
François Féral
39
Documents
Publications
Publications
|
Droit comparéMaster. Etat, gouvernance et démocratie, Perpignan, France. 2025, pp.48
Cours
hal-05029862
v1
|
|
« Valeurs populaires et valeurs républicaines dans un village de pêcheurs du Bas-Languedoc »2024
Pré-publication, Document de travail
hal-04645244
v1
|
|
Grandeurs et misères des prud'homies de pêcheurs de MéditerranéeColloque internationale du Laboratoire Méditerranéen de droit public : Droit(s) de la Mer Méditerranée, Laboratoire Méditerranéen de droit public, Oct 2022, Naples, Italie
Communication dans un congrès
hal-04634773
v1
|
|
Du droit public républicain aux politiques publiques : deux siècles de transformation de l'action publique françaiseJournée de coopération universitaire franco-chinoise UNH-UPVD, Université Normale du Henan, Jun 2015, Xinxiang, Chine
Communication dans un congrès
hal-04697387
v1
|
|
Les ateliers et les inspirations plurielles du droit africain : réflexions sur la production du droit en général et en Afrique en particulierCommnet frabrique-t-on le droit en Afrique ?, Institut Français du Gabon; Symposium Juridique de Libreville, Nov 2013, Libreville, Gabon
Communication dans un congrès
hal-04682847
v1
|
|
L’administration régulatrice, matrice de la gouvernanceLe droit public à l'épreuve de la gouvernance, Journées franco-espagnole de droit public; Universités de la Corogne et de Perpignan, Sep 2011, Perpignan, France. pp. 23-50
Communication dans un congrès
hal-04777036
v1
|
|
Forme, contenu et mode de production de la norme juridiqueL’intégration de la coutume dans l’élaboration de la norme environnementale, Université de Nouvelle-Calédonie LARJE, Oct 2009, Nouméa, Nouvelle-Calédonie. pp. 88-115
Communication dans un congrès
hal-04789199
v1
|
|
Les transformations des principes de loyauté commerciale dans le cadre de la Communauté européenne : l'évolution de la répression des fraudesLoyauté du commerce et droit de l'Union Eurépéenne, CDED, Oct 2008, Perpignan, France
Communication dans un congrès
hal-04992028
v1
|
|
L'ile de Moorea, de l'océan nourricier à la mer recréatriceGovernance of South Pacific Marine Protected Areas, IRCP-CRIOBE, Coral Reef Initiatie South Pacific, Sep 2010, Moorea, Polynésie française
Communication dans un congrès
hal-04970307
v1
|
|
Synthèse du Séminaire international « Gouvernance des aires marines protégées dans le Pacifique Sud »Governance of South Pacific Marine Protected Areas, EPHE l'Institut de recherche des récifs coralliens; CRISP Coral Reef Initiative for the South Pacific, Sep 2010, Moorea, Polynésie française
Communication dans un congrès
hal-04682972
v1
|
|
Analyse institutionnelle de la gouvernance des aires marines protégées : l’exemple du PGEM de Moorea en Polynésie françaiseProceedings of the 11th Pacific sciences inter-congress 02-06 march 2009, Mar 2009, Papeete, France
Communication dans un congrès
hal-04692284
v1
|
|
Dynamique public/privé dans la question de l’accès et le partage des avantages des ressources génétiques11th Pacific sciences inter-congress, PSI, Mar 2009, Papeete, Polynésie française
Communication dans un congrès
hal-04691357
v1
|
|
Dialectical Approach in Law and DevlopementNew Dynamics in Comparative Law, Örebro University International comparative law Symposium«, Jul 2007, Örebro, Sweden
Communication dans un congrès
hal-04682865
v1
|
|
La loi de 1905 sur les fraudes et falsificationsLa loi du 1° août 1905 sur les fraudes et falsifications : cent ans de protection des consommateurs, Ministère de l’Economie et des Finances, Sep 2005, Perpignan, France. p. 99/134
Communication dans un congrès
hal-04682883
v1
|
|
L’impossible exploitation durable des ressources halieutique : crise et mondialisation des pêches maritimesInvestigationes para una pesca responsable, Centro d’Estudis Maritims Universitat de Gerona, Nov 2005, Gerona, Espagne
Communication dans un congrès
hal-04682924
v1
|
|
La V° République et les transformations de la démocratieAutour de la démocratie, regards croisés, Université Toulouse II Le Mirail, Dec 1999, Caracassone, France. pp.P. 163-181
Communication dans un congrès
hal-04714329
v1
|
|
Éléments d’histoire et de géographie constitutifs de la domanialité publique maritime naturelle :Laboratoire Collectivités Publique Université Gaston Berger de Saint Louis du Sénégal. Mélanges en l'honneur du Professeur Alioune Badara Fall, A paraître
Chapitre d'ouvrage
hal-04647091
v1
|
|
