
Fabien Girard
Full Professor
Junior Fellow of Institut universitaire de France (IUF)
95
Documents
Publications
Publications
undrop and the Right to SeedsInternational Journal on Minority and Group Rights, 2024, pp.1-65. ⟨10.1163/15718115-bja10175⟩
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hal-04892200
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L'avenir de la conservation des plantes cultivées à la ferme : intérêt des approches bioculturelles de la conservation Droit et Cultures, 2023, Dossier : Les nouvelles normativités transformatrices des systèmes semenciers, 2022-2 (84), ⟨10.4000/droitcultures.8747⟩
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hal-04165554
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Protocoles bioculturels communautaires et travail-frontière : jeux de scripts autour des ressources génétiques à MadagascarSources. Material & Fieldwork in African Studies, 2022, 4, pp.69-124. ⟨10.4000/11tas⟩
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hal-04911575
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From farmers’ rights to the rights of peasantsReview of Agricultural, Food and Environmental Studies, 2021, 102 (4), pp.461-476. ⟨10.1007/s41130-021-00163-x⟩
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hal-03501558
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« Unissons-nous comme les perdrix » : Le mariage du transfert de gestion et du protocole bioculturel communautaireEthnologies, 2021, Gouvernance autochtone et développement, 43 (2), pp.213-249. ⟨10.7202/1088201ar⟩
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hal-04911578
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Protecting Traditional Knowledge through Biocultural Community Protocols in MadagascarSustainability, 2021, Traditional Knowledge, Revitalization, and Sustainability), 13 (18), pp.10255. ⟨10.3390/su131810255⟩
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hal-03350394
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Communs et droits fondamentaux : la catégorie naissante des droits bioculturelsRevue des droits et libertés fondamentaux, 2019, Le droit des libertés en question(s) - Colloque n°2 de la RDLF, RDLF 2019, pp.chron. n°28
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hal-04911580
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Semences et agrobiodiversitéDéveloppement durable et territoires, 2019, 10 (1), ⟨10.4000/developpementdurable.13339⟩
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hal-02134876
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La propriété inclusive au service des biens environnementauxCahiers Droit, Sciences & Technologies, 2016, Regards croisés sur les objets et les pratiques scientifiques et techniques, 6, pp.185-236
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hal-01962725
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Anne-Blandine Caire (dir.), Les fictions en droit. Les artifices du droit : les fictionsRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, pp.966
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(compte-rendu de lecture)
halshs-02249847
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Though the treasure of nature’s germens tumble all togetherPrometheus, 2015, 33 (1), pp.43-65. ⟨10.1080/08109028.2015.1061258⟩
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hal-01962718
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Concession de licence de brevet et partage des avantagesRevue des contrats, 2015, 1, pp.114
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hal-02136110
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Prendre langue avec l’Étranger. La traduction : un modèle pour l’herméneutique juridique ?Sens public, 2015, ⟨10.7202/1040016ar⟩
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hal-04911583
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Du logiciel aux semencesRevue des contrats, 2014, 01, pp.116
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hal-01924656
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Propriété industrielle et biotechnologies végétales : la Nova AtlantisRevue internationale de droit économique, 2014, Varia, XXVIII (1), pp.59-109. ⟨10.3917/ride.281.0059⟩
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hal-01962714
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Contrat de licence de brevet et accès à la diversité génétique végétaleRevue des contrats, 2013, 2, pp.719
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hal-03549710
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Bentham et l’esprit du Common LawL'IRASCible : Revue de l'Institut Rhône-Alpin de sciences criminelles, 2012, Les foudres du pénal, 2, pp.49-100
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hal-03549651
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IntroductionInternational Conference - Bioculturalism / Bioculturalité / Bioculturalidad, CRJ, IUF, CERMA - Mondes Américains, EHESS, CREDA-CNRS, Université de Montréal, Nov 2024, Humathèque du campus Condorcet - Aubervilliers, France
