François Féral

Publications

Cours (1)

Droit comparé François Féral Master. Etat, gouvernance et démocratie, Perpignan, France. 2025, pp.48 Cours hal-05029862v1

Pré-publication, Document de travail (1)

« Valeurs populaires et valeurs républicaines dans un village de pêcheurs du Bas-Languedoc » François Féral 2024 Pré-publication, Document de travail hal-04645244v1

Communication dans un congrès (14)

Grandeurs et misères des prud'homies de pêcheurs de Méditerranée François Féral Colloque internationale du Laboratoire Méditerranéen de droit public : Droit(s) de la Mer Méditerranée, Laboratoire Méditerranéen de droit public, Oct 2022, Naples, Italie Communication dans un congrès hal-04634773v1
Du droit public républicain aux politiques publiques : deux siècles de transformation de l'action publique française François Féral Journée de coopération universitaire franco-chinoise UNH-UPVD, Université Normale du Henan, Jun 2015, Xinxiang, Chine Communication dans un congrès hal-04697387v1
Les ateliers et les inspirations plurielles du droit africain : réflexions sur la production du droit en général et en Afrique en particulier François Féral Commnet frabrique-t-on le droit en Afrique ?, Institut Français du Gabon; Symposium Juridique de Libreville, Nov 2013, Libreville, Gabon Communication dans un congrès hal-04682847v1
L’administration régulatrice, matrice de la gouvernance François Féral Le droit public à l'épreuve de la gouvernance, Journées franco-espagnole de droit public; Universités de la Corogne et de Perpignan, Sep 2011, Perpignan, France. pp. 23-50 Communication dans un congrès hal-04777036v1
Forme, contenu et mode de production de la norme juridique François Féral L’intégration de la coutume dans l’élaboration de la norme environnementale, Université de Nouvelle-Calédonie LARJE, Oct 2009, Nouméa, Nouvelle-Calédonie. pp. 88-115 Communication dans un congrès hal-04789199v1
Les transformations des principes de loyauté commerciale dans le cadre de la Communauté européenne : l'évolution de la répression des fraudes François Féral Loyauté du commerce et droit de l'Union Eurépéenne, CDED, Oct 2008, Perpignan, France Communication dans un congrès hal-04992028v1
L'ile de Moorea, de l'océan nourricier à la mer recréatrice François Féral,Julien Vucher-Vésin Governance of South Pacific Marine Protected Areas, IRCP-CRIOBE, Coral Reef Initiatie South Pacific, Sep 2010, Moorea, Polynésie française Communication dans un congrès hal-04970307v1
Synthèse du Séminaire international « Gouvernance des aires marines protégées dans le Pacifique Sud » François Féral Governance of South Pacific Marine Protected Areas, EPHE l'Institut de recherche des récifs coralliens; CRISP Coral Reef Initiative for the South Pacific, Sep 2010, Moorea, Polynésie française Communication dans un congrès hal-04682972v1
Analyse institutionnelle de la gouvernance des aires marines protégées : l’exemple du PGEM de Moorea en Polynésie française François Féral Proceedings of the 11th Pacific sciences inter-congress 02-06 march 2009, Mar 2009, Papeete, France Communication dans un congrès hal-04692284v1
Dynamique public/privé dans la question de l’accès et le partage des avantages des ressources génétiques François Féral 11th Pacific sciences inter-congress, PSI, Mar 2009, Papeete, Polynésie française Communication dans un congrès hal-04691357v1
Dialectical Approach in Law and Devlopement François Féral New Dynamics in Comparative Law, Örebro University International comparative law Symposium«, Jul 2007, Örebro, Sweden Communication dans un congrès hal-04682865v1
La loi de 1905 sur les fraudes et falsifications François Féral La loi du 1° août 1905 sur les fraudes et falsifications : cent ans de protection des consommateurs, Ministère de l’Economie et des Finances, Sep 2005, Perpignan, France. p. 99/134 Communication dans un congrès hal-04682883v1
L’impossible exploitation durable des ressources halieutique : crise et mondialisation des pêches maritimes François Féral Investigationes para una pesca responsable, Centro d’Estudis Maritims Universitat de Gerona, Nov 2005, Gerona, Espagne Communication dans un congrès hal-04682924v1
La V° République et les transformations de la démocratie François Féral Autour de la démocratie, regards croisés, Université Toulouse II Le Mirail, Dec 1999, Caracassone, France. pp.P. 163-181 Communication dans un congrès hal-04714329v1

Chapitre d'ouvrage (9)

