Jean-François Joye

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Publications

Publications

L’affouage, patrimoine culturel immatériel

Julia Ambrosio , Clara Baquedano , Jean-François Joye , Sarah Ludwig

Revue de Géographie Alpine / Journal of Alpine Research, 2026, ⟨10.4000/15l6x⟩

Article dans une revue hal-05511254v1

L'affouage en section de commune. Une demande sociale à satisfaire

Jean-François Joye

Actualité juridique Droit administratif, 2025, 03, pp.132

Article dans une revue halshs-04911875v1

Protection du « petit patrimoine » de montagne : de la faiblesse de la règlementation à la reprise en main citoyenne

Jean-François Joye

Patrimonial. la sauvegarde de l'art français, 2024, n°2, pp. 126-127

Article dans une revue hal-04830312v1
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Obligations for Owners to Climate-Proof Buildings in France

Jean-François Joye , Flora Vern , Anaïs Morin Guerry

European Property Law Journal, 2024, 13 (1), pp.56-76. ⟨10.1515/eplj-2024-0004⟩

Article dans une revue hal-04616538v1

Communs et puissance publique : un enjeu majeur de post-modernité

Jean-François Joye

Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2024, n°03 du 30 septembre 2024, pp. 33-39

Article dans une revue hal-04741120v1
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En finir avec 200 ans de vaines querelles : plaidoyer pour un soutien de la Nation à ses communs fonciers

Jean-François Joye

La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2023, 42, pp.2319, étude

Article dans une revue hal-04260385v1

Une première en montagne (Maurienne) : l’annulation totale d’un SCoT mal taillé

Jean-François Joye , Philippe Yolka

Actualité juridique Droit administratif, 2023, 30, pp.1615

Article dans une revue hal-04209909v1

Territoires ruraux : et si on redécouvrait les vertus de la propriété collective ?, The Conversation, 6 octobre 2022 ( https://theconversation.com/territoires-ruraux-et-si-on-redecouvrait-les-vertus-de-la-propriete-collective-191364 )

Jean-François Joye

The Conversation France, 2022

Article dans une revue hal-03834335v1

Les communs fonciers au défi de l'aménagement et de la construction

Jean-François Joye , Flora Vern

Construction - Urbanisme : l'actualité juridique et fiscale de l'immobilier, 2022, 6, étude 6

Article dans une revue hal-03711085v1
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La section de commune : un « commun » pour l'alimentation durable, RDR, n°12-2022, étude 35

Jean-François Joye , Adrienne Le Roy

Revue de droit rural, 2022

Article dans une revue hal-03913494v1

À la recherche de l’identité des communautés d’habitants à partir de la typologie des "communaux" en territoire de montagne : étude de cas en Savoie et Haute-Savoie. En ligne : https://www.usherbrooke.ca/droit/fileadmin/sites/droit/documents/RDUS/volume_50/Bonnemains-Joye.pdf

Anouk Bonnemains , Jean-François Joye

Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 2022, Numéro spécial : Communautés et pratiques communautaires, Vol. 50 (1-2-3), pp. 67-97

Article dans une revue hal-03408496v1

Manager la participation du public : la marque d’un management territorial moderne ? L’exemple des politiques de soutien à l’habitat participatif, 9 juill. 2021 (on line)

Jean-François Joye

Horizons publics, 2021

Article dans une revue hal-03283982v1

Mountains and the Collective Management of the Commons: Influences and Interactions http://journals.openedition.org/rga/8663

Jean-François Joye , Alessandro Crosetti

Revue de Géographie Alpine / Journal of Alpine Research, 2021, 109-1, ⟨10.4000/rga.8693⟩

Article dans une revue hal-03271101v1

et Alii, Collectif de signataires - Tribune : « Les communs fonciers peuvent servir de modèle pour relever les défis écologiques »

Jean-François Joye

Le Monde.fr, 2021

Article dans une revue halshs-03413464v1

Sui generis : des personnes publiques spéciales aux « biens publics spéciaux »

Jean-François Joye , Philippe Yolka

La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2021, 14, pp.2103

Article dans une revue hal-03191404v1
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Le transfert à la commune des biens d'une section de commune pour non-paiement de ses impôts

Jean-François Joye

Actualité juridique Droit administratif, 2020, 44, pp.2563

Article dans une revue halshs-03087180v1

Impact sur l’environnement des aménagements touristiques en montagne : l’impératif d’améliorer la procédure « UTN » après l’annulation partielle du décret du 10 mai 2017, Etude 25, p. 9

Jean-François Joye

Construction - Urbanisme : l'actualité juridique et fiscale de l'immobilier, 2019

Article dans une revue hal-02390335v1
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Enneigement artificiel, évaluation environnementale des projets d’aménagements touristiques en montagne. Le point après l’annulation partielle du décret UTN.