Communication dans un congrès
hal-04909430
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Le "Commons Gap" en droit internationalJournées philosophiques de Limoges, Cinquantenaire 1974 – 2024, Le bien commun, Académie de Poitiers, Apr 2024, Lycée Pierre-Auguste Renoir, Salle de conférences, Limoges, France
Communication dans un congrès
hal-04909424
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Propriété privée et circumfusa de la Révolution au Code civil » (Atelier « Penser le droit privé de l’anthropocène à l’écocène »)Troisièmes rencontres de la Société française pour la philosophie et la théorie juridiques et politiques, SFPJ, Centre des études internationales européennes, Sep 2024, Université de Strasbourg (Strasbourg), France
Communication dans un congrès
hal-04909426
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Intendance de la nature : d’une histoire à l’autre. Réflexions à partir du cas colombienÉcole d’été : « La fin des droits humains ? », CREDOF, CRJ, Université Paris Nanterre, UGA, Aug 2024, Beaujeu, France
Communication dans un congrès
hal-04909425
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Ateliers : « Nouvelles techniques génomiques et Agroécologie » & « Place de la recherche publique à venir »Dispositif Questions Vives INRAE, Pôle « Sciences en Société », Direction pour la Science Ouverte (DipSO), INRAE, Dec 2024, Centre INRAE d’Avignon, domaine Saint Paul, site Agroparc, Avignon, France
Communication dans un congrès
hal-04909431
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IP, political and regulatory landscape, trade/economic valueJoint gene editing for an agroecological transition workshop, France/CGIAR, France 2030 PEPR SVA, CGIAR System Organization, Feb 2024, Montpellier CGIAR System Organization Agropolis, France
Communication dans un congrès
hal-04909331
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Book launch and roundtableThe Routledge Handbook of Commodification, Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne, Feb 2024, Centre Lourcine, Université Panthéon-Sorbonne, Paris,, France
Communication dans un congrès
hal-04909322
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Souveraineté semencière et droit aux semencesDroit et alimentation saine et durable : Regards croisés en droit français, allemand, européen et international, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Jun 2023, Saint-Martin-d'Hères, France
Communication dans un congrès
hal-04909293
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Droits bioculturels, peuples autochtones et communautés localesSéminaire de l'UMR DICE, UMR DICE, Sep 2023, Aix-en-Provence, Université d'Aix-en-Provence, France
Communication dans un congrès
hal-04909315
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Changement climatique, agrobiodiversité et sécurité alimentaireDroit et alimentation saine et durable : Regards croisés en droit français, allemand, européen et international, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Jun 2023, Saint-Martin-d'Hères, France
Communication dans un congrès
hal-04909304
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Biocultural Heritage and Biodiversity Stewardship. The role of international environmental law in bridging the divide between nature and cultureForms of Memory and the Role of Law. Sciences Po Law School Graduate Conference 2023, Sciences Po Paris, Jun 2023, Sciences Po Paris - École de droit, France
Communication dans un congrès
hal-04902401
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To Have and to Owe, To Have and to Be: The Law and Politics of Biodiversity StewardshipSavoirs et patrimoine bioculturel en Amérique latine : processus de « traduction » entre régimes épistémiques, University of Aberdeen, EHESS, CNRS-CREDA, Université de Montréal, May 2023, Maison Suger, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-04902397
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Souveraineté semencière et souveraineté alimentaireLes défis alimentaires dans tous leurs états : regards de juristes, USIAS, CNRS, SAGE, Université de Strasbourg, Feb 2023, Strasbourg, collège doctoral européen, France
Communication dans un congrès
hal-04902393
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Intendance de la nature : de l’être au devoir et de l’avoir à l’êtreHommage à Mireille Delmas-Marty. La solidarité du vivant. Vers une communauté de destin, Château de Goutelas, Institut Paul Bouchet, Fonds de dotation Second Souffle et le Barreau de Lyon, Feb 2023, Goutelas, Centre culturel, France
Communication dans un congrès
hal-04902394
v1
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Biocultural Rights, Indigenous Peoples and Local CommunitiesPeople, Plants and the Law 2022, Online Lecture Series, The University of Queensland, Australia, The University of Queensland, Nov 2022, Brisbane, Australia
Communication dans un congrès
hal-04363374
