Jérôme LEBORNE Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Toulon

Identifiants chercheurs

IdHAL :

jerome-leborne

ORCID :

0009-0001-7278-0005

IdRef :

270666761

Présentation

Parcours

Depuis septembre 2024 : Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’Université de Toulon.

2022-2024 : Enseignant contractuel en « droit privé du contentieux, droit pénal et procédure pénale » à l’Université de Toulon.

2023 : Lauréat du prix de thèse Louis Lorvellec attribué par la revue Droit rural de LexisNexis.

2017-2022 : Doctorat de Sciences juridiques, thèse intitulée La protection pénale de l’animal soutenue à la Faculté de Droit de Toulon le 14 décembre 2022, sous la direction de Mme Valérie Bouchard, Doyenne de la Faculté de Droit de Toulon, Professeure en droit privé et sciences criminelles. Autorisation de publication en l’état.

2020-2022 : Attaché temporaire d’enseignement et de recherche à l’Université de Toulon.

2018-2020 : Agent temporaire vacataire à l’Université de Toulon.

2016-2020 : Assistant de justice au Parquet du Tribunal de Grande Instance de Toulon.

2015-2016 : Master 2 Expertise dans le système pénal national et international à l’Université d’Aix-Marseille, mention Très bien, Major de Promotion. Prix de l’Union des Compagnies d’expert près la Cour d’appel d’Aix-en-Provence.

2014-2015 : Master 1 Personne et Procès à l’Université de Toulon, mention Bien.

Responsabilités à l'Université de Toulon

Depuis septembre 2024 : Responsable de la Licence 2 Droit à la Faculté de Droit de Draguignan.

Enseignements

Droit pénal (Droit pénal général – Droit pénal spécial), IEJ de la Faculté de Droit de Toulon

Notions de droit pénal et de procédure pénale, Prépa ENM de la Faculté de Droit de Toulon

Droit pénal de l’environnement, M2

Contentieux de la phase préparatoire du procès pénal, M2

Contentieux des mesures privatives de liberté avant jugement, M2

Procédure pénale, M1

Droit de la cybercriminalité, M1

Droit pénal spécial, L3

Grands principes du droit de l'environnement, L2

Droit des personnes (matière à TD), L1

Domaines de recherche

Droit pénal : Droit pénal général, droit pénal spécial et procédure pénale

Droit pénal du vivant : Droit pénal de l’animal, Droit pénal de l’environnement

Cyberdroit : Justice pénale numérique, Cybercriminalité

Responsabilités scientifiques

Rédacteur de la chronique Droit criminel de la Revue Semestrielle de Droit animalier (RSDA)

Corédacteur de la partie Doctrine de la Revue Semestrielle de Droit Animalier (RSDA)

Groupes de travaux et de recherche

Déclaration européenne des droits de l’animal (DEDA), collectif sous la coordination du Professeur Jean-Pierre Margénaud

Institut de Recherche, d'Information et de Développement du Droit Animalier (IRIDDA)

Publications

Ouvrages (2)

Droit pénal général Akila Taleb-Karlsson,Jérôme Leborne Ellipses. , 1ère éd., 2025, Spécial Droit, 978-2-340-10867-7 Ouvrages hal-05246397v1
La protection pénale de l'animal Jérôme Leborne Mare & Martin, 2024, Bibliothèque des thèses, 978-2-38600-005-8 Ouvrages hal-04504459v1

Article dans une revue (25)

