jerome Porta

Publications

Article dans une revue (62)

commentary on the judgment Cass. Soc., September 13, 2023, no. 22-17340 to 17342 Bénédicte Lavaud-Legendre,Jérôme Porta International Labour Law Reports, 2024, 2 (43) Article dans une revue halshs-04681574v1
« Et maintenant ? » Frédéric Géa,Jérôme Porta Revue de droit du travail, 2024, 09, pp.498 Article dans une revue halshs-04835712v1
Quelle écologisation du droit du travail ? Jérôme Porta Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2023, 3, pp.6-19. ⟨10.4000/rdctss.6216⟩ Article dans une revue halshs-04805523v1
Au cœur de la Convention n° 189 : la prévention du travail forcé Bénédicte Lavaud-Legendre,jerome Porta Le Droit ouvrier, 2022 Article dans une revue hal-03923867v1
Le comité européen des droits sociaux, « tribunal » des politiques de santé des États contre la pandémie – À propos de l’observation interprétative sur le droit à la protection de la santé en temps de pandémie adoptée par le Comité le 21 avril 2020 par le Comité européen des droits sociaux Jérôme Porta Le Droit ouvrier, 2020 Article dans une revue halshs-03169163v1
Introduction : a cooperative and transversal research experience between law and the social sciences Jérôme Porta La Revue des droits de l'Homme, 2019, 16 Article dans une revue halshs-03173505v1
Droit du travail - Relations individuelles Pascal Lokiec,Jérôme Porta Recueil Dalloz, 2019, 17, pp.963 Article dans une revue halshs-02450135v1
Les transformations des droits sociaux dans la globalisation Jérôme Porta La Revue des droits de l'Homme, 2019, 16 Article dans une revue halshs-03173471v1
Le droit du travail en changement. Essai d’interprétations Jérôme Porta Travail et Emploi, 2019, 2 (158), pp.95-132 Article dans une revue halshs-03173439v1
Social Rights' transformations in global context Jérôme Porta La Revue des droits de l'Homme, 2019, 16 Article dans une revue halshs-03173494v1
Droit du travail - Relations professionnelles Pascal Lokiec,Jérôme Porta Recueil Dalloz, 2019, 39, pp.2153 Article dans une revue halshs-02450263v1
Droit du travail - Relations individuelles Pascal Lokiec,Jérôme Porta Recueil Dalloz, 2018, 15, pp.813 Article dans une revue halshs-02216116v1
Droit du travail - Relations professionnelles : septembre 2017 - septembre 2018 Pascal Lokiec,Jérôme Porta Recueil Dalloz, 2018, 40, pp.2203 Article dans une revue halshs-01980440v1
Droit du travail - relations individuelles : mars 2017 - février 2018 Pascal Lokiec,Jérôme Porta Recueil Dalloz, 2018, 15, pp.813 Article dans une revue halshs-01980473v1
Droit du travail - Relations professionnelles Pascal Lokiec,Jérôme Porta Recueil Dalloz, 2018, 40, pp.2203 Article dans une revue halshs-02216450v1
La notion de “liberté fondamentale” Jérôme Porta Bulletin d’information de la Cour de cassation, 2018, 887 Article dans une revue halshs-01981831v1
La branche professionnelle : déconstruction et restructuration Jérôme Porta Le Droit ouvrier, 2018, 842, pp.570-586 Article dans une revue halshs-01980140v1
Droit et genre : janvier 2017 - janvier 2018 Olivia Bui-Xuan,Lisa Carayon,Marie-Xavière Catto,Céline Chassang,Johan Dechepyet al. Recueil Dalloz, 2018, 17, pp.919-929 Article dans une revue halshs-01980257v1
Droit du travail - Relations professionnelles : septembre 2016 - septembre 2017 Pascal Lokiec,Jérôme Porta Recueil Dalloz, 2017, 39, pp.2270 Article dans une revue halshs-01980446v1
Droit du travail - relations individuelles de travail : mars 2016 - février 2017 Pascal Lokiec,Jérôme Porta Recueil Dalloz, 2017, 15, pp.840 Article dans une revue halshs-01843847v1
Droit du travail - Relations individuelles de travail Pascal Lokiec,Jérôme Porta Recueil Dalloz, 2017, 15, pp.840 Article dans une revue halshs-02215764v1
Le contrôle des licenciements collectifs à l’épreuve du droit de l’Union : Remake ou nouvel épisode de la confrontation des finalités économiques et sociales de l’Union ? Jérôme Porta Le Droit ouvrier, 2017, pp.579 Article dans une revue halshs-01684109v1
