Jérôme Bossan Jérôme BossanMaître de conférences - HDRUniversité de PoitiersCoresponsable du parcours Criminologie et victimologie du Master Droit pénal et sciences criminelles - Adjoint aux TICE - Faculté de droit et des sciences sociales

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jerome-bossan

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0000-0002-8931-3139

IdRef :

117434558

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203288493

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COORDONNÉES

Université de Poitiers

Faculté de droit et des sciences sociales Institut de sciences criminelles Bâtiment N° E9 43, place Charles de Gaulle TSA 81100 86073 Poitiers Cedex 09 jerome.bossan@univ-poitiers.fr

THEMES DE RECHERCHE

Droit pénal - Procédure pénale - Droits de l'homme - Modernisation de la justice - Droit pénal appliqué à la communication

Publications

Article dans une revue (32)

Le recours à la visioconférence en procédure pénale, point trop n'en faut ! Jérôme Bossan Gazette du Palais, 2025, 4, pp.19-22, Id : GPL472e9 Article dans une revue hal-04931207v1
Procès et négationnisme : quelles interactions ? Jérôme Bossan L'IRASCible : Revue de l'Institut Rhône-Alpin de sciences criminelles, 2024, Procès et mémoire(s) des crimes de masse, 11, pp.145-174 Article dans une revue hal-04723461v1
La protection de la représentation à l'ère du numérique et du deepfake : le délit de montage version 2.0 Jérôme Bossan Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2024, 426, pp.380 Article dans une revue halshs-04647162v1
Le Président de la République et l’humour satirique : injure neutralisée ! Jérôme Bossan Dalloz Actu Étudiant, 2023 Article dans une revue hal-04302142v1
Le rattachement au territoire de la République des tweets faisant l’apologie du terrorisme Jérôme Bossan Dalloz Actu Étudiant, 2023 Article dans une revue hal-04578224v1
Le journaliste surveillé, un tiers au recours effectif. Nouvelle illustration par le Conseil constitution du conflit entre secret des sources et secret de l’enquête et de l’instruction Jérôme Bossan Gazette du Palais, 2022, n° 41, p. 19 Article dans une revue hal-04302153v1
Les réquisitions judiciaires relatives aux données de connexion : suite… et fin ? Jérôme Bossan Droit pénal, 2022, étude n°17 Article dans une revue hal-03771311v1
Chronique de droit pénal des médias Jérôme Bossan Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2021 Article dans une revue hal-03771268v1
Réflexions sur l'application du droit pénal aux liens hypertextes Jérôme Bossan Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2021, 390, pp.83 Article dans une revue halshs-03159197v1
Chronique de droit pénal des médias Jérôme Bossan Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2021 Article dans une revue hal-04578299v1
La videoconferenza nella procedura pénale dopo la legge francese del 23 marzo 2019. Considerazioni sul pragmatismo contemporeaneo Jérôme Bossan Rassegna dell’Arma dei Carabinieri, 2020, 3, pp.107-131 Article dans une revue hal-03087765v1
Chronique de droit pénal des médias Jérôme Bossan Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2020, 2 Article dans une revue hal-04578302v1
Droit pénal des médias [Chronique] Jérôme Bossan,Anne-Sophie Chavent-Leclère Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2019, 2, pp.453-466 Article dans une revue hal-04581711v1
La visioconférence en procédure pénale après la loi du 23 mars 2019 Jérôme Bossan Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2019, 03, pp.567 Article dans une revue halshs-02450750v1
Fausse identification du directeur de publication – Injure à caractère antisémite – Négationnisme – Concours d’infractions [Commentaire de jurisprudence] Jérôme Bossan Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2019, 2 Article dans une revue hal-04581695v1
Diffamation d’un corps constitué [Commentaire de jurisprudence] Jérôme Bossan Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2019, 2 Article dans une revue hal-04578311v1
Chronique de droit pénal des médias Jérôme Bossan Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2018, 2, pp.389-402 Article dans une revue hal-03087020v1
Responsabilité pénale du commanditaire de contrefaçons Jérôme Bossan La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, 35 (1437), pp.49 Article dans une revue hal-01882166v1
Propriété littéraire et artistique [chronique] Nicolas Binctin,Jérôme Bossan,Dominique Bougerol,Sandrine Delayen,Marie-Eugénie Laporte-Legeaiset al. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, n° 35 (1457) Article dans une revue hal-03877838v1
Chronique de droit pénal des médias Jérôme Bossan Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2017, 2, pp.431-442 Article dans une revue hal-01882180v1
Chronique de droit pénal des médias Jérôme Bossan Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2016, 2, pp.435-446 Article dans une revue hal-01882301v1
Le cumul des poursuites appréhendé par le Conseil constitutionnel Jérôme Bossan Actualité juridique Pénal, 2015, p. 179 Article dans une revue hal-01882156v1
La géolocalisation : une mesure à contenu variable Jérôme Bossan La Legislazione Penale, 2014, 3, pp.245-255 Article dans une revue hal-03087730v1
Les journalistes sportifs ont aussi le droit de préserver le secret de leurs sources. Remarques autour de l’arrêt Ressiot c. France Jérôme Bossan Les cahiers de droit du sport, 2013, 30, pp.85-103 Article dans une revue hal-03087734v1
Le droit pénal confronté à la diversité des intermédiaires de l'internet Jérôme Bossan Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2013, 02, pp.295 Article dans une revue halshs-02245112v1
La visioconférence dans le procès pénal : un outil à maîtriser Jérôme Bossan Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2012, 04, pp.801 Article dans une revue halshs-02244945v1
La dématérialisation de la procédure pénale Jérôme Bossan Recueil Dalloz, 2012, 10, pp.627 Article dans une revue halshs-02213015v1
La protection du secret des sources des journalistes en procédure pénale Jérôme Bossan Droit pénal, 2010, étude n°14 Article dans une revue hal-03087748v1
Risque de dommage en responsabilité civile délictuelle Jérôme Bossan Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2010, 3, pp.1189-1210 Article dans une revue hal-03087751v1
La considération de la personne du créancier Jérôme Bossan Petites affiches, 2008, 45, pp.4-17 Article dans une revue hal-03087754v1
L’intérêt général dans le procès pénal Jérôme Bossan Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2008, 1, pp.37-60 Article dans une revue hal-04578240v1
Jurisprudence - Banques. Cour de cassation, chambre commerciale, 2 oct. 2007, n° 05-19.899, La Poste contre Marie-Claude X épouse Y [Note sous : Cass. com., 2 octobre 2007, n° 05-19.899, La Poste contre Marie-Claude X épouse Y] Jérôme Bossan Gazette du Palais, 2008, 31, pp.15-20, Id : GP20080131003 Article dans une revue hal-03087757v1

