François Brenet Professeur de droit public à l'Université de Poitiers

Publications

Article dans une revue (20)

Les transformations du contrat administratif François Brenet Droit administratif, 2023, 10, pp.Étude 4 Article dans une revue hal-05029424v1
Interdiction des libéralités et contrats publics François Brenet Actualité juridique Droit administratif, 2023, 38, pp.2046 Article dans une revue halshs-04279611v1
Les contrats de droit privé des personnes publiques François Brenet Actualité juridique Droit administratif, 2021, 02, pp.76 Article dans une revue halshs-03110223v1
Quasi-contrats administratifs et quasi-contrats de droit privé François Brenet Actualité juridique Droit administratif, 2021, 06, pp.314 Article dans une revue halshs-03138813v1
Formation du contrat administratif Mathias Amilhat,François Brenet JurisClasseur Contrats et Marchés publics [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2020, Fasc. 12 Article dans une revue hal-03182574v1
La codification des textes « épars » du droit de la commande publique François Brenet Actualité juridique Droit administratif, 2019, 07, pp.389 Article dans une revue halshs-02449302v1
La recevabilité du référé contractuel dirigé contre un marché public passé selon une procédure adaptée François Brenet Droit administratif, 2017, 6, pp.42-46 Article dans une revue hal-02178629v1
Les nouvelles bases du droit des concessions François Brenet Actualité juridique Droit administratif, 2016, 18, pp.992-999 Article dans une revue halshs-02220654v1
Le contrat domanial François Brenet Actualité juridique Droit administratif, 2016, 32, pp.1803-1809 Article dans une revue halshs-02220716v1
Les nouvelles bases du droit des marchés publics François Brenet Actualité juridique Droit administratif, 2015, 32, pp.1783-1788 Article dans une revue halshs-02220530v1
Contrat administratif international et droit international privé François Brenet Actualité juridique Droit administratif, 2015, 20, pp.1144-1149 Article dans une revue halshs-02220485v1
L'avenir du contentieux des actes détachables en matière contractuelle François Brenet Actualité juridique Droit administratif, 2014, 36, pp.2061-2066 Article dans une revue halshs-02220361v1
L'exception de « coopération » entre entités appartenant au secteur public dans les nouvelles directives François Brenet Actualité juridique Droit administratif, 2014, 15, pp.848-852 Article dans une revue halshs-02220265v1
La délégation unilatérale de service public François Brenet Actualité juridique Droit administratif, 2013, 25, pp.1435-1440 Article dans une revue halshs-02220102v1
Les critères de sélection des offres dans les « marchés publics sans prix » : l'exemple des contrats de mobilier urbain François Brenet Actualité juridique Droit administratif, 2007, 11, pp.593 Article dans une revue halshs-02218988v1
Le droit des marchés publics et les services publics sociaux François Brenet RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2006, 05, pp.811 Article dans une revue halshs-02236617v1
Un département est responsable des fautes simples commises dans la gestion d'une association transparente François Brenet Actualité juridique Droit administratif, 2006, 12, pp.656 Article dans une revue halshs-02218823v1
La qualification des contrats de mobilier urbain : nouvelles précisions François Brenet Revue française de droit administratif, 2003, 02, pp.252 Article dans une revue halshs-02242708v1
La théorie du contrat administratif François Brenet Actualité juridique Droit administratif, 2003, 18, pp.919-924 Article dans une revue halshs-02218283v1
La procédure de saisine pour avis du Conseil d'Etat : pratique contentieuse et influence en droit positif François Brenet,Antoine Claeys Revue française de droit administratif, 2002, 03, pp.525-537 Article dans une revue halshs-02242675v1

Ouvrages (7)

Code général de la propriété des personnes publiques : annoté & commenté François Brenet,Caroline Chamard-Heim,Fabrice Melleray,Philippe Yolka Dalloz, 15e édition, XXXVIII-1455 p., 2025, Petits codes Dalloz, 978-2-247-23808-8 Ouvrages hal-05074736v1
Code général de la propriété des personnes publiques François Brenet,Caroline Chamard-Heim,Fabrice Melleray,Philippe Yolka Clémence Breil. Dalloz, 11e édition, pp.XXXVII-1335, 2021, Codes Dalloz, 9782247205493 Ouvrages hal-03381300v1
Variations autour du droit public : Mélanges en l'honneur du Professeur Christian Debouy Jean-François Lachaume,Emmanuel Aubin,Marianne Faure-Abbad,Isabelle Savarit-Bourgeois,Stéphane Braconnieret al. Université de Poitiers. Faculté de droit et des sciences sociales. Presses universitaires juridiques de Poitiers, 458 p., 2019, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Mélanges, 9791090426887 Ouvrages hal-02177691v1
Code général de la propriété des personnes publiques François Brenet,Caroline Chamard-Heim,Fabrice Melleray,Philippe Yolka Lesergent, Marie-Charlotte. Dalloz, pp.XXXVII-1230, 2018, Codes Dalloz, 9782247177356 Ouvrages hal-01814709v1
Code général de la propriété des personnes publiques François Brenet,Caroline Chamard-Heim,Fabrice Hourquebie,Fabrice Melleray,Philippe Yolka Dalloz, 7e édition, pp.XXXVII-1175, 2017, Petits codes Dalloz, 978-2-247-16832-3 Ouvrages hal-01687643v1
Code général de la propriété des personnes publiques François Brenet,Caroline Chamard-Heim,Fabrice Hourquebie,Fabrice Melleray,Philippe Yolka Marie-Charlotte Lesergent. Dalloz, 6e édition, pp.XXXV-1123, 2016, Codes Dalloz, 978-2-247-15818-8 Ouvrages hal-01723562v1
Code général de la propriété des personnes publiques 2014 François Brenet,Caroline Chamard-Heim,Samuel Deliancourt,Jean-Gabriel Sorbara,Philippe Yolka Philippe Yolka. LexisNexis, 3e édition, pp.XLII-1475, 2014, Les Codes bleus Litec, 978-2-7110-1762-1 Ouvrages hal-02095520v1

Chapitre d'ouvrage (1)

La pérennité du contrat administratif François Brenet Fabrice Melleray. Les transformations du droit administratif : 80 ans de l'AJDA, Lefebvre Dalloz, pp.231-246, 2025, 978-2-247-24325-9 (imprimé) ; 978-2-247-24781-3 (en ligne) Chapitre d'ouvrage hal-05507892v1