Joël MONNET Professeur émérite à l'Université de Poitiers

Publications

Chapitre d'ouvrage (12)

Jeu, pari, gageure, loterie... et assurance Joël Monnet Michel Boudot; Adrien Lauba. Jeux et sport : Université d'été 2024, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.207, 2025, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 978-2-38194-218-6 Chapitre d'ouvrage hal-05238440v1
Les assurances de personnes – L'assurance dépendance Joël Monnet Luc Grynbaum. Assurances : acteurs, contrat, risques des consommateurs, risques des entreprises. 9e éd., 2024-2025, L'Argus de l'assurance éditions, pp.1252-1265, n° 5469 à 5506, 2024, Droit & pratique, 978-2-35474-525-7 Chapitre d'ouvrage hal-05237689v1
Les assurances de personnes – L'assurance emprunteur Joël Monnet Luc Grynbaum. Assurances : acteurs, contrat, risques des consommateurs, risques des entreprises. 9e éd., 2024-2025, L'Argus de l'assurance éditions, pp.1273-1302, n° 5538 à 5628, 2024, Droit & pratique, 978-2-35474-525-7 Chapitre d'ouvrage hal-05237714v1
Les assurances de personnes – La convention obsèques Joël Monnet Luc Grynbaum. Assurances : acteurs, contrat, risques des consommateurs, risques des entreprises. 9e éd., 2024-2025, L'Argus de l'assurance Editions, pp.1265-1273, n° 5507 à 5537, 2024, Droit & pratique, 978-2-35474-525-7 Chapitre d'ouvrage hal-05237704v1
Les assurances de personnes – L'assurance contre les accidents corporels Joël Monnet Luc Grynbaum. Assurances : acteurs, contrat, risques des consommateurs, risques des entreprises. 9e éd., 2024-2025, L'Argus de l'assurance éditions, pp.1200-1224, n° 5247 à 5333, 2024, Droit & pratique, 978-2-35474-525-7 Chapitre d'ouvrage hal-05237676v1
Les assurances de personnes – L'assurance vie individuelle Joël Monnet Luc Grynbaum. Assurances : acteurs, contrat, risques des consommateurs, risques des entreprises. 9e éd., 2024-2025, L'Argus de l'assurance éditions, pp.1003-1107, n° 4432 à 4797, 2024, Droit & pratique, 978-2-35474-525-7 Chapitre d'ouvrage hal-05237658v1
La vie du contrat d'assurance – Le litige – La médiation Joël Monnet Luc Grynbaum. Assurances : acteurs, contrat, risques des consommateurs, risques des entreprises. 9e éd., 2024-2025, L'Argus de l'assurance éditions, pp.674-683, n° 3053 à 3094, 2024, Droit & pratique, 978-2-35474-525-7 Chapitre d'ouvrage hal-05237645v1
Les grands principes du droit des assurances Joël Monnet Luc Grynbaum. Assurances : acteurs, contrat, risques des consommateurs, risques des entreprises. 9e éd., 2024-2025, L'Argus de l'assurance éditions, pp.181, n° 966, 2024, Droit & pratique, 978-2-35474-525-7 Chapitre d'ouvrage hal-05236373v1
Questions à propos des contrats d'assurance vie de type épargne Joël Monnet Hélène Boucard; Eddy Lamazerolles. Trente ans de droit privé. Florilège à l'occasion des trente ans de l'Équipe de recherche en droit privé, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.133-142, 2023, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Actes & colloques, 978-2-38194-040-3. ⟨10.3917/unip.bouca.2024.01.0133⟩ Chapitre d'ouvrage hal-05238388v1
L'éthique de l'assuré Joël Monnet Adriana Almasan; Flavius-Antoniu Baias; Bogdan Dumitrache; Ioana Varsta; Cristina Elisabeta Zamsa. In honorem Corneliu Bîrsan. Ius est ars boni et aequi. Tome I, Hamagiu, pp.803-815, 2023, 978-606-27-2395-8 Chapitre d'ouvrage hal-05233873v1
L'apparence en droit des assurances Joël Monnet Adriana Almasan; Ioana Varsta; Cristina Elisabeta Zamsa. In honorem Flavius Antoniu Baias. Aparența în drept. The appearance in law. L’apparence en droit. Tome II, Hamangiu, pp.229-238, 2021, 978-606-27-1847-3 Chapitre d'ouvrage hal-05233836v1
L'assurance de responsabilité des décideurs Joël Monnet Elsa Berry; David Gantschnig; Laurence Gatti; Didier Veillon. Les responsabilités : Université d'été 2017, Presses universitaires juridiques de Poitiers; Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.175-184, 2018, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Actes & colloques, 979-10-90426-86-3. ⟨10.3917/puj.berry.2018.01.0176⟩ Chapitre d'ouvrage hal-05238410v1

Article dans une revue (11)

