Jean Fougerouse

Présentation

Maître de conférences HDR en droit public à l'université d'Angers (France)Associate professor in public lawDirecteur de la Struture Fédérative de Recherches Confluences (https://confluences.hypotheses.org/)Directeur adjoint de la MSH Ange Guépin (https://msh-ange-guepin.univ-nantes.fr/)Directeur d'axe au Centre Jean Bodin (https://centrejeanbodin.univ-angers.fr/fr/accueil-cjb.html)Coordonnateur de l'axe one health-santé au sein de la Chaire EARTH (https://www.chaireearth.org/)

Publications

Article dans une revue (16)

Commentaire de l’arrêt de la CAA de Nantes du 12 mars 2024 Jean Fougerouse Les Cahiers de jurisprudence de la Cour administrative d'appel de Nantes, 2024, n°44, p.13 Article dans une revue hal-04555282v1
Commentaire de l’arrêt de la CAA de Nantes du 3 février 2023 Jean Fougerouse Les Cahiers de jurisprudence de la Cour administrative d'appel de Nantes, 2023, n°40, p.9 Article dans une revue hal-04147445v1
Commentaire de l’arrêt de la CAA de Nantes du 23 mai 2023 Jean Fougerouse Les Cahiers de jurisprudence de la Cour administrative d'appel de Nantes, 2023, n°41, p. 12 Article dans une revue hal-04162369v1
Le recours à un droit d’exception par les États pour faire face à la pandémie de covid : une atteinte de principe aux droits et libertés Jean Fougerouse Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], 2021, p.57-97 (40) Article dans une revue hal-03695543v1
Les droits et libertés à l’épreuve de la pandémie de covid : éclipse ou crépuscule ? Jean Fougerouse Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], 2021, p. 45-53 (40) Article dans une revue hal-03695541v1
Les droits et libertés à l'épreuve de la pandémie de Covid-19 en Italie Jean Fougerouse Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , 2021 Article dans une revue hal-03424480v1
L’État régional, un modèle original d’organisation politique ? Jean Fougerouse Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], 2014, 26, pp.211-229 Article dans une revue hal-03425502v1
Constitution nationale et normes européennes dans les jurisprudences constitutionnelles, (Allemagne, Italie, Espagne). Jean Fougerouse Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], 2014, 25, pp.239-262 Article dans une revue hal-03425503v1
L’émergence aporétique d’un constitutionnalisme régional. Jean Fougerouse Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], 2010, 18, pp.259-302 Article dans une revue hal-03425505v1
Le Maroc, futur « État régional » ? A propos de « l’initiative marocaine pour la négociation d’un statut d’autonomie de la région du Sahara » du 11 avril 2007. Jean Fougerouse Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], 2008, 12, pp.157-191 Article dans une revue hal-03425506v1
L’autonomie régionale différenciée dans la Constitution italienne, p. 133-158 Jean Fougerouse Civitas Europa, 2003 Article dans une revue hal-03425508v1
La consécration constitutionnelle des régions françaises : l’émergence d’un modèle original intégré au concert européen », p. 611-626 Jean Fougerouse Revue générale des collectivités territoriales, 2003 Article dans une revue hal-03425512v1
La révision constitutionnelle du 18 octobre 2001 : l’évolution incertaine de l’Italie vers le fédéralisme ?, p. 923-961 Jean Fougerouse Revue internationale de droit comparé, 2003 Article dans une revue hal-03425510v1
Le secret de la défense nationale, p. 1449-1480 Jean Fougerouse Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2003 Article dans une revue hal-03425507v1
Le pouvoir législatif régional et l’unité de la République en Italie, p. 80-90 Jean Fougerouse Revue générale des collectivités territoriales, 2002 Article dans une revue hal-03425515v1
Le contentieux de la reconnaissance du statut de réfugié devant la Commission des Recours des Réfugiés » p. 179-224 Jean Fougerouse,Roland Ricci Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 1998 Article dans une revue hal-03425516v1

Communication dans un congrès (21)

