Franck Héas Professeur en droit privé et sciences criminellesDirecteur du laboratoire Droit et Changement Social UMR CNRS 6297Nantes Université, Pôle SociétéFaculté de droit et des sciences politiques

Présentation

Publications

Article dans une revue (94)

Santé au travail et vie personnelle des travailleurs Franck Héas,Arnaud Lucchini Droit Social, 2026, 03, pp.227 Article dans une revue halshs-05550074v1
Santé au travail et IA : le droit existe déjà Franck Héas Santé et Travail, 2025, https://www.sante-et-travail.fr/sante-travail-et-ia-droit-existe-deja#article Article dans une revue (article de synthèse) hal-05283499v1
L'apport du droit de l'Union Européenne au droit interne de la santé au travail, Regard historique Franck Héas Le Droit ouvrier, 2025, n° 920-921-922, pp 45-53 Article dans une revue hal-05485653v1
La négociation collective d'entreprise et les enjeux environnementaux Franck Héas Action Juridique CFDT, 2025, 262, pp 78-83 Article dans une revue hal-05135422v1
Accords QVCT : ne pas oublier le travail Franck Héas Santé et Travail, 2025, https://www.sante-et-travail.fr/sante-travail-et-ia-droit-existe-deja#article Article dans une revue (article de synthèse) hal-05283490v1
La négociation d'entreprise sur la qualité de vie et les conditions de travail, une deuxième génération d'accords Franck Héas Droit Social, 2025, 06, pp.538-544 Article dans une revue halshs-05089807v1
La qualité de vie et des conditions de travail du point de vue du juriste, voie concertée de fonctionnement de l’entreprise ou renouvellement de la santé au travail ? Franck Héas RIMHE : Revue Interdisciplinaire Management, Homme(s) & Entreprise, 2024, 12 (54), pp 108-117 Article dans une revue hal-04591660v1
Des vertus du dialogue comme principe de prévention Franck Héas Santé et Travail, 2023, https://www.sante-et-travail.fr/vertus-du-dialogue-principe-prevention#article Article dans une revue (article de synthèse) hal-05283506v1
Les perspectives du droit de la santé au travail Arnaud Lucchini,Élise Marant,Franck Héas Revue de droit du travail, 2023, 05, pp.311 Article dans une revue halshs-04100717v1
La situation du conjoint du chef d’entreprise en matière de santé au travail Franck Héas Le Droit ouvrier, 2023, 896, pp.185-190 Article dans une revue hal-04114100v1
La négociation ne fait pas la loi Franck Héas Santé et Travail, 2023, pp 26-27 Article dans une revue (article de synthèse) hal-05283520v1
Constat médical d'inaptitude et procédure disciplinaire Franck Héas Droit Social, 2023, 05, pp.431 Article dans une revue halshs-04088675v1
Le reclassement du salarié inapte au regard des mentions de l'avis du médecin du travail Franck Héas Droit Social, 2023, 11, pp.895-898 Article dans une revue halshs-04263488v1
Faire de la pénibilité, un vocable étendard ! Franck Héas Le Droit ouvrier, 2023, 901-902, pp 508-512 Article dans une revue halshs-04271904v1
Quand le management délétère n’est pas fautif ! Franck Héas Droit Social, 2022, 2022 (11), pp.942-945 Article dans une revue hal-03933335v1
Le management, un déterminant des liens entre organisation du travail et santé mentale en jurisprudence Franck Héas Revue française des affaires sociales, 2022, 4, pp.149-166 Article dans une revue hal-03933323v1
La désinsertion professionnelle Franck Héas Droit Social, 2021, 11, pp.909 Article dans une revue halshs-03425317v1
L'inaptitude du gérant non-salarié de succursale Franck Héas Droit Social, 2021, 12, pp.1038 Article dans une revue halshs-03473035v1
Consultation des représentants du personnel et licenciement du salarié inapte : une connexion évidente Franck Héas Le Droit ouvrier, 2021, pp.31-37 Article dans une revue hal-03762204v1
Quelle stratégie lors de la consultation du CSE ? Franck Héas Santé et Travail, 2021, pp 32-35 Article dans une revue (article de synthèse) hal-05283527v1
Un ANI sur la santé au travail, pour quoi faire ? Franck Héas Droit Social, 2021, 03, pp.253 Article dans une revue halshs-03166993v1
La pénibilité, une histoire de mots (maux) et de droit(s) Franck Héas Droit Social, 2021, 04, pp.300 Article dans une revue halshs-03193357v1
Contrat de travail et exigences de la protection de la santé et de l'environnement Franck Héas La Semaine juridique. Social, 2021, 50 Article dans une revue hal-03566205v1
Le concept d'exposome à l'aune du droit social Franck Héas Droit Social, 2020, 06, pp.524 Article dans une revue halshs-02866646v1
Les droits des salariés éprouvés par le coronavirus Franck Héas Santé et Travail, 2020, pp 21-23 Article dans une revue (article de synthèse) hal-05283534v1
Une représentation du personnel à géométrie variable Franck Héas Santé et Travail, 2020, pp 28-29 Article dans une revue (article de synthèse) hal-05283540v1
Le droit du travail se met (un peu) à l'heure écolo Franck Héas Santé et Travail, 2020, pp 29-31 Article dans une revue (article de synthèse) hal-05283536v1
Le droit du travail est-il ouvert à la question environnementale ? Franck Héas Revue juridique de l'environnement, 2020, n° spécial, pp 109-121 Article dans une revue hal-03762205v1
L'action sur les conditions de travail à l'heure du CSE Franck Héas Santé et Travail, 2019, pp 44-45 Article dans une revue (article de synthèse) hal-05283542v1
La négociation d'entreprise sur la qualité de vie au travail Franck Héas Droit Social, 2019, 11, pp.907 Article dans une revue halshs-02449618v1
