Jean-François Joye

Publications

Article dans une revue (63)

L’affouage, patrimoine culturel immatériel Julia Ambrosio,Clara Baquedano,Jean-François Joye,Sarah Ludwig Revue de Géographie Alpine / Journal of Alpine Research, 2026, ⟨10.4000/15l6x⟩ Article dans une revue hal-05511254v1
L'affouage en section de commune. Une demande sociale à satisfaire Jean-François Joye Actualité juridique Droit administratif, 2025, 03, pp.132 Article dans une revue halshs-04911875v1
Protection du « petit patrimoine » de montagne : de la faiblesse de la règlementation à la reprise en main citoyenne Jean-François Joye Patrimonial. la sauvegarde de l'art français, 2024, n°2, pp. 126-127 Article dans une revue hal-04830312v1
Obligations for Owners to Climate-Proof Buildings in France Jean-François Joye,Flora Vern,Anaïs Morin Guerry European Property Law Journal, 2024, 13 (1), pp.56-76. ⟨10.1515/eplj-2024-0004⟩ Article dans une revue hal-04616538v1
Communs et puissance publique : un enjeu majeur de post-modernité Jean-François Joye Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2024, n°03 du 30 septembre 2024, pp. 33-39 Article dans une revue hal-04741120v1
En finir avec 200 ans de vaines querelles : plaidoyer pour un soutien de la Nation à ses communs fonciers Jean-François Joye La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2023, 42, pp.2319, étude Article dans une revue hal-04260385v1
Une première en montagne (Maurienne) : l’annulation totale d’un SCoT mal taillé Jean-François Joye,Philippe Yolka Actualité juridique Droit administratif, 2023, 30, pp.1615 Article dans une revue hal-04209909v1
Les communs fonciers au défi de l'aménagement et de la construction Jean-François Joye,Flora Vern Construction - Urbanisme : l'actualité juridique et fiscale de l'immobilier, 2022, 6, étude 6 Article dans une revue hal-03711085v1
La section de commune : un « commun » pour l'alimentation durable, RDR, n°12-2022, étude 35 Jean-François Joye,Adrienne Le Roy Revue de droit rural, 2022 Article dans une revue hal-03913494v1
À la recherche de l’identité des communautés d’habitants à partir de la typologie des &quot;communaux&quot; en territoire de montagne : étude de cas en Savoie et Haute-Savoie. En ligne : https://www.usherbrooke.ca/droit/fileadmin/sites/droit/documents/RDUS/volume_50/Bonnemains-Joye.pdf Anouk Bonnemains,Jean-François Joye Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 2022, Numéro spécial : Communautés et pratiques communautaires, Vol. 50 (1-2-3), pp. 67-97 Article dans une revue hal-03408496v1
Territoires ruraux : et si on redécouvrait les vertus de la propriété collective ?, The Conversation, 6 octobre 2022 ( https://theconversation.com/territoires-ruraux-et-si-on-redecouvrait-les-vertus-de-la-propriete-collective-191364 ) Jean-François Joye The Conversation France, 2022 Article dans une revue hal-03834335v1
et Alii, Collectif de signataires - Tribune : « Les communs fonciers peuvent servir de modèle pour relever les défis écologiques » Jean-François Joye Le Monde.fr, 2021 Article dans une revue halshs-03413464v1
Sui generis : des personnes publiques spéciales aux « biens publics spéciaux » Jean-François Joye,Philippe Yolka La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2021, 14, pp.2103 Article dans une revue hal-03191404v1
Mountains and the Collective Management of the Commons: Influences and Interactions http://journals.openedition.org/rga/8663 Jean-François Joye,Alessandro Crosetti Revue de Géographie Alpine / Journal of Alpine Research, 2021, 109-1, ⟨10.4000/rga.8693⟩ Article dans une revue hal-03271101v1
Manager la participation du public : la marque d’un management territorial moderne ? L’exemple des politiques de soutien à l’habitat participatif, 9 juill. 2021 (on line) Jean-François Joye Horizons publics, 2021 Article dans une revue hal-03283982v1
Le transfert à la commune des biens d'une section de commune pour non-paiement de ses impôts Jean-François Joye Actualité juridique Droit administratif, 2020, 44, pp.2563 Article dans une revue halshs-03087180v1
Quand le Conseil constitutionnel bat la campagne : l’application singulière du principe d’égalité au fonctionnement des sections de commune. Décision n° 2019-778 QPC du 10 mai 2019, Etude, JCP A, n°28 du 12 juillet 2019, 2205 Jean-François Joye La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2019 Article dans une revue hal-02186111v1
Enneigement artificiel, évaluation environnementale des projets d’aménagements touristiques en montagne. Le point après l’annulation partielle du décret UTN. Jean-François Joye Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, 2019, 94, pp.3-4 Article dans une revue hal-02455682v1
Impact sur l’environnement des aménagements touristiques en montagne : l’impératif d’améliorer la procédure « UTN » après l’annulation partielle du décret du 10 mai 2017, Etude 25, p. 9 Jean-François Joye Construction - Urbanisme : l'actualité juridique et fiscale de l'immobilier, 2019 Article dans une revue hal-02390335v1
