Jean de Saint Sernin

Publications

Article dans une revue (18)

La notion de progrès dans les Constitutions historiques de la France Jean de Saint Sernin Revue française de droit constitutionnel, 2025, 2025/3 (143), pp 667-681 Article dans une revue hal-05433573v1
Juge administratif et projections cinématographiques : un contrôle insolite sur une filmographie insolite ? Jean de Saint Sernin Actu-Juridique.fr, 2024 Article dans une revue hal-04451429v1
Les groupes parlementaires sous la XVI e législature Jean de Saint Sernin Revue française de droit constitutionnel, 2024, 2024/1 (137), pp 99-117 Article dans une revue hal-05433580v1
La collectivité européenne d'Alsace : une collectivité sui generis ? Jean de Saint Sernin Petites affiches, 2022, 12, pp.24-28 Article dans une revue hal-03910164v1
Les décisions publiques ayant une incidence sur l'environnement : réflexions sur l'article 7 de la Charte de l'environnement Jean de Saint Sernin Revue juridique de l'environnement, 2022 Article dans une revue hal-04154714v1
Les chartes administratives : Aporie du droit souple ? Jean de Saint Sernin Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2021, 4, pp.907-931 Article dans une revue hal-03334598v1
La constitutionnalisation de la Corse : une réforme territoriale inachevée ? Jean de Saint Sernin Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, 2021, 119, pp.19 Article dans une revue hal-03226823v1
Circulation des biens publics et intercommunalités Jean de Saint Sernin Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, 2020, 117, pp.99-107 Article dans une revue hal-03226822v1
L'EFFECTIVITE DE LA FONCTION DE CONTROLE DU GOUVERNEMENT DANS LE CADRE DE L'ARTICLE 50-1 DE LA CONSTITUTION Jean de Saint Sernin Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], 2020 Article dans une revue hal-03226828v1
JACQUES CHABAN-DELMAS : ACTEUR ET REFORMATEUR DU DROIT PARLEMENTAIRE Jean de Saint Sernin Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], 2020 Article dans une revue hal-03226827v1
Le pouvoir d’injonction des autorités indépendantes Jean de Saint Sernin Revue française de droit administratif, 2020, pp.861-870 Article dans une revue hal-03226876v1
LA DECLARATION DE POLITIQUE GENERALE DEVANT LE SENAT : UNE RESPONSABILITE MESUREE ? Jean de Saint Sernin Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], 2019 Article dans une revue hal-03226835v1
Le Défenseur des droits et le juge administratif : d’une coopération informative réciproque à un appui juridictionnel limité Jean de Saint Sernin,Jean Par Revue française de droit administratif, 2018, pp.332-343 Article dans une revue hal-03226875v1
L'AUTONOMIE RÉGLEMENTAIRE SOUS LA V E RÉPUBLIQUE Jean de Saint Sernin Revue française de droit constitutionnel, 2018, 113, pp.125-149 Article dans une revue hal-03226874v1
La résurgence du concept d’« institutions politiques » dans le droit constitutionnel français et dans son enseignement Jean de Saint Sernin Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], 2018 Article dans une revue hal-03226836v1
L'exigence de sincérité du témoignage devant la commission d'enquête parlementaire : l'affaire Aubier Jean de Saint Sernin,Baptiste Javary Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2017 Article dans une revue hal-03226873v1
La réforme électorale continue du Sénat de la V e République : changer le mode de scrutin pour réformer les institutions Jean de Saint Sernin,Thomas Ehrhard Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2016, pp.195-222 Article dans une revue hal-03226872v1
La majorité sénatoriale sous la Ve République : les différentes configurations à l’égard du pouvoir exécutif Jean de Saint Sernin Pouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, 2016, 159, pp.53-64 Article dans une revue hal-03226837v1

Chapitre d'ouvrage (6)

L'obligation de vigilance environnementale : l'apport de la jurisprudence du Conseil constitutionnel Jean de Saint Sernin Larcier Burylant. Vigilance et Diligence en droit public, Larcier Bruylant, pp.109-122, 2024, Larcier bruylant Chapitre d'ouvrage hal-04853085v1
Le contentieux des Cherokees devant la Cour suprême des États-Unis : la persistance des iniquités des Native Americans Jean de Saint Sernin Mare et Martin. L'injustice, Bulletin annuel de Villetaneuse n°7, 2024, 7, pp.84-104, 2024 Chapitre d'ouvrage hal-04503843v1
Confiance&quot; et &quot;Rapports et avis du Parlement Jean de Saint Sernin Larcier Bruylant. Dictionnaire encyclopédique du Parlement, 2023 Chapitre d'ouvrage hal-04577362v1
La crise des ordonnances : retour sur la jurisprudence Sofiane A Jean de Saint Sernin Droit et politique en temps de crise 2022, p. 213-253, 2022 Chapitre d'ouvrage hal-03776532v1
Le précédent, source normative du droit parlementaire non écrit ? Jean de Saint Sernin Catherine Puigelier. Un haut fonctionnaire au service du Parlement. Mélanges en l'honneur de Jean-Louis Hérin, Mare et Martin, pp.375-392, 2020, 978-2-84934-490-3 Chapitre d'ouvrage hal-03229719v1
Institutions politiques et droit constitutionnel, entre insertions et dépassements Jean de Saint Sernin,Thomas Ehrhard Mélanges en l’honneur de Hugues Portelli, 2018 Chapitre d'ouvrage hal-03230193v1

Communication dans un congrès (1)

Quel avenir pour les relations entre les parlementaires et les juges constitutionnels ? Jean de Saint Sernin 50 ans de saisine parlementaire du Conseil constitutionnel,, Sénat; Sociétés et Humanités (Université Paris Cité); Commission des lois, Oct 2024, Paris, France. pp.67-68 Communication dans un congrès hal-05439918v1

Article de blog scientifique (1)

La Collectivité européenne d'Alsace : une collectivité sui generis ? Jean de Saint Sernin 2022 Article de blog scientifique hal-03889312v1