Jean-François Joye

Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, 2019, 94, pp.3-4

Article dans une revue hal-02455682v1

Quand le Conseil constitutionnel bat la campagne : l’application singulière du principe d’égalité au fonctionnement des sections de commune. Décision n° 2019-778 QPC du 10 mai 2019, Etude, JCP A, n°28 du 12 juillet 2019, 2205

Jean-François Joye

La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2019

Article dans une revue hal-02186111v1

La recherche en droit. Rendez-vous en terre méconnue.

Jean-François Joye , Hélène Claret , Caroline Fauveau

The Conversation France, 2018

Article dans une revue hal-01903755v1

Tourism development and adaptation to climate change through legal constraint, Review WHATT, Vol. 10 Issue: 2, pp. 244-252

Jean-François Joye

Worldwide Hospitality and Tourism Themes, 2018, 10 (2), pp.244 - 252. ⟨10.1108/WHATT-12-2017-0074⟩

Article dans une revue hal-01790531v1

Loi Montagne. Une modeste tentative de maîtrise de l’urbanisation, Le Moniteur des travaux publics, 19 février 2017 et Moniteur.fr, 20 janvier 2017

Jean-François Joye

Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment, 2017

Article dans une revue hal-01888347v1

Les ajustements du droit de l'urbanisme en montagne

Jean-François Joye

Actualité juridique Droit administratif, 2017, 2017 (n°14), pp. 800-805

Article dans une revue hal-01538134v1

L’Unité Touristique Nouvelle : mode d’emploi d’une espèce juridique endémique

Jean-François Joye

Construction - Urbanisme : l'actualité juridique et fiscale de l'immobilier, 2017, n°7/8 2017

Article dans une revue hal-01653948v1
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Construire et aménager en montagne après la loi du 28 décembre 2016 : les communes face à leurs responsabilités, RJE, Juin 2017, (Volume 42), pp. 209-231.

Jean-François Joye

Revue juridique de l'environnement, 2017, 42 (2), pp.209-231

Article dans une revue hal-01856211v1
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L'urbanisme dans la future loi Montagne : un horizon sans grand relief

Jean-François Joye

Complément urbanisme aménagement, 2016

Article dans une revue hal-01664846v1

Le droit de préemption des communautés après la loi Alur

Jean-François Struillou , Jean-François Joye

Intercommunalités, 2016

Article dans une revue hal-03117444v1

Droit de préemption urbain intercommunal : questions de mise en application depuis la loi ALUR, Revue « Intercommunalités », Octobre 2016 (rédigé pour le congrès de l’ADCF).

Jean-François Joye

Intercommunalités, 2016

Article dans une revue hal-01889610v1

Des DTA aux DTADD : le triomphe du droit souple ?

Jean-François Joye

Les Cahiers du GRIDAUH, 2015, Etudes en l’honneur de JP Lebreton, La planification stratégique d’aménagement et d’urbanisme : entre le droit souple et le droit dur, Hors série, 2015, pp. 171-180

Article dans une revue hal-01670409v1
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Le chalet d'alpage, nouvel enjeu d’urbanisation dans les pâturages

Jean-François Joye

Construction - Urbanisme : l'actualité juridique et fiscale de l'immobilier, 2015, n°3-mars, pp. 8-14

Article dans une revue hal-01138914v1

La procédure intégrée pour l’immobilier d’entreprise (le droit de l’urbanisme au secours des activités économiques), Droit et Ville, n°79, 2015, pp. 119-134

Jean-François Joye

Droit et ville, 2015

Article dans une revue hal-01887691v1

La procédure intégrée pour le logement (PIL), nouvelle procédure de modification rapide des normes d'urbanisme, DAUH, 2014, pp. 81-90

Jean-François Joye

Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat : textes, jurisprudence, doctrine et pratiques, 2014

Article dans une revue hal-01887690v1

La réforme de l'urbanisme commercial par la loi du 18 juin 2014

Jean-François Joye

Actualité juridique Droit administratif, 2014, 35, pp.1994

Article dans une revue halshs-02220357v1

L'urbanisme commercial après la loi du 18 juin 2014 : un peu moins de commerce un peu plus d'urbanisme

Jean-François Joye

Actualité juridique Droit administratif, 2014, n°35, pp. 1994-2000

Article dans une revue hal-01136665v1

Démocratie participative et urbanisme : les fluctuations du contrôle par le juge administratif de la procédure de concertation préalable

Jean-François Joye

Revue Lamy Collectivités territoriales, 2014, n°102, pp. 94-98

Article dans une revue hal-01119114v1
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L’exigence de remise en état des lieux après la fermeture définitive des stations de ski : une problématique juridique nouvelle

Jean-François Joye

Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], 2013, 3, pp. 30-32

Article dans une revue hal-01119116v1

Droit de préemption et Communautés. Perspectives d’évolution

Jean-François Joye , Jean-François Struillou

Intercommunalités, 2013, 177, pp.8

Article dans une revue hal-01889339v1

Politiques foncières locales. Droit de préemption urbain et intercommunalités : des mutations nécessaires?

