Franck Macrez Maître de conférences au CEIPI, Directeur du laboratoire de recherche du CEIPI (UR 4375), Université de Strasbourg

Identifiants chercheurs

IdHAL :

franck-macrez

Publications

Article dans une revue (44)

Chronique 11 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle Jean-Marc Deltorn,Yann Basire,Franck Macrez,Flora Donaud,Julie Dagheret al. Propriété industrielle, 2023, 11, pp.26-33 Article dans une revue hal-04471978v1
Chronique 11 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle Franck Macrez,Yann Basire,Flora Donaud,Pierre Greffe,Natalia Kapyrinaet al. Propriété industrielle, 2022, 11 Article dans une revue hal-04469737v1
Respect des droits de propriété intellectuelle Romain Soustelle,Yann Basire,Julie Dagher,Bérénice Ferrand,Natalia Kapyrinaet al. PIN CODE - Revue internationale de la propriété intellectuelle et du droit numérique, 2022, 10 Article dans une revue hal-04154775v1
L’État au défi des blockchains : problématique générale Franck Macrez,Julien Mouchette,Raphaël Eckert Revue francophone de la propriété intellectuelle, 2021, pp.3-6 Article dans une revue hal-04107016v1
Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle Caroline Le Goffic,Franck Macrez Propriété industrielle, 2021, 11, pp.24-25 Article dans une revue hal-03512899v1
Chronique 10 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle Yann Basire,Pierre Greffe,Natalia Kapyrina,Caroline Le Goffic,Franck Macrezet al. Propriété industrielle, 2021, 11 (11), pp.23-28 Article dans une revue hal-04096561v1
L’État au défi des blockchains. Rapport de synthèse Franck Macrez Revue francophone de la propriété intellectuelle, 2021, Numéro spécial Blockchain, pp.89-96 Article dans une revue hal-04107027v1
La brevetabilité des méthodes de simulation selon la grande chambre de recours de l’Office européen des brevets (G1/19, 10 mars 2021) Jean-Marc Deltorn,Franck Macrez Propriété industrielle, 2021, 5 Article dans une revue hal-04108356v1
Simulations par ordinateur : évolution(s) en douceur — Regards croisés sur la décision G 1/19 Jean-Marc Deltorn,Franck Macrez,Martin Huyn Propriété industrielle, 2021, 11, pp.5-10 Article dans une revue hal-04108336v1
Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle. Chronique du laboratoire du CEIPI Jean-Marc Deltorn,Franck Macrez,Yann Basire,Laurence Dreyfuss-Bechmann,Pierre Greffeet al. Propriété industrielle, 2020, 11, pp.16-23 Article dans une revue hal-04108307v1
Les ambivalences du copyright européen dans la construction du marché unique numérique Stéphanie Carre,Franck Macrez Europe, 2020, 7, pp.5-12 Article dans une revue hal-04107086v1
Chronique 10 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle Franck Macrez,Yann Basire,Jean-Marc Deltorn,Laurence Dreyfuss-Bechmann,Pierre Greffeet al. Propriété industrielle, 2020, 11 (11) Article dans une revue hal-04096562v1
Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle Franck Macrez,Yann Basire,Laurence Dreyfuss-Bechmann,Pierre Greffe,Natalia Kapyrinaet al. Propriété industrielle, 2019, 11, pp.21-27 Article dans une revue hal-04105665v1
Chronique 10 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle Natalia Kapyrina,Franck Macrez,Caroline Le Goffic,Pierre Greffe,Laurence Dreyfuss-Bechmannet al. Propriété industrielle, 2019, 11, pp.21-27 Article dans une revue hal-04159543v1