Éléments d’histoire et de géographie constitutifs de la domanialité publique maritime naturelle : François Féral Laboratoire Collectivités Publique Université Gaston Berger de Saint Louis du Sénégal. Mélanges en l'honneur du Professeur Alioune Badara Fall, A paraître Chapitre d'ouvrage hal-04647091v1
Prologue: Space, Humans and Nature - A Shortcut through Centuries François Féral,Serge Michel Garcia UCN-CEM-FEG; EBCD. Area-based management tools and marine fisheries History, Definitions, Roles, Typologies, Tensions, Synergies, Trade-offs and Effectiveness, European Bureau for conservation and development, pp.17-33, 2023 Chapitre d'ouvrage hal-04646955v1
Les territoires marins et les aires marines protégées en Océanie : affichages naturalistes et enjeux souverainistes François Féral Géraldine Giraudeau. Les enjeux territoriaux du Pacifique. Actes du colloque des 3 et 4 juillet 2018, UNC, Presses universitaires de Nouvelle-Calédonie, pp.137-158, 2021, LARJE, 979-10-91032-17-9 Chapitre d'ouvrage hal-04637534v1
L'unité de l'État par son appareil administratif et juridique François Féral CDED Université de Perpignan Via Domitia. L'unité de l’État dans un système juridique pluriel, mare & martin, p. 61 - 81, 2020, Droit public, 978-2-84934-423-1 Chapitre d'ouvrage hal-04683607v1
Los derechos territoriales marinos de los pueblos indígenas François Féral OANTA, G.A. université de Vigo. El Derecho del mar y las personas y grupos vulnerables, Bosch Editor, pp. 133-155, 2018, 978-84-949123-9-9 Chapitre d'ouvrage hal-04637522v1
Démocratie et pluralisme juridique en Mélanésie François Féral,Raphael Mapou,Anne-Lise Madinier Maison de la Mélanesie. Diversité de la démocratie Théorie et comparatisme : les pays de la Mélanésie, LGDJ-Lextenso, pp. 301-316, 2016, 978-2-9558903-I-8 Chapitre d'ouvrage hal-04671767v1
The fishery management institutions François Féral K. Cochrane and S. Garcia. A Fishery manager’s guidebook, FAO/Wiley Blackwell Publishing, Chapter 6 p. 135-164, 2010 Chapitre d'ouvrage hal-04693419v1
Contrat public et action publique : au cœur d’une administration régulatrice François Féral C.E.R.A.M. Université de Montpellier I. Mélanges en l’honneur de Michel GUIBAL : les contrats publics, Presse de la faculté de droit de Montpellier, p. 527-545, 2006 Chapitre d'ouvrage hal-04682941v1
La pêche miraculeuse, le dernier coup de filet de Simon Pierre François Féral CERTAP Université de Perpignan. Mélanges en l'honneur de Louis Constans, Presses Universitaires de Perpignan, pp.6-12 et 267-285, 1998, Collection Etudes, 2-908912-66-X Chapitre d'ouvrage hal-04691343v1

Autre publication scientifique (2)

Les tribulations de l’autonomie régionale ethnique en République Populaire de Chine François Féral,Fan Bai 2016, 12 p Autre publication scientifique hal-04647101v1
A propos de la sanction par le juge administratif de l'ingérence de l'exécutif calédonien dans les attributions du sénat coutumier François Féral 2015 Autre publication scientifique hal-04671802v1

Article de blog scientifique (2)

The maritime dispute in South China Sea and warmongering effects of exclusive economic zoning in semi-enclosed seas François Féral,Giuseppe Cataldi 2016 Article de blog scientifique hal-04671728v1
L’adoption de la Charte du peuple kanak de Nouvelle-Calédonie François Féral 2014 Article de blog scientifique hal-04671850v1

Rapport (4)

Contribution à la reconnaissance d’un droit autochtone kanak en Nouvelle-Calédonie François Féral,Anne-Lise Madinier,Ghislain Otis Contrat de collaboration scientifique 2290/2011 /SC/GM, Sénat coutumier de Nouvelle-Calédonie. 2012 Rapport hal-04671922v1
L’État en développement et les décentralisations François Féral FAO consultation juridique relative à la décentralisation Séminaire des 14/19décembre 1997. FAO. ROME. 1997, 19 p Rapport hal-04852352v1
SOCIOLOGIE JURIDIQUE ET POLITIQUE DE L'ALIMENTATION DE RUE François Féral Nu 7/67 Publication non officielle, Food and Agricultural Organisation. 1994 Rapport (rapport contrat/projet) hal-04691202v1
Modification et réutilisation d'un espace : l'extension du camp militaire du Larzac François Féral,Didier Jourdan Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de Nant (Aveyron). 1979, 135 p Rapport hal-04703050v1

Article dans une revue (3)

L’évolution de l’administration française des aires marines protégées François Féral Revue juridique de l'environnement, 2012, Numéro Spécial 2012 « LES 25 ANS DE LA LOI LITTORAL », p.123-137 Article dans une revue hal-04671863v1
Quelques éléments de doctrine autochtoniste sur les institutions de Nouvelle-Calédonie François Féral Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2011, 18, pp.10-19 Article dans une revue hal-04697485v1
L'extension du camp militaire du Larzac et les perspectives de changement économique et social François Féral Revue de l'Economie Méridionale, 1980, 18 (111), pp.71-88 Article dans une revue hal-04702938v1

Traduction (1)

Fondements institutionnels et juridiques des politiques des pêches François Féral 2010 Traduction hal-04693448v1

Ouvrages (2)

L’État et les fraudes commerciales François Féral,Michel Guibal Centre d'études et de recherche sur les transformations de l'action publique (Université de Perpignan). Presses universitaires de Perpignan (PUP), 379 p., 1995, Collection Etudes, Gérard Camilleri, 2-908912-28-7 Ouvrages hal-04722128v1
La prud'homie des pêcheurs de Palavas François Féral,Louis Constans,Yvelise Delalbre Droit et économie de l'environnement. Publications Périodiques Spécialisées, 1980, Droit et économie de l'environnement, M. PRIEUR et A. Ch KISS Ouvrages hal-04744748v1