Jean de Saint Sernin

Publications

Article dans une revue (19)

Les Questions au Gouvernement : une spécificité sénatoriale ? Jean de Saint Sernin Revue française de droit constitutionnel, 2026, 146, pp.155-165 Article dans une revue hal-05553350v1
La notion de progrès dans les Constitutions historiques de la France Jean de Saint Sernin Revue française de droit constitutionnel, 2025, 2025/3 (143), pp 667-681 Article dans une revue hal-05433573v1
Juge administratif et projections cinématographiques : un contrôle insolite sur une filmographie insolite ? Jean de Saint Sernin Actu-Juridique.fr, 2024 Article dans une revue hal-04451429v1
Les groupes parlementaires sous la XVI e législature Jean de Saint Sernin Revue française de droit constitutionnel, 2024, 2024/1 (137), pp 99-117 Article dans une revue hal-05433580v1
La collectivité européenne d'Alsace : une collectivité sui generis ? Jean de Saint Sernin Petites affiches, 2022, 12, pp.24-28 Article dans une revue hal-03910164v1
Les décisions publiques ayant une incidence sur l'environnement : réflexions sur l'article 7 de la Charte de l'environnement Jean de Saint Sernin Revue juridique de l'environnement, 2022 Article dans une revue hal-04154714v1
Les chartes administratives : Aporie du droit souple ? Jean de Saint Sernin Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2021, 4, pp.907-931 Article dans une revue hal-03334598v1
La constitutionnalisation de la Corse : une réforme territoriale inachevée ? Jean de Saint Sernin Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, 2021, 119, pp.19 Article dans une revue hal-03226823v1
Circulation des biens publics et intercommunalités Jean de Saint Sernin Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, 2020, 117, pp.99-107 Article dans une revue hal-03226822v1
L'EFFECTIVITE DE LA FONCTION DE CONTROLE DU GOUVERNEMENT DANS LE CADRE DE L'ARTICLE 50-1 DE LA CONSTITUTION Jean de Saint Sernin Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], 2020 Article dans une revue hal-03226828v1
JACQUES CHABAN-DELMAS : ACTEUR ET REFORMATEUR DU DROIT PARLEMENTAIRE Jean de Saint Sernin Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], 2020 Article dans une revue hal-03226827v1
Le pouvoir d’injonction des autorités indépendantes Jean de Saint Sernin Revue française de droit administratif, 2020, pp.861-870 Article dans une revue hal-03226876v1
LA DECLARATION DE POLITIQUE GENERALE DEVANT LE SENAT : UNE RESPONSABILITE MESUREE ? Jean de Saint Sernin Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], 2019 Article dans une revue hal-03226835v1
Le Défenseur des droits et le juge administratif : d’une coopération informative réciproque à un appui juridictionnel limité Jean de Saint Sernin,Jean Par Revue française de droit administratif, 2018, pp.332-343 Article dans une revue hal-03226875v1
L'AUTONOMIE RÉGLEMENTAIRE SOUS LA V E RÉPUBLIQUE Jean de Saint Sernin Revue française de droit constitutionnel, 2018, 113, pp.125-149 Article dans une revue hal-03226874v1
La résurgence du concept d’« institutions politiques » dans le droit constitutionnel français et dans son enseignement Jean de Saint Sernin Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], 2018 Article dans une revue hal-03226836v1
L'exigence de sincérité du témoignage devant la commission d'enquête parlementaire : l'affaire Aubier Jean de Saint Sernin,Baptiste Javary Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2017 Article dans une revue hal-03226873v1
La réforme électorale continue du Sénat de la V e République : changer le mode de scrutin pour réformer les institutions Jean de Saint Sernin,Thomas Ehrhard Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2016, pp.195-222 Article dans une revue hal-03226872v1
La majorité sénatoriale sous la Ve République : les différentes configurations à l’égard du pouvoir exécutif Jean de Saint Sernin Pouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, 2016, 159, pp.53-64 Article dans une revue hal-03226837v1

Chapitre d'ouvrage (6)

L'obligation de vigilance environnementale : l'apport de la jurisprudence du Conseil constitutionnel Jean de Saint Sernin Larcier Burylant. Vigilance et Diligence en droit public, Larcier Bruylant, pp.109-122, 2024, Larcier bruylant Chapitre d'ouvrage hal-04853085v1
Le contentieux des Cherokees devant la Cour suprême des États-Unis : la persistance des iniquités des Native Americans Jean de Saint Sernin Mare et Martin. L'injustice, Bulletin annuel de Villetaneuse n°7, 2024, 7, pp.84-104, 2024 Chapitre d'ouvrage hal-04503843v1
Confiance&quot; et &quot;Rapports et avis du Parlement Jean de Saint Sernin Larcier Bruylant. Dictionnaire encyclopédique du Parlement, 2023 Chapitre d'ouvrage hal-04577362v1
La crise des ordonnances : retour sur la jurisprudence Sofiane A Jean de Saint Sernin Droit et politique en temps de crise 2022, p. 213-253, 2022 Chapitre d'ouvrage hal-03776532v1
Le précédent, source normative du droit parlementaire non écrit ? Jean de Saint Sernin Catherine Puigelier. Un haut fonctionnaire au service du Parlement. Mélanges en l'honneur de Jean-Louis Hérin, Mare et Martin, pp.375-392, 2020, 978-2-84934-490-3 Chapitre d'ouvrage hal-03229719v1
Institutions politiques et droit constitutionnel, entre insertions et dépassements Jean de Saint Sernin,Thomas Ehrhard Mélanges en l’honneur de Hugues Portelli, 2018 Chapitre d'ouvrage hal-03230193v1

Communication dans un congrès (1)

Quel avenir pour les relations entre les parlementaires et les juges constitutionnels ? Jean de Saint Sernin 50 ans de saisine parlementaire du Conseil constitutionnel,, Sénat; Sociétés et Humanités (Université Paris Cité); Commission des lois, Oct 2024, Paris, France. pp.67-68 Communication dans un congrès hal-05439918v1

Article de blog scientifique (1)

La Collectivité européenne d'Alsace : une collectivité sui generis ? Jean de Saint Sernin 2022 Article de blog scientifique hal-03889312v1