Les réformes en droit du travail : affaiblissement ou opportunité pour le droit de la santé au travail ? Franck Héas Droit Social, 2018, 02, pp.202 Article dans une revue halshs-02200334v1
Droit du travail 2016 à mi-2017 Franck Héas Revue de droit Henri Capitant / Henri Capitant Law Review, 2018, Panorama du droit français de 2016 à mi-2017, 12 Article dans une revue hal-03327469v1
Bouleversements du droit du travail : notre système de santé au travail reste-t-il garant des droits des salariés ? Sophie Fantoni Quinton,Franck Héas Archives des Maladies Professionnelles et de L'Environnement, 2018, 79 (3), pp.216. ⟨10.1016/j.admp.2018.03.615⟩ Article dans une revue hal-03263467v1
La réforme du régime de l'inaptitude suite à la loi du 8 août 2016 Franck Héas Le Droit ouvrier, 2017, 823, pp.103-107 Article dans une revue hal-03301628v1
Les acteurs de la prévention au travail en entreprise Franck Héas Regards, 2017, 51 (1), pp.127. ⟨10.3917/regar.051.0127⟩ Article dans une revue hal-03300915v1
Le reclassement du salarié inapte Franck Héas Les Cahiers sociaux, 2017, 295, pp.216-218 Article dans une revue hal-03301627v1
Le statut des conseillers prud'hommes Franck Héas Droit Social, 2017, 07 et 08, pp.588 Article dans une revue halshs-02200230v1
Le devenir de l'obligation de sécurité de résultat au travail Franck Héas Le Droit ouvrier, 2016, pp.10-19 Article dans une revue halshs-01304676v1
La santé au travail après la loi du 8 août 2016 Franck Héas,Pierre-Yves Verkindt Droit Social, 2016, 11, pp.921 Article dans une revue halshs-02200137v1
La pénibilité au travail, une problématique multidimensionnelle Franck Héas Le Droit ouvrier, 2016, 815, p. 339-344 Article dans une revue halshs-01338342v1
Pour une reconfiguration des principes en santé au travail Franck Héas Droit Social, 2016, 06, pp.531 Article dans une revue halshs-02200083v1
Statut du stagiaire, obligations des organismes de formation et des entreprises d'accueil Franck Héas Revue de droit du travail, 2015, pp.112-114 Article dans une revue halshs-01304694v1
Temps et santé au travail, pour une connexion plus explicite dans la loi Franck Héas Droit Social, 2015, 10, pp.837-944 Article dans une revue halshs-02199980v1
Réflexions autour du cadre d'exécution de l'obligation patronale de reclassement en cas de licenciement pour motif économique Franck Héas Le Droit ouvrier, 2015, pp.335-339 Article dans une revue halshs-01304689v1
État des lieux de la représentativité patronale Franck Héas Droit Social, 2014, 03, pp.198 Article dans une revue halshs-02200622v1
Reclassement du salarié licencié pour motif économique et franchise commerciale Franck Héas Le Droit ouvrier, 2014, 794, pp.574-579 Article dans une revue hal-03528891v1
La durée du travail dans les lieux de vie et d'accueil Franck Héas RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2014, 01, pp.53 Article dans une revue halshs-02237256v1
La pénibilité, un enjeu de santé au croisement du travail et de la retraite Franck Héas Droit Social, 2014, 07 et 08, pp.598 Article dans une revue halshs-02200683v1
Le renforcement des conditions d'accueil des stagiaires en entreprise Franck Héas Revue de droit du travail, 2014, 06, pp.413 Article dans une revue halshs-02241877v1
Exercice de la médecine et salariat Franck Héas RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2013, 04, pp.575 Article dans une revue halshs-02237207v1
Le recours à un expert par le CHSCT en matière de pénibilité du travail Franck Héas Le Droit ouvrier, 2013, 779, pp.389-395 Article dans une revue hal-03538621v1
La modification temporaire des fonctions du salarié Franck Héas Revue de droit du travail, 2012, 09, pp.490 Article dans une revue halshs-02241666v1
Le rôle des partenaires sociaux en matière de régulation de la pénibilité Franck Héas Le Droit ouvrier, 2012, 766, pp.348-355 Article dans une revue hal-03528853v1
La réaffectation du salarié inapte Franck Héas Revue de droit du travail, 2012, 06, pp.358 Article dans une revue halshs-02241639v1
La revitalisation des bassins d'emploi Franck Héas Revue de droit du travail, 2012, 11, pp.629 Article dans une revue halshs-02241688v1
État de santé, handicap et discrimination en droit du travail Franck Héas La Semaine juridique. Social, 2011, 24, pp.19-24 Article dans une revue hal-03538761v1
La représentativité des organisations salariées et patronales en droit français Franck Héas Revue de droit du travail, 2011, 02, pp.91 Article dans une revue halshs-02241467v1
Les droits sur l'invention faite par le salarié Franck Héas Revue de droit du travail, 2011, 12, pp.696 Article dans une revue halshs-02241569v1
Le contentieux de l'inaptitude à l'emploi en cas de handicap Franck Héas RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2011, 05, pp.849 Article dans une revue halshs-02237052v1
Encadrement des stages dans l'enseignement supérieur Franck Héas Revue de droit du travail, 2010, 11, pp.644 Article dans une revue halshs-02241437v1
La régulation des relations professionnelles par le contrat de travail Franck Héas Canal Psy, 2010, 94, pp.14-15 Article dans une revue (article de synthèse) hal-05283547v1
Le bien-être au travail Franck Héas La Semaine juridique. Social, 2010, 27, pp.14-19 Article dans une revue hal-03538802v1