Droit du travail - Relations professionnelles : novembre 2015 - septembre 2016 Pascal Lokiec,Jérôme Porta Recueil Dalloz, 2016, 38, pp.2252 Article dans une revue halshs-01980450v1
Droit du travail - Relations individuelles de travail : mars 2015 - mars 2016 Pascal Lokiec,Jérôme Porta Recueil Dalloz, 2016, 14, pp.807 Article dans une revue halshs-01980479v1
Le travail à l'épreuve du numérique - Regards disciplinaires croisés, droit/sociologie Jérôme Porta,Alexandra Bidet Revue de droit du travail, 2016, pp.328-334 Article dans une revue halshs-01427822v1
Droit et genre : janvier 2015 - mars 2016 Olivia Bui-Xuan,Lisa Carayon,Marie-Xavière Catto,Juliette Gaté,Stéphanie Hennette-Vauchezet al. Recueil Dalloz, 2016, 16, pp.915-926 Article dans une revue halshs-01980273v1
La compétence internationale à l’épreuve de la globalisation – A propos de l’affaire COMILOG Jérôme Porta Le Droit ouvrier, 2016, 813, pp.241-247 Article dans une revue halshs-01434149v1
Equality, inequalites, discriminations. Interdisciplinary dialogue attempt of legal and quantitative knowledge Jérôme Porta,Christophe Bergouignan Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2016, REVUE 2015/3 English Electronic Edition, 2015/3, pp.58-63 Article dans une revue halshs-01408992v1
Égalité, Inégalités, Discriminations. Essai de dialogue interdisciplinaire des savoirs juridiques et quantitatifs Jérôme Porta,Christophe Bergouignan Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2016, 2015/2, pp.6-11 Article dans une revue halshs-01434146v1
Droit des relations professionnelles : octobre 2014 - octobre 2015 Pascal Lokiec,Jérôme Porta Recueil Dalloz, 2015, 40, pp.2340 Article dans une revue halshs-01980451v1
Le salaire minimum, un instrument national pour lutter contre le dumping social ? Jérôme Porta Le Droit ouvrier, 2015, pp.316-321 Article dans une revue halshs-01240056v1
The minimum wage: a national tool in the fight against social dumping? Jérôme Porta Montesquieu Law Review, 2015, 3 Article dans une revue halshs-01240054v1
Avant-propos (Préjudices et indemnisation en droit social) Alexandre Charbonneau,Jérôme Porta Le Droit ouvrier, 2015, pp.437-440 Article dans une revue hal-01195538v1
Droit du travail : mars 2014 - mars 2015 Pascal Lokiec,Jérôme Porta Recueil Dalloz, 2015, 14, pp.829 Article dans une revue halshs-01980484v1
Droit et genre de janvier 2014 à janvier 2015 par REGINE (Recherches et études sur le genre et les inégalités dans les normes en Europe) Olivia Bui-Xuan,Lisa Carayon,Amélie Dionisi-Peyrusse,Stéphanie Hennette-Vauchez,Alexandra Korsakoffet al. Recueil Dalloz, 2015, 17, pp.1007-1020 Article dans une revue halshs-01980279v1
Une loi pour la légitimité syndicale. Réflexions sur le volontarisme en matière syndicale Jérôme Porta Le Droit ouvrier, 2014, pp.491-500 Article dans une revue halshs-01128221v1
Droit des relations professionnelles : octobre 2013 - septembre 2014 Pascal Lokiec,Jérôme Porta Recueil Dalloz, 2014, 41, pp.2374 Article dans une revue halshs-01980457v1
Droit et genre de janvier 2013 à janvier 2014 par REGINE (Recherches et études sur le genre et les inégalités dans les normes en Europe) Delphine Autem,Lisa Carayon,Isabelle Boucobza,Amélie Dionisi-Peyrusse,Juliette Gatéet al. Recueil Dalloz, 2014, 16, pp.954 Article dans une revue halshs-01980403v1
Droit du travail - Relations individuelles de travail : février 2013 - mars 2014 Pascal Lokiec,Jérôme Porta Recueil Dalloz, 2014, 19, pp.1115 Article dans une revue halshs-01980486v1
Droit des relations professionnelles Pascal Lokiec,Jérôme Porta Recueil Dalloz, 2014, 41, pp.2374 Article dans une revue halshs-02214426v1
Droit des relations professionnelles : octobre 2012 - septembre 2013 Pascal Lokiec,Jérôme Porta Recueil Dalloz, 2013, 39, pp.2599 Article dans une revue halshs-01980460v1
Droit du travail - Relations individuelles de travail : janvier 2012 - mars 2013 Pascal Lokiec,Jérôme Porta Recueil Dalloz, 2013, 15, pp.1026 Article dans une revue halshs-01980489v1