Directive sur le droit d’auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique : les mesures en faveur de l’octroi de licences et de l’accès plus large aux contenus (articles 8 à 14) Franck Macrez Lexbase affaires, 2019, 601 Article dans une revue hal-04105670v1
Brevetabilité des procédés essentiellement biologiques. Saisine G3/19 Franck Macrez Propriété industrielle, 2019, 11 Article dans une revue hal-04105676v1
La Directive 2019/790 du 17 avril 2019, sur le droit d’auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique et modifiant les Directives 96/9/CE et 2001/29/CE Franck Macrez,Stéphanie Carre,Anna Lawrynowicz-Drewek,Bérénice Ferrand Lexbase affaires, 2019 Article dans une revue hal-04105657v1
Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle Stéphanie Carre,Yann Basire,Pierre Greffe,Natalia Kapyrina,Caroline Le Gofficet al. Propriété industrielle, 2018, 11 Article dans une revue hal-04107083v1
Droit des brevets et nouvelles technologies Matthieu Dhenne,Aujain Eghbali,Franck Macrez,Abdelaziz Khatab Propriété industrielle, 2018 Article dans une revue halshs-02970431v1
Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle Franck Macrez,Yann Basire,Pierre Greffe,Stéphanie Carre,Natalia Kapyrinaet al. Propriété industrielle, 2018, 11, pp.17-23 Article dans une revue hal-04105664v1
Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle Franck Macrez,Adrien Bouvel,Stéphanie Carre,Pauline Darnand,Jean-Marc Deltornet al. Propriété industrielle, 2017, 11, pp.37-44 Article dans une revue hal-04105667v1
L’interopérabilité, principe incontournable des libertés numériques Franck Macrez,Frédéric Duflot Propriétés intellectuelles, 2017, 65, pp.41-48 Article dans une revue hal-04105668v1
« Soulier » et la résurgence de l'auteur Franck Macrez Recueil Dalloz, 2017, 02, pp.84 Article dans une revue halshs-01843881v1
Un an de jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de l'Union européenne en propriété industrielle”, chronique “Droit des brevets : brevetabilité” Jean-Marc Deltorn,Franck Macrez,Adrien Bouvel,Pauline Darnand,Laurence Dreyfuss-Bechmannet al. Propriété industrielle, 2017, 11, pp.37-44 Article dans une revue hal-04108309v1
Soulier” et la résurgence de l’auteur Franck Macrez Recueil Dalloz, 2017, 7715, pp.84-87 Article dans une revue hal-04105661v1
Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle. Chronique 10 Adrien Bouvel,Stéphanie Carre,Pauline Darnand,Jean-Marc Deltorn,Laurence Dreyfuss-Bechmannet al. Propriété industrielle, 2017, 11, pp.37-44 Article dans une revue hal-04210541v1
Chronique 10 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle Franck Macrez,Adrien Bouvel,Stéphanie Carre,Pauline Darnand,Jean-Marc Deltornet al. Propriété industrielle, 2017, 11 Article dans une revue hal-04107079v1
Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle. Chronique 9 Yann Basire,Nicolas Bouche,Adrien Bouvel,Pauline Darnand,Pierre Greffeet al. Propriété industrielle, 2016, 11 Article dans une revue hal-04210540v1
Chronique 9 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle Franck Macrez,Nicolas Bouche,Adrien Bouvel,Pauline Darnand,Pierre Greffeet al. Propriété industrielle, 2016, 11 Article dans une revue hal-04105656v1
Chronique 10 - Un an de jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de l'Union européenne en propriété industrielle Natalia Kapyrina,Yann Basire,Pierre Greffe,Pauline Darnand,Franck Macrezet al. Propriété industrielle, 2015, 11 Article dans une revue hal-04110815v1
