Hobinavalona RAMPARANY

Publications

Article dans une revue (6)

La preuve de l'existence du mandat, par les parties à l'égard des tiers, n'est pas libre Hobinavalona Ramparany Bulletin juridique des assurances, 2025, 96, comm. 17 Article dans une revue hal-05101493v1
Validité de la clause d'exclusion de la garantie perte d'exploitation AXA : La Cour de cassation réitère sa position Hobinavalona Ramparany Bulletin juridique des assurances, 2025, 97, comm. 7 Article dans une revue hal-05101484v1
Manquement à l'obligation d'information et de conseil : maintien du refus de globalisation des sinistres fondé sur la caractérisation d'une prétendue obligation individualisée Hobinavalona Ramparany Bulletin juridique des assurances, 2024, 94, comm. 9 Article dans une revue hal-05101472v1
Faute dolosive : la preuve du manquement de l’assuré à ses obligations ne suffit pas à établir sa conscience du caractère inéluctable du dommage Hobinavalona Ramparany Bulletin juridique des assurances, 2024, 93, comm. 12 Article dans une revue hal-05101459v1
Appréciation des fausses déclarations intentionnelles : une temporalité à respecter Hobinavalona Ramparany Responsabilité civile et assurances, 2023, 12, comm. 299 Article dans une revue hal-05101438v1
Quelques réflexions sur l'assurabilité des sanctions pécuniaires relevant de la matière pénale Anne Scattolin,Hobinavalona Ramparany Revue générale du droit des assurances, 2023, 11, 4, Id : RGA201p1 Article dans une revue hal-04448341v1

Ouvrages (3)

Le droit des obligations en tableaux : contrat, quasi-contrat et responsabilité [2e édition] Hobinavalona Ramparany,Anne Scattolin Ellipses, 526 p., 2024, Le Droit en fiches et en tableaux, 978-2-340-09007-1 (imprimé) ; 978-2-340-09502-1 (numérique) Ouvrages hal-05101423v1
Le droit des obligations en tableaux Hobinavalona Ramparany,Anne Scattolin Ellipses, 508 p., 2019, Le Droit en fiches et en tableaux, 978-2-340-03385-6 (imprimé) ; 978-23-4005-364-9 (numérique) Ouvrages hal-04018067v1
Le raisonnable en droit des contrats Hobinavalona Ramparany LGDJ, 2009, Collection de la faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers Ouvrages hal-04018278v1

Chapitre d'ouvrage (7)

Regards sur l’évolution de la moralisation du contrat depuis l’arrêt Huard Hobinavalona Ramparany Hélène Boucard; Eddy Lamazerolles. Trente ans de droit privé. Florilège à l'occasion des trente ans de l'Équipe de recherche en droit privé, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.179-190, 2024, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Actes & colloques, 978-2-38194-040-3. ⟨10.3917/unip.bouca.2024.01.0179⟩ Chapitre d'ouvrage hal-05101621v1
Les effets de la disparition de l’intermédiaire en assurance Hobinavalona Ramparany Marianne Faure-Abbad; David Gantschnig; Laurence Gatti; Adrien Lauba; Jean-Victor Maublanc. La mort [6e Université d'été Facultatis iuris Pictaviensis, 2020-2021], Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.149- 162, 2021, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 978-2-38194-014-4 Chapitre d'ouvrage hal-05101612v1
La bonne foi et l’ordre public en matière contractuelle Hobinavalona Ramparany Elsa Berry; David Gantschnig; Laurence Gatti; Adrien Lauba; Jean-Victor Maublanc; Didier Veillon. L'ordre public : Université d'été 2018, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.111-124, 2019, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Actes & colloques, 979-10-90426-94-8 Chapitre d'ouvrage hal-05101593v1
Lecture de l’article 1263 du projet de réforme de la responsabilité civile : quelques interrogations à propos de « l’obligation de minimiser le dommage » Hobinavalona Ramparany Elsa Berry; David Gantschnig; Laurence Gatti; Didier Veillon. Les responsabilités : Université d'été 2017, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.97-108, 2017, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Actes & colloques, 979-10-90426-86-3 Chapitre d'ouvrage hal-05101583v1
Le comportement du contractant. Regards sur le projet français de réforme du droit des contrats à la lumière de la proposition espagnole de modernisation du droit des obligations et du contrat Hobinavalona Ramparany Javier Lete; Éric Savaux; Rose-Noëlle Schütz; Hélène Boucard. La recodification du droit des obligations en France et en Espagne, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.117-130, 2016, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Actes & colloques, 979-10-90426-53-5 Chapitre d'ouvrage hal-05101572v1
Le raisonnable en droit processuel civil Hobinavalona Ramparany Obligations, procès et droit savant : mélanges en hommage au Professeur Jean Beauchard, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.369-384, 2013, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Mélanges, 979-10-90426-20-7 Chapitre d'ouvrage hal-05101534v1
Le devoir de loyauté des intermédiaires de commerce Hobinavalona Ramparany Regards sur le droit malgache : mélanges en l'honneur du professeur Alisaona Raharinarivonirina, L'Harmattan; Jurid’ika, pp.235-269, 2010, 978-2-296-12081-5 (L'Harmattan) ; 978-2-36076-104-3 (Jurid'ika) Chapitre d'ouvrage hal-05101521v1