François-Xavier ROUX-DEMARE

Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles
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Documents

Publications

Publications

Actualités du droit roumain

Alexandru Florin Magureanu , Maria-Luiza Hrestic , François-Xavier Roux-Demare
Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2024, 01, pp.243
Article dans une revue halshs-04559241 v1
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chronique de législation Textes parus au Journal officiel du 1er juillet 2020 au 31 décembre 2020

Muriel Giacopelli , François-Xavier Roux-Demare , Akila Taleb-Karlsson
Revue pénitentiaire et de droit pénal, A paraître
Article dans une revue hal-03613176 v1
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Chronique législative

Muriel Giacopelli , François-Xavier Roux-Demare , Akila Taleb-Karlsson
Revue pénitentiaire et de droit pénal, A paraître
Article dans une revue hal-03613191 v1

Violences conjugales – Dispositif électronique Mobile Anti-Rapprochement

François-Xavier Roux-Demare
Revue pénitentiaire et de droit pénal, A paraître
Article dans une revue hal-03651081 v1
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La protection juridique de la peau

François-Xavier Roux-Demare
Annales de Dermatologie et de Vénéréologie, 2020, 147, pp.798 - 802. ⟨10.1016/j.annder.2020.06.003⟩
Article dans une revue hal-03492603 v1

Personne pénalement irresponsable : mesure de soins psychiatriques et procédure de révision

François-Xavier Roux-Demare
La Semaine juridique. Édition générale, 2020, n°42, pp.1821-1825
Article dans une revue hal-03146715 v1

Personnes pénalement responsable : mesure de soins psychiatriques et procédure de révision (Note ss Cass., 1e civ., 8 juillet 2020, n°19-18.839)

Gilles Raoul-Cormeil , François-Xavier Roux-Demare
La Semaine juridique. Édition générale, 2020, 1152, p. 1821 à 1825
Article dans une revue hal-04404482 v1

Chronique législative (législations pénales), commentaires des textes parus au journal officiel du 1er juillet au 31 décembre 2018

Muriel Giacopelli , Akila Taleb-Karlsson , François-Xavier Roux-Demare
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2019, 2, pp.507-527
Article dans une revue hal-02025000 v1

Droit pénal et transmissions dématérialisées

François-Xavier Roux-Demare
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2019, 1, pp.89-102
Article dans une revue hal-02484195 v1

Assurer une protection de l’animal. Quelles transformations du Droit ?

François-Xavier Roux-Demare
Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2019, pp.1603-1622
Article dans une revue hal-02484245 v1

Le droit et l’animal

François-Xavier Roux-Demare
La Semaine vétérinaire, 2019, 1800, pp.76-77
Article dans une revue hal-02484498 v1

La notion de contrepartie dans l'incrimination d'hébergement indigne

François-Xavier Roux-Demare
Actualité juridique Pénal, 2019, 07 et 08, pp.383
Article dans une revue halshs-02451417 v1

Chronique législative (législations pénales), commentaires des textes parus au journal officiel du 1er juillet au 31 décembre 2018

Muriel Giacopelli , Akila Taleb-Karlsson , François-Xavier Roux-Demare
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2019, 1, pp.239-263
Article dans une revue hal-02525377 v1

La notion de vulnérabilité, approche juridique d'un concept polymorphe

François-Xavier Roux-Demare
Les Cahiers de la justice, 2019, 04, pp.619
Article dans une revue halshs-02451464 v1

Chronique législative (législations pénales), commentaires des textes parus au journal officiel du 1er juillet au 31 décembre 2017

Muriel Giacopelli , Akila Taleb-Karlsson , François-Xavier Roux-Demare
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2018, pp.231-247
Article dans une revue hal-01958108 v1

Pesée non contradictoire de produits stupéfiants : la destruction source de nullité

François-Xavier Roux-Demare
Actualité juridique Pénal, 2018, 02, pp.95
Article dans une revue halshs-02226419 v1

La caractérisation de l'état de faiblesse

François-Xavier Roux-Demare
Actualité juridique Pénal, 2018, 05, pp.226
Article dans une revue halshs-02225235 v1

Violences sexuelles sur mineurs, en finir avec la prescription ?

