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Isabelle Sayn

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nathalie-de-jong

Pour une méthode empirique de recherche sur le droit

Isabelle Sayn , Marianne Cottin , Nathalie de Jong
Pascale Deumier; Olivier Gout; David Hiez; Ingrid Maria; André Prüm. Mélanges en l'honneur de Pascal Ancel, Larcier, pp.[111]-130, 2021, 978-2-8079-2476-5
Chapitre d'ouvrage halshs-03089395v1

Pour une méthode empirique de recherche sur le droit

Isabelle Sayn , Marianne Cottin , Nathalie de Jong
Olivier GOUT. Mélanges en l’honneur de Pascal Ancel, Larcier, pp.111, 2021, Mélanges en l’honneur de Pascal Ancel, 978-2-8079-2476-5
Chapitre d'ouvrage halshs-03507772v1
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Les barèmes (et autres outils techniques d'aide à la décision) dans le fonctionnement de la justice

Isabelle Sayn , Vanessa Perrocheau , Yann Favier , Nathalie Merley , Marianne Cottin
[Rapport de recherche] Mission de recherche Droit et Justice. 2019
Rapport halshs-02283040v2
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Le parquet en matière civile, sociale et commerciale : recensement des textes et étude empirique des activités non pénales du parquet

Marianne Cottin , Safia S. Bouabdallah , Nathalie de Jong , Pascale Deumier , Olivier Gout
[Rapport de recherche] Mission de recherche Droit et Justice. 2011, 502 p
Rapport halshs-00799593v1
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Le contentieux familial présentant des aspects de droit international privé

Nathalie de Jong , Malik Laazouzi , Isabelle Sayn
[Rapport de recherche] Cour de cassation. 2010, 102 p
Rapport halshs-00583090v1
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Évaluation de la mise en place d'une table de référence pour le calcul de la contribution à l'entretien et à l'éducation des enfants

Cécile Bourreau-Dubois , Isabelle Sayn , Bruno Jeandidier , Nathalie de Jong , Caroline C. Moreau
[Rapport de recherche] Mission de recherche droit et justice; Caisse nationale d'allocations familiales CNAF. 2010, 174 p. + note de synthèse 9 p
Rapport halshs-00583068v1
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Les recours des tiers payeurs contre les débiteurs alimentaires des personnes âgées : analyse des décisions des juges aux affaires familiales et de leur rôle dans la détermination de la contribution des débiteurs alimentaires

Sophie S. Julliot , Isabelle Sayn , Nathalie de Jong
[Rapport de recherche] Ministère de la justice. 2007, pp.137 f
Rapport halshs-00260235v1