François Moncassin Professeur d'Histoire du droitUniversité de LorraineInstitut François Gény (UR 201320862Z)Directeur de l'Institut François Gény (UR 201320862Z)

Identifiants chercheurs

IdHAL :

fmoncassin

ORCID :

0009-0006-7979-3286

IdRef :

260335894

Publications

Communication dans un congrès (10)

Histoire du droit de la Sécurité sociale François Moncassin 80 ans de la Sécurité sociale. L'avenir du droit de la sécurité sociale. Des mutations de la sécurité sociale depuis 1945 aux nouveaux enjeux, Kristel Meiffret-Delsanto, Nov 2025, Nancy, France Communication dans un congrès hal-05500797v1
La Ferme générale dans les cahiers de doléances François Moncassin Administrer le privilège : la Ferme générale dans l'espace français et européen (1664-1794), Marie-Laure Legay, Jun 2024, Paris, France. pp.293-307 Communication dans un congrès hal-05500771v1
La communication judiciaire face à l'Histoire François Moncassin Communication et justice pénale, Pauline Le Monnier de Gouville, Maud Righetti et Jean-Baptiste Thierry, Apr 2025, Nancy, France Communication dans un congrès hal-05500779v1
Tous [les pays] ont leurs écrivains & leurs hommes illustres. La Lorraine a les siens&quot;. Réflexions sur la bibliothèque publique de Nancy au XVIIIe siècle François Moncassin,Claire Haquet "Aux épines de la jurisprudence, les roses de la littérature". La place de la littérature dans les relations entre hommes de lettres et hommes de loi au XVIIIe siècle, Valentine Dussueil, Hélène Parent et Jean-Baptiste Thierry, Nov 2025, Nancy, France Communication dans un congrès hal-05500792v1
De la protection des individus à la protection de la société : la sûreté en Révolution (1789-1799) François Moncassin La sûreté : ses rapports à l'individu et à l'Etat, Ludovic Azéma, Jan 2023, Toulouse, France. pp.25-38 Communication dans un congrès hal-05500730v1
Danton (1983) François Moncassin La figure du juré, Thibault de Ravel d'Esclapon et Mathieu Perrin, Nov 2024, Strasbourg, France Communication dans un congrès hal-05500774v1
L'évolution des territoires des caisses et régimes de sécurité sociale en Occitanie François Moncassin De Tautavel à la région Occitanie, la fabrique des territoires, Fédération historique de la région Occitanie, Jun 2023, Montpellier, France Communication dans un congrès hal-05500738v1
Procès des Fermiers généraux François Moncassin Regards d'historiens du droit sur la Ferme générale, Marie-Laure Legay, Cédric Glineur et Thomas Boullu, Sep 2023, Amiens, France Communication dans un congrès hal-05500754v1
Rassurer la présomption d'innocence&quot;. L'évolution du concept de présomption d'innocence du XIIIe siècle à la Révolution François Moncassin La présomption d'innocence, Association des étudiants en droit pénal de l'Université Toulouse Capitole, Apr 2022, Toulouse, France Communication dans un congrès hal-05500713v1
Permanences et particularités historiques et sociales François Moncassin L'histoire des caisses de Mutualité Sociale Agricole en Midi-Pyrénées, Comité régional d'Histoire de la Sécurité sociale de Midi-Pyrénées, Feb 2019, Toulouse, France. pp.25-38 Communication dans un congrès hal-05500363v1

Chapitre d'ouvrage (1)

L'affaire du courrier de Lyon François Moncassin Mare&Martin. 100 films à voir ou à revoir lorsque l'on est juriste, pp.39-41, 2024, 9782386000669 Chapitre d'ouvrage hal-05500334v1

Article dans une revue (3)

L’Instruction sur la procédure criminelle de 1791 : une autre présentation de la loi des 16-29 septembre 1791 sur la police de sûreté, la justice criminelle et l’établissement des jurés François Moncassin Cahiers Jean Moulin, 2022, 8, ⟨10.4000/cjm.1866⟩ Article dans une revue hal-05500040v1
Histoire de la MSA du Gers (1930-1959) François Moncassin Lettre d'information du Comité régional d'Histoire de la Sécurité sociale de Midi-Pyrénées, 2017, 21, pp.3-35 Article dans une revue hal-05500388v1
Histoire de la MSA du Gers (1960-2008) François Moncassin Lettre d'information du Comité régional d'Histoire de la Sécurité sociale de Midi-Pyrénées, 2017, 22, pp.3-31 Article dans une revue hal-05500376v1

Thèse (1)

Accusation : investigation and prosecution during French Revolution (1789-1795) François Moncassin Law. Université Toulouse Capitole, 2021. English. ⟨NNT : ⟩ Thèse tel-05500259v1

Ouvrages (1)

Jean-Philippe Garran de Coulon (1748-1816) : De l'enquête à l'accusation sous la Révolution (1789-1792) François Moncassin Presses de l'Université Toulouse Capitole. 2016 Ouvrages hal-05500198v1