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« Protocoles (de consultation, communautaires, bioculturels) et autochtonisations : perspectives comparées »Entre décolonisation et autochtonisation : comment penser un monde plus juste ?, Colloque du CIÉRA 2022, May 2022, Université de Montréal, Montréal, Canada
Communication dans un congrès
hal-04902215
v1
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La charge de la preuve : de quelques nuances de véritéJournée d’études « La preuve en droit du travail », Faculté de droit de Grenoble, UGA, Feb 2022, Maison de l’avocat, Grenoble, France
Communication dans un congrès
hal-04902209
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« La question des semences »La prise en compte par le droit des enjeux de l’alimentation durable, Université Paris 13 Sorbonne Nord, Structure Fédérative des communs, Nov 2022, Académie du Climat, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-04902388
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« Le renouveau de l’aspiration communautaire : déclinaison autour des Commons »Propriétaire, de quel droit ? Controverses sur le droit de propriété et transitions sociales, Faculté de droit de Grenoble, UGA, Nov 2022, Grenoble, UGA, France
Communication dans un congrès
hal-04902385
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SeedContested Markets: Theories and Controversies, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, du CNRS, LabeX Dynamite, Social Sciences and Humanities Research Council of Canada, Jun 2022, Centre Panthéon, 12 place du Panthéon, 75007 Paris, France
Communication dans un congrès
hal-04902221
v1
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Biodiversity, Farmers and the MarketAFSE Annual Congress 2021 - 69th Annual Meeting of the French Economic Association, Lille Economie Management (LEM-CNRS), Jun 2021, En distanciel, France
Communication dans un congrès
hal-03501601
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Community Protocols: An international legal tool to help the unseen be seen?5th International Conference on Public Policy (ICPP5), International Public Policy Association (IPPA); Institut Barcelona d’Estudis Internacionals (IBEI), Jul 2021, Barcelone, Spain
Communication dans un congrès
hal-03501593
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Biocultural Community protocols, Indigenous Peoples and Local Communities29èmes Journées Scientifiques de la Société d’Écologie : "Humaine Humanités Environnementales. Sciences, arts et citoyennetés face aux changements globaux", Société d’écologie humaine; Unité mixte de recherche SENS (Savoirs, ENvironnement, Sociétés); Maison des Sciences de l’Homme SUD (CNRS, UPVM, UM / IRD, Cirad / UPVD, UN, INRAE, IAMM, Montpellier SupAGRO, ENSAM, IMT Mines-Alès, ENSCM), Oct 2021, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-03501589
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(Re)penser les recours altruistes pour une véritable justice écologiqueWorkshop "(Re)penser les recours altruistes pour une véritable justice écologique", Université de Strasbourg, Maison universitaire des Sciences de l’Homme, Oct 2021, Strasbourg, France
Communication dans un congrès
hal-03501563
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IntroductionBook Launch ‘Les natures de la ville néolibérale: Une écologie politique du végétal urbain’ (Marion Ernwein, 2019, UGA Edition), Maison Française d’Oxford; School of Geography and the Environment / Mansfield College; UGA Editions, Feb 2020, Oxford, United Kingdom
Communication dans un congrès
hal-03501845
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Les modèles de la protection de la biodiversité à Madagascar au prisme des Protocoles Bioculturels communautairesColloque international "Dialogues et savoir-faire : construction des connaissances autour des enjeux et défis écologiques à Madagascar et dans l’Océan Indien", Université d'Antsiranana-Madagascar, Nov 2020, Antsiranana, Madagascar
Communication dans un congrès
hal-03501609
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Community Discourses and Narratives Under Biocultural Community ProtocolsPanel Discussion on Biocultural Rights and Community Protocols. Protecting and Promoting Indigenous Peoples’ and Local Communities’ Ways of Life, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Nov 2020, Grenoble, France
Communication dans un congrès
hal-03329017
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Biocultural Community Protocols, Land Tenure and Biocultural HeritageAnthropology and Geography: Dialogues Past, Present and Future, Royal Anthropological Institute (RAI); Royal Geographical Society (with IBG); British Academy; Department of Anthropology and Sociology at SOAS; British Museum's Department for Africa, Oceania and the Americas, Sep 2020, En distanciel, United Kingdom
Communication dans un congrès
hal-03501617
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Les communsWebconférence "Les communs : comprendre les enjeux et questions liés aux cadres juridiques", Cap Rural, Jun 2020, En distanciel, France