Observations sur le concept de dignité appliqué aux relations de travail Franck Héas Le Droit ouvrier, 2010, pp.461-468 Article dans une revue hal-03529227v1
Etre ou ne pas être subordonné Franck Héas Le Droit ouvrier, 2009, pp.405-417 Article dans une revue hal-03528955v1
L'auto-entrepreneur au regard du droit du travail Franck Héas La Semaine juridique. Social, 2009, 50, pp.11-14 Article dans une revue hal-03538808v1
Pénibilité et droit du travail Franck Héas La Semaine juridique. Social, 2009, 5, pp.17-21 Article dans une revue hal-03538772v1
La protection de l'environnement en droit du travail Franck Héas Revue de droit du travail, 2009, 10, pp.565 Article dans une revue halshs-02241305v1
Licenciement économique et exigences conventionnelles de reclassement Franck Héas Revue de droit du travail, 2008, 09, pp.529 Article dans une revue halshs-02241163v1
La motivation du licenciement en cas d'inaptitude du salarié Franck Héas Revue de droit du travail, 2008, 06, pp.378 Article dans une revue halshs-02241132v1
Organisation collective du travail et sécurité des salariés Franck Héas Le Droit ouvrier, 2008, pp.424-430 Article dans une revue hal-03528822v1
Retour sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences Franck Héas La Semaine juridique. Social, 2008, 22, pp.14-19 Article dans une revue hal-03538811v1
Les modalités de la délégation de pouvoirs Franck Héas Revue de droit du travail, 2008, 11, pp.670 Article dans une revue halshs-02241189v1
L'extension du droit du travail aux agents des collectivités territoriales Franck Héas La Semaine juridique. Social, 2008, 17, pp.10-14 Article dans une revue hal-03538904v1
La prééminence de la durée du travail sur la durée du contrat Franck Héas Revue de droit du travail, 2008, 12, pp.733 Article dans une revue halshs-02241198v1
Observations sur les processus normatifs en matière de relations professionnelles Franck Héas Le Droit ouvrier, 2007, pp.306-313 Article dans une revue hal-03538628v1
Le droit au reclassement du salarié, en cas de restructuration de l’entreprise ou d’altération de sa santé Franck Héas Le Droit ouvrier, 2007, pp.452-458 Article dans une revue hal-03528903v1
Les contraintes formelles encadrant l’exécution de l’obligation patronale de reclassement en cas de licenciement pour motif économique Franck Héas Le Droit ouvrier, 2007, pp.6-10 Article dans une revue hal-03528947v1
Discrimination et admission de différences de traitement entre salariés Franck Héas La Semaine juridique. Social, 2007, 12, pp.11-14 Article dans une revue hal-03538911v1
Les normes de convenance dans le cadre des relations de travail Franck Héas La Semaine juridique. Social, 2007, 29, pp.9-14 Article dans une revue hal-03538784v1
Les négociations interprofessionnelles relatives à la pénibilité au travail Franck Héas Droit Social, 2006, 09 et 10, pp.834 Article dans une revue halshs-02198798v1
Le caractère impératif des garanties protectrices reconnues au représentant du personnel Franck Héas Le Droit ouvrier, 2006, pp.123-128 Article dans une revue hal-03528832v1
Le reclassement au sein d’une association Franck Héas Le Droit ouvrier, 2005, pp.49-53 Article dans une revue hal-03528917v1
Extension d'un accord cadre et absence de représentativité de l'organisation patronale signataire Franck Héas La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2005, 18-19 Article dans une revue hal-03538954v1
Extension d'un accord cadre et absence de représentativité de l'organisation patronale signataire Franck Héas Travail et protection sociale, 2005, 6, pp.8-10 Article dans une revue hal-03538918v1
Les principaux apports de la loi de programmation pour la cohésion sociale en matière de licenciement pour motif économique Franck Héas La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2005, 7, pp.270-273 Article dans une revue hal-03538938v1
Les conséquences de l'inaptitude sur l'emploi du salarié Franck Héas La Semaine juridique. Social, 2005, 24, pp.11-16 Article dans une revue hal-03538795v1
La résiliation amiable du contrat de travail pour motif économique Franck Héas Le Droit ouvrier, 2004, pp.237-242 Article dans une revue hal-03529140v1
Les conséquences de la déclaration d’inaptitude totale du salarié Franck Héas Le Droit ouvrier, 2004, pp.541-546 Article dans une revue hal-03528932v1
Incidence du défaut de respect de la procédure spéciale de licenciement d'un salarié protégé Franck Héas Le Droit ouvrier, 2003, pp.345-349 Article dans une revue hal-03529212v1
Le reclassement de l'agent public inapte à ses fonctions : un nouveau principe général du droit Franck Héas Le Droit ouvrier, 2003, pp.23-27 Article dans une revue hal-03538602v1
Le périmètre de l'obligation de reclassement en matière de licenciement Franck Héas Le Droit ouvrier, 2002, pp.28-31 Article dans une revue hal-03529190v1
L'étendue des investigation patronales permettant de satisfaire à l'obligation de reclassement du salarié licencié Franck Héas Le Droit ouvrier, 2002, pp.504-507 Article dans une revue hal-03528876v1
Approche de la notion de reclassement Franck Héas Le Droit ouvrier, 2001, pp.505-510 Article dans une revue hal-03528844v1
Les obligations de reclassement en droit du travail Franck Héas Droit Social, 1999, 05, pp.504 Article dans une revue halshs-02197939v1

