Henri Conte

Identifiants chercheurs

IdHAL :

henri-conte

ORCID :

0000-0003-4629-5249

IdRef :

200644505

Publications

Article dans une revue (36)

Les travaux irréguliers sur les parties communes Henri Conte Loyers et copropriété, 2025, 5, pp.14 Article dans une revue hal-05068782v1
Copropriété – Au comble de l’irrecevabilité : on ne s’approprie pas ce qui n’existe pas Henri Conte Revue Lamy Droit civil, 2025, 233, pp.28 Article dans une revue hal-04963941v1
La faute opposable à la victime non conductrice dans la loi Badinter Henri Conte Jurisprudence automobile, 2024, 1 (n° 974), pp.19 Article dans une revue hal-04704344v1
Résolution unilatérale du contrat : de l’usage du critère de vanité par la Cour de cassation Henri Conte Gazette du Palais, 2024, 11, pp.16 Article dans une revue hal-04534701v1
L’inceste consenti Henri Conte Revue Lexsociété, 2023, ⟨10.61953/lex.3349⟩ Article dans une revue hal-03953266v2
Précisions sur le champ d'application de l'article L. 1142-1 du Code de la santé publique Henri Conte Dalloz Actualité, 2022 Article dans une revue hal-03690733v1
Exclusion de la loi Badinter : l'importance de la fonction outil du véhicule Henri Conte Dalloz Actualité, 2022 Article dans une revue hal-03690735v1
L'extension du préjudice réparable en matière de produit défectueux Henri Conte Dalloz Actualité, 2021 Article dans une revue hal-03529728v1
La difficile application du régime de la convention d’assistance bénévole Henri Conte Lexbase Droit privé, 2021, pp.n° N7848BYC Article dans une revue hal-04334829v1
La juste évaluation du préjudice réparable Henri Conte Dalloz Actualité, 2021 Article dans une revue hal-03529723v1
La difficile application du régime de la convention d'assistance bénévole Henri Conte LEXBASE, 2021, N7848BYC Article dans une revue hal-03529721v1
Effet de la subrogation légale entre l'assureur, le FGTI et la victime Henri Conte Dalloz Actualité, 2021 Article dans une revue hal-03529719v1
La portée de la réparation du préjudice écologique pur Henri Conte Dalloz Actualité, 2021 Article dans une revue hal-03529724v1
Enfant à naitre et disparition préjudiciable du grand-père Henri Conte Dalloz Actualité, 2021 Article dans une revue hal-03529720v1
Le préjudice moral de l'enfant non conçu au moment du fait générateur Henri Conte Dalloz Actualité, 2021 Article dans une revue hal-03529727v1
Résolution du contrat et responsabilité du fait des produits défectueux Henri Conte Dalloz Actualité, 2021 Article dans une revue hal-03529732v1
La solidarité nationale questionnée Henri Conte Dalloz Actualité, 2020 Article dans une revue hal-03668808v1
De l'esprit à l'application de la loi Badinter Henri Conte Lexbase [site Web], 2020, N3152BYE Article dans une revue hal-03668804v1
L'opposabilité de la faute de la victime directe à la victime indirecte Henri Conte Dalloz Actualité, 2020 Article dans une revue hal-03668806v1
Retour dans la commune de Férel Henri Conte Dalloz Actualité, 2020 Article dans une revue hal-03668816v1
Le passage de l'obligation in solidum à la solidarité légale en droit de la responsabilité civile Henri Conte Revue Lamy Droit civil, 2020, 174 Article dans une revue hal-03668810v1
L’absence d’exclusivité entre l’action en garantie des vices cachés et l’action en responsabilité délictuelle pour dol Henri Conte Lexbase Droit privé, 2020, pp.n° A51063UN Article dans une revue hal-04334825v1
L'absence d'exclusivité entre l'action en garantie des vices cachés et l'action en responsabilité délictuelle pour dol Henri Conte Lexbase [site Web], 2020, A51063UN Article dans une revue hal-03668805v1
Nouvelle affirmation de la limitation de la réparation au dommage prévisible Henri Conte Dalloz Actualité, 2020 Article dans une revue hal-03668814v1
Réflexions sur l'obligation in solidum et son corollaire : l'indivisibilité du dommage Henri Conte Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2020, 2019-3, pp.975-991 Article dans une revue hal-03668815v1
Amiante : précisions sur l'acte interruptif de prescription Henri Conte Dalloz Actualité, 2020 Article dans une revue hal-03668803v1
De l’esprit à l’application de la loi Badinter Henri Conte Lexbase Droit privé, 2020, pp.n° N3152BYE Article dans une revue hal-04334814v1
L’extension du champ de la réparation du préjudice d’anxiété : affaires à suivre… Henri Conte Lexbase Droit privé, 2019, 785, pp.A1652Y8P Article dans une revue hal-04334779v1
À la recherche de l’intention des parties Henri Conte Lexbase Droit privé, 2019, 790, pp.N9841BXR Article dans une revue hal-04334785v1
Le recours inutile à la notion de non-professionnel pour sanctionner une clause abusive Henri Conte Lexbase Droit privé, 2019, n° 807, pp.n° N1540BYP Article dans une revue hal-04334800v1
Plaideurs, « cumulez, il en restera toujours quelque chose ! » Henri Conte Lexbase Droit privé, 2019, n° 801, pp.n° N0963BYC Article dans une revue hal-04334792v1
Responsabilité d’une association sportive : la Bataille de l’Ile de la Cité Henri Conte La lettre juridique [Lexbase], 2018, 752, pp.A0004XW3 Article dans une revue hal-04334773v1
Cession de créance : quelle concurrence entre le Code civil et le Code monétaire et financier ? Henri Conte Petites affiches, 2018, n° 133j9, p. 7 Article dans une revue hal-04334839v1
La réparation du préjudice moral de l’enfant à naître Henri Conte Lexbase Droit privé, 2018, 726, pp.n° A3674W79 Article dans une revue hal-04334739v1
Responsabilité et paris sportifs : « La vida es una tombola » Henri Conte Lexbase Droit privé, 2017, 750, pp.n° A9313XQY Article dans une revue hal-04334748v1
Le temps politique et le temps législatif Henri Conte revue des Presses Universitaires de Toulouse 1, 2016, ⟨10.4000/books.putc.2955⟩ Article dans une revue hal-03966555v1

