Hania Kassoul

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Présentation

Hania Kassoul est actuellement Maîtresse de conférences en Droit privé à l’Université Côte d'Azur, après 3 ans en poste à l'université Poitiers au sein de l'ERDP. Elle est docteure en droit de l'Université de Nice Sophia Antipolis (thèse intitulée "L'après-contrat", dir. Y. Strickler, Prix d’honneur du prix de thèse de la Cour de cassation 2018, Prix Henri Texier I 2018 de l’Académie des sciences morales et politiques, Prix de l’Ecole doctorale DESPEG de l’Université de Nice Sophia Antipolis).

Elle est enseignante-chercheuse au sein du CERDP, rattachée au pôle droit civil et procédure civile. Elle a cofondé, créé et préside le Réseau des Diplômes en Droit & Philosophie.

Publications

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Publications

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Prométhée contre Poséidon : l'odyssée juridique des cétacés d'aquarium

Hania Kassoul
Revue Lexsociété, 2026, Les cétacés vus par le droit
Article dans une revue hal-05513139 v1

« La faune sauvage captive face aux normes constitutionnelles », comm. sous CC n° 2024-1121 QPC 14 févr. 2025

Hania Kassoul
Dalloz Actualité, 2025
Article dans une revue hal-05519048 v1

« Le crédit à la consommation ou la science des « pattes de mouches » », comm. sous Lyon, 3 juill. 2025, n° 23/05688

Hania Kassoul
Dalloz Actualité, 2025
Article dans une revue hal-05519040 v1

La nouvelle cession d'animaux domestiques: focus sur la conclusion du contrat

Hania Kassoul
Revue de droit rural, 2025, 1
Article dans une revue hal-04891908 v1
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L'humain face aux entités non personnifiées. Avons-nous des devoirs envers les animaux ?

Hania Kassoul
Revue juridique de la Sorbonne / Sorbonne Law Review, 2025, 11
Article dans une revue hal-05192352 v1

« Les contrats « d’accueil » et de « d’adoption » des animaux de compagnie »

Hania Kassoul
Revue Lamy Droit civil, 2024, pp.44
Article dans une revue hal-05519027 v1

« Chronique de droit animalier », Panorama semestriel – Droit privé général

Hania Kassoul
Lexbase Droit privé, 2024
Article dans une revue hal-05519051 v1

« Forme et portée de l’accord du cédé : l’inépuisable fignolage de la cession de contrat », comm. sous Com., 24 avr. 2024, n° 22-15.958

Hania Kassoul
Revue Lamy Droit civil, 2024
Article dans une revue hal-05519032 v1

« De la vanité de la mise en demeure au pragmatisme du juge de la résolution », comm. sous Com. 18 oct. 2024, n° 20.21-579

Hania Kassoul
Revue Lamy Droit civil, 2024
Article dans une revue hal-05519034 v1

Le commerce de "colis perdus" : un jeu de qualification périlleux

Hania Kassoul
Recueil Dalloz, 2024, 42, pp.2072
Article dans une revue hal-04825533 v1
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Pour un aggiornamento de la responsabilité civile : vers la reconnaissance d'un préjudice animal pur

Thibault Goujon-Bethan , Hania Kassoul
Revue semestrielle de droit animalier, 2022, 2, pp.527-582
Article dans une revue hal-03959658 v1
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L'éternel retour de la mention manuscrite du cautionnement : quel formalisme pour la durée de l'engagement ?

Hania Kassoul
Recueil Dalloz, 2015, 38, pp.2231
Article dans une revue halshs-02215006 v1
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Quelle sanction pour la violation du délai raisonnable de jugement ?

Hania Kassoul
Gazette du Palais, 2012
Article dans une revue hal-02182702 v1

Un préjudice animal pur est-il possible ?

Hania Kassoul
Cycle Corplexifier le droit – Démasquer la personne en droit privé : La matière des corps, Michel Boudot, Feb 2024, Poitiers, France
Communication dans un congrès hal-05123875 v1

Compliance et inexécution contractuelle: le choix des remèdes ?

Thibault Goujon-Bethan , Hania Kassoul
Le juge face aux clauses et aux contrats de compliance, Marie-Anne Frison Roche; Walid Chaiehloudj; Sarah Andjechairi-Tribillac, Apr 2023, Perpignan, France
Communication dans un congrès hal-04077571 v1

Les corps métaphoriques de l’animal : de Descartes au Code civil

Hania Kassoul
Les métaphores du corps, Atelier "Démasquer la personne", Dec 2023, Montreal, Canada
Communication dans un congrès hal-05517830 v1

La réparation des atteintes subies par l’animal devant les juridictions civiles

Thibault Goujon-Bethan , Hania Kassoul
L’animal saisi par les procédures, H. Kassoul, G. Leray et M.-C. Lasserre, Jan 2022, Nice, France
Communication dans un congrès hal-03963069 v1

Fondements et portée de l'éthique animale

Hania Kassoul
Les Animaux, Université d'été de Poitiers, Marianne Faure-Abbad; Laurence Gatti; David Gantschnig; Adrien Laubba; Jean-Victor Maublanc, Jul 2019, Poitiers, France
Communication dans un congrès hal-02182063 v1