Jean-François Joye

Etudes foncières, 2013

Article dans une revue hal-01664809v1

La remise en État des sites après fermeture définitive des stations de ski

Jean-François Joye

Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], 2013, 151, pp.30

Article dans une revue halshs-02201844v1

L'exigence de remise en état des lieux après la fermeture définitive des stations de ski : une problématique juridique nouvelle

Jean-François Joye

Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], 2013, 151, pp.30-32

Article dans une revue hal-00980492v1

Droit de préemption et communauté. Enjeux et perspectives

Jean-François Struillou , Jean-François Joye

Intercommunalités, 2012

Article dans une revue hal-03117440v1

Encadrer localement l’urbanisme en zone de montagne

Jean-François Joye

Construction - Urbanisme : l'actualité juridique et fiscale de l'immobilier, 2012, 11-novembre, Etude 11, pp. 11-14

Article dans une revue hal-01138918v1
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Le droit de l’urbanisme en montagne : un bilan paradoxal

Jean-François Joye

Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], 2012, 140, pp.24

Article dans une revue hal-01906637v1
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La LOLF a dix ans : un rendez-vous (déjà) manqué ?

Jean-François Joye , Guillaume Chaffardon

Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2012, Revue du droit public et de la science politique, 2012 (2), pp.303-332

Article dans une revue hal-01672995v1

Programme d'aménagement d'ensemble: contrôle du juge sur le bien-fondé des participations

Jean-François Joye

Actualité juridique Droit administratif, 2012, pp. 611-614

Article dans une revue hal-01132709v1

L’écriture des plans locaux d'urbanisme de montagne

Jean-François Joye

Les Cahiers du GRIDAUH, 2012, 23, pp.495-564

Article dans une revue hal-01119121v1

Il était une fois une ambition étatique en matière de planification stratégique (libre propos après le désintérêt du législateur pour les DTA), Droit et Ville, n°70-2011, pp. 367-398

Jean-François Joye

Droit et ville, 2011

Article dans une revue hal-01884473v1
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La sincérité, premier principe financier

Jean-François Joye

Revue française de finances publiques, 2010, 111, pp.17

Article dans une revue hal-01117052v1

Les enjeux de la florissante taxation des plus-values immobilières issues des décisions d'urbanisme

Jean-François Joye

Actualité juridique Droit administratif, 2010, 43, pp.2401

Article dans une revue hal-01120936v1

Projet territorial et ville durable

Jean-François Joye

Les Cahiers du GRIDAUH, 2009, Evaluation juridique des premiers schémas de cohérence territoriale, n°19, pp. 113-148

Article dans une revue hal-01132713v1

Finances publiques : les vicissitudes du principe de sincérité

Jean-François Joye

La Semaine juridique. Édition générale, 2009, JCP (G) (n°12, 18 mars 2009), pp. 126, doctrine

Article dans une revue hal-01672994v1
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La mutation du droit des implantations commerciales

Jean-François Joye

Petites affiches, 2008

Article dans une revue hal-01884486v1

Intégrer l’urbanisme commercial dans l’urbanisme général, AJDA, 2007, pp. 1063-1071

Jean-François Joye

Actualité juridique Droit administratif, 2007

Article dans une revue hal-01889617v1

Intégrer l'urbanisme commercial dans l'urbanisme général

Jean-François Joye

Actualité juridique Droit administratif, 2007, 20, pp.1063

Article dans une revue halshs-02219024v1

La taxation des plus-values « tombées du ciel » et la légitimité de la non-indemnisation des servitudes d’urbanisme, Droit et Ville, 2007, n°64, pp. 113-130

Jean-François Joye

Droit et ville, 2007

Article dans une revue hal-01887692v1

L'adaptation du contrôle financier aux exigences de la nouvelle gestion publique

Jean-François Joye

La Semaine juridique. Édition générale, 2006, n°1 - 11 janvier 2006, pp. I-102

Article dans une revue hal-01135820v1

Le renouveau du cadre juridique de l’action économique locale, BJCL, n°10-2005 p. 668 (seconde partie de l'étude; réalisée après la loi du 13 août 2004 dite "Acte II de la décentralisation")