La formulation des interprétations uniformes de la Cour de justice de l'Union européenne Jérôme Porta EUI Working Paper RSCAS, 2012, The Fabric of International Jurisprudence An Interdisciplinary Encounter, 2012/51, pp.45-52 Article dans une revue halshs-01118610v1
Droit des relations professionnelles Pascal Lokiec,Jérôme Porta Recueil Dalloz, 2012, 39, pp.2622 Article dans une revue halshs-02213220v1
Protection et efficacité économique, un couple dans la crise Elsa Peskine,Jérôme Porta,Tatiana Sachs,Cyril Wolmark Le Droit ouvrier, 2012, Les réactions du droit du travail à la crise, numéro spécial, pp.69 Article dans une revue hal-01639340v1
Droit du travail : relations individuelles de travail Pascal Lokiec,Jérôme Porta Recueil Dalloz, 2012, 14, pp.901 Article dans une revue halshs-02213039v1
Protection et efficacité économique : un couple dans la crise Elsa Peskine,Jérôme Porta,Tatiana Sachs,Cyril Wolmark Le Droit ouvrier, 2012, 763, pp.69-78 Article dans une revue halshs-01091117v1
Protection et efficacité économique, un couple dans la crise Elsa Peskine,Jérôme Porta,Tatiana Sachs,Cyril Wolmark Le Droit ouvrier, 2012, Les réactions du droit du travail à la crise, numéro spécial, pp.69 Article dans une revue hal-01639350v1
Égalité, Discrimination et égalité de traitement - À propos des sens de l'égalité dans le droit de la non-discrimination, 2ème partie Jérôme Porta Revue de droit du travail, 2011, pp.354 Article dans une revue halshs-01092276v1
Droits fondamentaux et libre circulation dans la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne : quelques développements récents Jérôme Porta,Sophie Robin-Olivier Revue de droit du travail, 2011, 10, pp.589 Article dans une revue halshs-02241552v1
Panorama Droit du travail (septembre 2010-décembre 2010) Georges Borenfreund,Emmanuel Dockès,Olivier Leclerc,Elsa Peskine,Jérôme Portaet al. Recueil Dalloz, 2011, 18, pp.1246-1257 Article dans une revue halshs-01094925v1
Salariés ineffectifs – A propos du jugement du Tribunal d'instance de Marseille du 7 juillet 2011 Jérôme Porta Le Droit ouvrier, 2011, pp.714-722 Article dans une revue halshs-01091124v1
Discrimination, égalité et égalité de traitement Jérôme Porta Revue de droit du travail, 2011, 05, pp.290 Article dans une revue halshs-02241497v1
L'applicabilité des droits fondamentaux de l'Union européenne Jérôme Porta Revue de droit du travail, 2011, 10, pp.590-600 Article dans une revue halshs-01092260v1
Égalité, Discrimination et égalité de traitement - À propos des sens de l'égalité dans le droit de la non-discrimination, 1ère partie Jérôme Porta Revue de droit du travail, 2011, pp.290 Article dans une revue halshs-01092275v1
Panorama Droit du travail (septembre 2009-décembre 2009) Georges Borenfreund,Olivier Leclerc,Elsa Peskine,Jérôme Porta,Laure Camajiet al. Recueil Dalloz, 2010, 11, pp.672-681 Article dans une revue halshs-01094923v1
Le juge et l’éthique : l’affirmation d’un contrôle (à propos des codes de conduite et alertes professionnelles) Jérôme Porta Le Droit ouvrier, 2010, 742, pp.244-249 Article dans une revue halshs-01092278v1
Panorama Droit du travail (septembre 2008-décembre 2008) Georges Borenfreund,Olivier Leclerc,Elsa Peskine,Jérôme Porta,Cyril Wolmarket al. Recueil Dalloz, 2009, 9, pp.590-599 Article dans une revue halshs-01094921v1
Panorama Droit du travail (septembre 2007-décembre 2007) Georges Borenfreund,Frédéric Guiomard,Olivier Leclerc,Elsa Peskine,Cyril Wolmarket al. Recueil Dalloz, 2008, 7, pp.442-450 Article dans une revue halshs-01094917v1
Le risque de la rupture du contrat de travail : quelques précisions sur la distinction entre qualification et responsabilité de la rupture Jérôme Porta Recueil Dalloz, 2003, 06, pp.386 Article dans une revue halshs-02206917v1
Le contrôle du juge sur la validité du plan social Jérôme Porta Recueil Dalloz, 2002, 09, pp.771 Article dans une revue halshs-02206425v1
Non-respect par l'employeur d'un engagement pris dans le cadre du plan de reclassement Jérôme Porta Recueil Dalloz, 2001, 10, pp.824 Article dans une revue halshs-02206032v1