Communication dans un congrès (27)

Comprendre la dimension numérique des violences intrafamiliales Jérôme Bossan Semaine du droit pénal - édition 2026 (19-23 janvier) - Les violences intrafamiliales, IScrim'; AFDP; Faculté de droit et des sciences sociales de l'Université de Poitiers, Jan 2026, Poitiers, France Communication dans un congrès hal-05491537v1
Les violences numériques intra-familiales. Encadrement juridique et moyens de lutter contre ces violences Jérôme Bossan Quatrième colloque sur les violences intra-familiale : Violences et situations de vulnérabilité, Conseil départemental d'accès au droit de l'Essonne (CDAD de l'Essonne), Dec 2025, Evry, France Communication dans un congrès hal-05438684v1
La protection pénale du mineur dans l’environnement numérique Jérôme Bossan Au croisement de la famille et du numérique : les enjeux juridiques et sociétaux [Colloque famille et numérique], Catherine Marie; Linda Arcelin; Margaux Redon-Magloire, Nov 2025, La Rochelle Université, France Communication dans un congrès hal-05438694v1
La cybercriminalité : quels défis pour le droit pénal contemporain ? Jérôme Bossan Cycle de conférences de l'Université inter-âges de l'université de Poitiers 2024-2025, Université inter-âges de l'université de Poitiers (UIA Poitiers), Apr 2025, Poitiers, France Communication dans un congrès hal-05341068v1
Mémoire sous tension : comprendre le délit de négationnisme Jérôme Bossan Université inter-âges, Université de Poitiers, Oct 2025, Poitiers, France Communication dans un congrès hal-05341077v1
Le droit pénal des mineurs en France Jérôme Bossan Le droit pénal des mineurs en France, Université nationale kirghize « Joussoup Balassagyn » (KNU), Apr 2024, Bichkek, Kirghizistan Communication dans un congrès hal-04578383v1
Le Code de la Justice pénale des mineurs. État du droit français applicable au mineur délinquant Jérôme Bossan Le droit pénal des mineurs, Institut Sorbonne Kazakhstan (ISK); Université kazakhe nationale pédagogique Abai (KazNPU), Apr 2024, Almaty, Kazakhstan Communication dans un congrès hal-04578392v1
La procédure-bâillon. Étude d’une pathologie de la réaction judiciaire Jérôme Bossan La réputation de l'entreprise [Colloque], Centre Jean Bodin, université d'Angers; Thémis-UM, université du Mans, Nov 2023, Angers, France. pp.341-356 Communication dans un congrès hal-04579002v1
Libres propos sur la cybercriminalité Jérôme Bossan XXIIIes journées d'étude de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers : Questions contemporaines sur la territorialité du droit pénal, Institut de sciences criminelles de Poitiers, Nov 2021, Poitiers, France. pp.117-132 Communication dans un congrès hal-04582240v1
La représentation de la personne mise en cause par l’avocat au procès pénal : un objet juridique mal identifié Jérôme Bossan XVIIIes Journées Poitiers-Roma Tre « Jean Beauchard – Paolo Vecchi » : La représentation, Équipe de recherche en droit privé (ERDP) (Université de Poitiers), Sep 2022, Poitiers, France. pp.189-200 Communication dans un congrès hal-04579032v1
Le traitement pénal des atteintes au corps Jérôme Bossan La matière du corps, Institut Jean Carbonnier, Feb 2024, Poitiers, France Communication dans un congrès hal-04578357v1
Procès et négationnisme : quelles interactions ? Jérôme Bossan L’utilité des procès. Acte 1, Procès et mémoire(s) des crimes de masse. Un colloque en trois actes, Équipe de recherche Louis Josserand. Centre de droit pénal. Université Lyon III Jean-Moulin; Institut de sciences criminelles. Université de Poitiers; Maison d'Izieu, Feb 2023, Lyon, France. pp.145-174 Communication dans un congrès hal-04579024v1
Langages des mots, des signes et du corps en procédure pénale Jérôme Bossan,Laurence Leturmy Université d’été Facultatis Iuris Pictaviensis : Langue, Langage et Droit, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, Jun 2023, Poitiers, France Communication dans un congrès hal-04579007v1