Jean-François Joye

Bulletin juridique des collectivités locales, 2005

Article dans une revue hal-01889337v1

Le nouveau pouvoir de police du président d’EPCI, AJDA, 2005, n°1, pp. 21-29 - article de droit administratif français rédigé suite à l'Acte II de la décentralisation (Loi du 13 août 2004)

Jean-François Joye

Actualité juridique Droit administratif, 2005

Article dans une revue hal-01889618v1

Le renouveau du cadre juridique de l’action économique locale, BJCL, n°9-2005 p. 582 (première partie de l'étude; réalisée après la loi du 13 août 2014 dite "Acte II de la décentralisation")

Jean-François Joye

Bulletin juridique des collectivités locales, 2005

Article dans une revue hal-01889335v1

A quelles conditions peut-on créer un emplacement réservé? Observations sous CAA Lyon, 25 mai 2004, A. Giroud, BJDU, 5/2004, pp. 360-364

Jean-François Joye

Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme, 2004

Article dans une revue hal-01884458v1

La notion de « chef de file » en droit des collectivités locales. Entre échec et progrès de la clarification des compétences locales - n°7-2003, pp. 12-17

Jean-François Joye

Collectivités territoriales - Intercommunalité, 2003

Article dans une revue hal-01664916v1
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LES E.P.C.I. À FISCALITÉ PROPRE : DES COLLECTIVITÉS LOCALES MAL NOMMÉES ?

Jean-François Joye

Petites affiches, 2003

Article dans une revue hal-01664910v1
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Vers le renforcement de la valeur juridique des contrats de plan entre l’Etat et les régions ?

Jean-François Joye

Contrats et marchés publics , 2002, n°4, pp. 4-11

Article dans une revue hal-01137461v1

The "sections de commune" in France: a "common" to help broader access to agricultural land ?

Adrienne Le Roy , Jean-François Joye

Conference on Food Commons in Europe and Beyond, IASC - International Association for the Study of the Commons, Dec 2021, IASC One-Day Virtual https://2021food.iasc-commons.org/, France

Communication dans un congrès hal-03504677v1

À la recherche de l’identité des communautés d’habitants à partir de la typologie des « communaux » en montagne. Étude de cas sur la Savoie et la Haute Savoie

Anouk Bonnemains , Jean-François Joye

Communautés et pratiques communautaires, 2019, Paris, France

Communication dans un congrès hal-03408527v1
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La saga de la DTA des Alpes du Nord: retour sur un "échec" de la planification française d'urbanisme et d'aménagement

Jean-François Joye

Colloque "Identité, qualité et compétitivité territoriale", Association de Science Régionale De Langue Française (ASDRLF), Association Italienne de Science Régionale (AISRe), Sep 2010, Aosta, Italie

Communication dans un congrès hal-01117092v1
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ORGANISER LES DYNAMIQUES TERRITORIALES : LE ROLE DE LA RESSOURCE JURIDIQUE

Jean-François Joye

LES DYNAMIQUES TERRITORIALES DÉBATS ET ENJEUX ENTRE LES DIFFÉRENTES APPROCHES DISCIPLINAIRES, 43ème colloque de l'Association de Science Régionale De Langue Française (ASRDLF), Jul 2007, Grenoble-Chambéry, France

Communication dans un congrès hal-01117050v1
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Les « communaux » en montagne - Une propriété collective entre histoire et modernité

Jean-François Joye

Rencontres du Labex ITTEM, Nov 2021, Autrans Meaudre en Vercors, France

Poster de conférence hal-05417480v1
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L'Encyclopédie des communautés et pratiques communautaires

Mélanie Clément-Fontaine , Gaële Gidrol-Mistral , Garance Navarro-Ugé , Marie-Pierre Lefeuvre , Marie-Sophie de Clippele et al.

Université Paris-Saclay. 2025, 978-2-9597054-0-3. ⟨10.52983/JAQH5207⟩

Ouvrages hal-04893685v1

Le ski de randonnée brouille les pistes (coord.)

Dominique Kréziak , Véronique Reynier , Philippe Bourdeau , Jean-François Joye

Dominique Kreziak; Véronique Reynier; Philippe Bourdeau; Jean-François Joye. Éditions duFournel, 2022, Sportsnature.org, 978-2-36142-177-9

Ouvrages hal-03882840v1
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(Coord.) Engager un projet de coopérative d’habitants dans le Grand Genève. Guide méthodologique

Jean-François Joye , Laurent Matthey

Institut de gouvernance de l’environnement et développement territorial (IGEDT) Université de Genève, Suisse et Centre de recherche en droit Antoine Favre (Centre Favre) Université Savoie Mont Blanc, France. 70 p., 2021

Ouvrages hal-03273187v2

(dir.), Les « communaux » au XXIe siècle. Une propriété collective entre histoire et modernité, Ouvrage collectif, Presses de l’Université Savoie Mont Blanc, 810 p