Communication dans un congrès (70)

Quels sont les facteurs de la souffrance au travail ? (participation à la table ronde) Franck Héas Colloque « La souffrance au travail », Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers et Ecole du Centre-ouest des avocats, Feb 2025, Poitiers, France Communication dans un congrès hal-04943066v1
Les enjeux en matière de santé au travail face aux nouveaux modes d’organisation (participation à table ronde) Franck Héas Colloque « La santé au travail à l’aune de la porosité entre sphères professionnelle et personnelle, Faculté de droit et de science politique de Poitiers, Feb 2025, Poitiers, France Communication dans un congrès hal-05283449v1
Introduction et cadrage normatif Arnaud Lucchini,Franck Héas,Derek Jones,Colleen Sheppard,Dominique Lhuilier La santé au travail à l’aune de la porosité entre sphère professionnelle et sphère personnelle, Université de Montpellier, May 2025, Montpellier, France Communication dans un congrès hal-05095049v1
Le droit de la santé au travail : fondamentaux, points de repère et perspectives Franck Héas 10e Congrès national Kiné France prévention, Nov 2025, Paris, France Communication dans un congrès hal-05484164v1
Exposome, polyexpositions : enjeux scientifiques, sociaux et juridiques (participation à table ronde) Franck Héas Colloque « Les (nouveaux) enjeux de la santé au travail », Ministère du Travail, de la Santé, des Solidarités et de Familles; ANSES, DARES, Sep 2025, Paris, France Communication dans un congrès hal-05291319v1
L’apport du droit communautaire au droit de la santé au travail (avec Loïc Lerouge) Franck Héas Colloque « Depuis Maastricht, 30 ans d’Europe sociale, La cour de justice et le droit social de l’Union européenne », Université de Bordeaux, Institut du travail, Jul 2024, Bordeaux, France Communication dans un congrès hal-05484178v1
L’apport du droit communautaire au droit de la santé au travail Loïc Lerouge,Franck Héas Depuis Maastricht, 30 ans d’Europe sociale. La Cour de justice et le droit social de l’Union européenne, Institut du travail de l'Unviersité de Bordeaux, Jul 2024, Bordeaux, France Communication dans un congrès halshs-04637700v1
La participation de la négociation collective d’entreprise à l’écologisation du droit du travail Franck Héas Colloque Jus transition, Université de Rennes 2, ISSTO, Nov 2024, Rennes (Campus Villejean), France Communication dans un congrès hal-04810387v1
Organisation du travail et santé mentale, le regard d'un juriste Franck Héas Les rendez-vous du dialogue social, Institut du travail de l'université de Strasbourg, Jun 2024, Strasbourg / en ligne, France Communication dans un congrès hal-04810377v1
Regard juridique sur le sens du travail Franck Héas Travail cherche sens, Université de Strasbourg; Institut du travail de Strasbourg, Nov 2023, Strasbourg, France Communication dans un congrès hal-04317660v1
Santé mentale et organisation du travail, vecteurs des évolutions du droit de la santé au travail Franck Héas Colloque « Organisation du travail et risques psychosociaux, les apports de la recherche », INRS, Jun 2023, Paris, France Communication dans un congrès hal-04118963v1
Les mutations du droit de la santé au travail Franck Héas La place de la santé mentale dans l'organisation de l'entreprise à l'ère post-Covid, Faculté de Droit et science politique de Montpellier, Feb 2023, Montpellier, France Communication dans un congrès hal-04094551v1
Le droit de la santé au travail des gens de théâtre Franck Héas Colloque, Travail des gens de théâtre, Faculté de droit et science politique de Guyancourt, Jan 2023, Guyancourt (78), France Communication dans un congrès hal-04094566v1
Le droit de la santé au travail en France, quelles tendances et quelles perspectives ? Franck Héas GRASPE, Jun 2022, Bruxelles, Belgique Communication dans un congrès hal-04094582v1
Comment le juge social saisit l’organisation du travail et les pratiques managériales Marion del Sol,Franck Héas Le droit pénal au secours de la justice sociale. Variations autour du procès France Télécom, IODE, Oct 2022, Rennes, France Communication dans un congrès halshs-03971667v1
Les obligations légales de l'employeur Franck Héas COVID19 : Le nouveau monde du travail, Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, Feb 2021, Nantes, France Communication dans un congrès hal-04119015v1
La Covid et le travail Franck Héas Table ronde de l'Association française de droit du travail, AFDT, May 2021, Paris, France Communication dans un congrès hal-04119007v1
Les évolutions du droit de la santé au travail Franck Héas,Pierre-Yves Verkindt Conférence, Faculté de droit de Strasbourg, Dec 2021, Strasbourg, France Communication dans un congrès hal-04118976v1
Le Covid et le travail Franck Héas Table ronde de l'Association française de droit du travail, Association française de droit du travail, May 2021, Paris, France Communication dans un congrès hal-05484186v1
40 ans de santé mentale au travail Franck Héas Colloque « 40 ans de sciences sociales du travail », ISSTO, Nov 2021, Rennes, France Communication dans un congrès hal-04118990v1
Santé, sécurité et environnement Franck Héas Colloque L'environnement dans le droit et la pratique des relations de travail, Planète social, Nov 2021, Paris, France Communication dans un congrès hal-04118993v1
Chercher et classer Franck Héas,Claire Magord Rencontres doctorales « Sur les chemins de la recherche en droit social », Faculté de droit de Bordeaux, Jul 2021, Bordeaux, France Communication dans un congrès hal-04119000v1
Réflexions exploratoires sur la mobilisation du concept d'exposome en droit du travail Franck Héas 3e Congrès mondial Cielo Laboral « Le travail mondialisé », Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, Sep 2020, Nantes, France Communication dans un congrès hal-04119027v1
Négociation collective, qualité de vie au travail et numérisation du travail Franck Héas La numérisation du travail, Enjeux juridiques en santé au travail, Faculté de droit et de sciences sociales de Poitiers, Mar 2019, Poitiers, France Communication dans un congrès hal-04119052v1
Les mutations du droit de la santé au travail et la négociation collective : l'exemple de la qualité de vie au travail Franck Héas Séminaire annuel « Ages et travail » du CREAPT, CNAM, May 2019, Paris, France Communication dans un congrès hal-04119045v1
Droit du travail et droit de l'environnement Franck Héas Colloque « Atteintes à l'environnement et santé : approches juridiques et enjeux transdisciplinaires »,, Faculté de droit, d'économie et des sciences sociales de Tours, Nov 2019, Tours, France Communication dans un congrès hal-04119034v1
Les mutations du droit de la santé au travail et la représentation du personnel en entreprise Franck Héas Conférence-débat « Du CHSCT au CSE, La santé en question(s) », Université de Lorraine, Institut Régional du Travail, Dec 2018, Nancy, France Communication dans un congrès hal-04119059v1
La santé au travail, quelles perspectives ? Franck Héas Conférence, Faculté de droit de Saint-Etienne, Feb 2018, Saint-Etienne, France Communication dans un congrès hal-04119099v1
Les fonctions du droit du travail en matière d'organisation du travail Franck Héas Conférence, UFR Droit, sciences économiques et gestion de Vannes, Apr 2018, Vannes, France Communication dans un congrès hal-04119093v1
Déconnexion et télétravail : la mise en œuvre Franck Héas Droit à la déconnexion et télétravail : quelles(s) contradiction(s), Faculté de droit, d'économie et de gestion d'Angers, Nov 2018, Angers, France Communication dans un congrès hal-04119079v1
La négociation collective en matière de santé au travail en France : l'exemple de la qualité de vie au travail Franck Héas Colloque international du CRIMT sur « Quel type de travail pour le futur, Perturbations, expérimentations et re-régulation », HEC Montréal, Oct 2018, Montréal, Canada Communication dans un congrès hal-04119087v1
Proposition d'analyse des accords d'entreprise relatifs à la QVCT Franck Héas 5e Congrès international CIELO Laboral 2025, Université de Bordeaux, Jun 2025, Bordeaux, France Communication dans un congrès hal-05099418v1