Prologue: Space, Humans and Nature - A Shortcut through CenturiesUCN-CEM-FEG; EBCD. Area-based management tools and marine fisheries History, Definitions, Roles, Typologies, Tensions, Synergies, Trade-offs and Effectiveness, European Bureau for conservation and development, pp.17-33, 2023
Chapitre d'ouvrage
hal-04646955
v1
|
|
Les territoires marins et les aires marines protégées en Océanie : affichages naturalistes et enjeux souverainistesGéraldine Giraudeau. Les enjeux territoriaux du Pacifique. Actes du colloque des 3 et 4 juillet 2018, UNC, Presses universitaires de Nouvelle-Calédonie, pp.137-158, 2021, LARJE, 979-10-91032-17-9
Chapitre d'ouvrage
hal-04637534
v1
|
|
L'unité de l'État par son appareil administratif et juridiqueCDED Université de Perpignan Via Domitia. L'unité de l’État dans un système juridique pluriel, mare & martin, p. 61 - 81, 2020, Droit public, 978-2-84934-423-1
Chapitre d'ouvrage
hal-04683607
v1
|
|
Los derechos territoriales marinos de los pueblos indígenasOANTA, G.A. université de Vigo. El Derecho del mar y las personas y grupos vulnerables, Bosch Editor, pp. 133-155, 2018, 978-84-949123-9-9
Chapitre d'ouvrage
hal-04637522
v1
|
|
Démocratie et pluralisme juridique en MélanésieMaison de la Mélanesie. Diversité de la démocratie Théorie et comparatisme : les pays de la Mélanésie, LGDJ-Lextenso, pp. 301-316, 2016, 978-2-9558903-I-8
Chapitre d'ouvrage
hal-04671767
v1
|
|
The fishery management institutionsK. Cochrane and S. Garcia. A Fishery manager’s guidebook, FAO/Wiley Blackwell Publishing, Chapter 6 p. 135-164, 2010
Chapitre d'ouvrage
hal-04693419
v1
|
|
Contrat public et action publique : au cœur d’une administration régulatriceC.E.R.A.M. Université de Montpellier I. Mélanges en l’honneur de Michel GUIBAL : les contrats publics, Presse de la faculté de droit de Montpellier, p. 527-545, 2006
Chapitre d'ouvrage
hal-04682941
v1
|
|
La pêche miraculeuse, le dernier coup de filet de Simon PierreCERTAP Université de Perpignan. Mélanges en l'honneur de Louis Constans, Presses Universitaires de Perpignan, pp.6-12 et 267-285, 1998, Collection Etudes, 2-908912-66-X
Chapitre d'ouvrage
hal-04691343
v1
|
|
Les tribulations de l’autonomie régionale ethnique en République Populaire de Chine2016, 12 p
Autre publication scientifique
hal-04647101
v1
|
|
A propos de la sanction par le juge administratif de l'ingérence de l'exécutif calédonien dans les attributions du sénat coutumier2015
Autre publication scientifique
hal-04671802
v1
|
|
The maritime dispute in South China Sea and warmongering effects of exclusive economic zoning in semi-enclosed seas2016
Article de blog scientifique
hal-04671728
v1
|
|
L’adoption de la Charte du peuple kanak de Nouvelle-Calédonie2014
Article de blog scientifique
hal-04671850
v1
|
|
Contribution à la reconnaissance d’un droit autochtone kanak en Nouvelle-CalédonieContrat de collaboration scientifique 2290/2011 /SC/GM, Sénat coutumier de Nouvelle-Calédonie. 2012
Rapport
hal-04671922
v1
|
|
L’État en développement et les décentralisationsFAO consultation juridique relative à la décentralisation Séminaire des 14/19décembre 1997. FAO. ROME. 1997, 19 p
Rapport
hal-04852352
v1
|
|
SOCIOLOGIE JURIDIQUE ET POLITIQUE DE L'ALIMENTATION DE RUENu 7/67 Publication non officielle, Food and Agricultural Organisation. 1994
Rapport
(rapport contrat/projet)
hal-04691202
v1
|
|
Modification et réutilisation d'un espace : l'extension du camp militaire du LarzacSyndicat Intercommunal à Vocation Multiple de Nant (Aveyron). 1979, 135 p
Rapport
hal-04703050
v1
|
|
L’évolution de l’administration française des aires marines protégéesRevue juridique de l'environnement, 2012, Numéro Spécial 2012 « LES 25 ANS DE LA LOI LITTORAL », p.123-137
Article dans une revue
hal-04671863
v1
|
|
Quelques éléments de doctrine autochtoniste sur les institutions de Nouvelle-CalédonieRevue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2011, 18, pp.10-19
Article dans une revue
hal-04697485
v1
|
|
L'extension du camp militaire du Larzac et les perspectives de changement économique et socialRevue de l'Economie Méridionale, 1980, 18 (111), pp.71-88
Article dans une revue
hal-04702938
v1
|
|
L’État et les fraudes commercialesCentre d'études et de recherche sur les transformations de l'action publique (Université de Perpignan). Presses universitaires de Perpignan (PUP), 379 p., 1995, Collection Etudes, Gérard Camilleri, 2-908912-28-7
Ouvrages
hal-04722128
v1
|
|
La prud'homie des pêcheurs de PalavasDroit et économie de l'environnement. Publications Périodiques Spécialisées, 1980, Droit et économie de l'environnement, M. PRIEUR et A. Ch KISS
Ouvrages
hal-04744748
v1
|
Chargement...
Chargement...