Jean-François Joye

2021, 978-2-377-41071-2

Ouvrages halshs-03413990v1
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Les rapports entre le droit de la protection des consommateurs et les autres branches du droit Quelles articulations ? Quelles convergences ? Regards franco-brésiliens

Hélène Claret , Jean-François Joye , Cláudia Lima Marquez , Gilles Paisant

Presses de l'Université Savoie Mont Blanc. 340 p., 2020, 978-2-37741-009-5

Ouvrages hal-04264499v1

Identité, dignité, handicap (dir. Cl. Benelbaz, J.-F. Joye)

Clément Benelbaz , Jean-François Joye

UCA. 2020, Handicap et Citoyenneté, ISBN : 978-2-9575362-5-2

Ouvrages hal-03087328v1
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Quand le ski de randonnée brouille les pistes

Jean-François Joye

2019

Ouvrages hal-02094802v1
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Les remontées mécaniques et le droit. Regards croisés

Jean-François Joye , Philippe Yolka

Presses de l'Université Savoie Mont Blanc. 498 p., 2019, 978-2-919732-89-0

Ouvrages hal-05437275v1
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Où en est le management dans la fonction publique ?

Laura Regairaz , Simon Combaldieu , Vincent Revil , Térésa Audoire , Bertrand Charpin et al.

Jean-François Joye, Simon Combaldieu, Laura Regairaz et Raphael Serres. Université Savoie Mont Blanc, 2017, 978-2-919732-67-8

Ouvrages hal-01614679v1
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Les communautés et le droit de préemption

Jean-François Struillou , Jean-François Joye

ADCF - GRIDAUH. 88 p., 2015, ADCF

Ouvrages hal-01229439v1

L’accident en montagne

Grégoire Calley , Jean-François Dreuille , Jean-François Joye

USMB. Lextenso, 454 p., 2015, 978-2-919732-34-0

Ouvrages hal-01756095v1
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Plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de PLH et PDU.

Jean-Pierre Lebreton , Jean-François Joye

Martine Meunier-Chabert. CERTU, 277, 2013, Dossiers, 978-2-11-138-404-0

Ouvrages hal-01670376v1

Pratique des droits de préemption. Editions Le Moniteur, coll. Guide Juridique, 2010, 227 p

Jean-François Joye

Le Moniteur, 2010, 2-281-12729-X

Ouvrages hal-01884440v1
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L'énergie solaire. Aspects juridiques

David Bailleul , Frédéric Caille , Grégoire Calley , Hélène Claret , Laurence Clerc-Renaud et al.

Université Savoie Mont Blanc diffuseur Lextenso 2010, 978-2-915797-93-0

Ouvrages hal-01416253v1

L'action économique territoriale. Outils juridiques et logiques d'acteurs. L'Harmattan, Coll. Logiques juridiques, 496 p.

Jean-François Joye

L'Harmattan, 2002, 229628017X

Ouvrages hal-01884438v1
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Présentation des communautés foncières en montagne

Jean-François Joye

Mélanie Clément-Fontaine, Gaële Gidrol-Mistral (Dir.). L'Encyclopédie des communautés et pratiques communautaires. Université Paris-Saclay. hal-04893685, pp.97-114, 2025, 978-2-9597054-0-3. ⟨10.52983/JAQH5207⟩

Chapitre d'ouvrage hal-04936139v1
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Les règles de gestion des communautés foncières de montagne

Jean-François Joye

Mélanie Clément-Fontaine, Gaële Gidrol-Mistral (Dir.). L'Encyclopédie des communautés et pratiques communautaires. Université Paris-Saclay ⟨hal-04893685), pp.175-186, 2025, 978-2-9597054-0-3. ⟨10.52983/JAQH5207⟩

Chapitre d'ouvrage hal-04936137v1
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Les pratiques communautaires en montagne comme source d’inspiration de règles de droit

Jean-François Joye

Mélanie Clément-Fontaine, Gaële Gidrol-Mistral (Dir.). L'Encyclopédie des communautés et pratiques communautaires. Université Paris-Saclay. hal-04893685, pp.275-284, 2025, 978-2-9597054-0-3. ⟨10.52983/JAQH5207⟩

Chapitre d'ouvrage hal-04936138v1

Biens sectionaux

Jean-François Joye

Dictionnaire du droit des biens (dir. Vincent Bonnet), 2024, 9782802775249

Chapitre d'ouvrage hal-04830292v1

Relancer les communs fonciers. Une approche sensible et fonctionnelle

Jean-François Joye

Les biens communs saisis par le droit. Quelles perspectives ?, dir. Cl. Bories, S. Boussard, A. Danis et B. Parance, 2024, pp. 53-91, collection colloques vol. 62, Société de Législation comparée, 2024, 978-2-36517-145-8

