
Jean-François Joye
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Documents
Publications
Publications
The "sections de commune" in France: a "common" to help broader access to agricultural land ?Conference on Food Commons in Europe and Beyond, IASC - International Association for the Study of the Commons, Dec 2021, IASC One-Day Virtual https://2021food.iasc-commons.org/, France
Communication dans un congrès
hal-03504677
v1
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À la recherche de l’identité des communautés d’habitants à partir de la typologie des « communaux » en montagne. Étude de cas sur la Savoie et la Haute SavoieCommunautés et pratiques communautaires, 2019, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-03408527
v1
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La saga de la DTA des Alpes du Nord: retour sur un "échec" de la planification française d'urbanisme et d'aménagementColloque "Identité, qualité et compétitivité territoriale", Association de Science Régionale De Langue Française (ASDRLF), Association Italienne de Science Régionale (AISRe), Sep 2010, Aosta, Italie
Communication dans un congrès
hal-01117092
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ORGANISER LES DYNAMIQUES TERRITORIALES : LE ROLE DE LA RESSOURCE JURIDIQUELES DYNAMIQUES TERRITORIALES DÉBATS ET ENJEUX ENTRE LES DIFFÉRENTES APPROCHES DISCIPLINAIRES, 43ème colloque de l'Association de Science Régionale De Langue Française (ASRDLF), Jul 2007, Grenoble-Chambéry, France
Communication dans un congrès
hal-01117050
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Les règles de gestion des communautés foncières de montagneMélanie Clément-Fontaine, Gaële Gidrol-Mistral (Dir.). L'Encyclopédie des communautés et pratiques communautaires. Université Paris-Saclay ⟨hal-04893685), pp.175-186, 2025, 978-2-9597054-0-3. ⟨10.52983/JAQH5207⟩
Chapitre d'ouvrage
hal-04936137
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Les pratiques communautaires en montagne comme source d’inspiration de règles de droitMélanie Clément-Fontaine, Gaële Gidrol-Mistral (Dir.). L'Encyclopédie des communautés et pratiques communautaires. Université Paris-Saclay. hal-04893685, pp.275-284, 2025, 978-2-9597054-0-3. ⟨10.52983/JAQH5207⟩
Chapitre d'ouvrage
hal-04936138
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Présentation des communautés foncières en montagneMélanie Clément-Fontaine, Gaële Gidrol-Mistral (Dir.). L'Encyclopédie des communautés et pratiques communautaires. Université Paris-Saclay. hal-04893685, pp.97-114, 2025, 978-2-9597054-0-3. ⟨10.52983/JAQH5207⟩
Chapitre d'ouvrage
hal-04936139
v1
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Biens sectionauxDictionnaire du droit des biens (dir. Vincent Bonnet), 2024, 9782802775249
Chapitre d'ouvrage
hal-04830292
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Relancer les communs fonciers. Une approche sensible et fonctionnelleLes biens communs saisis par le droit. Quelles perspectives ?, dir. Cl. Bories, S. Boussard, A. Danis et B. Parance, 2024, pp. 53-91, collection colloques vol. 62, Société de Législation comparée, 2024, 978-2-36517-145-8
Chapitre d'ouvrage
hal-04830281
v1
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Biens communauxDictionnaire du droit des biens, 2024 (dir. Vincent Bonnet), Bruylant, 2024, 9782802775249
Chapitre d'ouvrage
hal-04830286
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Ambiente e regolamentazione dei mercati finanziari, bancari e assicurativi: interventi necessari e prospettiveSostenibilità e mercati vigilati: regolatori e operatori nella «galassia» ESG, dir. Federico Riganti, pp. 5-8, G. GIAPPICHELLI EDITORE - TORINO, 2024, ISBN/EAN 979-12-211-0980-1 ISBN/EAN 979-12-211-5959-2 (ebook)
Chapitre d'ouvrage
hal-05032355
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Vulnérabilité. Une montagne plus dangereuse ou plus en danger?La montagne en question(s). Enjeux et controverses à partir des Alpes (ss dir. de Malek Bouhaouala, Marie-Christine Fourny, Stéphane Gal), UGA Editions, chap. 21, 2023, 9782377473212