Chapitre d'ouvrage (11)

Conceptual issues on representation and solidarity Tatiana Sachs,Jérôme Porta EU collective labour law, pp.56, 2021 Chapitre d'ouvrage hal-04432072v1
Probité de l’agent public, probité du salarié : regards croisés Jérôme Porta,Olivia Bui-Xuan in ZARCA (Alexis) (dir.), Le travailleur obligé. Regards croisés sur les obligations de l’agent public et du salarié, Dalloz, pp.147-169, 2019 Chapitre d'ouvrage hal-02158507v1
A la recherche du juge français pour responsabiliser l’entreprise transnationale Jérôme Porta Patrick Henriot (dir). Groupes de sociétés et droit du travail – Nouvelles articulations, nouveaux défis, DALLOZ, pp.31-50, 2019, 978-2247181698 Chapitre d'ouvrage halshs-03173408v1
Les droits sociaux fondamentaux à l’épreuve du pluralisme Jérôme Porta,Cyril Wolmark Antoine Jeammaud; Martine Le Friand; Pascal Lokiec; Cyril Wolmark. À droit ouvert. Mélanges en l'honneur d'Antoine Lyon-Caen, Dalloz, pp.789-814, 2018, Etudes, mélanges, travaux, 978-2-247-13972-9 Chapitre d'ouvrage halshs-01980153v1
L’article 32 – L’interdiction du travail des enfants Jérôme Porta,Vanessa de Greef Picod F. et Van Drooghenbroeck S. (dir.). Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne : Commentaire article par article, Bruylant, 2017, 9782802760412 Chapitre d'ouvrage halshs-01685218v1
Décrire l’européanisation des droits du travail - Jalons pour une méthode d’évaluation juridique Jérôme Porta Baptiste Bonnet (dir.). Traité des rapports entre ordres juridiques, LGDJ, pp.783-805, 2016, 978-2-275-04042-4 Chapitre d'ouvrage halshs-01434154v1
Emploi Jérôme Porta,Alexis Zarca Marc Pichard, Stephanie Hennette-Vauchez, Diane Roman (dir.). Genre et Droit : Ressources pédagogiques, Dalloz, pp.293-345, 2016 Chapitre d'ouvrage halshs-01434165v1
« Travailleuse, travailleur » : une lecture du code du travail au prisme du genre Jérôme Porta,Isabel Odoul-Asorey,Laure Camaji S. Hennette-Vauchez, M. Pichard et D. Roman (dir). La loi et le Genre : Etudes critiques de droit français, CNRS Editions, 2014 Chapitre d'ouvrage halshs-01093410v1
Le jugement d'efficacité devant le juge de l'Union européenne Jérôme Porta P. Hammje, L. Janicot, S. Nadal (dir.). L'efficacité de l'acte normatif : nouvelles normes, nouvelle normativité, Lextenso, 2013 Chapitre d'ouvrage halshs-01091107v1
Non-discrimination, égalité et égalité de traitement - A propos des sens de l'égalité Jérôme Porta G. Borenfreund et I. Vacarie (dir.). Le droit social, l'égalité et les discriminations, Dalloz, pp.9-38, 2013 Chapitre d'ouvrage halshs-01093402v1
Harmonisation sociale et évaluation du droit communautaire Jérôme Porta A. Lyon-Caen, A. Perulli (dir.). Liberalizzazione degli scambi, integrazione dei mercati e diritto del lavoro, CEDAM, pp.297-306, 2005 Chapitre d'ouvrage halshs-01092421v1