Visioconférence dans le procès pénal et garanties procédurales Jérôme Bossan La garanzia - tradizioni storiche e modelli - XIX Giornate di studio Roma Tre - Poitiers, Dipartimento di Giurisprudenza - Università Roma Tre, Sep 2023, Rome, Italie Communication dans un congrès hal-04578378v1
De l'examen aux recommandations Jérôme Bossan,Laurence Leturmy,Philip Milburn Réprimer et soigner. Les articulations entre justice pénale et santé mentale, Virginie Gautron; Laboratoire DCS – Droit et changement social (UMR CNRS 6297). CNRS et Université de Nantes, Mar 2022, Nantes, France Communication dans un congrès hal-04582265v1
La responsabilité extra-contractuelle devant le juge pénal Jérôme Bossan XVes Journées Poitiers-Roma Tre « Jean Beauchard – Paolo Vecchi » : La responsabilité extra-contractuelle – Responsabilita extra-contrattuale, Équipe de recherche en droit privé (ERDP). Université de Poitiers, Oct 2017, Poitiers, France Communication dans un congrès hal-04579035v1
Les objets connectés et la cybercriminalité Jérôme Bossan Les objets connectés, Centre d’études et de coopération juridique interdisciplinaire – Université de Poitiers (CECOJI-UP), Sep 2016, Poitiers, France. pp.9-20 Communication dans un congrès hal-04579044v1
Rapport introductif Jérôme Bossan XXIIes journées d'étude de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers : L'adaptation des réponses pénales aux formes extrêmes de la criminalité, Institut de sciences criminelles de Poitiers, Oct 2018, Poitiers, France Communication dans un congrès hal-04578894v1
Liberté d'expression et répression : évolution du droit pénal de la presse en France Jérôme Bossan XX Cátedra Europa : Francia país de honor, Universidad del Norte (Uninorte, Colombia), Mar 2017, Barranquilla, Colombie Communication dans un congrès hal-04578398v1
Le mineur confronté à la justice pénale Jérôme Bossan,Anne-Hélène Dieumegard Université d’été Facultatis iuris Pictaviensis : L'enfant, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, Jul 2016, Poitiers, France Communication dans un congrès hal-04578586v1
Penser la légalité comme source Jérôme Bossan Faut-il rethéoriser le droit pénal ?, Centre de Recherche Juridique Pothier de l'Université d'Orléans (CRPJ, EA 1212), Oct 2016, Orléans, France. pp.35-43 Communication dans un congrès hal-04582250v1
La répression des délits d'expression sur internet Jérôme Bossan Liberté d'expression dans tous ses états/États, Journées d'études du Master juriste-linguiste, Master juriste-linguiste. Université de Poitiers; Céline Lageot, Feb 2016, Poitiers, France Communication dans un congrès hal-04578597v1
Le recours à la visioconférence dans la justice pénale française Jérôme Bossan 16th Information Network Law Association Japan Conference, Information Network Law Association Japan, Nov 2016, Université Meiji (Tokyo), Japon Communication dans un congrès hal-04578582v1
Le droit pénal de la presse en France Jérôme Bossan Le droit pénal de la presse en France, Dipartimento di Giurisprudenza. Università degli Studi di Messina; Teres Travaglia, Apr 2016, Messina, Italie Communication dans un congrès hal-04578592v1
Visioconférence et procédure pénale : la situation de la France Jérôme Bossan Visioconférence et procédure pénale : la situation de la France, Université de Hokkaido (Japon); Yasutaka Mashimura, Nov 2016, Tokyo, Japon Communication dans un congrès hal-04578400v1
Le médecin indiscret Jérôme Bossan Dix-neuvièmes journées d'étude de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers : Les orientations actuelles de la responsabilité pénale en matière médicale, Institut de sciences criminelles de Poitiers, Jun 2012, Poitiers, France Communication dans un congrès hal-04358197v1
L'Enfant en Droit, problématiques contemporaines Jérôme Bossan,Fabien Marchadier,Elsa Berry Rencontres Michel Foucault 2015 : kids, gamins et chenapans, Université de Poitiers; Théâtre Auditorium de Poitiers (TAP), Nov 2011, Poitiers, France Communication dans un congrès hal-04578604v1

