Lise Chatain

Présentation

Lise CHATAIN

Courriel : lise.chatain@gmail.com

DIPLÔMES ET TITRES UNIVERSITAIRES

. 2015 : Habilitation à diriger des recherches : Au croisement du Droit fiscal et du Droit des sociétés

. 2007 : Qualification aux fonctions de Maître de conférences, Section 01

. 2005 - 2002 : Doctorat en droit : La notion de fonds en Droit privé

Mention très honorable avec les félicitations du jury ; Bibliothèque de Droit de l’entreprise 2006

. 1994 - 1993 : DEA de Droit des Contrats d’Affaires (Faculté de Droit de Montpellier I)

. 1993 - 1990 : DEUG, Licence et Maîtrise de Droit (Facultés de Droit de Paris XII et Paris II)

. 1991 - 1988 : Ecole des Hautes Etudes Commerciales - HEC (Obtention d’un Certificat d’excellence)

. 1988 - 1986 : Classe Préparatoire HEC - Lycée du Parc (Lyon)

ENSEIGNEMENTS

A la Faculté de Droit de Montpellier :

. Cours de Droit fiscal général : M I Droit des affaires, M I Droit du patrimoine, M I Droit social et M I Droit public des affaires

. Cours de Droit fiscal approfondi : M II DJCE, M II Droit notarial, M II Droit de la construction, M II Droit des assurances et M II Droit et fiscalité du patrimoine

. Cours de fiscalité internationale : M II Droit du commerce international

. Cours de Droit des sociétés : M II Pratiques juridiques et judiciaires, M II DJCE

. Cours de Droit des OPCVM : M II Droit bancaire et financier

. Cours en Anglais Legal English : M II Pratiques juridiques et judiciaires

. Cours en Anglais European commercial law : D.U. French and European business law

. Colles en Droit des affaires : Collège de Droit

. TD en Droit des sociétés, Droit des sûretés, Droit des régimes matrimoniaux (jusqu’en 2010)

A l’Institut des Sciences de l’Entreprise et du Management (ISEM) :

. Préparation en Droit des sociétés au diplôme national d’expertise comptable (DCG)

A l’Université de Bordeaux : Cours de fiscalité des entreprises : MII DJCE

A l’EM Grenoble : Cours de Droit des sociétés

RESPONSABILITES ADMINISTRATIVES et FONCTIONS PROFESSIONNELLES

. Maître de conférences à l’Université de Montpellier depuis 2009

. Co-directrice du Master II Droit du commerce international

. Directrice du Diplôme d’Université Certificat de spécialité en Fiscalité des DJCE

. Membre du jury du grand oral des Certificats de spécialité DJCE en Droit des sociétés, Droit du commerce international et Fiscalité

. Direction de mémoires de Master II :

- Encadrement des mémoires de recherche des M II Droit du commerce international rédigés en Anglais

- Encadrement des mémoires de recherche des M II DJCE en Droit fiscal

. Examen d’entrée à l’Ecole de formation des avocats (EFACS) :

- Présidence de jury du grand oral

- Responsable de l’épreuve de fiscalité

. Présidence de jurys de Certificat de spécialisation des avocats, Ecole de formation des avocats (EFACS)

. Membre de comités de sélection des Universités d’Aix-en-Provence, Toulouse et Montpellier

. Direction de thèse et membre de quatre jurys de thèse sous la direction des Prs. A de Bissy, P. Mousseron et J.-L. Pierre

. Participation à des comités de suivi de thèse à la Faculté de Droit de Montpellier

. Direction de mémoires et présidence de jury du Diplôme Supérieur du Notariat (DSN)

. Responsable de l’équipe de la Faculté de Droit de Montpellier pour le concours d’arbitrage international Willem C. Vis Moot Vienna : Direction de la recherche en Droit du commerce international et Droit processuel de l’arbitrage, Rédaction en Anglais des memoranda, Préparation aux épreuves de plaidoirie en Anglais, Coaching lors des pre-moots et des plaidoiries à Vienne