Chapitre d'ouvrage hal-04830281v1

Biens communaux

Jean-François Joye

Dictionnaire du droit des biens, 2024 (dir. Vincent Bonnet), Bruylant, 2024, 9782802775249

Chapitre d'ouvrage hal-04830286v1

Ambiente e regolamentazione dei mercati finanziari, bancari e assicurativi: interventi necessari e prospettive

Jean-François Joye

Sostenibilità e mercati vigilati: regolatori e operatori nella «galassia» ESG, dir. Federico Riganti, pp. 5-8, G. GIAPPICHELLI EDITORE - TORINO, 2024, ISBN/EAN 979-12-211-0980-1 ISBN/EAN 979-12-211-5959-2 (ebook)

Chapitre d'ouvrage hal-05032355v1

Les plans souples

Jean-François Joye

La flexibilité en droit de l'urbanisme - Flexibility in Urban Planning Law, Sous la direction de Vera Parisio, Remo Morzenti Pellegrini, Thierry Tanquerel, pp. 31-63, La Mémoire du Droit, 2023, 9782845390690

Chapitre d'ouvrage hal-04466394v1

Vulnérabilité. Une montagne plus dangereuse ou plus en danger?

Jean-François Joye

La montagne en question(s). Enjeux et controverses à partir des Alpes (ss dir. de Malek Bouhaouala, Marie-Christine Fourny, Stéphane Gal), UGA Editions, chap. 21, 2023, 9782377473212

Chapitre d'ouvrage hal-04266966v1
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Un nouvel horizon pour l'usage du foncier en Polynésie? Réflexion à partir de l'exemple des "communaux" en métropole française

Jean-François Joye

MSH du Pacifique et Université de Polynésie Française. La terre en Polynésie. La propriété foncière à l’épreuve des liens de parenté (dir. S. Sana-Chaillé de Néré), pp. 157-172., https://www.mshp.upf.pf/fr/editions-de-la-msh-p, 2023

Chapitre d'ouvrage hal-04108474v1

Encadrement des projets d'aménagement en droit français : la loi "Montagne" présente-t-elle encore un intérêt ?

Jean-François Joye

Collection Lausannoise - CEDIDAC. Construire à la montagne, Dir. Thierry Largey, pp. 41-56, Stampfli Editions, 2022

Chapitre d'ouvrage hal-04055476v1
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Droit de l’urbanisme et production d’énergie solaire : l’art de l’équilibre, le risque de l’inertie

Jean-François Joye

Presses de l'Université Savoie Mont Blanc. Le développement de l'énergie solaire. Modèles juridiques, Dir. D. Bailleul et H. Claret, Presses de l'USMB, 2022, pp. 35-70., 2022, 978-2-37741-083-5

Chapitre d'ouvrage hal-04085451v1
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La coopération intra-communale. Réflexion sur la (ré)inscription des propriétés collectives dans l’action territoriale

Jean-François Joye

Jean-François Joye. Les « communaux » au XXIè siècle. Une propriété collective entre histoire et modernité, Presses universitaires Savoie Mont Blanc, pp.501-518, 2021, 978-2-377-41071-2

Chapitre d'ouvrage hal-03504668v1
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L’inadaptation du revenu cadastral comme critère permettant d’envisager la constitution des commissions syndicales des sections de commune

Jean-François Joye

J.-F. Joye (dir.). Les « communaux » au XXIè siècle. Une propriété collective entre histoire et modernité, Presses de l'USMB, pp. 519-526, 2021, 978-2-377-41071-2

Chapitre d'ouvrage hal-03504664v1
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Communaux : les pérégrinations d’un phénix

Jean-François Joye

in J-F. Joye (dir.), Les « communaux » au XXIè siècle. Une propriété collective entre histoire et modernité, Presses de l'USMB, 2021, pp. 23-57, 2021, 978-2-377-41071-2

Chapitre d'ouvrage hal-03504648v1
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Le profil juridique contemporain des communaux (et des sections de commune en particulier)

Jean-François Joye

J.-F. Joye. Les « communaux » au XXIè siècle. Une propriété collective entre histoire et modernité, Presses de l'USMB, pp. 339-354, 2021, 978-2-377-41071-2

Chapitre d'ouvrage hal-03504658v1
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Développer les coopératives d'habitat dans le Grand Genève

Jean-François Joye , Laurent Matthey

Les coopératives d’habitat : une démarche transfrontalière (coord. Joye, Matthey). Interreg V DEVCOOP, pp. 9-17, pp.9-17, 2021

Chapitre d'ouvrage hal-03271453v1
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Le consommateur dans la ville durable. La contribution du droit de l'urbanisme à la protection du consommateur, pp. 283-309