Tourism development and adaptation to climate change through legal constraint, Review WHATT, Vol. 10 Issue: 2, pp. 244-252 Jean-François Joye Worldwide Hospitality and Tourism Themes, 2018, 10 (2), pp.244 - 252. ⟨10.1108/WHATT-12-2017-0074⟩ Article dans une revue hal-01790531v1
La recherche en droit. Rendez-vous en terre méconnue. Jean-François Joye,Hélène Claret,Caroline Fauveau The Conversation France, 2018 Article dans une revue hal-01903755v1
L’Unité Touristique Nouvelle : mode d’emploi d’une espèce juridique endémique Jean-François Joye Construction - Urbanisme : l'actualité juridique et fiscale de l'immobilier, 2017, n°7/8 2017 Article dans une revue hal-01653948v1
Les ajustements du droit de l'urbanisme en montagne Jean-François Joye Actualité juridique Droit administratif, 2017, 2017 (n°14), pp. 800-805 Article dans une revue hal-01538134v1
Construire et aménager en montagne après la loi du 28 décembre 2016 : les communes face à leurs responsabilités, RJE, Juin 2017, (Volume 42), pp. 209-231. Jean-François Joye Revue juridique de l'environnement, 2017, 42 (2), pp.209-231 Article dans une revue hal-01856211v1
Loi Montagne. Une modeste tentative de maîtrise de l’urbanisation, Le Moniteur des travaux publics, 19 février 2017 et Moniteur.fr, 20 janvier 2017 Jean-François Joye Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment, 2017 Article dans une revue hal-01888347v1
Le droit de préemption des communautés après la loi Alur Jean-François Struillou,Jean-François Joye Intercommunalités, 2016 Article dans une revue hal-03117444v1
L'urbanisme dans la future loi Montagne : un horizon sans grand relief Jean-François Joye Complément urbanisme aménagement, 2016 Article dans une revue hal-01664846v1
Droit de préemption urbain intercommunal : questions de mise en application depuis la loi ALUR, Revue « Intercommunalités », Octobre 2016 (rédigé pour le congrès de l’ADCF). Jean-François Joye Intercommunalités, 2016 Article dans une revue hal-01889610v1
La procédure intégrée pour l’immobilier d’entreprise (le droit de l’urbanisme au secours des activités économiques), Droit et Ville, n°79, 2015, pp. 119-134 Jean-François Joye Droit et ville, 2015 Article dans une revue hal-01887691v1
Des DTA aux DTADD : le triomphe du droit souple ? Jean-François Joye Les Cahiers du GRIDAUH, 2015, Etudes en l’honneur de JP Lebreton, La planification stratégique d’aménagement et d’urbanisme : entre le droit souple et le droit dur, Hors série, 2015, pp. 171-180 Article dans une revue hal-01670409v1
Le chalet d'alpage, nouvel enjeu d’urbanisation dans les pâturages Jean-François Joye Construction - Urbanisme : l'actualité juridique et fiscale de l'immobilier, 2015, n°3-mars, pp. 8-14 Article dans une revue hal-01138914v1
La réforme de l'urbanisme commercial par la loi du 18 juin 2014 Jean-François Joye Actualité juridique Droit administratif, 2014, 35, pp.1994 Article dans une revue halshs-02220357v1
L'urbanisme commercial après la loi du 18 juin 2014 : un peu moins de commerce un peu plus d'urbanisme Jean-François Joye Actualité juridique Droit administratif, 2014, n°35, pp. 1994-2000 Article dans une revue hal-01136665v1
Démocratie participative et urbanisme : les fluctuations du contrôle par le juge administratif de la procédure de concertation préalable Jean-François Joye Revue Lamy Collectivités territoriales, 2014, n°102, pp. 94-98 Article dans une revue hal-01119114v1
La procédure intégrée pour le logement (PIL), nouvelle procédure de modification rapide des normes d'urbanisme, DAUH, 2014, pp. 81-90 Jean-François Joye Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat : textes, jurisprudence, doctrine et pratiques, 2014 Article dans une revue hal-01887690v1
L’exigence de remise en état des lieux après la fermeture définitive des stations de ski : une problématique juridique nouvelle Jean-François Joye Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], 2013, 3, pp. 30-32 Article dans une revue hal-01119116v1
La remise en État des sites après fermeture définitive des stations de ski Jean-François Joye Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], 2013, 151, pp.30 Article dans une revue halshs-02201844v1
Politiques foncières locales. Droit de préemption urbain et intercommunalités : des mutations nécessaires? Jean-François Joye Etudes foncières, 2013 Article dans une revue hal-01664809v1
Droit de préemption et Communautés. Perspectives d’évolution Jean-François Joye,Jean-François Struillou Intercommunalités, 2013, 177, pp.8 Article dans une revue hal-01889339v1
L'exigence de remise en état des lieux après la fermeture définitive des stations de ski : une problématique juridique nouvelle Jean-François Joye Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], 2013, 151, pp.30-32 Article dans une revue hal-00980492v1