La réparation du préjudice écologique en droit comparé Jean Fougerouse La justice face au préjudice écologique, Jan 2024, Angers (Faculté de Droit, d'Economie et de Gestion), France Communication dans un congrès hal-04430089v1
L’usage des conventions citoyennes en France, une nouvelle façon pour la société de faire son droit ? Jean Fougerouse Quand la société fait son droit : la gouvernance de proximité en action, Sherbrooke University, Oct 2023, Sherbrooke (Québec), Canada Communication dans un congrès hal-04280764v1
La controverse de l'origine de la pandémie de covid-19 et ses enjeux Jean Fougerouse Circulation des documents, circulation des savoirs à l’épreuve des pandémies, May 2023, Angers, France Communication dans un congrès hal-04316594v1
The shared-initiative referendum in France : a path closed ? Jean Fougerouse 20th annual international Conference on Law, Athens Institute for Education and Research (ATINER), Jul 2023, Athens, Greece Communication dans un congrès hal-04162377v1
Recours à l’état d’urgence : le juge constitutionnel emporté par la vague pandémique ? Jean Fougerouse Word congress of constitutional law, Dec 2022, Johannesburg, Afrique du Sud Communication dans un congrès hal-03904994v1
Le régionalisme italien à l'épreuve de la pandémie Jean Fougerouse La gestion de la pandémie de Covid par les États : les institutions publiques à l’épreuve, Oct 2021, Angers, France Communication dans un congrès hal-03424518v1
Le recours à un droit d’exception par les États : une atteinte de principe aux droits et libertés Jean Fougerouse Les droits et libertés à l’épreuve de la pandémie de covid, Nov 2020, Angers, France Communication dans un congrès hal-03425992v1
Bonheur et bien être en droit italien Jean Fougerouse Bonheur et bien être dans le droit des Etats, Nov 2019, ANGERS, France Communication dans un congrès hal-02628082v1
Constitution nationale et normes européennes dans les jurisprudences constitutionnelles, Allemagne, Italie, Espagne Jean Fougerouse Souveraineté de l'État et supranationalité normative, Oct 2013, Angers, France Communication dans un congrès hal-03425996v1
L’État régional, un modèle original d’organisation politique ? Jean Fougerouse Modèles et modélisation en droit constitutionnel, Approches classiques, nouvelles pratiques, Nov 2013, Cergy -Pontoise, France Communication dans un congrès hal-03425994v1
La discrimination à raison de l’âge Jean Fougerouse Les discriminations, Oct 2011, Angers, France Communication dans un congrès hal-03425998v1
« Réflexions à propos de la Charte européenne de la démocratie régionale » Jean Fougerouse VIIème Congrès français de droit constitutionnel, Association française de droit constitutionnel, 2008, Paris, France Communication dans un congrès hal-04464229v1
L’unité de l’État et État régional, le cas de l’Italie Jean Fougerouse De l’unité de l’État, Oct 2008, Angers, France Communication dans un congrès hal-03425999v1
L’État régional, une nouvelle forme d’État ?, rapport introductif Jean Fougerouse L’État régional, une nouvelle forme d’État ?, May 2007, Angers, France Communication dans un congrès hal-03426000v1
La légitime défense dans la Charte de l’atlantique Nord Jean Fougerouse Légitimes défenses, Oct 2006, Angers, France Communication dans un congrès hal-03426001v1
« La nouvelle réforme constitutionnelle italienne : un pas décisif vers le fédéralisme ? » Jean Fougerouse VIème Congrès français de droit constitutionnel, Association française de droit constitutionnel, 2005, Montpellier, France Communication dans un congrès hal-04464227v1
La constitutionnalité de l’engagement italien en Irak Jean Fougerouse Les implications de la guerre en Irak, 2004, Angers, France Communication dans un congrès hal-03426044v1
La consécration constitutionnelle des régions françaises dans le contexte européen Jean Fougerouse La révision constitutionnelle de 2008, 2003, Angers, France Communication dans un congrès hal-03426045v1
Le pouvoir législatif régional et l’unité de la République en Italie Jean Fougerouse Territoires et Etats, 2002, Angers, France Communication dans un congrès hal-03426046v1
L’autonomie régionale différenciée en Italie Jean Fougerouse Vème Congrès français de droit constitutionnel, 2002, Toulouse, France Communication dans un congrès hal-03426047v1
Le secret de la défense nationale Jean Fougerouse Le secret, 2000, Angers, France Communication dans un congrès hal-03426050v1