Jean-François Joye

in H. Claret, J-F. Joye, Cl. Lima Marquès, G. Paisant (dir.), Les rapports entre le droit de la protection des consommateurs et les autres branches du droit. Quelles articulations? Quelles convergences? Regards franco-brésiliens, Chambéry, Presses de l'Université Savoie Mont Blanc, LGDJ, 342 p., 2020, ISBN 978-2-37741-009-5

Chapitre d'ouvrage hal-02615838v1
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L'implantation des remontées mécaniques et le droit de l'urbanisme : l'émergence d'une logique territoriale

Jean-François Joye , Sabine Marie Moulin

Remontées mécaniques et le droit. Regards croisés, dir. Ph. Yolka, J-F. Joye, Presses USMB-LGDJ, 2019., pp.179-229, 2019

Chapitre d'ouvrage hal-02157088v1

L’urbanisme français et le référendum. Enquête sur un blocage juridico-psychologique, in Etudes en l’honneur du Professeur Thierry Tanquerel, Univ. Genève, ed. Schultess, 2019, pp. 183-191

Jean-François Joye

Entre droit constitutionnel et droit administratif: questions autour du droit de l’action publique, M. Hottelier, M. Hertig Randall, A. Fluckiger, 2019

Chapitre d'ouvrage hal-02292398v1

https://scienceetbiencommun.pressbooks.pub/soleilpourtous

Jean-François Joye , Baba Aliou Thiam

Du soleil pour tous. L’énergie solaire au Sénégal : un droit, des droits, une histoire, Dir. de F. Caille et M. Badji, Ed. science et bien commun., 2018

Chapitre d'ouvrage hal-01790526v1
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Vichy et les outils juridiques de l'aménagement touristique de la montagne

Jean-François Joye

Les loisirs de montagne sous Vichy. Droit et politique, PUG, pp. 153-188, 2017, Droit & action publique, 978-2706126994

Chapitre d'ouvrage hal-01670386v1
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Organiser le développement urbain : Vichy ou la politique nationale d'urbanisme

Jean-François Joye

L’œuvre législative de Vichy d’hier à aujourd’hui : rupture(s) et continuité(s), Dalloz, pp. 199-227, 2017, Thèmes et Commentaires, 978-2-247-16281-9

Chapitre d'ouvrage hal-01670396v1
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L'agglomération en France : du phénomène géographique au phénomène politique

Jean-François Joye

Université de Genève. Les agglomérations, Schultess. Editions romandes., 2015, Pratique du droit administratif, 9783725585335

Chapitre d'ouvrage hal-01148744v1

Le droit et la montagne

Jean-François Joye , Nicolas Kada , Philippe Yolka

Michaël Attali; Anne Dalmasso; Anne-Marie Granet-Abisset. Innovation en territoire de montagne : le défi de l'approche interdisciplinaire, Presses universitaires de Grenoble, pp.175-207, 2014, Montagne et innovation, 978-2-7061-2132-6

Chapitre d'ouvrage hal-01664791v1

Encadrer localement l’urbanisme en zone de montagne : droit adapté aux territoires ou droit commun ?, pp. 215-234

Jean-François Joye

Dir. J.-F. Joye, L’urbanisation de la montagne, Observations depuis le versant juridique, LGDJ-Lextenso, 2013, 2013

Chapitre d'ouvrage hal-01888346v1

Les compétences des établissements publics de coopération intercommunale en matière de droit de préemption

Jean-François Struillou , Jean-François Joye

Éditions Le Moniteur-Dalloz. Droit de l'aménagement, pp. 11-32, 2012, Collection Moniteur référence, 978-2-281-12-382

Chapitre d'ouvrage hal-03112008v1
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Les plans / programmes français d'urbanisme et d'aménagement du territoire et la convention alpine

Jean-François Joye

La convention alpine. Un nouveau droit pour la montagne, CIPRA, pp. 92-105, 2008

Chapitre d'ouvrage hal-01622554v1

Le droit administratif et la production des politiques de développement territorial. Regard sur les moyens d’action des collectivités décentralisées françaises

Jean-François Joye

Eléments d’analyse sur le développement territorial, Aspects théoriques et empiriques, dir. Lapeze, J., El Kadiri, N., Lamrani, L’Harmattan – PUG, coll. Librairie des Humanités, 2007, pp. 29-58, 209 p., 2007, 978-2-296-02883-8

Chapitre d'ouvrage hal-01906630v1

Le foncier en commun(s), Coord. : Rémy Seillier et Sébastien Shulz, Livret de la Société des communs, n°4 (en ligne)