Les dents de la mer par le droit pénal Jérôme Leborne Revue semestrielle de droit animalier, 2025, Chronique de droit criminel, 1 Article dans une revue hal-05196555v1
Le droit pénal contre la maltraitance animale Jérôme Leborne Signatures internationales, 2025, 10, pp.57-73 Article dans une revue hal-04979516v1
La CJIPE : protection ou déjudiciarisation des atteintes au vivant ? Jérôme Leborne Revue semestrielle de droit animalier, 2025, 2 Article dans une revue hal-05490143v1
Quelle protection pénale de l'animal ? Jérôme Leborne Revue de droit rural, 2024, 5, pp.11-13, entretien 3 Article dans une revue hal-04561728v1
Agression par un chien : le retour aux textes Jérôme Leborne Actualité juridique Pénal, 2024, 12, pp.630 Article dans une revue halshs-04851182v1
Le cumul des peines de confiscation et de remise d'un animal Jérôme Leborne Revue semestrielle de droit animalier, 2024, 2 Article dans une revue hal-04902353v1
Précisions sur l'étendue des investigations et des infractions à l'encontre de l'exploitant Jérôme Leborne Revue semestrielle de droit animalier, 2024, Chronique de droit criminel, n°1 Article dans une revue hal-04652129v1
Constatations et déclarations sur des terres agricoles : les règles de procédure pénale environnementale Jérôme Leborne Actualité juridique Pénal, 2024, 03, pp.153 Article dans une revue halshs-04515625v1
Demandeur à la nullité et perquisition filmée : les cinquante nuances de grief Jérôme Leborne Actualité juridique Pénal, 2024, 03, pp.159 Article dans une revue halshs-04515628v1
Les frontières de l’action civile des associations de protection animale Jérôme Leborne Revue semestrielle de droit animalier, 2023, 2 Article dans une revue hal-04464899v1
Prolongation de la détention provisoire et droits de la défense Jérôme Leborne Actualité juridique Pénal, 2023, 06, pp.292 Article dans une revue halshs-04137195v1
Qualification de l'inventaire sommaire d'un sac réalisé par un APJ Jérôme Leborne Actualité juridique Pénal, 2023, 07, pp.351 Article dans une revue halshs-04165736v1
L'obligation d'informer préalablement le procureur de la République en droit pénal de l'environnement Jérôme Leborne Revue semestrielle de droit animalier, 2023, 1, pp.61-64 Article dans une revue hal-04168145v1
La convention judiciaire d'intérêt public environnementale conclue par anticipation Jérôme Leborne Actualité juridique Pénal, 2023, 11, pp.505 Article dans une revue halshs-04305762v1
Le cumul des qualifications de divagation d'un animal dangereux et des blessures involontaires à la personne Jérôme Leborne Revue semestrielle de droit animalier, 2023, 2 Article dans une revue hal-04464892v1
Corrida : l'élément psychologique adopté par la chambre criminelle Jérôme Leborne Revue semestrielle de droit animalier, 2023, 1, pp.58-61 Article dans une revue hal-04168138v1
Enquête préliminaire : contrôle par l'OPJ de la perquisition réalisée par un APJ Jérôme Leborne Actualité juridique Pénal, 2022, 1, pp.45-46 Article dans une revue hal-03547935v1
La notion de domicile en droit pénal : vers l'élémentaire ? Jérôme Leborne Actualité juridique Pénal, 2021, 2, pp.101-102 Article dans une revue hal-03147555v1
Le droit pénal du bien-être animal Jérôme Leborne Revue semestrielle de droit animalier, 2021, 2, pp.563-575 Article dans une revue hal-03558754v1
Le véhicule du braconnier et la notion de domicile : précisions sur les conditions de fouille Jérôme Leborne Revue semestrielle de droit animalier, 2021, 1, pp.59-65 Article dans une revue hal-03303114v1
La vidéojustice : la justice pénale à l'ère de la vidéo Jérôme Leborne Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2021, 13, pp.93-109 Article dans une revue hal-03437658v1
L'erreur de droit invincible et insensible Jérôme Leborne Actualité juridique Pénal, 2021, 7-8, pp.366-367 Article dans une revue hal-03298843v1
L'information au procureur de la République du placement en garde à vue : une obligation systématique Jérôme Leborne Actualité juridique Pénal, 2021, 12, pp.591-592 Article dans une revue hal-03504377v1
Une protection pénale pour l'intérêt de l'animal : vers un droit post-moderne du vivant ? Jérôme Leborne Revue semestrielle de droit animalier, 2020, 1, pp.497-531 Article dans une revue hal-02902582v1
L’embryon et le fœtus, entre personne et chose, entre science et droit : des protections d’intérêts Jérôme Leborne Revue générale du droit, 2020, 51180 Article dans une revue hal-02480142v1

Chapitre d'ouvrage (5)

