Jean-François Dreuille

Publications

Article dans une revue (8)

Mouvements sociaux et droit pénal : libertés fondamentales, répression et préservation de l’ordre public dans tous leurs états Jean-François Dreuille L'IRASCible : Revue de l'Institut Rhône-Alpin de sciences criminelles, 2021, 8, pp.135 Article dans une revue hal-04848610v1
De l’état d’urgence à l’état d’urgence sanitaire : éléments de comparaison Jean-François Dreuille Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2020, pp.287-302. ⟨10.4000/revdh.9066⟩ Article dans une revue hal-04849052v1
La répression pénale de l'accident en montagne, mythe ou réalité ? Jean-François Dreuille Archives de politique criminelle, 2020, Déviances sportives (42), pp.127 Article dans une revue hal-04825525v1
Propos introductif aux actes du colloque de Chambéry sur le droit pénal de l'ennemi Jean-François Dreuille Jurisprudence. revue critique, 2016, Droit pénal et politique de l'ennemi, pp. 9-14 Article dans une revue hal-01479162v1
Le droit pénal de l'ennemi : éléments pour une discussion Jean-François Dreuille Jurisprudence. revue critique, 2012, 3, pp. 149-164 Article dans une revue hal-01479079v1
Droits de la défense au cours de la garde à vue : la réforme des juges et le projet de loi Jean-François Dreuille L'IRASCible : Revue de l'Institut Rhône-Alpin de sciences criminelles, 2011, Les lumières du droit pénal, p. 209 à 230 Article dans une revue hal-01661146v1
Accident du travail : l'employeur, auteur direct de l'infraction Jean-François Dreuille Revue de droit du travail, 2009, 01, pp.46 Article dans une revue halshs-02241217v1
Accident du travail et faute caractérisée de l'employeur Jean-François Dreuille Revue de droit du travail, 2008, 07 et 08, pp.464 Article dans une revue halshs-02241153v1

Communication dans un congrès (2)

Les incidences de la législation de Vichy en matière pénale Jean-François Dreuille L'oeuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui -Rupture(s) et continuité(s), Clément Benelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon et Bruno Berthier, Oct 2014, Chambéry, France Communication dans un congrès hal-01661161v1
La justice pénale des mineurs: vers quelle autonomie ? Jean-François Dreuille La justice des mineurs en europe : une question de spécialité , Oct 2009, Lyon, France Communication dans un congrès hal-01661100v1

Ouvrages (2)

L’accident en montagne Grégoire Calley,Jean-François Dreuille,Jean-François Joye USMB. Lextenso, 454 p., 2015, 978-2-919732-34-0 Ouvrages hal-01756095v1
L'énergie solaire. Aspects juridiques David Bailleul,Frédéric Caille,Grégoire Calley,Hélène Claret,Laurence Clerc-Renaudet al. Université Savoie Mont Blanc diffuseur Lextenso 2010, 978-2-915797-93-0 Ouvrages hal-01416253v1

Chapitre d'ouvrage (5)

Le tag, entre reconnaissance artistique et interdit pénal, dir. G. Calley et C. Broche Jean-François Dreuille Pôle édition Université Savoie Mont Blanc. Le street art: esquisse juridique d'un art vandale, Pôle édition Université Savoie Mont Blanc, pp.59, 2019, 978-2-37741-006-4 Chapitre d'ouvrage hal-04187516v1
Victime d'une infraction et voie pénale, quelques pistes de sens et de non-sens Jean-François Dreuille Sens et non-sens de la responsabilité civile, pp.223, 2018, 978-2-919732-88-3 Chapitre d'ouvrage hal-04860016v1
Le droit de se taire, simple garantie procédurale ou véritable dénaturation du procès pénal Jean-François Dreuille Mélanges offerts à Geneviève Pignarre Un droit en perpétuel mouvement, LGDJ, 2018, Mélanges, 9782275060651 Chapitre d'ouvrage hal-04825504v1
Droit et responsabilité en cas d'accident en montagne: la responsabilité pénale Jean-François Dreuille sous la dir., J.-F. Joye, G. Calley et J.-F. Dreuille,. L’accident en montagne, Etude juridique,, Lextenso éditions, pp.345-394, 2015, 978-2-919732-34-0 Chapitre d'ouvrage hal-01664155v1
L'implantation (des unités de production électrique) sur les propriétés privées Hélène Claret,Jean-François Dreuille L'énergie solaire Aspects juridiques sous la direction de David Bailleul , 2010 Chapitre d'ouvrage hal-01664083v1