François CAFARELLI

Identifiants chercheurs

IdHAL :

francois-cafarelli

ORCID :

0009-0005-9049-006X

IdRef :

122282159

Publications

Article dans une revue (16)

Praticiens hospitaliers : un cumul d'activités très spécial&quot;, Note sous CE, 6 novembre 2025, n° 475420 François Cafarelli Actualité juridique Droit administratif, 2026, n° 8, p. 435 Article dans une revue halshs-05530503v1
La surprotection de la surrémunération François Cafarelli Actualité juridique Droit administratif, 2024, n° 31, p. 1725 Article dans une revue hal-04703625v1
Directeur de SPIC en régie autonome : retour à l'orthodoxie François Cafarelli Actualité juridique Droit administratif, 2024, n° 16, p. 922 Article dans une revue halshs-04560975v1
Divulgation ou captation d'informations confidentielles : faute avouée totalement pardonnée François Cafarelli Actualité juridique Droit administratif, 2024, n° 24, p. 1341 Article dans une revue halshs-04628640v1
L'accessibilité des bâtiments : un chantier toujours inachevé François Cafarelli RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2023, n° 1, p. 5 Article dans une revue halshs-03995598v1
Les faveurs de la Cour de cassation pour le délit de favoritisme François Cafarelli Actualité juridique Droit administratif, 2023, n° 6, p. 284 Article dans une revue halshs-03994729v1
Contrat de projet ou emploi d'expert de haut niveau et de directeur de projet : comment choisir ? François Cafarelli AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, n° 5, p. 276 Article dans une revue halshs-04100806v1
L'encadrement des accords-cadres : la quadrature du cercle François Cafarelli Actualité juridique Droit administratif, 2022, 21, pp.1229 Article dans une revue halshs-03705731v1
La loi 3DS et les outre-mer François Cafarelli AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2022, 06, pp.313 Article dans une revue halshs-03705648v1
Le maquis des modalités d'exercice de l'activité libérale à l'hôpital&quot;, Note sous CE, 13 juin 2022, Centre hospitalier d’Ajaccio, n° 453769 et 453770 François Cafarelli,Caroline Lantero Actualité juridique Droit administratif, 2022, n° 35, p. 2021 Article dans une revue halshs-03824316v1
Les a priori d'un contrôle a posteriori François Cafarelli Actualité juridique Droit administratif, 2021, n° 5, pp. 286-291 Article dans une revue halshs-03131596v1
L’utilisation des données empiriques dans le cadre du contrôle des discriminations par le juge administratif&quot; - Actes de la journée d'étude de Paris du 18 juin 2019, B-L. Combrade, T. Perroud, E. Chambas et M. Cirotteau (dir.) François Cafarelli,Caroline Lantero Revue française d’administration publique, 2020, vol. I (n° 173), pp. 43-54 Article dans une revue hal-02956363v1
Agissements passés d'un candidat : de l'exclusion punitive à l'exclusion préventive François Cafarelli Actualité juridique Droit administratif, 2019, 42, pp.2502 Article dans une revue halshs-02449457v1
La SEMOP sauvée des eaux François Cafarelli Actualité juridique Droit administratif, 2019, 23, pp.1341 Article dans une revue halshs-02449375v1
La (grande) roue tourne François Cafarelli Actualité juridique Droit administratif, 2019, 10, pp.586 Article dans une revue halshs-02449314v1
La traduction juridique de la notion d'égalité réelle François Cafarelli Actualité juridique Droit administratif, 2018, 02, pp.86 Article dans une revue halshs-02220967v1

Communication dans un congrès (5)