Droit de préemption et communauté. Enjeux et perspectives Jean-François Struillou,Jean-François Joye Intercommunalités, 2012 Article dans une revue hal-03117440v1
Encadrer localement l’urbanisme en zone de montagne Jean-François Joye Construction - Urbanisme : l'actualité juridique et fiscale de l'immobilier, 2012, 11-novembre, Etude 11, pp. 11-14 Article dans une revue hal-01138918v1
Le droit de l’urbanisme en montagne : un bilan paradoxal Jean-François Joye Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], 2012, 140, pp.24 Article dans une revue hal-01906637v1
La LOLF a dix ans : un rendez-vous (déjà) manqué ? Jean-François Joye,Guillaume Chaffardon Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2012, Revue du droit public et de la science politique, 2012 (2), pp.303-332 Article dans une revue hal-01672995v1
Programme d'aménagement d'ensemble: contrôle du juge sur le bien-fondé des participations Jean-François Joye Actualité juridique Droit administratif, 2012, pp. 611-614 Article dans une revue hal-01132709v1
L’écriture des plans locaux d'urbanisme de montagne Jean-François Joye Les Cahiers du GRIDAUH, 2012, 23, pp.495-564 Article dans une revue hal-01119121v1
Il était une fois une ambition étatique en matière de planification stratégique (libre propos après le désintérêt du législateur pour les DTA), Droit et Ville, n°70-2011, pp. 367-398 Jean-François Joye Droit et ville, 2011 Article dans une revue hal-01884473v1
Les enjeux de la florissante taxation des plus-values immobilières issues des décisions d'urbanisme Jean-François Joye Actualité juridique Droit administratif, 2010, 43, pp.2401 Article dans une revue hal-01120936v1
La sincérité, premier principe financier Jean-François Joye Revue française de finances publiques, 2010, 111, pp.17 Article dans une revue hal-01117052v1
Projet territorial et ville durable Jean-François Joye Les Cahiers du GRIDAUH, 2009, Evaluation juridique des premiers schémas de cohérence territoriale, n°19, pp. 113-148 Article dans une revue hal-01132713v1
Finances publiques : les vicissitudes du principe de sincérité Jean-François Joye La Semaine juridique. Édition générale, 2009, JCP (G) (n°12, 18 mars 2009), pp. 126, doctrine Article dans une revue hal-01672994v1
La mutation du droit des implantations commerciales Jean-François Joye Petites affiches, 2008 Article dans une revue hal-01884486v1
Intégrer l’urbanisme commercial dans l’urbanisme général, AJDA, 2007, pp. 1063-1071 Jean-François Joye Actualité juridique Droit administratif, 2007 Article dans une revue hal-01889617v1
Intégrer l'urbanisme commercial dans l'urbanisme général Jean-François Joye Actualité juridique Droit administratif, 2007, 20, pp.1063 Article dans une revue halshs-02219024v1
La taxation des plus-values « tombées du ciel » et la légitimité de la non-indemnisation des servitudes d’urbanisme, Droit et Ville, 2007, n°64, pp. 113-130 Jean-François Joye Droit et ville, 2007 Article dans une revue hal-01887692v1
L'adaptation du contrôle financier aux exigences de la nouvelle gestion publique Jean-François Joye La Semaine juridique. Édition générale, 2006, n°1 - 11 janvier 2006, pp. I-102 Article dans une revue hal-01135820v1
Le nouveau pouvoir de police du président d’EPCI, AJDA, 2005, n°1, pp. 21-29 - article de droit administratif français rédigé suite à l'Acte II de la décentralisation (Loi du 13 août 2004) Jean-François Joye Actualité juridique Droit administratif, 2005 Article dans une revue hal-01889618v1
Le renouveau du cadre juridique de l’action économique locale, BJCL, n°9-2005 p. 582 (première partie de l'étude; réalisée après la loi du 13 août 2014 dite &quot;Acte II de la décentralisation&quot;) Jean-François Joye Bulletin juridique des collectivités locales, 2005 Article dans une revue hal-01889335v1
Le renouveau du cadre juridique de l’action économique locale, BJCL, n°10-2005 p. 668 (seconde partie de l'étude; réalisée après la loi du 13 août 2004 dite &quot;Acte II de la décentralisation&quot;) Jean-François Joye Bulletin juridique des collectivités locales, 2005 Article dans une revue hal-01889337v1
A quelles conditions peut-on créer un emplacement réservé? Observations sous CAA Lyon, 25 mai 2004, A. Giroud, BJDU, 5/2004, pp. 360-364 Jean-François Joye Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme, 2004 Article dans une revue hal-01884458v1
LES E.P.C.I. À FISCALITÉ PROPRE : DES COLLECTIVITÉS LOCALES MAL NOMMÉES ? Jean-François Joye Petites affiches, 2003 Article dans une revue hal-01664910v1
La notion de « chef de file » en droit des collectivités locales. Entre échec et progrès de la clarification des compétences locales - n°7-2003, pp. 12-17 Jean-François Joye Collectivités territoriales - Intercommunalité, 2003 Article dans une revue hal-01664916v1
Vers le renforcement de la valeur juridique des contrats de plan entre l’Etat et les régions ? Jean-François Joye Contrats et marchés publics , 2002, n°4, pp. 4-11 Article dans une revue hal-01137461v1