Chapitre d'ouvrage
hal-04266966
v1
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Les plans souplesLa flexibilité en droit de l'urbanisme - Flexibility in Urban Planning Law, Sous la direction de Vera Parisio, Remo Morzenti Pellegrini, Thierry Tanquerel, pp. 31-63, La Mémoire du Droit, 2023, 9782845390690
Chapitre d'ouvrage
hal-04466394
v1
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Un nouvel horizon pour l'usage du foncier en Polynésie? Réflexion à partir de l'exemple des "communaux" en métropole françaiseMSH du Pacifique et Université de Polynésie Française. La terre en Polynésie. La propriété foncière à l’épreuve des liens de parenté (dir. S. Sana-Chaillé de Néré), pp. 157-172., https://www.mshp.upf.pf/fr/editions-de-la-msh-p, 2023
Chapitre d'ouvrage
hal-04108474
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Droit de l’urbanisme et production d’énergie solaire : l’art de l’équilibre, le risque de l’inertiePresses de l'Université Savoie Mont Blanc. Le développement de l'énergie solaire. Modèles juridiques, Dir. D. Bailleul et H. Claret, Presses de l'USMB, 2022, pp. 35-70., 2022, 978-2-37741-083-5
Chapitre d'ouvrage
hal-04085451
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Encadrement des projets d'aménagement en droit français : la loi "Montagne" présente-t-elle encore un intérêt ?Collection Lausannoise - CEDIDAC. Construire à la montagne, Dir. Thierry Largey, pp. 41-56, Stampfli Editions, 2022
Chapitre d'ouvrage
hal-04055476
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L’inadaptation du revenu cadastral comme critère permettant d’envisager la constitution des commissions syndicales des sections de communeJ.-F. Joye (dir.). Les « communaux » au XXIè siècle. Une propriété collective entre histoire et modernité, Presses de l'USMB, pp. 519-526, 2021, 978-2-377-41071-2
Chapitre d'ouvrage
hal-03504664
v1
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Communaux : les pérégrinations d’un phénixin J-F. Joye (dir.), Les « communaux » au XXIè siècle. Une propriété collective entre histoire et modernité, Presses de l'USMB, 2021, pp. 23-57, 2021, 978-2-377-41071-2
Chapitre d'ouvrage
hal-03504648
v1
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Développer les coopératives d'habitat dans le Grand GenèveLes coopératives d’habitat : une démarche transfrontalière (coord. Joye, Matthey). Interreg V DEVCOOP, pp. 9-17, pp.9-17, 2021
Chapitre d'ouvrage
hal-03271453
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Le profil juridique contemporain des communaux (et des sections de commune en particulier)J.-F. Joye. Les « communaux » au XXIè siècle. Une propriété collective entre histoire et modernité, Presses de l'USMB, pp. 339-354, 2021, 978-2-377-41071-2
Chapitre d'ouvrage
hal-03504658
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La coopération intra-communale. Réflexion sur la (ré)inscription des propriétés collectives dans l’action territorialeJean-François Joye. Les « communaux » au XXIè siècle. Une propriété collective entre histoire et modernité, Presses universitaires Savoie Mont Blanc, pp.501-518, 2021, 978-2-377-41071-2
Chapitre d'ouvrage
hal-03504668
v1
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Le consommateur dans la ville durable. La contribution du droit de l'urbanisme à la protection du consommateur, pp. 283-309in H. Claret, J-F. Joye, Cl. Lima Marquès, G. Paisant (dir.), Les rapports entre le droit de la protection des consommateurs et les autres branches du droit. Quelles articulations? Quelles convergences? Regards franco-brésiliens, Chambéry, Presses de l'Université Savoie Mont Blanc, LGDJ, 342 p., 2020, ISBN 978-2-37741-009-5
Chapitre d'ouvrage
hal-02615838
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L'implantation des remontées mécaniques et le droit de l'urbanisme : l'émergence d'une logique territorialeRemontées mécaniques et le droit. Regards croisés, dir. Ph. Yolka, J-F. Joye, Presses USMB-LGDJ, 2019., pp.179-229, 2019