Claire Annereau , O. Hymas , Jean-François Joye , Gretchen Walters

2024

Autre publication scientifique hal-04466541v1

Biens communaux. Fascicule encyclopédique du JCL Propriétés publiques n° 34-20

Jean-François Joye

2020

Autre publication scientifique hal-02925289v1

Biens des sections de commune. Fascicule encyclopédique du JCL Propriétés publiques n° 34-30

Jean-François Joye

2020

Autre publication scientifique hal-02925290v1

2.3.3. PLU montagne (Décembre 2019)

Jean-François Joye

Les fiches du GRIDAUH - Ecriture des PLU - https://www.gridauh.fr/fr, 2019

Autre publication scientifique hal-02925293v1

Montagne. Droit et organisation administrative

Jean-François Joye

Fascicule 1175-10, 2018

Autre publication scientifique hal-01884446v1

La montagne saisie par le droit. Comment concilier nature exceptionnelle et activité humaine ?

Jean-François Joye

2018

Autre publication scientifique hal-01790533v1

Montagne : Urbanisme, foncier

Jean-François Joye

Fascicule 1175-20 de l'Encyclopédie Jcl, 2018

Autre publication scientifique hal-01884449v1

Montagne : Unités Touristiques Nouvelles

Jean-François Joye

Fascicule 1175-30 de l'Encyclopédie du Jcl, 2018

Autre publication scientifique hal-01884453v1

Voirie - Droits et obligations des riverains, Jurisclasseur Collectivités territoriales, fasc. 57, nov. 2004 (refonte 2013)

Jean-François Joye

Encyclopédie Lexis-Nexis, 2013

Autre publication scientifique hal-01911893v1

Voirie - Alignement, Juriscl. Administratif fasc. 410-30, 2004 (refonte 2013)

Jean-François Joye

Encyclopédie Lexis-Nexis, 2013

Autre publication scientifique hal-01911892v1

JurisClasseur Collectivités territoriales. Fasc. 693 : Aménagement du territoire . – Politiques des territoires locaux

Jean-François Joye

Encyclopédie LexisNexis, 2013

Autre publication scientifique hal-01906982v1

Ventes mobilières domaniales - régimes spéciaux - Jurisclasseur Collectivités territoriales, fasc. 86, août 2005 (refonte jusqu'en 2013 puis repris par Samuel Deliancourt)

Jean-François Joye

Encyclopédie Jurisclasseur Lexis-Nexis, 2013

Autre publication scientifique hal-01911895v1

JurisClasseur Collectivités territoriales Fasc. 692 : Aménagement du territoire . – Institutions (de 2006 à 2013)

Jean-François Joye

Encyclopédie LexisNexis, 2013

Autre publication scientifique hal-01906981v1
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L'écriture des plans locaux d'urbanisme de montagne - Fiche 3 - La contribution du PLU à la prévention des risques naturels prévisibles

Jean-François Joye

2012

Autre publication scientifique hal-01883989v1
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L'écriture du PLU de montagne. Fiche 1 - L'encadrement normatif

Jean-François Joye

2012

Autre publication scientifique hal-01883987v1
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L'écriture du PLU de montagne - Fiche 5 - Contribution du PLU à la préservation du patrimoine caractéristique de la montagne

Jean-François Joye

2012

Autre publication scientifique hal-01883991v1
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L'écriture des plans locaux d'urbanisme de montagne Fiche 6 - Loi Montagne, loi Littoral, la situation des communes sous double contrainte

Jean-François Joye

2012

Autre publication scientifique hal-01883992v1
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L'écriture du PLU de montagne - Fiche introductive - Cadre de l'étude

Jean-François Joye

2012

Autre publication scientifique hal-01883986v1
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L'écriture du PLU de montagne - Fiche 2 - La contribution du PLU au développement des activités humaines

Jean-François Joye

2012

Autre publication scientifique hal-01883988v1
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Les communautés et les droits de préemption

Jean-François Joye , Jean-François Struillou

2012

Autre publication scientifique hal-01053655v1
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L'écriture du PLU de montagne - Fiche 4 - Contribution du PLU à la protection de l'environnement

Jean-François Joye

2012

Autre publication scientifique hal-01883990v1

Les titres unilatéraux d’occupation du domaine public - Jurisclasseur Collectivités territoriales, fasc. 78 (2004-2007)

Jean-François Joye

Encyclopédie Lexis-Nexis, 2004

Autre publication scientifique hal-01911897v1
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(Coord.), Les coopératives d’habitat : une démarche transfrontalière, Interreg V. - DEVCOOP, 164 p.

Jean-François Joye , Laurent Matthey

[Rapport de recherche] Université Savoie Mont Blanc (USMB) et Université de Genève (UNIGE). 2021

Rapport (rapport de recherche) hal-03271437v1