Communication dans un congrès
hal-03501625
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Les communs et le droitInnov'Rural 2019: Construire les transitions en COMMUN(S), Cap Rural, Sep 2019, Monistrol-sur-Loire, France
Communication dans un congrès
hal-03501622
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Intendance de la biodiversité et transferts de la gestion des ressourcesCommuns : droit, histoire et historiographies. 2, École des hautes études en sciences sociales (EHESS), May 2019, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-03501619
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Biens communs et droits fondamentauxLe droit des libertés en question(s) – Colloque n°2 de la RDLF, ISJPS UMR 8103 Université Paris 1; CRJ EA 1965 Université Grenoble-Alpes; IDEDH Université de Montpellier, Mar 2019, Paris, France. pp.chron. n°28
Communication dans un congrès
hal-02299271
v1
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Diversity Begets Diversity’3Cs workshop Governance and the interaction of competition, cooperation and coercion, Käte Hamburger Kolleg for Global Cooperation Research, Mar 2019, Duisburg-Essen, Germany
Communication dans un congrès
hal-03501630
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Communautés autochtones et locales: gardiennes de la biodiversité et sujets de droitIntensive Doctoral Week, Sciences Po Law School and the Law and Political Science Doctoral School of Paris Ouest Nanterre La Défense University, Sciences Po Paris, Jun 2018, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-03501642
v1
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AnthropocèneRencontres Philosophiques d'Uriage, Oct 2018, Uriage, France
Communication dans un congrès
hal-03501635
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Composing the Common World of the Bio-Commons in the Age of the Anthropocene: Some Preliminary ObservationsThe commons, plant breeding and agricultural research. How to face the challenges of an increasing world population and the preservation of agrobiodiversity, Maison française d'Oxford (MFO); Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Sep 2016, Oxford, United Kingdom. pp.117-144
Communication dans un congrès
hal-03501761
v1
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Propriété et changement climatiqueColloque de lancement du GDR 2032 : Changement climatique & dialogue interdisciplinaire, GDR CLIMALEX, Nov 2018, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-02304724
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Semences et agrobiodiversité : pour une lecture ontologique des bio-communs locauxSéminaire EnCommuns, MSH Paris Nord: Réinventer les droits collectifs sur les semences paysannes, Mar 2018, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-03501656
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Semences, agrobiodiversité et droitsLocal, circuits courts et semence, UNIL-Geopolis, Lausanne, Mar 2018, Lausanne, Switzerland
Communication dans un congrès
hal-03501652
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Communs et bien communs : un changement de paradigme?Seminaire : “Commun/Communs”, Les rencontres du CRJ, CRJ, UGA, Mar 2018, Grenoble, France
Communication dans un congrès
hal-03501662
v1
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Commoning the Seeds: From Global to LocalIASC Workshop ‘Conceptualizing the New Commons’, IASC, Jun 2018, Oldenburg, Germany
Communication dans un congrès
hal-03501649
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L'herméneutique juridique de Ricoeur. Interpréter, argumenter2e conférence de méthode du Centre Michel de l’Hospital, Centre Michel de l’Hospital, Université Clermont Auvergne, May 2017, Clermont-Ferrand, France
Communication dans un congrès
hal-03501665
v1
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‘Inclusive’ Ownership for the Sake of Environmental Goods. Reconsidering Ownership from the ‘Bundle of Rights’ metaphorPolicy Laboratory for Institutional Regimes for Sustainable Resource Development (“Polirsurd”) Workshop, DHEAP, IEPI, IUKB, UNIGE & UNIBE, Apr 2016, Lausanne, Switzerland
Communication dans un congrès
hal-03501767
v1
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Ricœur’s Legal HermeneuticsThe Hermeneutics of Practice, Scottish Centre for Continental Philosophy, School of Humanities, University of Dundee, May 2015, Dundee, United Kingdom
Communication dans un congrès
hal-03501776
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La propriété comme faisceau de droits et la question des communs environnementaux globauxSéminaire : Gouverner le vivant. Cultures et politiques de la biodiversité, Action Thématique Muséum (ATM) “Savoirs naturalistes, Expertises et Politiques de la Biodiversité”, UMR “Patrimoines Locaux et Gouvernance” (PALOC, IRD-MNHN) & Institut des sciences de la communication, Jan 2015, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-03501790