Communication dans un congrès (4)

The &quot;sections de commune&quot; in France: a &quot;common&quot; to help broader access to agricultural land ? Adrienne Le Roy,Jean-François Joye Conference on Food Commons in Europe and Beyond, IASC - International Association for the Study of the Commons, Dec 2021, IASC One-Day Virtual https://2021food.iasc-commons.org/, France Communication dans un congrès hal-03504677v1
À la recherche de l’identité des communautés d’habitants à partir de la typologie des « communaux » en montagne. Étude de cas sur la Savoie et la Haute Savoie Anouk Bonnemains,Jean-François Joye Communautés et pratiques communautaires, 2019, Paris, France Communication dans un congrès hal-03408527v1
La saga de la DTA des Alpes du Nord: retour sur un &quot;échec&quot; de la planification française d'urbanisme et d'aménagement Jean-François Joye Colloque "Identité, qualité et compétitivité territoriale", Association de Science Régionale De Langue Française (ASDRLF), Association Italienne de Science Régionale (AISRe), Sep 2010, Aosta, Italie Communication dans un congrès hal-01117092v1
ORGANISER LES DYNAMIQUES TERRITORIALES : LE ROLE DE LA RESSOURCE JURIDIQUE Jean-François Joye LES DYNAMIQUES TERRITORIALES DÉBATS ET ENJEUX ENTRE LES DIFFÉRENTES APPROCHES DISCIPLINAIRES, 43ème colloque de l'Association de Science Régionale De Langue Française (ASRDLF), Jul 2007, Grenoble-Chambéry, France Communication dans un congrès hal-01117050v1

Poster de conférence (1)

Les « communaux » en montagne - Une propriété collective entre histoire et modernité Jean-François Joye Rencontres du Labex ITTEM, Nov 2021, Autrans Meaudre en Vercors, France Poster de conférence hal-05417480v1

Ouvrages (15)

