Jérôme François

Publications

Article dans une revue (32)

La stipulation de prêt indirect ou délégation de prêteur Jérôme François Recueil Dalloz, 2026, 07, pp.303 Article dans une revue halshs-05515945v1
Action directe en garantie des vices cachés : pourrait-on changer de fondement ? Jérôme François Recueil Dalloz, 2025, 22, pp.1057 Article dans une revue halshs-05118811v1
Usage et mésusages du délai butoir prévu à l'article 2232, alinéa 1er, du code civil Jérôme François Recueil Dalloz, 2025, 37, pp.1814 Article dans une revue halshs-05321584v1
Délégation, sous-traitance et opposabilité des exceptions Jérôme François Recueil Dalloz, 2024 Article dans une revue hal-04631853v1
La stipulation d’une durée et le cautionnement de dettes présentes Jérôme François Recueil Dalloz, 2023, pp.1340 Article dans une revue hal-04631860v1
Quel délai butoir pour l'action en garantie des vices cachés ? Jérôme François Recueil Dalloz, 2022, 35, pp.1758 Article dans une revue halshs-04878365v1
Cause, intérêt à la dette et co-emprunt Jérôme François Recueil Dalloz, 2022, pp.1584 Article dans une revue halshs-04140248v1
Quel délai butoir pour l’action en garantie des vices cachés ? Jérôme François Recueil Dalloz, 2022, pp.1758 Article dans une revue halshs-04140250v1
Qu’est-ce que l’effacement de la dette d’un débiteur insolvable ? Jérôme François Recueil Dalloz, 2019, pp.411 Article dans une revue halshs-04140246v1
Qu'est-ce que l'effacement de la dette d'un débiteur insolvable ? Jérôme François Recueil Dalloz, 2019, 07, pp.411 Article dans une revue halshs-04877543v1
Qu’est-ce qu’un droit réel de jouissance spéciale ? Jérôme François Recueil Dalloz, 2019, pp.1660 Article dans une revue halshs-04140247v1
Qu'est-ce qu'un droit réel de jouissance spéciale ? Jérôme François Recueil Dalloz, 2019, 30, pp.1660 Article dans une revue halshs-04877544v1
L’acte accompli par un mandataire sans pouvoir et le mécanisme du contrat de mandat Jérôme François Recueil Dalloz, 2018, pp.1215 Article dans une revue halshs-04140245v1
Un angle mort du régime de la prescription extinctive : sa mise en œuvre en cas de violation continue d’une interdiction Jérôme François Recueil Dalloz, 2018, pp.884 Article dans une revue halshs-04140244v1
L'acte accompli par le mandataire en dehors de ses pouvoirs et le mécanisme du contrat de mandat Jérôme François Recueil Dalloz, 2018, 22, pp.1215 Article dans une revue halshs-04876384v1
Un angle mort du régime de la prescription extinctive : sa mise en uvre en cas de violation continue d'une interdiction Jérôme François Recueil Dalloz, 2018, 16, pp.884 Article dans une revue halshs-04876383v1
La qualification de l’engagement de codébiteur solidaire adjoint Jérôme François Recueil Dalloz, 2017 Article dans une revue halshs-04140243v1
La qualification de l'engagement de codébiteur solidaire adjoint Jérôme François Recueil Dalloz, 2017, 29, pp.1689 Article dans une revue halshs-04878226v1
Proposition de modification de l’art. 1304-2 du Code civil : la nullité de l’obligation contractée sous une condition purement potestative Jérôme François Revue des contrats, 2017, pp.195 Article dans une revue halshs-04140242v1
Clause de prescription, forclusion conventionnelle et cautionnement Jérôme François Recueil Dalloz, 2016, 12, pp.682 Article dans une revue halshs-04876081v1
Le régime incertain de l'action paulienne Jérôme François Recueil Dalloz, 2015, 10, pp.611 Article dans une revue halshs-04874619v1
Force majeure et exécution d'une obligation monétaire Jérôme François Recueil Dalloz, 2014, 38, pp.2217 Article dans une revue halshs-04875664v1
Retour sur la revendication des sommes d'argent Jérôme François Recueil Dalloz, 2012, 23, pp.1493 Article dans une revue halshs-04876080v1
Retour sur la preuve du paiement Jérôme François Recueil Dalloz, 2012, 01, pp.63 Article dans une revue halshs-04876079v1
La preuve de la remise des fonds dans les contrats de prêt d'argent réels et consensuels Jérôme François Recueil Dalloz, 2010, 10, pp.620 Article dans une revue halshs-04876077v1
Principe de l'effet relatif des conventions et solidarité passive Jérôme François Recueil Dalloz, 2010, 16, pp.994 Article dans une revue halshs-04876078v1
Fait générateur de la responsabilité du fait d'autrui : confirmation ou évolution ? Jérôme François Recueil Dalloz, 2007, 34, pp.2408 Article dans une revue halshs-04875405v1
La responsabilité des établissements de crédit en raison de l'octroi d'un prêt excessif à un particulier Jérôme François Recueil Dalloz, 2006, 23, pp.1618 Article dans une revue halshs-04875404v1
Compensation et cautionnement solidaire Jérôme François Recueil Dalloz, 2006, 14, pp.988 Article dans une revue halshs-04875403v1
Le problème de la nature juridique du contrat caution-débiteur Jérôme François Recueil Dalloz, 2001, 31, pp.2580 Article dans une revue halshs-04876785v1
La constitution d'un droit de rétention conventionnel, en marge des prévisions de la loi, est-elle possible ? Jérôme François Recueil Dalloz, 1998, 18, pp.232 Article dans une revue halshs-04558827v1
Affectation d'un compte bancaire en garantie, gage, compensation et fiducie Jérôme François Recueil Dalloz, 1998, 05, pp.61 Article dans une revue halshs-04558826v1

Ouvrages (3)

Traité de droit civil - Tome 4 - Les obligations - Régime général - 6e édition Jérôme François Economica, 2022, 9782717872439 Ouvrages halshs-04140252v1
Traité de droit civil Jérôme François Economica, IV (6e édition), 2022, 9782717872439 Ouvrages hal-04631864v1
Traité de droit civil, T IV, Les obligations, Régime général, 5e édition Jérôme François Economica, 2020, 978-2717871302 Ouvrages halshs-04140253v1