Ouvrages (14)

La gestion de la pandémie de Covid par les Etats Jean Fougerouse Bruylant- Larcier, 306 p., 2023 Ouvrages hal-04096912v1
Le droit administratif en schémas Jean Fougerouse 7ème éd., Ellipses, 335 p., 2022 Ouvrages hal-03780980v1
Bonheur et bien-être dans le droit des Etats Jean Fougerouse,Félicien Lemaire Mare & Martin, coll. Droit et science politique, 2022 Ouvrages hal-03651624v1
Le contentieux administratif en schémas, 3ème édition, Ellipses, 248 p. Jean Fougerouse 2021 Ouvrages hal-03424434v1
Le droit administratif en schémas Ellipses 6ème éd. 331 p. Jean Fougerouse 2020 Ouvrages hal-02559108v1
Le droit administratif en schémas Ellipses 5ème édition 325 p. Jean Fougerouse 2018 Ouvrages hal-02559090v1
Le droit administratif en schémas Ellipses 4ème édition 323 p. Jean Fougerouse 2017 Ouvrages hal-02559080v1
Le contentieux administratif en schémas Ellipses 2ème éd. 244p. Jean Fougerouse 2017 Ouvrages hal-02559114v1
Le droit administratif en schémas Jean Fougerouse 3ème éd, Ellipses, 319 p., 2014 Ouvrages hal-04096927v1
Le droit administratif en schémas, Ellipses, 2ème éd., 317 p Jean Fougerouse 2011 Ouvrages hal-03425487v1
Le contentieux administratif en schémas, Ellipses, 240 p. Jean Fougerouse 2010 Ouvrages hal-03425483v1
L’État régional une nouvelle forme d’État ? Un exemple de recomposition territoriale en Europe et en France, Bruylant, 406 p Jean Fougerouse 2008 Ouvrages hal-03425488v1
Le droit administratif en schémas, Ellipses, 317 p Jean Fougerouse 2008 Ouvrages hal-03425486v1
Le statut constitutionnel de l'administration Italie, contribution à l'étude de l'administration dans la démocratie constitutionnelle, Presses universitaires du septentrion, 705 p Jean Fougerouse 2000 Ouvrages hal-03425501v1

Chapitre d'ouvrage (16)