ASSOCIATIONS PROFESSIONNELLES

. Membre de l’Association des Femmes Fiscalistes de France (A3F)

. Membre du réseau des Master II de Droit du commerce international

Publications

Article dans une revue (16)

Usage et qualification d'établissement stable, note ss. CA Paris, 8 décembre 2021, n° 20PA03971 Lise Chatain La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022 Article dans une revue hal-04952993v1
Usage et redressement fiscal sur la base de taux de rentabilité conformes aux usages, note ss CA Aix-en-Provence, Chambre 1-1, 25 janvier 2022, n° 19/03675 Lise Chatain La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022 Article dans une revue hal-04952991v1
Effet des usages en matière fiscale : méthode des liquides, note ss CA Marseille, 13 octobre 2020, n° 19MA02076 Lise Chatain La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021 Article dans une revue hal-04952960v1
L'existence d'un usage en matière de commissions ne dispense pas de la preuve de la réalité des diligences mises en œuvre, note ss. CA Bordeaux, 5 octobre 2021, n° 19BX02232 Lise Chatain La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021 Article dans une revue hal-04952963v1
Solidarité fiscale du couple : un peu, beaucoup, passionnément pas du tout ? Lise Chatain Recueil Dalloz, 2021, 38, pp.1970 Article dans une revue halshs-03409966v1
Effet de la codification administrative d'un usage ; note ss CE 24 février 2020, n° 434021 Lise Chatain La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020 Article dans une revue hal-04952949v1
Preuve des usages, note ss CA Lyon, 4 septembre 2020, n° 18/07821 Lise Chatain La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020 Article dans une revue hal-04952954v1
Divorce : à la recherche de l'équité fiscale# Lise Chatain Ingénierie patrimoniale, 2020 Article dans une revue hal-03295423v1
Usages publicitaires et ARPP, Chronique &quot;Usages Lise Chatain,Pierre Mousseron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, 20, pp.34 Article dans une revue hal-04815314v1
Usages publicitaires et ARPP Pierre Mousseron,Lise Chatain La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019 Article dans une revue hal-04952989v1
La solidarité fiscale : une affaire de couple Lise Chatain Actualité juridique Famille, 2019, 2019 (4), pp.198-205 Article dans une revue hal-03295446v1
Usages et amortissement, note ss CE 24 avril 2019, n° 411242 Lise Chatain La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019 Article dans une revue hal-04952987v1
Le PAS : une affaire de famille Lise Chatain Actualité juridique Famille, 2018 Article dans une revue hal-03295441v1
Conventions réglementées et fiscalité : les liaisons dangereuses Lise Chatain Revue de droit fiscal, 2015, 6 Article dans une revue hal-03295511v1
CONVENTIONS DE GARANTIE ET FISCALITE Lise Chatain Bulletin Joly Sociétés, 2009 Article dans une revue hal-03295486v1
Blanchiment de capitaux : à la recherche du bénéficiaire effectif Lise Chatain La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2006 Article dans une revue hal-01871011v1

Ouvrages (3)

code de commerce Nicolas Ferrier,Philippe Pétel,Marie-Pierre Dumont-Lefrand,Cécile Lisanti,Lucas Bettoniet al. lexisnexis, 2024, 978-2-7110-4066-7 Ouvrages hal-04810317v1
Valoriser les usages Pierre Mousseron,Sigrid Aubert,Mamadou Badji,Lucas Bento de Carvalho,Aurélie Brèset al. Pierre Mousseron. Institut des usages, 2020, Collection Droit des usages, Pierre Mousseron, 978-2-9571817-0-4 Ouvrages hal-02478466v1
Les usages : l'autre Droit de l'entreprise Pierre Mousseron,Aurélie Brès,Marie Bourdeau,Lise Chatain,Philippe Grignonet al. dir. P. Mousseron. LexisNexis, 2014, Coll. Droit et professionnels, 978-2-7110-2087-4 Ouvrages hal-01931171v1