Le CEIPI a célébré ses cinquante ans Franck Macrez,Stephanie Carre Propriété industrielle, 2015, Les revues Jurisclasseur, Janvier 2015 (1), pp.2-2 Article dans une revue hal-04098292v1
Un an de jurisprudence de la Cour de Justice et du Tribunal de l'Union Européenne en propriété industrielle Stephanie Carre,Yann Basire,Adrien Bouvel,Pierre Greffe,Natalia Kapyrinaet al. Propriété industrielle, 2014, Les revues Jurisclasseur, Novembre 2014 (11), pp.23-29 Article dans une revue hal-04098288v1
Quelques principes clefs concernant l’élaboration d’un droit d’auteur de l’Union européenne Stephanie Carre,Christophe Geiger,Jean Lapousterle,Franck Macrez,Adrien Bouvelet al. La Semaine juridique. Édition générale, 2014, Avril 2014 (15), pp.706-708 Article dans une revue hal-04038515v1
Chronique 9 - Un an de jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de l'Union européenne en propriété industrielle Natalia Kapyrina,Yann Basire,Pierre Greffe,Adrien Bouvel,Franck Macrezet al. Propriété industrielle, 2014, 11 Article dans une revue hal-04110796v1
Un an de jurisprudence de la Cour de Justice et du Tribunal de l'Union Européenne en propriété industrielle Franck Macrez,Yann Basire,Natalia Kapyrina,Emmanuel Py Propriété industrielle, 2013, Les revues Jurisclasseur, Novembre 2013 (11), pp.26-27 Article dans une revue hal-04098289v1
Chronique 10 - Un an de jurisprudence de la CJUE et du TUE en propriété industrielle Natalia Kapyrina,Yann Basire,Christophe Geiger,Adrien Bouvel,Franck Macrezet al. Propriété industrielle, 2013, 11 Article dans une revue hal-04110814v1
Un an de jurisprudence de la Cour de Justice et du Tribunal de l'Union Européenne en propriété industrielle. Introduction Franck Macrez Propriété industrielle, 2013, Les revues Jurisclasseur, Novembre 2013 (11), pp.26-33 Article dans une revue hal-04098332v1
Mesures techniques de protection et interopérabilité Gilles Vercken,Franck Macrez Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2013, Le livre numérique : une révolution juridique en cours ?, 51, pp.85-94. ⟨10.3917/legi.051.0085⟩ Article dans une revue halshs-02448479v1
L’exploitation numérique des livres indisponibles : que reste-t-il du droit d’auteur ? Franck Macrez Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , 2012, 12, pp.749-757 Article dans une revue hal-04098365v1
Le droit d’auteur, le programme d’ordinateur et la Cour de Justice. Franck Macrez Revue internationale du droit d'auteur, 2012, 234, pp.191-287 Article dans une revue hal-02004661v1
L'exploitation numérique des livres indisponibles : que reste-t-il du droit d'auteur ? Franck Macrez Recueil Dalloz, 2012, 12, pp.749 Article dans une revue halshs-02213026v1
Droit de l'information. La loi pour l'exploitation numérique des livres indisponibles Franck Macrez,Jean-Pierre Bourguignon,Michèle Battisti,Matthieu Berguig,Lionel Morel Documentaliste, 2012, 49 (2012/2), pp.16-21 Article dans une revue hal-04099528v1
Présentation de la journée. Les pratiques contemporaines de la propriété intellectuelle Franck Macrez Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2011, Décembre 2011 (77), pp.4-4 Article dans une revue hal-04099533v1
Surveillance et sécurisation: Ce que l'Hadopi rate Franck Macrez,Julien Gossa Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2009, 50, pp.79-91 Article dans une revue hal-02971874v1