Droit du travail et taille de l'entreprise Franck Héas Pour un droit des PME, Cité des Congrès de Nantes, Jun 2017, Nantes, France Communication dans un congrès hal-04119106v1
Genèse, hésitations et aboutissements d'un dispositif complexe Franck Héas La pénibilité au travail, Faculté de droit d'économie et de gestion d'Avignon, Mar 2016, Avignon, France Communication dans un congrès halshs-01304659v1
Le cadre juridique général de la pénibilité Franck Héas Bien-être au travail, Les Septentrionales - ISTNF, ARS Nord – Pas-de-Calais, Jun 2016, Lille, France Communication dans un congrès halshs-01342455v1
La réforme du régime de l'inaptitude Franck Héas La loi Travail, Faculté de droit de Lille, Nov 2016, Lille, France Communication dans un congrès hal-04119119v1
Bonheur, Bien-être et qualité de vie au travail Franck Héas Doctrines et réalité(s) du bonheur, Faculté de droit, d'économie et de gestion d'Angers, Dec 2016, Angers, France Communication dans un congrès hal-04119113v1
La protection de l'environnement en droit français du travail Franck Héas Congrès inaugural CIELO, Universidade Catolica Portuguesa, Sep 2016, Porto, Portugal Communication dans un congrès hal-04119130v1
Négociation collective, pénibilité et prévention Franck Héas Bien-être au travail, Les Septentrionales - ISTNF, ARS Nord – Pas-de-Calais, Jun 2016, Lille, France Communication dans un congrès halshs-01342454v1
La pénibilité au travail, quels enjeux ? Franck Héas Conférence-débat, Faculté de droit et de sciences politiques de Nantes, Jan 2016, Nantes, France Communication dans un congrès halshs-01304665v1
La dimension environnementale du droit du travail Franck Héas Penser et mettre en oeuvre les transitions écologiques, Faculté de droit et de sciences politiques de Nantes, Sep 2015, Nantes, France Communication dans un congrès halshs-01304672v1
Santé au travail en droit français du travail Franck Héas Conférence, Ecole des avocats de Sao Paulo, May 2014, Sao Paulo, Brésil Communication dans un congrès hal-04119155v1
Prévention et pénibilité, Des liens à construire Franck Héas Colloque Santé-Travail, « Les autorités médicales en questions », EHESP, Nov 2014, Rennes, France Communication dans un congrès hal-04119147v1
Les négociations relatives à la pénibilité des métiers portuaires Franck Héas Les expositions professionnelles aux cancérogènes dans les métiers portuaires, Connaissance, prévention : enjeux de santé publique, Projet ESCALES, Mar 2014, Saint-Nazaire, France Communication dans un congrès hal-04119178v1
Les transformations du droit français du travail Franck Héas XI Congrès international de droit, Faculté de droit de l'université Sao Judas de Sao Paulo, May 2014, Sao Paulo, France Communication dans un congrès hal-04119168v1
L'exercice salarié de la médecine Franck Héas L'exercice de la médecine face aux mutations du modèle libéral, Maison des sciences de l'homme Ange-Guépin, Jan 2013, Nantes, France Communication dans un congrès hal-04119200v1
La prévention des risques psychosociaux en droit français du travail Franck Héas Colloque Comparisk 2013 « Approche comparée des risques psychosociaux », Faculté de droit de Bordeaux, Jan 2013, Bordeaux, France Communication dans un congrès hal-04119209v1
Lieux de vie et d'accueil Franck Héas Les établissements et services sociaux et médico-sociaux, Faculté de droit d'Angers, Nov 2013, Angers, France Communication dans un congrès hal-04119185v1
Sécurité et santé au travail Franck Héas Conférence, INTEFP, Oct 2012, Lyon, France Communication dans un congrès hal-04119214v1
Pénibilité, loi et dialogue social Franck Héas Le bien-être, c'est rentable, Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, Mar 2012, Nantes, France Communication dans un congrès hal-04119223v1
Le contentieux de l'inaptitude à l'emploi Franck Héas Handicap et aptitude à l'emploi, Université Paris 2 Panthéon-Assas, May 2011, Paris, France Communication dans un congrès hal-04119237v1
Dialogue social et pénibilité Franck Héas Premières rencontres Droit Santé travail, Institut de Santé au Travail du Nord de la France, Dec 2011, Lille, France Communication dans un congrès hal-04119231v1
Le bien-être au travail Franck Héas Les âges de la vie et le bien-être : des modèles possibles ?, Réseau universitaire de recherche en Pays de la Loire, May 2011, Le Croisic, France Communication dans un congrès hal-04119246v1
Regard croisé sur la représentativité des organisations salariées et patronales en droit français Franck Héas 47e Congrès de l'ACRI / Colloque international du CRIMT, Université de Laval à Québec, Jun 2010, Québec, Canada Communication dans un congrès hal-04119256v1
Discrimination et santé en droit du travail Franck Héas Conférence, Centre d'Etude et de Recherche en Santé-Travail-Environnement, Faculté de droit de Lille 2, Jan 2010, Lille, France Communication dans un congrès hal-04119266v1
L'autoentrepreneur au regard du droit du travail Franck Héas L'autoentrepreneur et le droit, Faculté de droit et des sciences politiques de l'université de Nantes, Oct 2009, Nantes, France Communication dans un congrès hal-04119307v1
Un renforcement de la prévention au travail pour limiter les reclassements et la pénibilité Franck Héas Colloque franco-canadien "La santé au travail", Lille Grand Palais, Jun 2009, Lille, France Communication dans un congrès hal-04119322v1
Dignité et travail Franck Héas Les aspects juridiques du travail et de sécurité du travail des femmes dans le secteur maritime/pêche, Musée maritime, Nov 2009, Bilbao, France Communication dans un congrès hal-04119282v1
La pénibilité : un renouvellement de la prise en compte de la santé au travail ? Franck Héas La santé au travail à l’épreuve des nouveaux risques, Université de Bretagne-sud, Oct 2008, Lorient, France Communication dans un congrès hal-04119333v1
Approche de la pénibilité au travail Franck Héas Conférence, ISSTO, Mar 2007, Rennes, France Communication dans un congrès hal-04119349v1
Les conséquences juridiques du constat d’inaptitude du salarié Franck Héas Conférence, Faculté de droit et des sciences politiques de l’université de Bretagne occidentale, Apr 2006, Brest, France Communication dans un congrès hal-04119359v1
Inaptitude et emploi Franck Héas Inaptitude et maintien dans l’emploi, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Sep 2005, Paris, France Communication dans un congrès hal-04119368v1
Le rôle des représentants du personnel en matière de santé au travail Franck Héas La santé au travail : avancées et turbulences, AFDT, Nov 2004, Lille, France Communication dans un congrès hal-04119381v1
Risques et entreprise, Les risques saisis par le droit social Franck Héas Risques naturels et technologiques, Politiques de prévention et techniques d’indemnisation, Université du Maine, Jan 2004, Le Mans, France Communication dans un congrès hal-04119391v1
La prise en compte de l’inaptitude physique du travailleur : état comparé entre le statut de la Fonction publique territoriale et le droit du travail Franck Héas L’état du phénomène de banalisation du droit applicable à l’emploi public local : étendue et portée, ENACT, Nov 2003, Angers, France Communication dans un congrès hal-04119404v1
Les systèmes de formation professionnelle dans l’Union Européenne : bref état des lieux juridique Franck Héas Séminaire « Le droit de la formation professionnelle », DARES, Jun 2002, Paris, France Communication dans un congrès hal-04119418v1
Modification du contrat de travail et modification des conditions de travail Franck Héas Conférence, ISSTO, Jan 2001, Rennes, France Communication dans un congrès hal-04119435v1
Subordination et travail temporaire Franck Héas Colloque « La subordination dans le contrat de travail », Maison des sciences de l'homme Ange-Guépin, Jun 2001, Nantes, France Communication dans un congrès hal-04119427v1
Les pratiques de négociation en matière de travail temporaire Franck Héas Colloque « Capacités, dialogue social et territoires », Wissenschaftszentrum, Jan 2000, Berlin, France Communication dans un congrès hal-04119451v1
Vers un droit du reclassement ? Franck Héas Conférence, AFDT, Mar 1999, Paris, France Communication dans un congrès hal-04119466v1