Ouvrages (1)

L’adaptation des réponses pénales aux formes extrêmes de la criminalité Jérôme Bossan,Michel Danti-Juan,Julie Alix,Bernadette Aubert,Olivier Cahnet al. Presses universitaires juridiques de Poitiers, Travaux de l’Institut de Sciences criminelles, vol. XXXI (107), pp.222, 2020, coll. de la Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers, 979-10-90426-97-9 Ouvrages hal-03087666v1

Chapitre d'ouvrage (25)

Visioconférence et procédure pénale : la situation de la France Jérôme Bossan Simone Benvenuti; Giulietta Rossetti. La garanzia. tradizioni storiche e modelli. Diciannovesime giornate di studio Roma Tre – Poitiers Roma, 29-30 settembre 2023, Roma TrE-Press, pp.217-235, 2025, L'unità del diritto, 979-12-5977-464-4. ⟨10.13134/979-12-5977-464-4⟩ Chapitre d'ouvrage hal-05234096v1
Libres propos sur la cybercriminalité Jérôme Bossan Bernadette Aubert; Laurent Desessard. Questions contemporaines sur la territorialité du droit pénal, XXXII, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.117-132, 2024, Travaux de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers, 978-23-81940-35-9 Chapitre d'ouvrage hal-04582242v1
La procédure-bâillon. Étude d'une pathologie de la réaction judiciaire Jérôme Bossan Emilie Gicquiaud; Karine Lemercier. La réputation de l'entreprise, Légitech, pp.341-355, 2024, Hors collection, 978-2-919814-99-2 Chapitre d'ouvrage hal-04748930v1
La représentation de la personne mise en cause par l’avocat au procès pénal : un objet juridique mal identifié Jérôme Bossan,Michel Boudot,Didier Veillon Michel Boudot; Marianne Faure-Abbad; Didier Veillon. La représentation : Journées d'études Jean Beauchard – Paolo M. Vecchi, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.189-200, 2024, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Actes & colloques, 978-2-38194-043-4 Chapitre d'ouvrage hal-04723397v1
Langages des mots, des signes et du corps en procédure pénale Jérôme Bossan,Laurence Leturmy Adrien Lauba; Michel Boudot. Langue, langage et droit. Université d'été 2023, 131, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.195-222, 2024, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 978-2-38194-045-8 Chapitre d'ouvrage hal-05002566v1
L’intérêt général dans le procès pénal. Actualité et hommage Jérôme Bossan Laurent Desessard. Hommage au Professeur Jean Pradel (1933-1921), XXXIII, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.83-96, 2024, 978-2-38194-046-5 Chapitre d'ouvrage hal-04751387v1
De l'examen aux recommandations Jérôme Bossan,Laurence Leturmy,Philip Milburn Virginie Gautron. Réprimer et soigner. Pratiques et enjeux d'une articulation complexe, Presses universitaires de Rennes, pp.69-95, 2023, L'univers des normes, 978-2-7535-9207-0 Chapitre d'ouvrage hal-04582260v1
Fascicule 152 : Droit de réponse de la communication au public en ligne Jérôme Bossan JurisClasseur Communication, 152, LexisNexis, 2020 Chapitre d'ouvrage hal-03087042v1
Rapport introductif Jérôme Bossan L'adaptation des réponses pénales aux formes extrêmes de la criminalité, Travaux de l’Institut de Sciences criminelles, vol. XXXI (107), LGDJ; Lextenso; Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers, pp.7-16, 2020, coll. de la Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers, 979-1-0904-2697-9 Chapitre d'ouvrage hal-03087712v1
Fascicule 150 : Droit de réponse de la presse périodique Jérôme Bossan JurisClasseur Communication, 150, LexisNexis, 2020 Chapitre d'ouvrage hal-03087050v1
Fascicule 151 : Droit de réponse de la communication audiovisuelle Jérôme Bossan JurisClasseur Communication, 151, LexisNexis, 2020 Chapitre d'ouvrage hal-03087047v1