Chapitre d'ouvrage (16)

Unified Patent Court and the impartiality issue Franck Macrez Unitary Patent Package & Unified Patent Court – Problems, Possible Improvements and Alternatives, Ledizioni, In press Chapitre d'ouvrage hal-04023211v1
Intelligence artificielle et brevetabilité Franck Macrez Nathalie Nevejans. Données et technologies numériques, Mare and Martin, 2021, 9782849345610 Chapitre d'ouvrage hal-04104305v1
La dénomination de l’humain en droit d’auteur : l’auteur et le pirate Franck Macrez Angelina Aleksandrova; Jean-Paul Meyer. Nommer l’humain : Descriptions, catégorisations, enjeux, L'Harmattan, 2021, Langages et discours en débats, 978-2-343-23638-4 Chapitre d'ouvrage hal-04105666v1
Les lois de la robotique d’Asimov, modèle pour le système juridique ? Franck Macrez Frédérique Berrod; Philippe Clermont; Damien Trentesaux. Droit et robots - Droit science-fictionnel et fictions du droit, Presses universitaires de Valenciennes, 2020, Synergie - Sciences humaines, technologies, 9782364240704 Chapitre d'ouvrage hal-04104303v1
Contrats sur brevets : l’obligation d’exploiter dans la licence, une construction prétorienne Franck Macrez Michel Vivant. Les Grands arrêts de la propriété intellectuelle, Dalloz, pp.566-579, 2020, Grands arrêts - Grandes décisions, 978-2-247-18915-1 Chapitre d'ouvrage hal-04105671v1
La nouveauté de la variété végétale Franck Macrez Michel Vivant. Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, Dalloz, pp.583-594, 2020, Grands arrêts - Grandes décisions, 978-2-247-18915-1 Chapitre d'ouvrage hal-04105675v1
Hip hop et droit d’auteur - Du son, du sample et de l’œuvre protégée Franck Macrez Arnaud Montas. Droit(s) et Hip hop, Mare and Martin, 2020, 9782849344545 Chapitre d'ouvrage hal-04104304v1
La protection des applications de l’intelligence artificielle et de ses produits par le brevet en Europe Jean-Marc Deltorn,Franck Macrez Bérengère Gleize; Agnès Maffre Baugé. La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique, pp.13-32, 2020 Chapitre d'ouvrage hal-04108314v1
L’électronique, le numérique et l’œuvre sonore Franck Macrez Yann Basire. Propriété intellectuelle et pop culture - Nouveaux enjeux, nouveaux défis, LexisNexis, 2020, Colloques et débats, 978-2-9569841-2-2 Chapitre d'ouvrage hal-04105660v1
Authorship in the Age of Machine Learning and Artificial Intelligence Jean-Marc Deltorn,Franck Macrez Sean O'Connor. The Oxford Handbook of Music Law and Policy, Oxford University Press, 2020, 978-0-19-087224-3 Chapitre d'ouvrage hal-04110807v1
Exigences de forme : à propos des revendications dépendantes Franck Macrez Michel Vivant. Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, Dalloz, pp.514-522, 2020, Grands arrêts - Grandes décisions, 978-2-247-18915-1 Chapitre d'ouvrage hal-04105674v1
À propos de la brevetabilité des méthodes Franck Macrez,Emmanuel Py Michel Vivant. Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, Dalloz, pp.497-513, 2020, 9782247200405 Chapitre d'ouvrage hal-04105673v1
Éléments pour une sémiologie des propriétés intellectuelles Franck Macrez Penser de droit de la pensée : Mélanges en l'honneur de Michel Vivant, LexisNexis / Dalloz, 2020, Études, mélanges, travaux, 978-2-247-18902-1 Chapitre d'ouvrage hal-04105662v1
À propos de l’exigence d’activité inventive Franck Macrez Michel Vivant. Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, Dalloz, pp.514-522, 2020, 9782247200405 Chapitre d'ouvrage hal-04105672v1
Vers un droit spécifique pour le logiciel ? Retour vers le futur d’une protection amphibie Franck Macrez Christophe Geiger; Matthieu Dhenne. Les inventions mises en œuvre par ordinateur : enjeux, pratiques et perspectives, LexisNexis, 2019, Collection du CEIPI Chapitre d'ouvrage hal-04105663v1
Complexité des créations informatiques et titularité des droits Franck Macrez Amélie Favreau. La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières, Larcier, pp.136-144, 2019, Création Information Communication, 978-2-8079-1473-5 Chapitre d'ouvrage hal-04107030v1

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire (9)

Contrats de consultation et d’exploitation de bases de données Franck Macrez Juris-Classeur "Communication", 2022 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-04110810v1
Contrats d’externalisation informatique. – Infogérance, fourniture d’application hébergée, informatique en nuage Franck Macrez Juris-Classeur "Communication", 2022 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-04110809v1
Activité inventive Franck Macrez JurisClasseur « Brevets », 2019 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-04104320v1
Œuvres orphelines et indisponibles Franck Macrez JurisClasseur Propriété littéraire et artistique, 2018 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-04104317v1
Liens hypertextes Franck Macrez Juris-Classeur "Communication", 2017 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-04104316v1
Contrats de fourniture de logiciel Franck Macrez Jurisclasseur "Communication", 2017 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-04104308v1
Contrats de développement de logiciel spécifique Franck Macrez Jurisclasseur "Communication", 2016 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-04104313v1
Contrats de conseil informatique Franck Macrez Jurisclasseur "Communication", 2016 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-04104309v1
Activité inventive Franck Macrez JurisClasseur Brevets, 2014, pp.1-26 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-04098364v1