François-Xavier Roux-Demare
Lexbase Pénal, 2018, 9
Article dans une revue hal-02484502 v1

Chronique législative (législations pénales), commentaires des textes parus au journal officiel du 1er juillet au 31 décembre 2016

Akila Taleb-Karlsson , François-Xavier Roux-Demare
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2017, pp.449-478
Article dans une revue hal-01969049 v1

L’appréhension pénale de la pédophilie entre protection aggravée du mineur et pénalisation de l’attirance

François-Xavier Roux-Demare
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2017, 1, pp.5-15
Article dans une revue hal-02484257 v1

Chronique législative (législations pénales), commentaires des textes parus au journal officiel du 1er juillet au 31 décembre 2016

André Varinard , Akila Taleb-Karlsson , François-Xavier Roux-Demare
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2017, pp.223-240
Article dans une revue hal-01969055 v1

La décision d'enquête européenne ou l'adoption d'un instrument inédit de l'Europe pénale

François-Xavier Roux-Demare
Actualité juridique Pénal, 2017, 03, pp.115
Article dans une revue halshs-02225189 v1

Usage et détention de stupéfiants en concours

François-Xavier Roux-Demare
Actualité juridique Pénal, 2017, 06, pp.285
Article dans une revue halshs-02226376 v1

Appréhension pénale des seuils d'age de la responsabilité des mineurs

Michèle Mestrot , Gildas Roussel , François-Xavier Roux-Demare
Actualité juridique Famille, 2017, 10, pp.522-523
Article dans une revue hal-02184623 v1

L'ambivalence de la protection pénale des mineurs

Michèle Mestrot , Gildas Roussel , François-Xavier Roux-Demare
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2017, 2, pp.263-285
Article dans une revue hal-02184610 v1

Réflexions pour une légalisation de la gestation pour autrui en droit français

François-Xavier Roux-Demare
Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2017, pp.1017-1032
Article dans une revue hal-02484442 v1

Les éléments constitutifs du délit à l'épreuve de l'action des associations de droit au logement

François-Xavier Roux-Demare
Actualité juridique Pénal, 2016, 09, pp.435
Article dans une revue halshs-02226309 v1

Le secret de la personne protégé par le ministre du culte

François-Xavier Roux-Demare , Nathalie de Bremaeker
Les Petites Affiches, 2016, 226-227, pp.42-46
Article dans une revue hal-02484458 v1

La réponse pénale contre l'habitat dégradé

François-Xavier Roux-Demare
Actualité juridique Pénal, 2016, 02, pp.63
Article dans une revue halshs-02225148 v1

Le mandat d’arrêt européen, succès de l’Europe pénale ?

François-Xavier Roux-Demare
Cahiers de la sécurité et de la justice : revue de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice, 2016, 38, pp.38-47
Article dans une revue hal-02484449 v1

Constitutionnalité du délit de « négationnisme »

François-Xavier Roux-Demare
Actualité juridique Pénal, 2016, 04, pp.205
Article dans une revue halshs-02226281 v1

Chronique législative

Akila Taleb-Karlsson , François-Xavier Roux-Demare , André Varinard
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2016
Article dans une revue halshs-01477041 v1

Chronique législative (législations pénales), commentaires des textes parus au journal officiel du 1er juillet au 31 décembre 2015, Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal

André Varinard , Akila Taleb-Karlsson , François-Xavier Roux-Demare
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2016, pp.495-509
Article dans une revue hal-01969023 v1

Les mineurs et les réseaux sociaux sur Internet, regard par le prisme du droit pénal

François-Xavier Roux-Demare
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2015, 4, pp.847-861
Article dans une revue hal-02484464 v1

L’appréhension pénale de la diffusion de son intimité sur Internet

François-Xavier Roux-Demare
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2015, pp.41-55
Article dans une revue hal-02484465 v1

Chronique législative (législations pénales), commentaires des textes parus au journal officiel du 1er juillet au 31 décembre 2014

André Varinard , Akila Taleb-Karlsson , François-Xavier Roux-Demare , Delphine Gibaud-Croset
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2015, pp. 465-509
Article dans une revue hal-01969006 v1

Observation de la loi n°2014-896 du 15 août 2014 sur l'individualisation des peines et renforçant l'efficacité des sanctions pénales

Akila Taleb-Karlsson , François-Xavier Roux-Demare
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2015, 1, pp.232-253
Article dans une revue hal-01613002 v1

Chronique législative (législations pénales), commentaires des textes parus au journal officiel du 1er juillet au 31 décembre 2013