La responsabilité extra-contractuelle devant le juge pénal Jérôme Bossan,Marianne Faure-Abbad,Michel Boudot,Didier Veillon Responsabilité contractuelle et responsabilité extracontractuelle. Journées d'études Jean Beauchard - Paolo Vecchi, 106, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers; LGDJ; Lextenso, pp.233-247, 2019, coll. Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 979-1-0904-2696-2 Chapitre d'ouvrage hal-03087722v1
Les objets connectés et la cybercriminalité Jérôme Bossan,Alexandre Zollinger,Florence Chérigny Les objets connectés, LGDJ, pp.9-12, 2018, 979-1090426870 Chapitre d'ouvrage hal-01882172v1
Chapter II. France Jérôme Bossan,Raphaële Parizot,Bernadette Aubert,Bourgais Jérémy,Christophe Poirieret al. Effective defence Rights in criminal proceedings. A european and comparative Study on Judicial Remedies, CEDAM; Wolters Kluwer, pp.255-294, 2018 Chapitre d'ouvrage hal-03087073v1
Penser la légalité comme source Jérôme Bossan Jacques Leroy. Faut-il rethéoriser le droit pénal ?, LexisNexis, pp.35-43, 2017, 978-2-7110-2682-1 Chapitre d'ouvrage hal-01882299v1
Les infractions contre les biens immatériels Jérôme Bossan,Michel Boudot,Didier Veillon Les propriétés, 183-192, LGDJ, 2017, 979-10-90426-56-6 Chapitre d'ouvrage hal-01882307v1
De la peine encourue à la peine prononcée Jérôme Bossan,Michel Danti-Juan L’ineffectivité des peines, Travaux de l’Institut de Sciences criminelles, vol. XXIX (66), Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers; LGDJ; Lextenso, pp.21-37, 2015, coll. de la Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers, 979-10-90426-43-6 Chapitre d'ouvrage hal-03087726v1
Fascicule 142 : Responsabilité pénale en cascade dans la communication audiovisuelle et l’internet Jérôme Bossan JurisClasseur Communication, 142, LexisNexis, 2015 Chapitre d'ouvrage hal-03087054v1
Le statut du parquet après la loi du 25 juillet 2013 : entre mutations et incertitude Jérôme Bossan Entre les ordres juridiques : Mélanges en l’honneur du Doyen François Hervouët, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.257-276, 2015, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales. Mélanges, 979-10-90426-46-7 Chapitre d'ouvrage hal-01882111v1
Protocoles d’accord et administration coopérative de la justice Jérôme Bossan,Julien Lhuillier,Loïc Cadiet,Jean-Paul Jean,Hélène Pauliat Mieux administrer pour mieux juger - Essai sur l’essor et les enjeux contemporains de l’administration de la justice, 58, IRJS, 2014, Bibliothèque de l’Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 978-2-919211-38-8 Chapitre d'ouvrage hal-01882138v1
Fascicule 3050 : Responsabilité pénale en cascade dans la presse écrite et l'édition Jérôme Bossan JurisClasseur Communication, LexisNexis, 2014 Chapitre d'ouvrage hal-03087057v1
Le médecin indiscret Jérôme Bossan Michel Danti-Juan. Les orientations actuelles de la responsabilité pénale en matière médicale, 28, Cujas, pp.49-77, 2013, Travaux de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers, 978-2-254-13412-0 Chapitre d'ouvrage hal-03087744v1
Gli intermediari di internet nel sistema penale francese Jérôme Bossan,Luca Luparia Internet provider e giustizia penale. Modelli di responsabilità e forme di collaborazione processuale, giuffré, 2012 Chapitre d'ouvrage hal-01882141v1
La Loi Gayssot Jérôme Bossan,Michel Danti-Juan La mémoire et le crime, Cujas, pp.131-158, 2011, coll. Travaux de l’Institut de sciences criminelles, 978-2-254-11405-4 Chapitre d'ouvrage hal-03087780v1
Les réponses pénales Laurence Leturmy,Jérôme Bossan,Anne Kalonji,Marie Tinel Sid Abdellaoui. Les jeunes et la loi : Nouvelles transgressions ? : Nouvelles pratiques ?, L'Harmattan, pp.121, 2010, Criminologie, 978-2-2961-1910-9 Chapitre d'ouvrage hal-04858239v1

