Florent Masson

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Article dans une revue (50)

La jurisprudence contradictoire d'une Cour de cassation peut rendre imprévisible une privation de propriété Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 03, pp.611 Article dans une revue halshs-05328022v1
La construction sur un chemin en indivision forcée Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 03, pp.599 Article dans une revue halshs-05328020v1
À qui profite la servitude ? Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 04, pp.887 Article dans une revue halshs-05478745v1
Trouble anormal du voisinage et/ou trouble manifestement illicite ? Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 03, pp.605 Article dans une revue halshs-05328021v1
Quand cesse l'obligation de verser l'indemnité pour jouissance privative d'un bien indivis ? Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 04, pp.893 Article dans une revue halshs-05478746v1
Un « petit » commun : le chemin d'exploitation Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 02, pp.358 Article dans une revue halshs-05197713v1
Qui a peur de l'archéologie ? (ou : pour en finir avec l'article 716) Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 01, pp.114 Article dans une revue halshs-05047888v1
Droit de propriété, liberté d'expression et proportionality washing Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 01, pp.119 Article dans une revue halshs-05047889v1
Biens sans maître et « propriété éminente » des communes Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 02, pp.369 Article dans une revue halshs-05197715v1
L'interruption de la prescription acquisitive Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 01, pp.125 Article dans une revue halshs-05047890v1
Servitude par destination du père de famille et unicité du propriétaire antérieur Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 02, pp.363 Article dans une revue halshs-05197714v1
La revendication mobilière, entre désordre et désordre Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 03, pp.681 Article dans une revue halshs-04773605v1
Les « droits propres » de l'usufruitier de droits sociaux Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 04, pp.924 Article dans une revue halshs-04895513v1
La force probante de l'acte de notoriété acquisitive Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 04, pp.919 Article dans une revue halshs-04895512v1
La co-enclave Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 04, pp.929 Article dans une revue halshs-04895514v1
Le droit de la guerre et de la paix : l'article 1 protocole no 1 face aux nationalisations de Crimée Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 04, pp.914 Article dans une revue halshs-04895511v1
L'autorité de la chose bornée Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 03, pp.677 Article dans une revue halshs-04773604v1
La tolérance de passage exclut l'état d'enclave Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.454 Article dans une revue halshs-04667313v1
Pas d'indemnité d'expropriation pour la dépossession d'une construction illicite Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.447 Article dans une revue halshs-04667311v1
Qu'est-ce qu'une possession équivoque ? (ou l'équivoque de l'équivoque) Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 01, pp.150 Article dans une revue halshs-04571738v1
Droit réel, propriété et superficie : peut-on élaborer un système rationnel ? Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 03, pp.686 Article dans une revue halshs-04773606v1
Mutabilité des servitudes et respect de l'ordre public Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.451 Article dans une revue halshs-04667312v1
Quand l'exclusivité vient limiter le dommage réparable Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 01, pp.142 Article dans une revue halshs-04571736v1
Indemnité d'accession et constructeur non évincé Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 01, pp.146 Article dans une revue halshs-04571737v1
La taxation de revenus « fictifs » est une violation du droit fondamental de propriété Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 01, pp.155 Article dans une revue halshs-04571739v1
La désintégration de la propriété : à propos de la confiscation du bien sous réserve de propriété Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.444 Article dans une revue halshs-04667310v1
AirBnB, la copropriété et le droit fondamental de propriété Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.437 Article dans une revue halshs-04667309v1
Construction par l'usufruitier, garantie décennale et accession différée Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 04, pp.927 Article dans une revue halshs-04460248v1
Obligation de reloger le locataire et atteinte à la propriété Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 3, pp.687 Article dans une revue hal-04455759v1
Clause d'exclusion et &quot;privation&quot; de propriété Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 03, pp.672 Article dans une revue hal-04455732v1
Les droits réels et la mort (2) : l'extinction de l'usufruit cédé par le décès du cédant Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 2, pp.406 Article dans une revue hal-04455713v1
Mutabilité des servitudes et faute du propriétaire Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 02, pp.413 Article dans une revue hal-04455727v1
Protection de la possession et droit au respect des &quot;biens Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 03, pp.683 Article dans une revue hal-04455748v1
La mise en balance du respect de la propriété et de la liberté d'expression Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 3, pp.677 Article dans une revue hal-04455738v1
Indivision en nue-propriété et nature juridique de l'indemnité d'occupation Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 04, pp.933 Article dans une revue halshs-04460249v1
Maison de Poésie 3 : le jour d'après Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 04, pp.923 Article dans une revue halshs-04460247v1
Servitude par destination du père de famille et clause de style Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 02, pp.410 Article dans une revue hal-04455721v1
L'usucapion par une personne publique Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 2, pp.397 Article dans une revue hal-04455680v1
Action individuelle du copropriétaire et remise en état des parties communes Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 04, pp.937 Article dans une revue halshs-04460250v1
Les droits réels et la mort (1) : bien en tontine, &quot;droits tontiniers&quot; et saisie Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 02, pp.402 Article dans une revue hal-04455695v1
Quel ''modèle propriétaire'' pour les données personnelles ? Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 04, pp.777 Article dans une revue hal-04455521v1
Séparation automatique des patrimoines et théorie du patrimoine Florent Masson Revue Lamy Droit civil, 2022, pp.40 Article dans une revue hal-04455513v1
フランス私法学の伝統における法概念の役割 Florent Masson Waseda Law Review, 2022, 97 (2) Article dans une revue hal-04455509v1
L'opposabilité, unité ou pluralité ? Florent Masson RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, 04, pp.775 Article dans une revue hal-04455497v1
Liberté de créer des droits réels sui generis perpétuels en copropriété : la promesse de l'aube ? Florent Masson Recueil Dalloz, 2018, 28, pp.1577 Article dans une revue hal-04455486v1
Un droit de grève en droit des contrats ? Florent Masson Droit Social, 2017, 10, pp.861 Article dans une revue hal-04455467v1
Précisions sur la prescription du droit d'usage d'une source par une communauté d'habitants Florent Masson Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2017, pp.comm. 71 Article dans une revue hal-04455475v1
La fiducie plurale Florent Masson Droit & Patrimoine, 2017, pp.40 Article dans une revue hal-04455460v1
Les métamorphoses de l'associé Florent Masson Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2016, 02, pp.84 Article dans une revue hal-04455452v1
La transparence et l'obstacle Florent Masson Petites affiches, 2015, 28, pp.7 Article dans une revue hal-04455422v1