Chapitre d'ouvrage (4)

Volonté et responsabilité civile dans les contrats spéciaux Henri Conte Lexis nexis. Volonté & contrats spéciaux Regards sur le projet de réforme, Lexis nexis, pp.57-71, 2025, 978-2-7110-4242-5 Chapitre d'ouvrage hal-05411854v1
Mesure et démesure, la difficile application du principe de réparation intégrale Henri Conte Mesure(s) et droit, Presses universitaires Toulouse 1 Capitole, 2024, 978-2-36170-279-3 Chapitre d'ouvrage hal-04334956v1
L’articulation entre les créanciers et les débiteurs Henri Conte Lexbase. Encyclopédie en droit de la responsabilité civile, , 2022 Chapitre d'ouvrage hal-04237771v1
Les notions générales en droit de la responsabilité civile Henri Conte Lexbase. Encyclopédie droit de la responsabilité civile, 2021 Chapitre d'ouvrage hal-04237766v1

Ouvrages (2)

Volonté et contrats spéciaux Henri Conte,Guillaume Maire Lexis nexis. Lexis nexis, 2025, 978-2-7110-4242-5 Ouvrages hal-05411821v1
Le &quot;Je&quot; et le Droit Henri Conte,Hélène Terrom,Hélène Orizet Presses universitaires Aix-Marseille, 2023, 9782731412789 Ouvrages (édition critique) hal-04334763v1

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire (1)

Rupture brutale des relations commerciales établies Henri Conte Concurrences, 2024, pp.Art, n° 89201 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-04704333v1

N°spécial de revue/special issue (1)

La fonction normative de la cessation de l’illicite Henri Conte Lexbase Droit privé, N ° N3667BYH, 2020, Actes de colloques N°spécial de revue/special issue hal-04334916v1

Communication dans un congrès (1)

Le principe d’opportunité comme critère d’articulation entre le droit commun et le droit spécial Henri Conte Les Droits spéciaux et le droit commun, Marc Nicod, Nov 2017, Toulouse, France Communication dans un congrès hal-04335079v1