L'Encyclopédie des communautés et pratiques communautaires Mélanie Clément-Fontaine,Gaële Gidrol-Mistral,Garance Navarro-Ugé,Marie-Pierre Lefeuvre,Marie-Sophie de Clippeleet al. Université Paris-Saclay. 2025, 978-2-9597054-0-3. ⟨10.52983/JAQH5207⟩ Ouvrages hal-04893685v1
Le ski de randonnée brouille les pistes (coord.) Dominique Kréziak,Véronique Reynier,Philippe Bourdeau,Jean-François Joye Dominique Kreziak; Véronique Reynier; Philippe Bourdeau; Jean-François Joye. Éditions duFournel, 2022, Sportsnature.org, 978-2-36142-177-9 Ouvrages hal-03882840v1
(dir.), Les « communaux » au XXIe siècle. Une propriété collective entre histoire et modernité, Ouvrage collectif, Presses de l’Université Savoie Mont Blanc, 810 p Jean-François Joye 2021, 978-2-377-41071-2 Ouvrages halshs-03413990v1
(Coord.) Engager un projet de coopérative d’habitants dans le Grand Genève. Guide méthodologique Jean-François Joye,Laurent Matthey Institut de gouvernance de l’environnement et développement territorial (IGEDT) Université de Genève, Suisse et Centre de recherche en droit Antoine Favre (Centre Favre) Université Savoie Mont Blanc, France. 70 p., 2021 Ouvrages hal-03273187v2
Les rapports entre le droit de la protection des consommateurs et les autres branches du droit Quelles articulations ? Quelles convergences ? Regards franco-brésiliens Hélène Claret,Jean-François Joye,Cláudia Lima Marquez,Gilles Paisant Presses de l'Université Savoie Mont Blanc. 340 p., 2020, 978-2-37741-009-5 Ouvrages hal-04264499v1
Identité, dignité, handicap (dir. Cl. Benelbaz, J.-F. Joye) Clément Benelbaz,Jean-François Joye UCA. 2020, Handicap et Citoyenneté, ISBN : 978-2-9575362-5-2 Ouvrages hal-03087328v1
Quand le ski de randonnée brouille les pistes Jean-François Joye 2019 Ouvrages hal-02094802v1
Les remontées mécaniques et le droit. Regards croisés Jean-François Joye,Philippe Yolka Presses de l'Université Savoie Mont Blanc. 498 p., 2019, 978-2-919732-89-0 Ouvrages hal-05437275v1
Où en est le management dans la fonction publique ? Laura Regairaz,Simon Combaldieu,Vincent Revil,Térésa Audoire,Bertrand Charpinet al. Jean-François Joye, Simon Combaldieu, Laura Regairaz et Raphael Serres. Université Savoie Mont Blanc, 2017, 978-2-919732-67-8 Ouvrages hal-01614679v1
Les communautés et le droit de préemption Jean-François Struillou,Jean-François Joye ADCF - GRIDAUH. 88 p., 2015, ADCF Ouvrages hal-01229439v1
L’accident en montagne Grégoire Calley,Jean-François Dreuille,Jean-François Joye USMB. Lextenso, 454 p., 2015, 978-2-919732-34-0 Ouvrages hal-01756095v1
Plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de PLH et PDU. Jean-Pierre Lebreton,Jean-François Joye Martine Meunier-Chabert. CERTU, 277, 2013, Dossiers, 978-2-11-138-404-0 Ouvrages hal-01670376v1
Pratique des droits de préemption. Editions Le Moniteur, coll. Guide Juridique, 2010, 227 p Jean-François Joye Le Moniteur, 2010, 2-281-12729-X Ouvrages hal-01884440v1
L'énergie solaire. Aspects juridiques David Bailleul,Frédéric Caille,Grégoire Calley,Hélène Claret,Laurence Clerc-Renaudet al. Université Savoie Mont Blanc diffuseur Lextenso 2010, 978-2-915797-93-0 Ouvrages hal-01416253v1
L'action économique territoriale. Outils juridiques et logiques d'acteurs. L'Harmattan, Coll. Logiques juridiques, 496 p. Jean-François Joye L'Harmattan, 2002, 229628017X Ouvrages hal-01884438v1

Chapitre d'ouvrage (29)