André Varinard , Akila Taleb-Karlsson , François-Xavier Roux-Demare , Delphine Gibaud-Croset
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2014, pp.211-250
Article dans une revue hal-01968981 v1

L’Europe pénale

François-Xavier Roux-Demare
Les Cahiers de la justice, 2014, pp.115-126
Article dans une revue hal-02484468 v1

Chronique législative (législations pénales), commentaires des textes parus au journal officiel du 1er juillet au 31 décembre 2013

André Varinard , Akila Taleb-Karlsson , François-Xavier Roux-Demare , Delphine Gibaud-Croset
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2014, pp. 467-503
Article dans une revue hal-01968992 v1

La justice dans le débat démocratique - « L'Europe pénale » : une utopie réalisable

François-Xavier Roux-Demare
Les Cahiers de la justice, 2014, 01, pp.119
Article dans une revue halshs-02226672 v1

Entre lutte et bienveillance

François-Xavier Roux-Demare
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2013, 3, pp.555-564
Article dans une revue hal-02484475 v1

Chronique législative (législations pénales), commentaires des textes parus au journal officiel du 1er juillet au 31 décembre 2012

André Varinard , Akila Taleb-Karlsson , François-Xavier Roux-Demare , Delphine Gibaud-Croset
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2013, pp.477-502
Article dans une revue hal-01968969 v1

Chronique législative (législations pénales), commentaires des textes parus au journal officiel du 1er juillet au 31 décembre 2012

André Varinard , Akila Taleb-Karlsson , François-Xavier Roux-Demare , Delphine Gibaud-Croset
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2013, pp.217-232
Article dans une revue hal-01968964 v1

Liberté, sexe et droit : une confrontation conditionnée par la protection des mineurs

François-Xavier Roux-Demare
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2013, 4, pp.845-861
Article dans une revue hal-02484471 v1

Chronique législative (législations pénales), commentaires des textes parus au journal officiel du 1er juillet au 31 décembre 2011,

André Varinard , Akila Taleb-Karlsson , François-Xavier Roux-Demare , Delphine Gibaud
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2012, pp.485-505
Article dans une revue hal-01968951 v1

Chronique législative (législations pénales), commentaires des textes parus au journal officiel du 1er juillet au 31 décembre 2011

André Varinard , Akila Taleb-Karlsson , François-Xavier Roux-Demare , Delphine Gibaud
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2012, pp. 221-253
Article dans une revue hal-01968945 v1

ers la suppression de l’exequatur en Europe ? Approches générales de l’exécution des décisions au niveau européen

François-Xavier Roux-Demare
Revue juridique de l'Ouest , 2012, pp.151-182
Article dans une revue hal-02484477 v1

Rappel de la fonction éducative de la justice des mineurs : l’exemple du service citoyen

François-Xavier Roux-Demare
Gazette du Palais, 2012, 255, pp.13-16
Article dans une revue hal-02484474 v1

Towards the creation of a European criminal record

François-Xavier Roux-Demare
Revue internationale de droit comparé, 2012
Article dans une revue hal-02484473 v1

Garde à vue

François-Xavier Roux-Demare
Revue Justice Actualités, 2011, 2, pp.57-70
Article dans une revue hal-02484485 v1

Chronique législative (législations pénales), commentaires des textes parus au journal officiel du 1er juillet au 31 décembre 2010,

André Varinard , Akila Taleb-Karlsson , François-Xavier Roux-Demare
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2011, pp.235-287
Article dans une revue hal-01965239 v1

L’exécution des décisions fondées sur une harmonisation procédurale par la mise en œuvre de procédures spécifiques

François-Xavier Roux-Demare
Revue Justice Actualités, 2011, 3, pp.43-51
Article dans une revue hal-02484483 v1

Chronique législative (législations pénales), commentaires des textes parus au journal officiel du 1er juillet au 31 décembre 2010, Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal numéro 2

André Varinard , Akila Taleb-Karlsson , François-Xavier Roux-Demare
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2011, pp.525-574
Article dans une revue hal-01965242 v1

Chronique législative (législations pénales), commentaires des textes parus au journal officiel du 1er juillet au 31 décembre 2009, Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, numéro 1

André Varinard , Akila Taleb-Karlsson , François-Xavier Roux-Demare
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2010, pp.239-267
Article dans une revue hal-01965237 v1

La protection animale ou l’approche catégorielle

François-Xavier Roux-Demare
LGDJ-Lextenso éditions, 2022, 9782370323231
Ouvrages hal-02484055 v1