Chapitre d'ouvrage
hal-02157088
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L’urbanisme français et le référendum. Enquête sur un blocage juridico-psychologique, in Etudes en l’honneur du Professeur Thierry Tanquerel, Univ. Genève, ed. Schultess, 2019, pp. 183-191Entre droit constitutionnel et droit administratif: questions autour du droit de l’action publique, M. Hottelier, M. Hertig Randall, A. Fluckiger, 2019
Chapitre d'ouvrage
hal-02292398
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https://scienceetbiencommun.pressbooks.pub/soleilpourtousDu soleil pour tous. L’énergie solaire au Sénégal : un droit, des droits, une histoire, Dir. de F. Caille et M. Badji, Ed. science et bien commun., 2018
Chapitre d'ouvrage
hal-01790526
v1
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Vichy et les outils juridiques de l'aménagement touristique de la montagneLes loisirs de montagne sous Vichy. Droit et politique, PUG, pp. 153-188, 2017, Droit & action publique, 978-2706126994
Chapitre d'ouvrage
hal-01670386
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Organiser le développement urbain : Vichy ou la politique nationale d'urbanismeL’œuvre législative de Vichy d’hier à aujourd’hui : rupture(s) et continuité(s), Dalloz, pp. 199-227, 2017, Thèmes et Commentaires, 978-2-247-16281-9
Chapitre d'ouvrage
hal-01670396
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L'agglomération en France : du phénomène géographique au phénomène politiqueUniversité de Genève. Les agglomérations, Schultess. Editions romandes., 2015, Pratique du droit administratif, 9783725585335
Chapitre d'ouvrage
hal-01148744
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Le droit et la montagneMichaël Attali; Anne Dalmasso; Anne-Marie Granet-Abisset. Innovation en territoire de montagne : le défi de l'approche interdisciplinaire, Presses universitaires de Grenoble, pp.175-207, 2014, Montagne et innovation, 978-2-7061-2132-6
Chapitre d'ouvrage
hal-01664791
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Encadrer localement l’urbanisme en zone de montagne : droit adapté aux territoires ou droit commun ?, pp. 215-234Dir. J.-F. Joye, L’urbanisation de la montagne, Observations depuis le versant juridique, LGDJ-Lextenso, 2013, 2013
Chapitre d'ouvrage
hal-01888346
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Les compétences des établissements publics de coopération intercommunale en matière de droit de préemptionÉditions Le Moniteur-Dalloz. Droit de l'aménagement, pp. 11-32, 2012, Collection Moniteur référence, 978-2-281-12-382
Chapitre d'ouvrage
hal-03112008
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Les plans / programmes français d'urbanisme et d'aménagement du territoire et la convention alpineLa convention alpine. Un nouveau droit pour la montagne, CIPRA, pp. 92-105, 2008
Chapitre d'ouvrage
hal-01622554
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Le droit administratif et la production des politiques de développement territorial. Regard sur les moyens d’action des collectivités décentralisées françaisesEléments d’analyse sur le développement territorial, Aspects théoriques et empiriques, dir. Lapeze, J., El Kadiri, N., Lamrani, L’Harmattan – PUG, coll. Librairie des Humanités, 2007, pp. 29-58, 209 p., 2007, 978-2-296-02883-8
Chapitre d'ouvrage
hal-01906630
v1
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(Coord.), Les coopératives d’habitat : une démarche transfrontalière, Interreg V. - DEVCOOP, 164 p.[Rapport de recherche] Université Savoie Mont Blanc (USMB) et Université de Genève (UNIGE). 2021
Rapport
(rapport de recherche)
hal-03271437
v1
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Essai sur les mutations juridiques de l'action économique territorialeDroit. Université de Savoie, 2000. Français. ⟨NNT : ⟩
Thèse
tel-01137454
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