Chapitre d'ouvrage (1)

Droit des contrats spéciaux Florent Masson Cours de droit civil, Editions IEJ de la Sorbonne, 2023, 978-2-38041-044-0 Chapitre d'ouvrage hal-04455546v1

Communication dans un congrès (4)

La propriété collective existe-t-elle ? Florent Masson Conférence de droit civil français, Nov 2023, Tokyo, Japon Communication dans un congrès hal-04455580v1
L'avenir de la propriété en tant que droit fondamental Florent Masson Conférence de droit civil français, Dec 2023, Tokyo, Japon Communication dans un congrès hal-04455585v1
Un modèle propriétaire possible pour les données personnelles : les « propriétés simultanées » Florent Masson La circulation des données à caractère personnel - Analyse à l'aune du droit civil, Jun 2023, Paris, France Communication dans un congrès hal-04455779v1
Quel rôle pour les droits subjectifs dans la protection des données à caractère personnel ? Florent Masson La pulvérisation du droit en droits subjectifs, Florent Masson, Jun 2023, Valenciennes, France Communication dans un congrès hal-04455773v1

Ouvrages (1)

La propriété commune Florent Masson LGDJ, 2021 Ouvrages hal-04455434v1

Rapport (1)

L’échelle de communalité Judith Rochfeld,Marie Cornu,Gilles J. Martin,Chiara Angiolini,Fabiana Bettiniet al. 17.34, Mission de Recherche Droit et Justice - MRDJ. 2019, pp.520 Rapport (rapport de recherche) hal-05201778v1

Thèse (1)

La propriété commune Florent Masson Droit. Université Panthéon-Sorbonne - Paris I, 2016. Français. ⟨NNT : 2016PA01D013⟩ Thèse tel-01522772v1