L’affaire du mediator 2010-2020 – 10 ans après

François-Xavier Roux-Demare
Dalloz, A paraître
Ouvrages hal-02484057 v1

Logement et vulnérabilité – Approche franco-marocaine

François-Xavier Roux-Demare
LGDJ-Lextenso éditions, A paraître
Ouvrages hal-02484061 v1

Droit des personnes et de la famille

François-Xavier Roux-Demare
Vuibert, A paraître
Ouvrages hal-02484065 v1

La santé des personnes vulnérables

François-Xavier Roux-Demare
LGDJ-Lextenso, 2020, 9782370322661
Ouvrages hal-02484067 v1

Sur les routes de la drogue

François-Xavier Roux-Demare
LGDJ-Lextenso éditions, 78, pp.202, 2019
Ouvrages hal-02484071 v1

L’animal et l’homme

François-Xavier Roux-Demare
Mare & Martin, pp.384, 2019
Ouvrages hal-02484068 v1

Le syndrome du bébé secoué

François-Xavier Roux-Demare
LGDJ-Lextenso éditions, 52, pp.140, 2018
Ouvrages hal-02484074 v1

Les fictions en droit

Marie-Charlotte Dizès , François-Xavier Roux-Demare
Institut Universitaire Varenne, 55, pp.194, 2018, Colloques & Essais, 9-782370-321565
Ouvrages hal-02392000 v1

Sexe et Vulnérabilité

François-Xavier Roux-Demare
LGDJ-Lextenso éditions, 27, pp.188, 2017
Ouvrages hal-02484082 v1

Logement et vulnérabilité

François-Xavier Roux-Demare
LGDJ-Lextenso éditions, 23, pp.348, 2016
Ouvrages hal-02484095 v1

L’européanisation de la justice pénale

François-Xavier Roux-Demare
Editions CUJAS, pp.180, 2016
Ouvrages hal-02484090 v1

La notion de vulnérabilité de la personne au regard de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme

François-Xavier Roux-Demare
Revue d’action juridique et sociale, Journal du droit des jeunes (345-346), pp.35-38, 2015
Ouvrages hal-02484469 v1

De l’entraide pénale à l’Europe pénale

François-Xavier Roux-Demare
Dalloz Collection « Bibliothèque de la justice », pp.670, 2014
Ouvrages hal-02484113 v1

Les paradigmes du statut de l’animal ou des animaux

François-Xavier Roux-Demare
la protection de l'animal ou l'approche catégorielle, pp. 13-28, 2022
Chapitre d'ouvrage hal-03651290 v1

La préservation de la santé de l’homme dans les abattoirs des Bouches-du-Rhône de 1851 à 1914

Samantha Pratali , François-Xavier Roux-Demare
Animal et santé, Mare et Martin, p. 187-198, 2022, 978-2-84934-547-4
Chapitre d'ouvrage hal-04266974 v1

La protection pénale des mineurs, toujours sous le signe de l'ambivalence

François-Xavier Roux-Demare
Dorothée Guérin. Jeunesse et Droit par le prisme de la vulnérabilité, LexisNexis, pp. 47-65, 2021, 978-2-7110-3389-8
Chapitre d'ouvrage hal-03239705 v1

La protection pénale des mineurs

Michèle Mestrot , François-Xavier Roux-Demare
Dorothée Guérin. Jeunesse et droit par le prisme de la vulnérabilité, LexisNexis, pp.47-66, 2021, 978-2-7110-3389-8
Chapitre d'ouvrage hal-03272793 v1

la capacité procédurale en droit pénal

François-Xavier Roux-Demare
Dorothée Guérin. Jeunesse et Droit par le prisme de la vulnérabilité, LexisNexis, p.251-260, 2021, 978-2-7110-3389-8
Chapitre d'ouvrage hal-03239861 v1

La sexualité des mineurs au regard des réseaux sociaux

François-Xavier Roux-Demare
L'enfant et le sexe, Dalloz, pp.231-241, 2021, Collection "Thèmes & commentaires"
Chapitre d'ouvrage hal-03146627 v1

Le régime des vaccins : libertés et obligations

François-Xavier Roux-Demare
François-Xavier Roux-Demare. La santé des personnes vulnérables, Paris, Fondation Varenne, 113, LGDJ-Lextenso éditions, pp.153-165, 2020, Colloques & Essais, 9782370322661
Chapitre d'ouvrage hal-02484508 v1

L'animal, un être doué de sensibilité : quelle conséquence en droit ?