v1
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Ricœur’s Legal Hermeneutics: Between Critique and ArgumentationLaw’s Hermeneutics: Other Investigations, MFO, Kent Law Shool, Jun 2015, Oxford, United Kingdom
Communication dans un congrès
hal-03501772
v1
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Discussion de V. Boisvert, F. Thomas (ed.) (2015) Le pouvoir de la biodiversité, Néolibéralisation de la nature dans les pays émergents, Paris: Quae/IRDLes matinales de l’IFRIS, CNAM, Nov 2015, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-03501768
v1
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Le concept de preuve judiciaire5ème Séminaire annuel de travail pour la recherche en éducation "Du mot au concept", Laboratoire des Sciences de l'Education - Université Grenoble Alpes, Jul 2009, Grenoble, France. pp.137-158
Communication dans un congrès
hal-03501823
v1
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Remarques conclusivesL’éthique et le droit. Conférence annuelle du CRJ, CRJ, UGA, Oct 2010, Grenoble, France
Communication dans un congrès
hal-03501796
v1
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Bentham et l’esprit du Common LawBentham réformateur, Institut de Sciences Criminelles de Grenoble, Nov 2009, Grenoble, France
Communication dans un congrès
hal-03501814
v1
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The Commons, Plant Breeding and Agricultural ResearchThe commons, plant breeding and agricultural research. How to face the challenges of an increasing world population and the preservation of agrobiodiversity, Sep 2016, Grenoble, France. 1, Routledge; Taylor & Francis Group; earthscan from Routledge, pp.XXV-301, 2018, Earthscan food and agriculture, 978-1-138-08758-3. ⟨10.4324/9781315110387⟩
Proceedings/Recueil des communications
hal-04909334
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La propriété, la terre, les communsPeter Lang, 3, pp.658, 2024, Anthropocene, Anthropocène, Anthropozän, 978-2-87574-997-0. ⟨10.3726/b21960⟩
Ouvrages
hal-04892191
v1
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Biocultural rights, indigenous peoples and local communities : protecting culture and the environmentRoutledge; Taylor & Francis Group : earthscan from Routledge, pp.XXXV-344, 2022, Routledge explorations in environmental studies, 978-1-032-00081-7. ⟨10.4324/9781003172642⟩
Ouvrages
hal-04909338
v1
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Law's hermeneuticsSimone Glanert; Fabien Girard. Routledge, Taylor & Francis Group, pp.XII-255, 2017, 978-1-138-12372-4
Ouvrages
hal-01962738
v1
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Biotechnologies végétales et propriété industrielleFabien Girard; Christine Noiville. La Documentation française, pp.187, 2014, 978-2-11-009729-3
Ouvrages
hal-01962731
v1
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Essai sur la preuve dans son environnement culturelPUAM, 2 vol., 1000 p, 2013, 9782731408652, 2731408650
Ouvrages
hal-04909423
v1
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Biocultural Community Protocols and Boundary Work in MadagascarFabien Girard; Ingrid Hall; Christine Frison. Biocultural rights, indigenous peoples and local communities : protecting culture and the environment, 1, Routledge, Taylor & Francis Group, pp.241-267, 2022, 978-1-032-00081-7. ⟨10.4324/9781003172642-12⟩
Chapitre d'ouvrage
hal-04364176
v1
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Biocultural Community Protocols and the Ethic of StewardshipFabien Girard; Ingrid Hall; Christine Frison. Biocultural rights, indigenous peoples and local communities : protecting culture and the environment, Routledge, Taylor & Francis Group, pp.271-313, 2022, Routledge explorations in environmental studies, 978-1-032-00081-7. ⟨10.4324/9781003172642-14⟩
Chapitre d'ouvrage
hal-03792479
v1
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Concluding ThoughtsFabien Girard; Ingrid Hall; Christine Frison. Biocultural Rights, Indigenous Peoples And Local Communities, 1, Routledge, pp.314-334, 2022, ⟨10.4324/9781003172642-15⟩
Chapitre d'ouvrage
hal-04364183
v1
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Community Protocols and Biocultural RightsFabien Girard; Ingrid Hall; Christine Frison. Biocultural Rights, Indigenous Peoples And Local Communities, 1, Routledge, pp.1-52, 2022, ⟨10.4324/9781003172642-1⟩
Chapitre d'ouvrage
hal-04364181
v1
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Si la modernité nous était contée. Les modèles de la conservation de la biodiversité à Madagascar au prisme des Protocoles bioculturels communautaireJosie V. Dominique; Cynthia V. Parfait; Ianjatiana Randrianandrasana. Dialogues autour des défis de l’environnement à Madagascar, Tsipika, pp.171-210, 2021, 978-2-36076-053-4
Chapitre d'ouvrage
hal-03501556
v1
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La terrestrialité des communsJean-François Joye. Les "communaux" au XXIe siècle : une propriété collective entre histoire et modernité, Presses universitaires Savoie Mont Blanc, pp.415-447, 2021, 978-2-37741-071-2