Les règles de gestion des communautés foncières de montagne Jean-François Joye Mélanie Clément-Fontaine, Gaële Gidrol-Mistral (Dir.). L'Encyclopédie des communautés et pratiques communautaires. Université Paris-Saclay ⟨hal-04893685), pp.175-186, 2025, 978-2-9597054-0-3. ⟨10.52983/JAQH5207⟩ Chapitre d'ouvrage hal-04936137v1
Les pratiques communautaires en montagne comme source d’inspiration de règles de droit Jean-François Joye Mélanie Clément-Fontaine, Gaële Gidrol-Mistral (Dir.). L'Encyclopédie des communautés et pratiques communautaires. Université Paris-Saclay. hal-04893685, pp.275-284, 2025, 978-2-9597054-0-3. ⟨10.52983/JAQH5207⟩ Chapitre d'ouvrage hal-04936138v1
Présentation des communautés foncières en montagne Jean-François Joye Mélanie Clément-Fontaine, Gaële Gidrol-Mistral (Dir.). L'Encyclopédie des communautés et pratiques communautaires. Université Paris-Saclay. hal-04893685, pp.97-114, 2025, 978-2-9597054-0-3. ⟨10.52983/JAQH5207⟩ Chapitre d'ouvrage hal-04936139v1
Biens sectionaux Jean-François Joye Dictionnaire du droit des biens (dir. Vincent Bonnet), 2024, 9782802775249 Chapitre d'ouvrage hal-04830292v1
Relancer les communs fonciers. Une approche sensible et fonctionnelle Jean-François Joye Les biens communs saisis par le droit. Quelles perspectives ?, dir. Cl. Bories, S. Boussard, A. Danis et B. Parance, 2024, pp. 53-91, collection colloques vol. 62, Société de Législation comparée, 2024, 978-2-36517-145-8 Chapitre d'ouvrage hal-04830281v1
Biens communaux Jean-François Joye Dictionnaire du droit des biens, 2024 (dir. Vincent Bonnet), Bruylant, 2024, 9782802775249 Chapitre d'ouvrage hal-04830286v1
Ambiente e regolamentazione dei mercati finanziari, bancari e assicurativi: interventi necessari e prospettive Jean-François Joye Sostenibilità e mercati vigilati: regolatori e operatori nella «galassia» ESG, dir. Federico Riganti, pp. 5-8, G. GIAPPICHELLI EDITORE - TORINO, 2024, ISBN/EAN 979-12-211-0980-1 ISBN/EAN 979-12-211-5959-2 (ebook) Chapitre d'ouvrage hal-05032355v1
Vulnérabilité. Une montagne plus dangereuse ou plus en danger? Jean-François Joye La montagne en question(s). Enjeux et controverses à partir des Alpes (ss dir. de Malek Bouhaouala, Marie-Christine Fourny, Stéphane Gal), UGA Editions, chap. 21, 2023, 9782377473212 Chapitre d'ouvrage hal-04266966v1
Les plans souples Jean-François Joye La flexibilité en droit de l'urbanisme - Flexibility in Urban Planning Law, Sous la direction de Vera Parisio, Remo Morzenti Pellegrini, Thierry Tanquerel, pp. 31-63, La Mémoire du Droit, 2023, 9782845390690 Chapitre d'ouvrage hal-04466394v1
Un nouvel horizon pour l'usage du foncier en Polynésie? Réflexion à partir de l'exemple des &quot;communaux&quot; en métropole française Jean-François Joye MSH du Pacifique et Université de Polynésie Française. La terre en Polynésie. La propriété foncière à l’épreuve des liens de parenté (dir. S. Sana-Chaillé de Néré), pp. 157-172., https://www.mshp.upf.pf/fr/editions-de-la-msh-p, 2023 Chapitre d'ouvrage hal-04108474v1
Encadrement des projets d'aménagement en droit français : la loi &quot;Montagne&quot; présente-t-elle encore un intérêt ? Jean-François Joye Collection Lausannoise - CEDIDAC. Construire à la montagne, Dir. Thierry Largey, pp. 41-56, Stampfli Editions, 2022 Chapitre d'ouvrage hal-04055476v1
Droit de l’urbanisme et production d’énergie solaire : l’art de l’équilibre, le risque de l’inertie Jean-François Joye Presses de l'Université Savoie Mont Blanc. Le développement de l'énergie solaire. Modèles juridiques, Dir. D. Bailleul et H. Claret, Presses de l'USMB, 2022, pp. 35-70., 2022, 978-2-37741-083-5 Chapitre d'ouvrage hal-04085451v1
L’inadaptation du revenu cadastral comme critère permettant d’envisager la constitution des commissions syndicales des sections de commune Jean-François Joye J.-F. Joye (dir.). Les « communaux » au XXIè siècle. Une propriété collective entre histoire et modernité, Presses de l'USMB, pp. 519-526, 2021, 978-2-377-41071-2 Chapitre d'ouvrage hal-03504664v1
Développer les coopératives d'habitat dans le Grand Genève Jean-François Joye,Laurent Matthey Les coopératives d’habitat : une démarche transfrontalière (coord. Joye, Matthey). Interreg V DEVCOOP, pp. 9-17, pp.9-17, 2021 Chapitre d'ouvrage hal-03271453v1
Communaux : les pérégrinations d’un phénix Jean-François Joye in J-F. Joye (dir.), Les « communaux » au XXIè siècle. Une propriété collective entre histoire et modernité, Presses de l'USMB, 2021, pp. 23-57, 2021, 978-2-377-41071-2 Chapitre d'ouvrage hal-03504648v1