François-Xavier Roux-Demare
L'homme, roi des animaux ? Animaux, droit et santé, Rencontres franco-britanniques de la Société de législation comparée, volume 43, Société de la législation comparée, pp.47-65, 2020, Collection "Colloques"
Chapitre d'ouvrage hal-03146757 v1

La représentation du droit de la drogue dans le hip hop. Sondages dans le rap français

Laurent Rousvoal , François-Xavier Roux-Demare
Arnaud Montas (dir.). Droit(s) et Hip-hop, Mare et Martin, p. 141-161, 2020
Chapitre d'ouvrage halshs-03101789 v1

L'usage récréatif des drogues et la protection des personnes vulnérables

François-Xavier Roux-Demare , Michèle Mestrot
François-Xavier Roux-Demare. La santé des personnes vulnérables, 113, Lextenso éditions, pp.211-229, 2020, Colloques et essais, 9782370322661
Chapitre d'ouvrage hal-04903330 v1

Aspects juridiques de la représentation des comportements sexuels dans une série à grand public

François-Xavier Roux-Demare
Le droit dans Game of Thrones, Mare & Martin, Collection « Libre Droit », pp.105-120, 2019
Chapitre d'ouvrage hal-02484176 v1

Prolégomènes

François-Xavier Roux-Demare
L’animal et l’homme, Mare & Martin, Collection « Droit privé et sciences criminelles », pp.13-17, 2019
Chapitre d'ouvrage hal-02484144 v1

Prolégomènes

François-Xavier Roux-Demare
Sur les routes de la drogue, Paris, Fondation Varenne, 78, LGDJ-Lextenso éditions, Collection Colloques & Essais, pp.7-8, 2019
Chapitre d'ouvrage hal-02484518 v1

a liberté sexuelle en institutions

François-Xavier Roux-Demare
Personne et liberté, LGDJ-Lextenso éditions, Collection « Colloques & Essais », 2019
Chapitre d'ouvrage hal-02484133 v1

La protection de l’animal par le recours à la violence

François-Xavier Roux-Demare
L’animal et l’homme, Mare & Martin, Collection « Droit privé et sciences criminelles », pp.351-364, 2019
Chapitre d'ouvrage hal-02484137 v1

L’internationalisation et l’interpénétration des réseaux

François-Xavier Roux-Demare
Sur les routes de la drogue, 78, LGDJ-Lextenso, pp.115-123, 2019
Chapitre d'ouvrage hal-02484519 v1

La protection juridique de l’animal par le prisme culturel

François-Xavier Roux-Demare
Droit et animaux, Rencontres de la Société de législation comparée : Dialogue franco-italien 21 et 22 septembre 2018, 39, Société de législation comparée, Collection « Colloques », pp.203-224, 2019
Chapitre d'ouvrage hal-02484522 v1

Prolégomènes

François-Xavier Roux-Demare
Les fictions en droit, 55, LGDJ-Lextenso éditions, pp.7-8, 2018
Chapitre d'ouvrage hal-02484525 v1

Propos introductifs

François-Xavier Roux-Demare
Le syndrome du bébé secoué, 52, LGDJ-Lextenso éditions, Collection Colloques & Essais, pp.7-10, 2018
Chapitre d'ouvrage hal-02484526 v1

La lutte contre le syndrome du bébé secoué à l’épreuve de la qualification pénale

François-Xavier Roux-Demare
Le syndrome du bébé secoué, 52, Fondation Varenne – LGDJ- Lextenso éditions, Collection « Colloques & Essais », pp.81-100, 2018
Chapitre d'ouvrage hal-02484524 v1

Skins, de la fiction à la réalité... ou la protection contre les provocations et la débauche des mineurs

François-Xavier Roux-Demare
Les fictions en droit, Paris, Fondation Varenne, 55, LGDJ-Lextenso éditions, Collection Colloques & Essais, pp.83-98, 2018
Chapitre d'ouvrage hal-02484523 v1

Droit pénal, violences et Internet

François-Xavier Roux-Demare
Les violences, Cujas, Collection « Travaux de l’Institut de sciences criminelles de Grenoble », pp.29-54, 2018
Chapitre d'ouvrage hal-02484184 v1