Chapitre d'ouvrage
hal-03501832
v1
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Composing the common world of the local bio-commons in the age of the AnthropoceneFabien Girard; Christine Frison. The commons, plant breeding and agricultural research : challenges for food security and agrobiodiversity, Routledge; Taylor & Francis Group; earthscan from Routledge, pp.117-144, 2018, Earthscan food and agriculture, 978-1-138-08758-3
Chapitre d'ouvrage
hal-01949463
v1
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Confidentialité en droit anglo-américainEtienne Vergès. Contrats sur la recherche et l'innovation : techniques contractuelles, valorisation de la recherche, transferts de technologies, Dalloz, pp.120-148, 2018, 978-2-247-16124-9
Chapitre d'ouvrage
hal-02134916
v1
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Licence de savoir-faire et protection du secretEtienne Vergès. Contrats sur la recherche et l'innovation : techniques contractuelles, valorisation de la recherche, transferts de technologies, Dalloz, pp.618-634, 2018, 978-2-247-16124-9
Chapitre d'ouvrage
hal-02134911
v1
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Term sheet et letter of intent en droit anglo-américainEtienne Vergès. Contrats sur la recherche et l'innovation : techniques contractuelles, valorisation de la recherche, transferts de technologies, Dalloz, pp.148-166, 2018, 978-2-247-16124-9
Chapitre d'ouvrage
hal-02134919
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Cession de droits de propriété intellectuelle en droit anglo-américainEtienne Vergès. Contrats sur la recherche et l'innovation : techniques contractuelles, valorisation de la recherche, transferts de technologies, Dalloz, pp.575-590, 2018, 978-2-247-16124-9
Chapitre d'ouvrage
hal-02134908
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Copropriété en droit anglo-américainEtienne Vergès. Contrats sur la recherche et l'innovation : techniques contractuelles, valorisation de la recherche, transferts de technologies, Dalloz, pp.571-575, 2018, 978-2-247-16124-9
Chapitre d'ouvrage
hal-02134914
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IntroductionFabien Girard; Christine Frison. The commons, plant breeding and agricultural research : challenges for food security and agrobiodiversity, Routledge; Taylor & Francis Group; earthscan from Routledge, pp.1-20, 2018, Earthscan food and agriculture, 978-1-138-08758-3
Chapitre d'ouvrage
hal-01869746
v1
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Licence dans les systèmes de Common LawEtienne Vergès. Contrats sur la recherche et l'innovation : techniques contractuelles, valorisation de la recherche, transferts de technologies, Dalloz, pp.590-618, 2018, 978-2-247-16124-9
Chapitre d'ouvrage
hal-02134913
v1
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Ricoeur’s Legal Hermeneutics. Between Interpretation and Argumentation: Mapping the Non-Place of CritiqueSimone Glanert, Fabien Girard. Law’s Hermeneutics: Other Investigations, Routledge, pp.83-99, 2017, 9781138333567 pub: 2018-07-25
Chapitre d'ouvrage
hal-02136120
v1
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Hermeneuticizing the lawSimone Glanert; Fabien Girard. Law’s Hermeneutics: Other Investigations, Routledge, pp.1-17, 2017, 9781138333567 pub: 2018-07-25
Chapitre d'ouvrage
hal-02135364
v1
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Sens et possibilités d'un "droit à l'oubli" aux États-UnisDavid Dechenaud. Le droit à l'oubli numérique : données nominatives - approche comparée, Larcier, pp.185-280, 2015, Création information communication, 978-2-8044-7772-1
Chapitre d'ouvrage
hal-01893176
v1
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PréfaceMarine Lamare. Le droit à la ville. Justifications, apports, manifestations et portées, L'Harmattan, pp.7-14, 2015, 978-2-343-05548-0
Chapitre d'ouvrage
hal-02136116
v1
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La preuve judiciaire : entre logique et cultureJacques Baillé. Preuve : du mot au concept : [actes du séminaire de recherche, juillet 2009], Presses universitaires de Grenoble, pp.137-158, 2011, Sciences de l'éducation. Du mot au concept, 978-2-7061-1654-4
Chapitre d'ouvrage
hal-03565636
v1
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Gènes des plantes - International Licensing PlatformDictionnaire des biens communs, 2017, pp.582-585
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
hal-02104199
v1
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Honoré (Anthony [Tony] Maurice)Dictionnaire des biens communs, 2017, pp.629-632
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
hal-02104233
v1
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Hohfeld (Wesley Newcomb)Dictionnaire des biens communs, 2017, pp.624-629
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
hal-02104200
v1
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