Le profil juridique contemporain des communaux (et des sections de commune en particulier) Jean-François Joye J.-F. Joye. Les « communaux » au XXIè siècle. Une propriété collective entre histoire et modernité, Presses de l'USMB, pp. 339-354, 2021, 978-2-377-41071-2 Chapitre d'ouvrage hal-03504658v1
La coopération intra-communale. Réflexion sur la (ré)inscription des propriétés collectives dans l’action territoriale Jean-François Joye Jean-François Joye. Les « communaux » au XXIè siècle. Une propriété collective entre histoire et modernité, Presses universitaires Savoie Mont Blanc, pp.501-518, 2021, 978-2-377-41071-2 Chapitre d'ouvrage hal-03504668v1
Le consommateur dans la ville durable. La contribution du droit de l'urbanisme à la protection du consommateur, pp. 283-309 Jean-François Joye in H. Claret, J-F. Joye, Cl. Lima Marquès, G. Paisant (dir.), Les rapports entre le droit de la protection des consommateurs et les autres branches du droit. Quelles articulations? Quelles convergences? Regards franco-brésiliens, Chambéry, Presses de l'Université Savoie Mont Blanc, LGDJ, 342 p., 2020, ISBN 978-2-37741-009-5 Chapitre d'ouvrage hal-02615838v1
L’urbanisme français et le référendum. Enquête sur un blocage juridico-psychologique, in Etudes en l’honneur du Professeur Thierry Tanquerel, Univ. Genève, ed. Schultess, 2019, pp. 183-191 Jean-François Joye Entre droit constitutionnel et droit administratif: questions autour du droit de l’action publique, M. Hottelier, M. Hertig Randall, A. Fluckiger, 2019 Chapitre d'ouvrage hal-02292398v1
L'implantation des remontées mécaniques et le droit de l'urbanisme : l'émergence d'une logique territoriale Jean-François Joye,Sabine Marie Moulin Remontées mécaniques et le droit. Regards croisés, dir. Ph. Yolka, J-F. Joye, Presses USMB-LGDJ, 2019., pp.179-229, 2019 Chapitre d'ouvrage hal-02157088v1
https://scienceetbiencommun.pressbooks.pub/soleilpourtous Jean-François Joye,Baba Aliou Thiam Du soleil pour tous. L’énergie solaire au Sénégal : un droit, des droits, une histoire, Dir. de F. Caille et M. Badji, Ed. science et bien commun., 2018 Chapitre d'ouvrage hal-01790526v1
Vichy et les outils juridiques de l'aménagement touristique de la montagne Jean-François Joye Les loisirs de montagne sous Vichy. Droit et politique, PUG, pp. 153-188, 2017, Droit & action publique, 978-2706126994 Chapitre d'ouvrage hal-01670386v1
Organiser le développement urbain : Vichy ou la politique nationale d'urbanisme Jean-François Joye L’œuvre législative de Vichy d’hier à aujourd’hui : rupture(s) et continuité(s), Dalloz, pp. 199-227, 2017, Thèmes et Commentaires, 978-2-247-16281-9 Chapitre d'ouvrage hal-01670396v1
L'agglomération en France : du phénomène géographique au phénomène politique Jean-François Joye Université de Genève. Les agglomérations, Schultess. Editions romandes., 2015, Pratique du droit administratif, 9783725585335 Chapitre d'ouvrage hal-01148744v1
Le droit et la montagne Jean-François Joye,Nicolas Kada,Philippe Yolka Michaël Attali; Anne Dalmasso; Anne-Marie Granet-Abisset. Innovation en territoire de montagne : le défi de l'approche interdisciplinaire, Presses universitaires de Grenoble, pp.175-207, 2014, Montagne et innovation, 978-2-7061-2132-6 Chapitre d'ouvrage hal-01664791v1
Encadrer localement l’urbanisme en zone de montagne : droit adapté aux territoires ou droit commun ?, pp. 215-234 Jean-François Joye Dir. J.-F. Joye, L’urbanisation de la montagne, Observations depuis le versant juridique, LGDJ-Lextenso, 2013, 2013 Chapitre d'ouvrage hal-01888346v1
Les compétences des établissements publics de coopération intercommunale en matière de droit de préemption Jean-François Struillou,Jean-François Joye Éditions Le Moniteur-Dalloz. Droit de l'aménagement, pp. 11-32, 2012, Collection Moniteur référence, 978-2-281-12-382 Chapitre d'ouvrage hal-03112008v1
Les plans / programmes français d'urbanisme et d'aménagement du territoire et la convention alpine Jean-François Joye La convention alpine. Un nouveau droit pour la montagne, CIPRA, pp. 92-105, 2008 Chapitre d'ouvrage hal-01622554v1
Le droit administratif et la production des politiques de développement territorial. Regard sur les moyens d’action des collectivités décentralisées françaises Jean-François Joye Eléments d’analyse sur le développement territorial, Aspects théoriques et empiriques, dir. Lapeze, J., El Kadiri, N., Lamrani, L’Harmattan – PUG, coll. Librairie des Humanités, 2007, pp. 29-58, 209 p., 2007, 978-2-296-02883-8 Chapitre d'ouvrage hal-01906630v1

