Johann Le Bourg Maitre de conférences en droit Privé - Université Savoie Mont Blanc

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johann-le-bourg

ORCID :

0000-0003-4945-7098

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148647316

Présentation

Membre du Centre de Droit Privé et Public des Obligations et de la Consommation (CDPPOC, EA 4143)Directeur du Master Droit NotarialDirecteur du Diplôme Supérieur du Notariat

Publications

Article dans une revue (33)

Chronique de droit de la vente immobilière: juillet - décembre 2024 Johann Le Bourg Lexbase Contrats responsabilité immobilier, 2025 Article dans une revue hal-04893357v1
Chronique de Droit de la vente immobilière (janvier – juin 2024) Johann Le Bourg Lexbase Droit privé, 2024 Article dans une revue hal-04893110v1
Chronique de droit de la vente immobilière (janvier - décembre 2023) Johann Le Bourg Lexbase Droit privé, 2024 Article dans une revue hal-04893095v1
Transfert des risques et responsabilités du vendeur dans la vente à distance au consommateur Johann Le Bourg Actu-Juridique.fr, 2021 Article dans une revue hal-04893411v1
Entre l’esprit et la lettre de l’ordonnance de réforme du droit des contrats, la Cour de cassation lève une (légère) incertitude en matière de promesse unilatérale Johann Le Bourg Petites affiches, 2020 Article dans une revue hal-04893277v1
Quelques précisions sur les effets de l’exercice de la faculté de rachat Johann Le Bourg Petites affiches, 2019 Article dans une revue hal-04893294v1
Des dépenses exposées par l'emprunteur dans le prêt à usage Johann Le Bourg Petites affiches, 2017, n°140, pp.13 Article dans une revue hal-01567328v1
Des effets de la résolution d’une vente immobilière Johann Le Bourg Revue des contrats, 2016, RDC 2016 (4), pp.672 et s Article dans une revue hal-01537990v1
Réflexions sur le caractère dérisoire du loyer d’un bail Johann Le Bourg Petites affiches, 2016, LPA 2016 (22), pp.5 Article dans une revue hal-01537955v1
De la forme de la promesse synallagmatique de vente immobilière de longue durée Johann Le Bourg,Christophe Quézel-Ambrunaz Revue des contrats, 2015, RDC 2015 (3), pp.503 Article dans une revue hal-01537952v1
De la théorie de la réception et de l’émission en matière de droit de préemption Johann Le Bourg,Christophe Quézel-Ambrunaz Revue des contrats, 2015, RDC 2015 (1), pp.53 et s Article dans une revue hal-01537932v1
De la date d’entrée en jouissance d’une chose frugifère Johann Le Bourg,Christophe Quézel-Ambrunaz Revue des contrats, 2015, RDC 2015 (1), pp.51 et s Article dans une revue hal-01537928v1
Commentaire de l’article 1221 de l’avant-projet de réforme du droit des contrats Johann Le Bourg,Christophe Quézel-Ambrunaz Revue des contrats, 2015, RDC 2015 (3), pp.782 et s Article dans une revue hal-01537996v1
Du transfert et de l'opposabilité du droit de propriété dans le contrat d'échange (commentaire de Cass. civ. 1ère, 11 septembre 2013) Johann Le Bourg,Christophe Quézel-Ambrunaz Revue des contrats, 2014, 2, pp.56 Article dans une revue hal-01002021v1
Réflexions sur la gratuité du prêt à usage... (commentaire de Cass. 3e civ., 24 avr. 2013, no 12-12677, PB) Johann Le Bourg Petites affiches, 2014, pp.7 Article dans une revue hal-01002013v1
À propos des ventes successives d'un même bien par un même vendeur... (commentaire de Cass. com., 8 oct. 2013) Johann Le Bourg Revue des contrats, 2014, 2, pp.219 Article dans une revue hal-01002012v1
A propos de l’apparente harmonisation du régime des restitutions suite à la résolution d’un contrat de vente… Johann Le Bourg Revue des contrats, 2014, RDC 2014 (4), pp.641 et s Article dans une revue hal-01537925v1
Du transfert et de l'opposabilité du droit de propriété dans le contrat d'échange Johann Le Bourg,Christophe Quézel-Ambrunaz Revue des contrats, 2014, 2014 (1), pp.56 Article dans une revue halshs-01863684v1
