 |
La propriété collective existe-t-elle ?Conférence de droit civil français, Nov 2023, Tokyo, Japon |
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L'avenir de la propriété en tant que droit fondamentalConférence de droit civil français, Dec 2023, Tokyo, Japon |
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Un modèle propriétaire possible pour les données personnelles : les « propriétés simultanées »La circulation des données à caractère personnel - Analyse à l'aune du droit civil, Jun 2023, Paris, France |
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Quel rôle pour les droits subjectifs dans la protection des données à caractère personnel ?La pulvérisation du droit en droits subjectifs, Florent Masson, Jun 2023, Valenciennes, France |
La propriété communeLGDJ, 2021 |
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L’échelle de communalité17.34, Mission de Recherche Droit et Justice - MRDJ. 2019, pp.520 |
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La propriété communeDroit. Université Panthéon-Sorbonne - Paris I, 2016. Français. ⟨NNT : 2016PA01D013⟩ |