Propos conclusifs François Cafarelli colloque Le vivant face au changement climatique, Élise Fraysse, Pr de droit public, CMH UR 4232-UCA; Christophe Testard, Pr de droit public, EDPL EA 666-Université Jean Moulin Lyon III; Ameni Cherif, doctorante en droit public, CMH UR 4232-UCA; Arthur Thévenet, doctorant en droit public, CMH UR 4232-UCA; Laura Vermote, doctorante en droit public, CMH UR 4232-UCA, Mar 2025, Clermont-Ferrand, France Communication dans un congrès hal-04986509v1
Approche économique du droit funéraire François Cafarelli colloque Le marché de la mort, Master 2 Droit civil général-Ecole de Droit/UCA, Apr 2024, Clermont-Ferrand, France Communication dans un congrès hal-04523088v1
La résilience des territoires exposés aux risques naturels François Cafarelli colloque de restitution du Centre International de Recherche 4, CIR 4 Centre International de Recherche 4 "Catastrophes naturelles et développement durable"; I-Site Clermont Cap 20-25, Nov 2021, Aubière, France Communication dans un congrès hal-03461002v1
Vers la création d’un régime permanent d’« état d’exception » post-catastrophe naturelle ? François Cafarelli colloque en ligne Droit et volcanisme, Olivier Dupéré, MCF en droit public, CRJ EA 14-Université de la Réunion; Sabrina Dupouy, MCF en droit privé, CMH EA 4232-UCA, Apr 2021, [ en ligne ], France Communication dans un congrès hal-03476589v1
Les autorités administratives et le juge administratif face à l’élection présidentielle François Cafarelli Plein champ sur la campagne présidentielle, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Feb 2012, Grenoble, France. pp.105-132 Communication dans un congrès hal-02069119v1

Proceedings/Recueil des communications (1)

1946-2016 : Soixante-dix ans de départementalisation ultra-marine. Entre unité constitutionnelle et diversité législative dans la République Didier Blanc,François Cafarelli 1946-2016 - 70 ans de départementalisation ultra-marine Entre unité constitutionnelle et diversité législative dans la République, Apr 2016, Saint Denis, La Réunion. Presses Universitaires D'Aix-Marseille, 2018, Droit d'outre-mer, 9782731410532 Proceedings/Recueil des communications hal-01761400v1

Ouvrages (1)

La résilience des territoires exposés aux risques naturels - Le droit à l'épreuve des risques, Actes du colloque de Clermont-Ferrand des 7 et 8 décembre 2021 François Cafarelli Mare & Martin. , 414 p., 2023, 978-2-84934-653-2 Ouvrages hal-04056691v1

Chapitre d'ouvrage (5)

Les établissements publics locaux de rénovation urbaine : chronique d’un échec François Cafarelli Les établissements publics locaux, J-M. Pontier (dir.), Paris, L’Harmattan, coll. "Grale", à paraître en 2025, , A paraître Chapitre d'ouvrage hal-04992949v1
Service(s) public(s) et changement climatique François Cafarelli IFJD. Changements climatiques, dérèglements juridiques ?, Actes du colloque de La Réunion du 16 septembre 2022, C. Pomart et O. Dupéré (dir.), Bayonne, IFJD, coll. "Colloques & Essais", N° 174, 2023, 228 p., vol. 174, , p. 141, 2023, 978-2370323842 Chapitre d'ouvrage hal-04992948v1
Contrats publics et lutte contre le changement climatique : quelle place pour les opérateurs économiques vertueux ? François Cafarelli Dalloz. Droit et climat : interventions publiques locales et mobilisations citoyennes, N. Kada (dir.), Paris, Dalloz, coll. "Thèmes & Commentaires", 2022, 274 p., , pp. 29-42, 2022, 978-2247214686 Chapitre d'ouvrage hal-04992945v1
Les collectivités territoriales et l'activité ferroviaire François Cafarelli Jean-Christophe Videlin. Les mutations de l'activité ferroviaire : aspects juridiques, 39, LexisNexis, pp.183-203, 2013, Colloques & débats, 978-2-7110-1796-6 Chapitre d'ouvrage halshs-02294359v1
Les autorités administratives et le juge administratif face à l’élection présidentielle François Cafarelli Jordane Arlettaz; Séverine Nicot. Le cadre juridique de la campagne présidentielle : actes du colloque organisé par le Centre de recherches juridiques (CRJ) à Grenoble le 10 février 2012 dans le cadre des Journées décentralisées de l'Association française de droit constitutionnel (AFDC) relatives aux élections présidentielles, l'Harmattan, pp.105-132, 2012, Questions contemporaines, 978-2-296-96303-0 Chapitre d'ouvrage hal-02069134v1