Le droit et l'animal de divertissement Jérôme Leborne Geoffray Brunaux; Syliane Badran; Laura Champain; Sarah Dandonneau. Divertissement et droit, Mare & Martin, pp.45-60, 2024, 978-2-38600-063-8 Chapitre d'ouvrage hal-04902359v1
La vidéojustice : la justice pénale redimensionnée Jérôme Leborne Philippe Pédrot; Sarah Bonnieu; Bettina Bordure-Varence. Le droit et l'univers numérique, Mare&Martin, pp.173-196, 2023, Droit privé & sciences criminelles, 978-2-84934-711-9 Chapitre d'ouvrage hal-04104154v1
Le terrorisme et le trafic d'espèces sauvages Jérôme Leborne Jordan Goulet. Humains, animaux et terrorisme, L'Harmattan, pp.175-199, 2021, Diplomatie et stratégie, 978-2-343-22131-1 Chapitre d'ouvrage hal-03398709v1
La genèse de l'évènement : la destruction des écosystèmes et le trafic illicite de pangolin Jérôme Leborne Pascal Oudot; Sarah Farhi. Covid-19 et Droit. Le système juridique à l'épreuve de la première vague épidémique, Ovadia, pp.9-17, 2021, Chemins de pensée Juridique, 978-2-36392-431-5 Chapitre d'ouvrage hal-03363122v1
La protection pénale des animaux aquatiques Jérôme Leborne Sylvie Schmitt. Réflexions sur la protection juridique des écosystèmes aquatiques, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, pp.51-67, 2020, Droits de l'environnement, 978-2-7314-1177-5 Chapitre d'ouvrage hal-03040679v1

Communication dans un congrès (21)