Quelques facettes de l'obligation de restitution du dépositaire, obs. sous CA Lyon, 28 mars 2013, Jurisdata n° 2013-006928 Johann Le Bourg Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2013, http://bacaly.univ-lyon3.fr/index.php/obligations/330-quelques-facettes-de-l-obligation-de-restituti Article dans une revue hal-00872664v1
Réalisation hors délais de la condition suspensive et dépassement du terme extinctif dans une promesse synallagmatique de vente Johann Le Bourg RDC, 2013, 4, pp.1409 Article dans une revue hal-00959833v1
La garantie édilicienne échappe aux critères de la jurisprudence Faurecia (avec C. Quézel-Ambrunaz), note sous Cass. com. 19 mars 2013, pourvoi n° 11-26566 Johann Le Bourg Revue des contrats, 2013, p. 967 et s Article dans une revue hal-00872628v1
La garantie édilicienne échappe aux critères de la jurisprudence Faurecia Christophe Quézel-Ambrunaz,Johann Le Bourg Revue des contrats, 2013, 3, pp.967 Article dans une revue halshs-01863687v1
La détermination judiciaire du terme du prêt d'argent, obs. sous C.A. Lyon, 6e chambre, 9 février 2012, n°10-02080, Jurisdata n°2012-003365 Johann Le Bourg Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2012, http://bacaly.univ-lyon3.fr/index.php/obligations/191-la-determination-judiciaire-du-terme-du-pret-d Article dans une revue hal-00872673v1
Entre force probante de l'instrumentum et cause du negotium... note sous Cass. civ. 1ère, 12 janvier 2012, pourvoi n°10-24614 Johann Le Bourg Petites affiches, 2012, p. 15 et s Article dans une revue hal-00872619v1
Validité d'une clause organisant les conséquences indemnitaires de la résiliation anticipée d'un crédit bail, obs. sous C.A. Lyon, 6e chambre, 5 janvier 2012, n°10-05844, Jurisdata n°2012-001969 Johann Le Bourg Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2012, http://bacaly.univ-lyon3.fr/index.php/obligations/190-validite-d-une-clause-organisant-les-consequen Article dans une revue hal-00872672v1
L'action du vendeur intermédiaire contre le cocontractant de son auteur, obs. sous CA Lyon 7 juin 2012, Jurisdata n°2012-016294 Johann Le Bourg Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2012, http://bacaly.univ-lyon3.fr/index.php/obligations/276-l-action-du-vendeur-intermediaire-contre-le-co Article dans une revue hal-00872670v1
A propos du refus de renouvellement du bail mixte d'habitation et professionnel, note sous Cass. civ. 3e, 5 septembre 2012, pourvoi n°11-22336 Johann Le Bourg Petites affiches, 2012, p. 5 et s Article dans une revue hal-00872624v1
Réflexions autour de l'impossible réalisation forcée de la promesse unilatérale de vente, note sous Cass. civ 3e, 11 mai 2011, pourvoi n°10-12875 Johann Le Bourg Petites affiches, 2011, p. 6 et s Article dans une revue hal-00872617v1
De l'importance de la qualification du contrat dans l'obtention d'une indemnité d'expropriation pour cause d'utilité publique, note sous Cass. civ. 3e, 12 janvier 2011, pourvoi n°09-16549 Johann Le Bourg Petites affiches, 2011, p. 17 et s Article dans une revue hal-00872614v1
Réponse à la question 4-3 du livre vert de la Commission relatif aux actions envisageables en vue de la création d'un droit européen des contrats pour les consommateurs et les entreprises - quel champ matériel accorder à l'instrument ?, Johann Le Bourg Revue Lamy Droit civil, 2011, p. 88 et s Article dans une revue hal-00872643v1
Entre volonté et consentement du majeur protégé Johann Le Bourg Revue Lamy Droit civil, 2011, p. 37 et s Article dans une revue hal-00872640v1
Nouveau refus de condamner l'opérateur téléphonique à déplacer l'antenne relais, obs. sous. CA Chambéry, ch. 2, 4 février 2010 Johann Le Bourg La Semaine juridique. Édition générale, 2010, pp.758 Article dans une revue hal-00872676v1
L'action en garantie des vices cachés à l'épreuve du maintien en jouissance paisible du preneur, note sous Cass. civ. 3e, 18 mars 2009, pourvoi n° 08-11011 Johann Le Bourg Petites affiches, 2009, p. 16 et s Article dans une revue hal-00872607v1

Communication dans un congrès (6)