Propos introductifs: L'équilibre, cette norme primitive et relative

Hania Kassoul
Equilibres et déséquilibres, Jun 2019, NICE, France
Communication dans un congrès hal-02181989 v1

« Propos introductifs : Reconnaître et discuter la norme »

Hania Kassoul , Alexis Cukier
Normativité et légitimité, Les Rencontres de Thémis et Sophia (1ère éd.), Colloque Droit et Philosophie, 19 mars 2020, Université de Poitiers. Membre du comité d’organisation., Mar 2020, POITIERS, France
Communication dans un congrès hal-02424366 v1

The issue of animal dignity: French examination

Hania Kassoul
International Congress on Animal Dignity, Animal & Law Chair of Antwerp Universiteit, 3 et 4 Avril 2020, Dec 2019, Anvers, Belgium
Communication dans un congrès hal-02182033 v1
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Réflexions sur la dimension relationnelle du contrat

Hania Kassoul
Cycle annuel de conférences d'ouverture du CERDP, Mar 2018, NICE, France. ⟨10.3917/cnrs.verdi.1992.02⟩
Communication dans un congrès hal-02182377 v1

L’excès de pouvoir et les procédures collectives

Hania Kassoul
Les grands concepts du droit des entreprises en difficulté, Actes du colloque CRAJEFE, Apr 2018, Nice, France
Communication dans un congrès hal-02182133 v1
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Fondements et portée de l'éthique animale: révolutions et circonvolutions humaines autour de la sensibilité non humaine

Hania Kassoul
UNIVERSITÉ D'ÉTÉ 2019, Poitiers -LES ANIMAUX, Jul 2019, Poitiers, France
Communication dans un congrès hal-03556409 v1

Dark patterns and contract law

Hania Kassoul
Morality-Technology-Law - 9th Annual International Conference on Comparative Law, 20 septembre 2019, Sep 2019, Varsovie, Poland
Communication dans un congrès hal-02182018 v1

Riflessione sulle sfide digitale della cessazione del contratto

Hania Kassoul
WORKSHOP: L’evoluzione del diritto dei contratti in Europa e le sfide dell’era digitale, Seminario previsto il 30 nov. 2018, Dipartimento di Giurisprudenza, Università degli studi di Siena (Italia)., Nov 2018, Sienne, Italy
Communication dans un congrès hal-02181967 v1

Le rapport entre l’Homme et l’Animal : un enjeu constitutionnel du XXIème siècle ?

Hania Kassoul
Table ronde « De quoi les 60 ans de la Constitution sont-ils le nom ? », Institut de droit public, 22 novembre 2018, Nov 2018, POITIERS, France
Communication dans un congrès hal-02182008 v1
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L’emprise de l’Amour sur le Droit

Hania Kassoul
Le Droit et les Sentiments, CERDP, Jun 2015, Nice, France
Communication dans un congrès hal-02182368 v1

Le plan juridique

Thibault Goujon-Bethan , Hania Kassoul
Dalloz. Liber amicorum. Mélanges en l’honneur de Jean-François Renucci, pp.309-327, 2024
Chapitre d'ouvrage hal-04565697 v1

Le banquier ou l’image du créancier professionnel en droit privé

Hania Kassoul
Hélène Boucard; Eddy Lamazerolles. Trente ans de droit privé. Florilège à l'occasion des trente ans de l'Equipe de recherche en droit privé, Presses universitaire juridiques de Poitiers, 2024, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales. Actes & colloques, 978-2-38194-040-3
Chapitre d'ouvrage hal-04425329 v1
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« Le pacte Justice-Nation. Un certain regard sur les Etats Généraux de la Justice »

Hania Kassoul
Mélanges en l’honneur du Professeur Natalie Fricero, M.-C. Lasserre et Th. Goujon-Bethan (dir.), Lextenso, Dalloz, juillet 2024, dalloz; LGDJ, 2024, 9782247223497
Chapitre d'ouvrage hal-04859445 v2

« L’animal dans l’œuvre d’Hayao Miyazaki »

Emmanuel Netter , Yann Basire , Michaël Laref , Hania Kassoul
Hayao Miyazaki et le droit : du rêve à la réalité, 2023, 9782731412710
Chapitre d'ouvrage hal-04425635 v1

Pour une redéfinition des droits et obligations de l’acheteur, sur le modèle de la vente internationale

Eddy Lamazerolles , Hania Kassoul , David Gantschnig
L’offre de réforme des contrats spéciaux. Réflexions libres à propos du projet de l’Association Capitant, Dalloz, 250 p., 2021, 2247211143
Chapitre d'ouvrage hal-04018899 v1

Les relations postcontractuelles : expressions et fonctions du concept d’après-contrat

Hania Kassoul
[Rapport de recherche] Université d'Anvers; PR². 2019
Rapport (rapport de recherche) hal-02182043 v1
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L'après-contrat

Hania Kassoul
Droit. Université de Nice Sophia-Antipolis (UNS); Université côte d'azur, 2017. Français. ⟨NNT : ⟩
Thèse tel-02418907 v2