Sexe et vulnérabilité, d’une recherche déjouant les risques

François-Xavier Roux-Demare
Sexe et Vulnérabilité, 37, Fondation Varenne – LGDJ-Lextenso éditions, Collection « Colloques & Essais », pp.7-18, 2017
Chapitre d'ouvrage hal-02484527 v1

Le sexe virtuel

François-Xavier Roux-Demare
Sexe et Vulnérabilité, 27, LGDJ-Lextenso éditions, pp.111-126, 2017
Chapitre d'ouvrage hal-02484511 v1

Assurer la sécurité par une redistribution des compétences des forces en action, ou lutter contre la criminalité transnationale à l’appui des autorités militaires

François-Xavier Roux-Demare
Du droit de la sécurité et de la défense – Annuaire 2016, Editions mare & martin, Collection « Droit de la sécurité et de la défense », pp.191-215, 2016
Chapitre d'ouvrage hal-02484533 v1

Vers l’institution d’une Cour pénale européenne, de l’utopie à la réalité

François-Xavier Roux-Demare
L’européanisation de la justice pénale – Actes du colloque organisé le 16 octobre 2015 par le Centre de recherche en droit privé de l’Université de Bretagne occidentale, Editions CUJAS, pp.143-172, 2016
Chapitre d'ouvrage hal-02484530 v1

Prolégomènes. Vers une justice pénale européenne

François-Xavier Roux-Demare
L’européanisation de la justice pénale – Actes du colloque organisé le 16 octobre 2015 par le Centre de recherche en droit privé de l’Université de Bretagne occidentale, Paris, Editions CUJAS, Collection Actes et Etudes, pp.7-9, 2016
Chapitre d'ouvrage hal-02484531 v1

Droit et Vulnérabilité

Dorothée Guerin , François-Xavier Roux-Demare
Logement et Vulnérabilité, LGDJ-Lextenso éditions, p. 13-32, 2016, 978-2-37032-074-2
Chapitre d'ouvrage hal-02087972 v1

Colocation et vulnérabilité, de l’ambivalence à la réelle contradiction de ces notions

François-Xavier Roux-Demare
Logement et vulnérabilité, 23, LGDJ-Lextenso éditions, pp.287-308, 2016
Chapitre d'ouvrage hal-02484536 v1

Conclusion

François-Xavier Roux-Demare
Logement et vulnérabilité, Paris, Fondation Varenne, 23, LGDJ-Lextenso éditions, Collection Colloques & Essais, pp.287-308, 2016
Chapitre d'ouvrage hal-02484535 v1

Introduction

François-Xavier Roux-Demare
ogement et vulnérabilité, 23, Fondation Varenne – LGDJ-Lextenso éditions, Collection « Colloques & Essais », pp.13-28, 2016
Chapitre d'ouvrage hal-02484538 v1

Le cadre opérationnel de l’Union européenne dans la lutte contre la traite des êtres humains

François-Xavier Roux-Demare
El fenómeno de la prostitución Cooperación franco-española en la lucha contra la trata de seres humanos, pp.207-221, 2015
Chapitre d'ouvrage hal-02484555 v1

L’influence de l’Union européenne dans le processus de juridictionnalisation de l’enquête pénale

François-Xavier Roux-Demare
La juridictionnalisation de l’enquête pénale – Actes du colloque organisé le 30 avril 2014 par l’ENM et l’ISCJ, Paris, Cujas,, 31-53, Collection Actes & études, 2015
Chapitre d'ouvrage hal-02484542 v1

L’indépendance et l’impartialité de l’arbitre au regard de la jurisprudence française

François-Xavier Roux-Demare
El arbitraje : una nueva perspectiva desde el Derecho español y el Derecho francés, Las Rozas, La Ley, diffusion Wolters Kluwer, pp.439-460, 2013
Chapitre d'ouvrage hal-02484556 v1

Vers l’institution d’un droit commun de la médiation en droit français ?

François-Xavier Roux-Demare
La mediación en asuntos civiles y mercantiles. La transposición de la Directiva 2008/52 en Francia y en España, Las Rozas, La Ley (diffusion Wolters Kluwer), pp.417-452, 2013
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Le congé pour motifs légitimes et sérieux

François-Xavier Roux-Demare
L’expulsion du locataire & bilan et perspectives après 20 ans d’application de la Loi du 6 juillet 1989, Edition Edilaix, pp.397-437, 2010
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