Ouvrages (2)

Modes de normativité et transformations normatives. De quelques cas relatifs aux droits et libertés Véronique Champeil-Desplats,Laurent Thévenot,Jérôme Porta Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, pp.482, 2020, Transition & Justice, 978-2370322289 Ouvrages halshs-03173359v1
La réalisation du droit communautaire : Essai sur le gouvernement juridique de la diversité Jérôme Porta LGDJ – Fondation Varenne, 964 p., 2007, Thèses, 978-2-916606-12-5 Ouvrages halshs-01091096v1

Communication dans un congrès (6)

Algorithme et risques discriminatoires Jérôme Porta Nouveaux modes de détection et de prévention de la discrimination et accès au droit : action de groupe et discriminiation systémique : algorithmes et préjugés ; réseaux sociaux et harcèlement, Dec 2018, Paris, France Communication dans un congrès halshs-03169141v1
Quel juge (compétent) pour les groupes transnationaux ? Jérôme Porta Groupe de sociétés et droit du travail : nouvelles articulations, nouveaux défis, Centre de droit privé et de sciences criminelles d’Amiens (CEPRISCA); Laboratoire de droit privé de l'Université de Cergy (LEJEP); Institut de recherche sur l'entreprise et les relations professionnelles de Nanterre (IRERP) Oct 2017, Paris, France Communication dans un congrès halshs-01685227v1
Probité de l’agent public, probité du salarié : regards croisés Jérôme Porta,Olivia Bui-Xan Regards croisés sur les obligations de l’agent public et du salarié, Université d'Orléans, Dec 2017, Orléans, France Communication dans un congrès halshs-01685235v1
Répercussions de l’UEM sur le marché du travail et sur la sécurité sociale en France et en Allemagne : des réactions divergentes Jérôme Porta », Die Zukunft der Europäischen Wirtschafts- und Währungsunion: Eine deutsch-französische Perspektive/ L’avenir de l’Union économique et monétaire: Une perspective franco-allemande, Université de Paris II Panthéon-Assas, Mar 2017, Paris, France Communication dans un congrès halshs-01684114v1
Vers une action européenne en matière de drogues et d’activité salariée ? Jérôme Porta Drogues illicites et activité salariée, Centre de droit comparé du travail et de la Sécurité sociale - Comptrasec, Jun 2015, Bordeaux, France Communication dans un congrès halshs-01240082v1
Agir sur la répartition genrée des rôles sociaux : égalité professionnelle Jérôme Porta La loi Vallaud-Belkacem du 4 août 2014 : un an d’égalité réelle entre les femmes et les hommes ?, Programme de Recherches et Études sur le Genre et les Inégalités dans les Normes en Europe – RÉGINE; Laboratoire d’Études et de Recherches sur l’Action Publique – LERAP, Sep 2015, Tours, France Communication dans un congrès halshs-01240077v1

N°spécial de revue/special issue (1)

Actes du colloque de l’institut du travail de Bordeaux 2015, « Préjudices et indemnisation en droit social » Alexandre Charbonneau,Jérôme Porta Le Droit ouvrier, pp.437 et s., 2015 N°spécial de revue/special issue hal-03263745v1

Rapport (2)

Healthcare expenditure control Paul-Anthelme Adèle,Anne-Sophie Ginon,Jérôme Porta [Research Report] REFGOV-SGI-12, Université catholique de Louvain-la-Neuve. 2010, pp.1-36 Rapport (rapport de recherche) halshs-01092415v1
Le comité d'alerte sur l'évolution des dépenses d'assurance-maladie - Étude de cas Jérôme Porta,Paul-Anthelme Adèle [Rapport de recherche] REFGOV-SGI-23, Université catholique de Louvain-la-Neuve. 2010, pp.1-23 Rapport (rapport de recherche) halshs-01092308v1