Assurances – L'avantage assurantiel n'est pas un avantage de retraite Joël Monnet La Semaine juridique. Édition générale, 2024, n° 42, act. 1243 Article dans une revue hal-05238292v1
Les caractéristiques juridiques, le rôle et la place de l'assurance maladie privée dans le système de santé au Japon – mise en perspective Joël Monnet,Eri Kasagi Zeitschrift für Japanisches Recht | Journal of Japanese Law, 2023, 28 (55), pp.205-208 Article dans une revue hal-05234017v1
Propriété – Les eaux des moulins ne sont pas toujours tranquilles Joël Monnet La Semaine juridique. Édition générale, 2023, n° 41, act. 1180 Article dans une revue hal-05238314v1
Prévention des risques et assurance Joël Monnet Bulletin juridique des assurances, 2023, 88, pp.Dossier n° 6 Article dans une revue hal-05238359v1
Procédure civile – Une erreur pour une leçon Joël Monnet La Semaine juridique. Édition générale, 2022, n° 41, act. 1173 Article dans une revue hal-05237795v1
Troubles anormaux de voisinage – Les enfants et le trampoline Joël Monnet La Semaine juridique. Édition générale, 2021, n° 41, act. 1068 Article dans une revue hal-05238320v1
Troubles anormaux de voisinage – Quand les coqs coquerinent Joël Monnet La Semaine juridique. Édition générale, 2020, n° 20-21, act. 647 Article dans une revue hal-05238335v1
Propriété – Tout ça pour un quéreux ! Joël Monnet La Semaine juridique. Édition générale, 2019, 19, act. 523 Article dans une revue hal-05237783v1
Droit rural – Sociétés coopératives agricoles : les deux temps d'une solution spécifique Joël Monnet La Semaine juridique. Édition générale, 2018, n° 19-20, act. 552 Article dans une revue hal-05238369v1
Discrimination et assurance Joël Monnet Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2017, 16-19 Article dans une revue hal-04206947v1
Les enjeux du changement d’assureur Stéphanie Hourdeau,Joël Monnet L'Argus de l'assurance, 2017, pp.36-50 Article dans une revue hal-05523037v1

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire (10)

Fascicule 10-30 : Théorie des apports - Apport d'un fonds de commerce - Conditions de validité et d'efficacité Joël Monnet JurisClasseur Sociétés Traité, 2024 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05236071v1
Fascicule 10-50 : Théorie des Apports - Apport d'un fonds de commerce en société - Sort du fonds en cas de dissolution de la société qui l'exploite Joël Monnet JurisClasseur Sociétés Traité, 2023 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05236087v1
Fascicule 132-15 : Assurance de responsabilité - Dirigeants sociaux Joël Monnet JurisClasseur Sociétés Traité, 2021 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05236095v1
Articles 1400 à 1403, Fascicule 20 - Communauté légale - Actif commun Joël Monnet JurisClasseur Civil Code, 2020 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05236039v1
Articles 1400 à 1403, Fascicule 10 : Communauté légale - Actif commun - Généralités Joël Monnet JurisClasseur Civil Code, 2020 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05236021v1
Articles 1400 à 1403, Communauté légale - Actif commun - Présomption d'acquêts Joël Monnet JurisClasseur Civil Code, 2020 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05236054v1
Fascicule 10-40 - Théorie des apports - Apport d'un fonds de commerce - Effets Joël Monnet JurisClasseur Sociétés Traité, 2019 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05236080v1
Fascicule 5100 : Techniques de transmission - Transmission par décès - Le fonds de commerce lors du partage successoral Joël Monnet,Michel Jeantin JurisClasseur Entreprise individuelle, 2019 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05236140v1
Fascicule 5050 : Techniques de transmission - Transmission par décès - Le fonds de commerce après l'ouverture de la succession Joël Monnet JurisClasseur Entreprise individuelle, 2017 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05236113v1
Fascicule 5000 : Techniques de transmission - Fonds de commerce à titre gratuit Joël Monnet JurisClasseur Entreprise individuelle, 2016 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05236120v1

Autre publication scientifique (1)

Préface [Thèse de Mme Claire Quertain] Joël Monnet,Stéphanie Hourdeau L'influence du droit européen sur la distribution des produits d'assurance en France, 2021, pp.VII-VIII Autre publication scientifique hal-05238427v1

Ouvrages (2)

Variations autour du droit public : Mélanges en l'honneur du Professeur Christian Debouy Jean-François Lachaume,Emmanuel Aubin,Marianne Faure-Abbad,Isabelle Savarit-Bourgeois,Stéphane Braconnieret al. Université de Poitiers. Faculté de droit et des sciences sociales. Presses universitaires juridiques de Poitiers, 458 p., 2019, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Mélanges, 9791090426887 Ouvrages hal-02177691v1
Les fonctions du contrôle en droits français et néerlandais Eric Gojosso,Joël Monnet Presses universitaires juridiques de Poitiers, 206 p., 2012, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 979-1-090-42612-2 Ouvrages hal-02394546v1

Communication dans un congrès (1)

La loi du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire. Aspects de droit privé Joël Monnet Conférence du master droit et développement de l’économie sociale et solidaire : La loi du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire. Aspects de droit privé, Master droit et développement de l’économie sociale et solidaire (Faculté de droit et de sciences sociales de l'université de Poitiers), Nov 2014, Poitiers, France Communication dans un congrès hal-05236345v1

Thèse (1)

Théorie liquidative du régime français de participation aux acquêts Joël Monnet Droit. Université de Poitiers (France), 1985. Français. ⟨NNT : ⟩ Thèse tel-05239696v1