N°spécial de revue/special issue (3)

Négociation collective, pratiques et innovations en matière de risque santé Josépha Dirringer,Franck Héas Droit Social, 11, pp.892-940, 2019 N°spécial de revue/special issue halshs-02449615v1
La prévention des risques au travail, Vingt-cinq ans après la directive-cadre du 12 juin 1989 Franck Héas Semaine sociale Lamy, n° spécial (1655), 153 p., 2014 N°spécial de revue/special issue hal-03762188v1
L'exercice de la médecine face aux mutations du modèle libéral Franck Héas,Anne-Chantal Hardy RDSS. Revue de droit sanitaire et social, n° spécial (4), pp.573-638, 2013 N°spécial de revue/special issue hal-03762186v1

Ouvrages (13)

Droit du travail Franck Héas Bruylant, 419 p, 2025, Paradigme, 9782802775966 Ouvrages hal-05247901v1
Droit du travail Franck Héas 12e édition, 420 p, 2024, Larcier -Paradigme, 9782802775027 Ouvrages hal-04637958v1
Droit du travail Franck Héas Bruylant, 413 p., 2023, Paradigme, 978-2-39013-411-4 Ouvrages hal-04199170v1
Droit du travail Franck Héas Bruylant, 413 p, 2022, Paradigme, 9 782390 133575 Ouvrages hal-03845559v1
Santé mentale et organisation du travail, Approche juridique et regards croisés (F. Héas dir.) Franck Héas,Marie Baudel,Sonia Desmoulin-Canselier,Marie Mesnil,Paul Véronet al. Dalloz, 400 p., 2022, 978-2-247-21538-6 Ouvrages hal-03780891v1
Droit du travail Franck Héas Bruylant, 412 p., 2021, Paradigme, 9782390133407 Ouvrages hal-03546988v1
Droit du travail Franck Héas Bruylant, 396 p., 2019, Paradigme - Manuels, 978-2-39013-253-0 Ouvrages hal-03379845v1
Proposition de Code du travail Emmanuel Dockès,Gilles Auzero,Dirk Baugard,Pierre-Emmanuel Berthier,Michèle Bonnechèreet al. Dalloz, 391 p., 2017, 978-2-247-17037-1 Ouvrages hal-03383223v1
Proposition pour un Code du travail Emmanuel Dockès,Gilles Auzero,Dirk Baugard,Pierre-Emmanuel Berthier,Michèle Bonnechèreet al. Dalloz, pp.399, 2017, 9782247170371 Ouvrages halshs-01995944v1
Variations sur et autour de l'inaptitude en santé-travail Marion del Sol,Franck Héas Octares éditions, 2016, collection "Le travail en débats", 978-2-36630-047-5 Ouvrages halshs-01342330v1
Droit du travail Franck Héas Larcier, pp.361, 2015, Paradigme, 978-2-390-13013-0 Ouvrages halshs-01304707v1
Santé au travail Franck Héas Editions des citoyens, 96 p., 2013, Vous avez le droit, 979-10-90636-15-6 Ouvrages hal-03762156v1
Le reclassement du salarié en droit du travail Franck Héas LGDJ, 452 p., 2000, 2-275-01963-4 Ouvrages hal-03762157v1