La gestion de la pandémie par les États : les institutions publiques à l’épreuve. Présentation générale Jean Fougerouse in J. Fougerouse. La gestion de la pandémie par les États. Les institutions publiques à l’épreuve, Bruylant-Larcier, p. 11-19, 2023 Chapitre d'ouvrage hal-04096916v1
La diversité des réponses des États à la pandémie de Covid. Propos introductifs Jean Fougerouse in J. Fougerouse. La gestion de la pandémie par les États. Les institutions publiques à l’épreuve, Bruylant-Larcier, p. 101-108, 2023 Chapitre d'ouvrage hal-04096918v1
La reconnaissance de la personnalité juridique des entités naturelles en droit comparé Jean Fougerouse A. Braun (coord.). Mélanges en l'honneur de Stéphane Pierré-Caps, Constitution, Etats et peuples, L'Harmattan, p.457-472, 2023, 978-2-336-43182-6 Chapitre d'ouvrage hal-04448664v1
Regards croisés sur la gestion de la pandémie de Covid. Propos introductifs Jean Fougerouse in J. Fougerouse. La gestion de la pandémie par les États. Les institutions publiques à l’épreuve, Bruylant-Larcier, p. 23-27, 2023 Chapitre d'ouvrage hal-04096917v1
Équilibres des pouvoirs et équilibres territoriaux à l’épreuve de la pandémie de Covid. Propos introductifs Jean Fougerouse in J. Fougerouse. La gestion de la pandémie par les États. Les institutions publiques à l’épreuve, Bruylant-Larcier, p. 189-195, 2023 Chapitre d'ouvrage hal-04096920v1
La gestion de la pandémie par les États. Les institutions publiques à l’épreuve. Propos conclusifs Jean Fougerouse in J. Fougerouse. La gestion de la pandémie par les États. Les institutions publiques à l’épreuve, Bruylant-Larcier, p. 291-299, 2023 Chapitre d'ouvrage hal-04096921v1
Le régionalisme italien à l’épreuve de la pandémie Jean Fougerouse in J. Fougerouse. La gestion de la pandémie par les États. Les institutions publiques à l’épreuve, Bruylant-Larcier, p. 247-266, 2023 Chapitre d'ouvrage hal-04096914v1
Etude comparée de la réaction des croyants et des institutions religieuses aux restrictions imposées pour lutter contre la pandémie de Covid Jean Fougerouse in François Hourmant (dir.). Religion et Covid, Discours et pratiques, Hermann, p. 97-128, 2022 Chapitre d'ouvrage hal-03820229v1
Bonheur, épanouissement de la personne humaine et bien-être en droit constitutionnel italien Jean Fougerouse in Félicien Lemaire, Jean Fougerouse. Bonheur et bien-être dans le droit des Etats, pp.101-147, Mare & Martin, coll. Droit et science politique, 2022 Chapitre d'ouvrage hal-03651633v1
Figures et déclinaisons. Propos introductifs Jean Fougerouse in Félicien Lemaire, Jean Fougerouse. Bonheur et bien être dans le droit des Etats, Mare & Martin, coll. Droit et science politique, 2022 Chapitre d'ouvrage hal-03651636v1
La discrimination à raison de l’âge, p. 83-94 Jean Fougerouse F. Lemaire, B. Gauriau (dir.). Les discriminations, Cujas, 2012 Chapitre d'ouvrage hal-03425524v1
L’unité de l’État et État régional : l’exemple de l’Italie, p. 75-88 Jean Fougerouse in F. Lemaire (dir.). De l’unité de l’État, Cujas, 2010 Chapitre d'ouvrage hal-03425527v1
L’État régional : une nouvelle forme d’État ? p. 1-47 Jean Fougerouse in Jean Fougerouse (dir.). L’État régional une nouvelle forme d’État ? Un exemple de recomposition territoriale en Europe et en France, Bruylant, 2008 Chapitre d'ouvrage hal-03425970v1
La légitime défense dans la Charte de l’Atlantique nord, p. 173-188 Jean Fougerouse in Rahim Kherad (dir.). Légitimes défenses, LGDJ, 2007 Chapitre d'ouvrage hal-03425972v1
La constitutionnalité de l’engagement italien en Irak, p. 57-69 Jean Fougerouse in Rahim Kherad (dir.). Les implications de la guerre en Irak, Pédone, 2005 Chapitre d'ouvrage hal-03425976v1
La justice constitutionnelle en 1995, (collaboration à la traduction) Jean Fougerouse PUAM. Annuaire International de Justice constitutionnelle, p.820-869, 1996 Chapitre d'ouvrage hal-03820238v1

Autre publication scientifique (4)

Les propositions de la convention citoyenne sur la fin de vie Jean Fougerouse 2024 Autre publication scientifique hal-04430102v1
La démocratie sanitaire bilan et perspectives Jean Fougerouse 2023 Autre publication scientifique hal-03933818v1
Les enjeux juridiques de la gestion de la pandémie de covid en France Jean Fougerouse 2022 Autre publication scientifique hal-03681233v1
L'Italie et l'Europe Jean Fougerouse 2012 Autre publication scientifique hal-03681217v1

Thèse (1)

Le statut constitutionnel de l'administration en Italie, contribution à l'étude de l'administration dans la démocratie constitutionnelle Jean Fougerouse Droit. Université de Toulon (UTLN), FRA., 1999. Français. ⟨NNT : ⟩ Thèse tel-03424923v1

N°spécial de revue/special issue (1)

Chronique constitutionnelle « les droits et libertés à l’épreuve de la pandémie » Jean Fougerouse Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], 40, 2021 N°spécial de revue/special issue hal-04096925v1

Article de blog scientifique (3)

En Amérique du Sud, réparer les préjudices écologiques avec des innovations juridiques&quot;, The Conversation Jean Fougerouse 2024 Article de blog scientifique hal-04478006v1
RIP : un nouveau rejet du Conseil constitutionnel interroge les limites du pouvoir du peuple Jean Fougerouse 2023 Article de blog scientifique hal-04096923v1
Le référendum d’initiative partagée, un instrument démocratique neutralisé, The Conversation Jean Fougerouse 2022 Article de blog scientifique hal-03904992v1