Les risques rédactionnels face à l'innommé Johann Le Bourg La profession de notaire : les risques de l'exercice, Rodolphe Bigot; Fanny Hartman; Mathilde Hoyer; Johann Le Bourg, Dec 2023, Amiens (EACES-CRIISEA, Université Picardie Jules Vernes), France Communication dans un congrès hal-04893226v1
Du sens de la responsabilité en droit des contrats spéciaux Johann Le Bourg De la responsabilité civile à la socialisation des risques, Christophe Quézel-Ambrunaz, Jun 2019, Chambéry, France Communication dans un congrès hal-04893452v1
Le droit des contrats dans le Code civil, un droit bourgeois dans un Code bourgeois? Johann Le Bourg Le droit des obligations d'un siècle à l'autre, Geneviève Pignarre, Nov 2015, Chambéry, France Communication dans un congrès hal-04905954v1
Le projet d’ordonnance de réforme du droit des contrats et l’analyse économique du droit Johann Le Bourg Le droit des contrats à l’heure de la réforme, Stephane Gerry Vernières, Nov 2015, Grenoble, France Communication dans un congrès hal-04893506v1
Les atermoiements du droit français face au régime européen de responsabilité du fait des produits défectueux, Roumanie, 27 et 28 mai 2015 Johann Le Bourg La réforme de la responsabilité civile – du désir à la réalité, Université de l’Ouest de Timisoara, May 2015, Timisoara, Romania, Roumanie Communication dans un congrès hal-04893485v1
Regards sur quelques innovations de l’avant-projet de réforme du droit français des contrats Johann Le Bourg Journées nationales de l’association Henri Capitant, Les perspectives de modernisation du droit des obligations : comparaison franco-ibériques, Philippe Brun, Apr 2014, Chambéry, France Communication dans un congrès hal-04893492v1

Ouvrages (8)

La profession de notaire : les risques d’exercice Rodolphe Bigot,Mathilde Hoyer,Fanny Hartman,Johann Le Bourg CEPRISCA. Lextenso/LGDJ, 384 p., 2025, Collection Colloques, 979-10-97323-18-9 Ouvrages hal-05219305v1
Fiches de droit des contrats spéciaux - Rappel de cours et exercices corrigés, 3e édition Johann Le Bourg Ellipses, 2024, 9782340-096998 Ouvrages hal-04893164v1
Fiches de droit des contrats spéciaux - Rappel de cours et exercices corrigés - 2e édition Johann Le Bourg Ellipses, 2019, 9782340030138 Ouvrages halshs-02096350v1
Sens et non sens de la responsabilité civile Johann Le Bourg,Christophe Quézel-Ambrunaz Pôle éditions Université Savoie Mont Blanc, 2018, 978-2-919732-88-3 Ouvrages hal-01949494v1
De quelques grands débats doctrinaux. Réflexions sur l’intemporalité des controverses Clément Benelbaz,Johann Le Bourg Lextenso, 269p., 2016, 978-2919732685 Ouvrages hal-04892860v1
Droit du transport de passagers - Droit français et de l'Union européenne Sylvie Bernigaud,Isabelle Bon-Garcin,Olivier Gout,Johann Le Bourg,Céline Moilleet al. Larcier, 2016, coll. Paradigme, Série droit de la consommation, manuel Ouvrages hal-01973306v1
Fiches de droit des contrats spéciaux Johann Le Bourg Ellipses, pp.235, 2014, 978-2-7298-84529 Ouvrages hal-00872662v1
L'énergie solaire. Aspects juridiques David Bailleul,Frédéric Caille,Grégoire Calley,Hélène Claret,Laurence Clerc-Renaudet al. Université Savoie Mont Blanc diffuseur Lextenso 2010, 978-2-915797-93-0 Ouvrages hal-01416253v1

Chapitre d'ouvrage (11)