Autre publication scientifique (1)

Droit pénal général Jérôme Bossan Cours de droit et science politique en libre accès pour les universités partenaires de l'Université Numérique Juridique Francophone (UNJF), 2024, https://cours.unjf.fr/enrol/index.php?id=313 Autre publication scientifique hal-04736800v1

Pré-publication, Document de travail (1)

La responsabilité pénale du Président de la République Jérôme Bossan 2022 Pré-publication, Document de travail hal-01882145v1

Rapport (2)

LA COMPARUTION SUR RECONNAISSANCE PRÉALABLE DE CULPABILITÉ Laurence Leturmy,Jérôme Bossan [Rapport de recherche] Mission de Recherche Droit et Justice. 2019 Rapport (rapport de recherche) halshs-02371728v1
Vers une nouvelle justice ? Analyse de la mise en œuvre des dispositions de la loi du 15 août 2015 relative à la contrainte pénale et à la libération sous contrainte Christian Mouhanna,Jennifer Boirot,Jérôme Bossan,Hélène Colombet,Florence Fouvetet al. [Rapport de recherche] GIP Mission de recherche Droit et Justice. 2017 Rapport (rapport de recherche) halshs-01730702v1

Thèse (1)

L’intérêt général dans le procès pénal Jérôme Bossan Droit. Université de Poitiers (France), 2007. Français. ⟨NNT : 2007POIT3002⟩ Thèse tel-01882046v1

Vidéo (1)

Le droit substantiel dans le Code de la justice pénale des mineurs Jérôme Bossan 2021 Vidéo hal-04358007v1