Chapitre d'ouvrage (29)

Le droit de la santé au travail des gens de théâtre Franck Héas in Lopez B. et Monnier F. (dir.), Travail des gens de théâtre, Classiques Garnier, 2024 Chapitre d'ouvrage hal-04544026v1
Quelques enseignements du côté du droit de la santé au travail, en lien avec la crise sanitaire Franck Héas in Itinéraires d’un juriste, Mélanges en l’honneur de Marc Véricel, Combet M., Knetsch J., Pignarre G., Vernac S. et Zolomian M. (dir.), Editions Mare & Martin, pp.185-197, 2023, 978-2-84934-654-9 Chapitre d'ouvrage hal-04033964v1
Diversité des risques en entreprise et droit de la santé au travail, Quelles perspectives ? Franck Héas in Desbarats I., Blin-Franchomme M.-P., Jazottes G., Mendoza-Caminade A. (dir.), L'entreprise résiliente - Risques globaux et sanitaires, transition écologique, innovation sociétale, LexisNexis, pp 237-244, 2023, 978-2-7110-3797-1 Chapitre d'ouvrage hal-04199135v1
L’organisation globale du travail doit être considérée comme le déterminant de la santé des personnes au travail (entretien) Franck Héas in J.E. Grésy et P. Emont (dir.), La qualité de vie et des conditions de travail, L’affaire de tous, pp 61-64, 2023, 9782710146391 Chapitre d'ouvrage hal-05283513v1
Pour une mobilisation renforcée des exigences générales de prévention en matière de santé au travail Franck Héas in Santé mentale et organisation du travail, Approche juridique et regards croisés, Dalloz, pp 329-338, 2022, 978-2-247-21538-6 Chapitre d'ouvrage hal-03780902v1
La prise en charge du risque santé via la négociation collective Josépha Dirringer,Franck Héas Philippe Batifoulier; Marion Del Sol. Plus d'assurance santé pour moins de protection ? Le patient face au marché, IODE, pp.115-124, 2022, Amplitude du droit Chapitre d'ouvrage hal-03660959v1
La santé mentale en droit du travail Franck Héas in Santé mentale et organisation du travail, Approche juridique et regards croisés, Dalloz, pp 73-82, 2022, 978-2-247-21538-6 Chapitre d'ouvrage hal-03780900v1
Quel rôle des services de prévention et de santé au travail en matière de santé mentale ? Sophie Fantoni Quinton,Franck Héas Franck Héas; Marie Baudel; Sonia Desmoulin-Canselier. Santé mentale et organisation du travail : approche juridique et regards croisés, Dalloz, 2022, 978-2-247-21538-6 Chapitre d'ouvrage hal-04351540v1
Santé au travail Franck Héas in Droit du travail et technologies de l'information et de la communication, Bernard Bossu (dir.), LexisNexis, pp 181-197, 2022, Planète social, 978-2-7110-3720-9 Chapitre d'ouvrage halshs-03759147v1
La jeunesse au prisme du droit de la santé au travail Franck Héas in Liber amicorum, Mélanges en l'honneur de Pierre-Yves verkindt, LGDJ - Lextenso, pp 209-220, 2022, 978-2-275-11149-0 Chapitre d'ouvrage hal-03799335v1
Libres propos sur la santé au travail, champ emblématique des évolutions du droit du travail Franck Héas in Pagani K., Dargent L. (dir.), L’avocat face à l’évolution du droit social, Lefevbre Dalloz, pp.40-43, 2022 Chapitre d'ouvrage hal-03970685v1
Le concept d’organisation du travail en droit du travail Franck Héas in Santé mentale et organisation du travail, Approche juridique et regards croisés, Dalloz, pp 5-14, 2022, 978-2-247-21538-6 Chapitre d'ouvrage hal-03780897v1
Plaidoyer en faveur de la médecine du travail Franck Héas Alexandre Charbonneau; Olga Fotinopoulou-Basurko; François Mandin. Le travail et la mer, Liber amicorum en hommage à Patrick Chaumette, Editions A. PEDONE, 2021, 9782233009913 Chapitre d'ouvrage halshs-03759151v1
Négociation collective et numérisation du travail, L'exemple du télétravail et de la déconnexion Franck Héas Loïc Lerouge. La numérisation du travail, Enjeux juridiques et sociaux en santé au travail, L'Harmattan, pp.89-112, 2021 Chapitre d'ouvrage halshs-03759153v1
Brèves réflexions sur la santé mentale en droit français du travail Franck Héas Lourdes Mella Mendez; Rafael Encinas de Munagorri. Globalizacion y digitalizacion del mercado de trabajo ; propuestas para un empleo sostenible y decente,, Thomson Reuters ARANZADI, pp 709-720, 2021, 978-84-1345-760-4 Chapitre d'ouvrage halshs-03759157v1
Bonheur, bien-être et qualité de vie au travail Franck Héas Lemaire, Félicien and Blondel, Serge. Doctrines et réalité(s) du bonheur, Mare & Martin, pp.227-238, 2019, 978-2-84934-337-1 Chapitre d'ouvrage hal-03313205v1
Préface Franck Héas Droit du travail et prévention, 77, LGDJ, pp.IX-XI, 2019, Bibliothèque de droit social, 978-2-275-06455-0 Chapitre d'ouvrage hal-03312990v1
Le droit du travail déjà flexible pour les PME Franck Héas Bourgninaud, V. Pour un droit des PME, Connaissances et Savoirs, pp.131-147, 2018 Chapitre d'ouvrage hal-02303503v1
La dimension environnementale du droit du travail Franck Héas Van Lang, Agathe. Penser et mettre en oeuvre les transitions écologiques, Mare & Martin, pp.243-254, 2018, 978-2-84934-294-7 Chapitre d'ouvrage hal-03318054v1
Prevention of Psychosocial Risks in Labour Law: Role of the Law and Collective Bargaining Franck Héas Lerouge, Loïc. Psychosocial Risks in Labour and Social Security Law: A Comparative Legal Overview from Europe, North America, Australia and Japan, Springer International Publishing, pp.67-78, 2017, Aligning Perspectives on Health, Safety and Well-Being, 978-3-319-63065-6. ⟨10.1007/978-3-319-63065-6_5⟩ Chapitre d'ouvrage hal-03318580v1
La pénibilité par le prisme des dispositifs légaux de prévention Franck Héas Del Sol, Marion and Héas, Franck. Variations sur et autour de l'inaptitude en santé-travail, Octarès Editions, pp.187-216, 2016, Colloques et congrès, 978-2-36630-047-5 Chapitre d'ouvrage hal-03318257v1
Handicap, santé et discriminations Franck Héas Bernard Bossu. Discriminations et égalité de traitement en droit du travail, HEZLINIA éditions, pp.109-133, 2013, 978-2-36967-001-1 Chapitre d'ouvrage halshs-03759158v1
La dignité au travail : application d'un principe du droit du travail au secteur maritime ou la difficile confrontation norme/identité culturelles Franck Héas,Gwenaele Proutière-Maulion in Aspectos laborales y de seguridade social de las mujeres en el sector maritimio, Servicio de Publicaciones des Gobierno, pp 55-83, 2010 Chapitre d'ouvrage halshs-03759163v1
La pénibilité, une nouvelle approche de la santé au travail Franck Héas Nathalie Dedessus-le-Moustier; Florence Douguet. La santé à l'épreuve des nouveaux risques, Lavoisier, pp.41-51, 2010, 978-2-7430-1235-9 Chapitre d'ouvrage halshs-03759165v1
Le particularisme des relations professionnelles au sein de groupements d’employeurs bretons Franck Héas Bénédicte Berthe. Travailler dans un groupement d’employeurs, PUR, pp.29-45, 2006, 978-2-7535-0355-7 Chapitre d'ouvrage halshs-03759169v1
Réglementation, déréglementation, re-réglementation : quelle voie pour la production normative communautaire en matière sociale ? Franck Héas,Sandrine Clavel C. Bourreau-Dubois; B. Jeandidier. Economie sociale et droit, XXVIe Journées de l'Association d'Economie Sociale, L'Harmattan, pp.259-273, 2006, 2-296-01334-1 Chapitre d'ouvrage halshs-03759167v1
Bref état de lieux juridiques des systèmes de formation professionnelle continue dans l'Union européenne Franck Héas Nicole Maggi-Germain; Agnès Pélage. Les évolutions de la formation professionnelle : regards croisés, La Documentation française, pp 127-140, 2003, 2-11-005384-4 Chapitre d'ouvrage hal-03762194v1
Subordination et travail temporaire Franck Héas Jean-Pierre Chauchard; Anne-Chantal Hardy-Dubernet; Jean-Yves Kerbourc'h. La subordination dans le travail : analyse juridique et sociologique de l'évolution des formes d'autonomie et de contrôle dans la relation de travail, La Documentation française, pp.93-107, 2003, Cahier travail et emploi, 2-11-005511-1 Chapitre d'ouvrage hal-03762195v1
Droit au reclassement et plan de sauvegarde de l'emploi Franck Héas Christophe Willmann; Jean-Yves Kerbourc'h. Le licenciement pour motif économique après la loi de modernisation sociale, Editions du Juris-Classeur, pp 273-289, 2002, 2-7111-3494-6 Chapitre d'ouvrage hal-03762199v1