Autre publication scientifique (22)

Le foncier en commun(s), Coord. : Rémy Seillier et Sébastien Shulz, Livret de la Société des communs, n°4 (en ligne) Claire Annereau,O. Hymas,Jean-François Joye,Gretchen Walters 2024 Autre publication scientifique hal-04466541v1
Biens des sections de commune. Fascicule encyclopédique du JCL Propriétés publiques n° 34-30 Jean-François Joye 2020 Autre publication scientifique hal-02925290v1
Biens communaux. Fascicule encyclopédique du JCL Propriétés publiques n° 34-20 Jean-François Joye 2020 Autre publication scientifique hal-02925289v1
2.3.3. PLU montagne (Décembre 2019) Jean-François Joye Les fiches du GRIDAUH - Ecriture des PLU - https://www.gridauh.fr/fr, 2019 Autre publication scientifique hal-02925293v1
Montagne : Urbanisme, foncier Jean-François Joye Fascicule 1175-20 de l'Encyclopédie Jcl, 2018 Autre publication scientifique hal-01884449v1
La montagne saisie par le droit. Comment concilier nature exceptionnelle et activité humaine ? Jean-François Joye 2018 Autre publication scientifique hal-01790533v1
Montagne : Unités Touristiques Nouvelles Jean-François Joye Fascicule 1175-30 de l'Encyclopédie du Jcl, 2018 Autre publication scientifique hal-01884453v1
Montagne. Droit et organisation administrative Jean-François Joye Fascicule 1175-10, 2018 Autre publication scientifique hal-01884446v1
JurisClasseur Collectivités territoriales. Fasc. 693 : Aménagement du territoire . – Politiques des territoires locaux Jean-François Joye Encyclopédie LexisNexis, 2013 Autre publication scientifique hal-01906982v1
Ventes mobilières domaniales - régimes spéciaux - Jurisclasseur Collectivités territoriales, fasc. 86, août 2005 (refonte jusqu'en 2013 puis repris par Samuel Deliancourt) Jean-François Joye Encyclopédie Jurisclasseur Lexis-Nexis, 2013 Autre publication scientifique hal-01911895v1
Voirie - Alignement, Juriscl. Administratif fasc. 410-30, 2004 (refonte 2013) Jean-François Joye Encyclopédie Lexis-Nexis, 2013 Autre publication scientifique hal-01911892v1
Voirie - Droits et obligations des riverains, Jurisclasseur Collectivités territoriales, fasc. 57, nov. 2004 (refonte 2013) Jean-François Joye Encyclopédie Lexis-Nexis, 2013 Autre publication scientifique hal-01911893v1
JurisClasseur Collectivités territoriales Fasc. 692 : Aménagement du territoire . – Institutions (de 2006 à 2013) Jean-François Joye Encyclopédie LexisNexis, 2013 Autre publication scientifique hal-01906981v1
L'écriture du PLU de montagne. Fiche 1 - L'encadrement normatif Jean-François Joye 2012 Autre publication scientifique hal-01883987v1
L'écriture du PLU de montagne - Fiche 5 - Contribution du PLU à la préservation du patrimoine caractéristique de la montagne Jean-François Joye 2012 Autre publication scientifique hal-01883991v1
L'écriture des plans locaux d'urbanisme de montagne Fiche 6 - Loi Montagne, loi Littoral, la situation des communes sous double contrainte Jean-François Joye 2012 Autre publication scientifique hal-01883992v1
L'écriture du PLU de montagne - Fiche introductive - Cadre de l'étude Jean-François Joye 2012 Autre publication scientifique hal-01883986v1
L'écriture des plans locaux d'urbanisme de montagne - Fiche 3 - La contribution du PLU à la prévention des risques naturels prévisibles Jean-François Joye 2012 Autre publication scientifique hal-01883989v1
L'écriture du PLU de montagne - Fiche 2 - La contribution du PLU au développement des activités humaines Jean-François Joye 2012 Autre publication scientifique hal-01883988v1
Les communautés et les droits de préemption Jean-François Joye,Jean-François Struillou 2012 Autre publication scientifique hal-01053655v1
L'écriture du PLU de montagne - Fiche 4 - Contribution du PLU à la protection de l'environnement Jean-François Joye 2012 Autre publication scientifique hal-01883990v1
Les titres unilatéraux d’occupation du domaine public - Jurisclasseur Collectivités territoriales, fasc. 78 (2004-2007) Jean-François Joye Encyclopédie Lexis-Nexis, 2004 Autre publication scientifique hal-01911897v1

Rapport (1)

(Coord.), Les coopératives d’habitat : une démarche transfrontalière, Interreg V. - DEVCOOP, 164 p. Jean-François Joye,Laurent Matthey [Rapport de recherche] Université Savoie Mont Blanc (USMB) et Université de Genève (UNIGE). 2021 Rapport (rapport de recherche) hal-03271437v1

Thèse (1)

Essai sur les mutations juridiques de l'action économique territoriale Jean-François Joye Droit. Université de Savoie, 2000. Français. ⟨NNT : ⟩ Thèse tel-01137454v1