Les propriétés collectives sous les fourches caudines du droit des biens Christophe Quézel-Ambrunaz,Johann Le Bourg Jean-François Joye. Les "communaux" au XXIè siècle, Une propriété collective entre histoire et modernité, Presses universitaires Savoie Mont Blanc, pp. 275-293, 2021, 978-2-237741-071-2 Chapitre d'ouvrage halshs-03480334v1
La nouvelle vente du bien d'autrui Johann Le Bourg L'offre de réforme des contrats spéciaux - Réflexions libres à partir du projet de l'association Henri Capitant (dir. H. Kassoul et D. Gantschnig), Dalloz, pp.147 et s., 2021, Thèmes et commentaires, 978-2-247-2111 4-2 Chapitre d'ouvrage hal-04893256v1
introduction Johann Le Bourg,Christophe Quézel-Ambrunaz Sens et non sens de la responsabilité civile, Pôle éditions Université Savoie Mont Blanc, pp.7 à 24, 2018, 978-2-919732-88-3 Chapitre d'ouvrage hal-01949502v1
Sens et non-sens de la responsabilité civile. Introduction Johann Le Bourg,Christophe Quézel-Ambrunaz Johann Le Bourg; Christophe Quézel-Ambrunaz. Sens et non-sens de la responsabilité civile, Presse de l'Université Savoie Mont Blanc, pp.7-24, 2018, 978-2-919732-88-3 Chapitre d'ouvrage halshs-01934389v1
Réflexions autour de la notion d'obligation légale de garantie contre les vices cachés Johann Le Bourg Un droit en perpétuel mouvement, Mélanges offerts à Geneviève Pignarre, LGDJ, Lextenso, pp.537 et s., 2018, 978-2-275-06065-1 Chapitre d'ouvrage hal-04893368v1
Les sources du contrat de transport de voyageurs par chemin de fer Johann Le Bourg Droit du transport de passagers, Droits français et de l'Union Européenne, Larcier, collection Paradigme, pp.97 et s., 2016, 978-8-39013-064-2 Chapitre d'ouvrage hal-01538092v1
Généalogie des valeurs du Code civil : le droit des contrats, un droit bourgeois ? Johann Le Bourg Le droit des obligations d'un siècle à l'autre, Dialogues autour de la réforme du titre III du livre III du Code civil, Institut Universitaire Varenne, pp.89 et s., 2016, 978-2-37032-081-0 Chapitre d'ouvrage hal-01538004v1
La formation du contrat de transport de voyageurs par chemin de fer Johann Le Bourg Droit du transport de passagers, Droits français et de l'Union Européenne, Larcier, collection Paradigme, pp.105 et s., 2016, 978-8-39013-064-2 Chapitre d'ouvrage hal-01538099v1
Regards sur quelques innovations de l'avant-projet de réforme du droit français des contrats (partie 1) Johann Le Bourg Association Henri Capitant, CDPPOC. Les perspectives de modernisation du droit des obligations : comparaisons franco-argentines, Dalloz, thèmes et commentaires, pp.81 et s., 2015, 978-2-247-15025-0 Chapitre d'ouvrage hal-01538110v1
Un code européen des obligations Johann Le Bourg Défis de l'harmonisation européenne du droit des contrats, Lextenso, p. 141 et s., 2012 Chapitre d'ouvrage hal-00872637v1
L'énergie solaire en tant que bien - Introduction et Section 2 : La qualification des installations solaires Johann Le Bourg L'énergie solaire - aspects juridiques, Lextenso, p. 131 et s., 2010 Chapitre d'ouvrage hal-00872632v1

Autre publication scientifique (2)

Infographie: Rédiger un compromis de vente immobilière Johann Le Bourg 2024 Autre publication scientifique hal-04893313v1
Colloque: La profession de notaire: les risques de l'exercice Johann Le Bourg,Rodolphe Bigot,Fanny Hartman,Mathilde Hoyer 2023 Autre publication scientifique hal-04893204v1

Rapport (3)

Détermination et interprétation de l'objet de la transaction, in La transaction, propositions en vue de la réforme du titre XV - livre troisième du Code civil &quot; Des transactions &quot;, Ministère de la Justice (Mission de recherche Droit et justice, sous la direction de B. Mallet-Bricout et W. Dross Johann Le Bourg 2013 Rapport hal-00872660v1
Définition de la transaction, in La transaction, propositions en vue de la réforme du titre XV - livre troisième du Code civil &quot; Des transactions &quot;, Ministère de la Justice (Mission de recherche Droit et justice, sous la direction de B. Mallet-Bricout et W. Dross Johann Le Bourg 2013 Rapport hal-00872652v1
L'erreur dans la transaction, in La transaction, propositions en vue de la réforme du titre XV - livre troisième du Code civil &quot; Des transactions &quot;, Ministère de la Justice (Mission de recherche Droit et justice, sous la direction de B. Mallet-Bricout et W. Dross Johann Le Bourg 2013 Rapport hal-00872654v1

Thèse (1)

La remise de la chose - essai d'analyse à partir du droit des contrats Johann Le Bourg Droit. Université de Savoie, 2010. Français. ⟨NNT : 2010CHAML013⟩ Thèse tel-00872649v1