Autre publication scientifique (1)

Les évolutions du cadre juridique du droit de la formation professionnelle continue : un changement de paradigmes ? Ludivine Epiard,Nathalie Gautron,Sarah Ghaffari,Christine Guégnard,André Giffardet al. 2006 Autre publication scientifique halshs-00333563v1

Pré-publication, Document de travail (1)

Construire l'insertion des travailleurs handicapés : le rôle de la négociation collective Nicole Maggi-Germain,Marion Blatgé,Valérie Gosseaume,Laetitia Poulain,Franck Héaset al. 2009 Pré-publication, Document de travail halshs-00411532v1

Rapport (4)

Organisation du travail et santé mentale Franck Héas,Paul-Anthelme Adèle,Marie Baudel,Marion del Sol,Sonia Desmoulin-Canselieret al. [Rapport de recherche] DRESS-Mire; DARES - Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion. 2022, 468 p Rapport (rapport de recherche) hal-03693825v1
La mer au féminin Gwenaele Maulion Proutiere,Helen Maulion,Yvonne Guichard-Claudic,Jean - François Bigot,Stéphanie Couderc-Morandeauet al. [Rapport de recherche] Université de Nantes. 2016 Rapport (rapport de recherche) halshs-01405310v1
Enjeux de santé au travail et cancers : Les expositions à supprimer dans les métiers portuaires. Une recherche-­‐action sur le Grand Port Maritime de Nantes / Saint-­‐Nazaire Patrick Chaumette,Véronique Daubas-Letourneux,Augustin Emane,Franck Héas,Christophe Coutanceau 2014 Rapport halshs-01053748v1
La construction de la représentativité patronale Nicole Maggi-Germain,Jean-Pierre Le Crom,Pascal Caillaud,Stéphane Carré,Franck Héaset al. [Rapport de recherche] Dares Ministère de l’Économie, de l’industrie et de l’emploi – Ministère du Travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville. 2011 Rapport (rapport de recherche) halshs-02442784v1