La répression pénale des atteintes aux mammifères marins Jérôme Leborne Droit et gestion des mammifères marins en Méditerranée, Frédéric Schneider, Jun 2025, Toulon (83000), France Communication dans un congrès hal-05122045v1
Le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement Jérôme Leborne Le harcèlement scolaire hors des murs, Faculté de Droit de Draguignan, Jan 2025, Draguignan, France Communication dans un congrès hal-04911527v1
Les animaux marins au regard du droit pénal Jérôme Leborne L’Océan au cœur des Enjeux Climatiques et Sociétaux, 12e Doctoriades de l'Université de Toulon, Apr 2025, Toulon, France Communication dans un congrès hal-05021806v1
Les troubles anormaux du voisinage et le droit pénal Jérôme Leborne Les troubles anormaux du voisinage, Promotion du Master 2 Contentieux Judiciaire de Draguignan, Mar 2025, Draguignan, France Communication dans un congrès hal-04992411v1
Industrie du textile et droit pénal Jérôme Leborne Textile en transition : enjeux, cadres et solutions durables, Sylvie Schmitt; Valérie Michel-Fauré, Nov 2025, Draguignan, France Communication dans un congrès hal-05375020v1
La protection pénale du végétal Jérôme Leborne Droit des plantes. Droits de la nature ?, Katia Blairon; Frédéric Pautz, Oct 2024, Nancy, France Communication dans un congrès hal-04744668v1
Les alternatives aux poursuites proposables aux personnes morales Jérôme Leborne Les enjeux contemporains des MARD : perspectives croisées en droit civil et pénal, colloque des étudiants du Master 2 Justice, Procès et Procédures, Mar 2024, Draguignan, France Communication dans un congrès hal-04517430v1
Les violences sexuelles dans le sport Jérôme Leborne Fête de la Science, Université de Toulon, Oct 2023, Toulon, France Communication dans un congrès hal-04240144v1
La responsabilité pénale des soignants Jérôme Leborne La responsabilité des soignants sous miscroscope : regards croisés, Nathalie Nefussy, Sep 2023, Draguignan, France Communication dans un congrès hal-04208822v1
La solidarité pénale animalière Jérôme Leborne La solidarité, CDPC; Université de Toulon, Dec 2023, Toulon, France Communication dans un congrès hal-04332833v1
La protection pénale : la répression des atteintes à l'eau Jérôme Leborne L'eau : enjeux et perspectives, Jérôme LEBORNE; Faustine LEROY; Christ SODJINOU; Université de Toulon, Dec 2023, Toulon, France Communication dans un congrès hal-04332836v1
Le droit et l'animal de divertissement Jérôme Leborne Divertissement et droit, Association des doctorants en droit de l'Université de Reims, Sep 2023, Reims (51), France Communication dans un congrès hal-04216546v1
Science et protection pénale de l'animal Jérôme Leborne Regards croisés sur la thèse en droit dans le domaine "sciences, risques et société", Estelle Brosset; Aurélie Mahalatchimy; Sylvie Schmitt, Oct 2023, Aix- en- Provence, France Communication dans un congrès hal-04247127v1
L'équilibre de la procédure pénale Jérôme Leborne Le polymorphisme de l'équilibre en droit, Sylvie Schmitt, Céline Maillafet, Jun 2022, Toulon, France Communication dans un congrès hal-03693798v1
Le droit pénal du bien-être animal Jérôme Leborne Le bien-être animal dans l'Union européenne : le temps d'accélérer la cadence ?, Mathieu Rouy; Barbara Thibault; Laura Walz, Oct 2021, Bordeaux, France Communication dans un congrès hal-03398707v1
La &quot;vidéojustice&quot; : la procédure pénale à l'ère de la vidéo Jérôme Leborne Les concepts à l'épreuve des terrains, Stéphanie Lacour, Jun 2021, Paris (en visioconférence), France Communication dans un congrès hal-03334764v1
La justice redimensionnée : la vidéojustice Jérôme Leborne Le droit numérique, Jérôme Leborne; Bettina Bordure; Sarah Bonnieu, Oct 2021, Toulon, France Communication dans un congrès hal-03381574v1
La genèse de l'évènement : le trafic de pangolin et la destruction des écosystèmes Jérôme Leborne Covid-19 et Droit, Pascal Oudot; Sarah Farhi, Jul 2020, Toulon (en visioconférence), France Communication dans un congrès hal-03334763v1
L'embryon et le foetus, entre personne et chose, entre science et droit : des protections d'intérêts Jérôme Leborne La révision des lois bioéthiques et l'évolution de la conception de la personne humaine, Jérôme Leborne; Camille Leroy, Oct 2019, Toulon, France Communication dans un congrès hal-03334762v1
Le droit de la protection pénale de l'animal Jérôme Leborne Université d'été. Les animaux, Jul 2019, Poitiers, France Communication dans un congrès hal-03334761v1
La protection pénale des animaux aquatiques Jérôme Leborne La protection juridique des écosystèmes aquatiques, Sylvie Schmitt; Philippe Boucheix, May 2019, Toulon, France Communication dans un congrès hal-03334759v1

Thèse (1)

La protection pénale de l'animal Jérôme Leborne Droit. Université de Toulon, 2022. Français. ⟨NNT : 2022TOUL0155⟩ Thèse tel-03923052v2

Article de blog scientifique (8)

La qualification des atteintes sexuelles envers un animal Jérôme Leborne 2026 Article de blog scientifique hal-05555482v1
La qualification des sévices graves ou actes de cruauté Jérôme Leborne 2025 Article de blog scientifique hal-05096022v1
La qualification de l’atteinte volontaire à la vie d’un animal Jérôme Leborne 2025 Article de blog scientifique hal-05391380v1
La flagrance, l'indice et le chien Jérôme Leborne 2020 Article de blog scientifique hal-02497222v1
La chasse à cheval : une question de moyen Jérôme Leborne 2019 Article de blog scientifique hal-02480180v1
Pollution des cours d’eaux : il faut distinguer les dommages causés au poisson et ceux causés au milieu naturel du poisson Jérôme Leborne 2019 Article de blog scientifique hal-02480129v1
Le chien, un nouvel assistant judiciaire…LOL Jérôme Leborne 2019 Article de blog scientifique hal-02480177v1
L’enfant à naître : le respect du principe constitutionnel de sauvegarde de la dignité de la personne humaine n’impose pas la sanction pénale des actes involontaires ayant entraîné une interruption de grossesse Jérôme Leborne 2019 Article de blog scientifique hal-02480125v1