Lise Chatain

Présentation

Lise CHATAIN

Courriel : lise.chatain@gmail.com

DIPLÔMES ET TITRES UNIVERSITAIRES

. 2015 : Habilitation à diriger des recherches : Au croisement du Droit fiscal et du Droit des sociétés

. 2007 : Qualification aux fonctions de Maître de conférences, Section 01

. 2005 - 2002 : Doctorat en droit : La notion de fonds en Droit privé

Mention très honorable avec les félicitations du jury ; Bibliothèque de Droit de l’entreprise 2006

. 1994 - 1993 : DEA de Droit des Contrats d’Affaires (Faculté de Droit de Montpellier I)

. 1993 - 1990 : DEUG, Licence et Maîtrise de Droit (Facultés de Droit de Paris XII et Paris II)

. 1991 - 1988 : Ecole des Hautes Etudes Commerciales - HEC (Obtention d’un Certificat d’excellence)

. 1988 - 1986 : Classe Préparatoire HEC - Lycée du Parc (Lyon)

ENSEIGNEMENTS

A la Faculté de Droit de Montpellier :

. Cours de Droit fiscal général : M I Droit des affaires, M I Droit du patrimoine, M I Droit social et M I Droit public des affaires

. Cours de Droit fiscal approfondi : M II DJCE, M II Droit notarial, M II Droit de la construction, M II Droit des assurances et M II Droit et fiscalité du patrimoine

. Cours de fiscalité internationale : M II Droit du commerce international

. Cours de Droit des sociétés : M II Pratiques juridiques et judiciaires, M II DJCE

. Cours de Droit des OPCVM : M II Droit bancaire et financier

. Cours en Anglais Legal English : M II Pratiques juridiques et judiciaires

. Cours en Anglais European commercial law : D.U. French and European business law

. Colles en Droit des affaires : Collège de Droit

. TD en Droit des sociétés, Droit des sûretés, Droit des régimes matrimoniaux (jusqu’en 2010)

A l’Institut des Sciences de l’Entreprise et du Management (ISEM) :

. Préparation en Droit des sociétés au diplôme national d’expertise comptable (DCG)

A l’Université de Bordeaux : Cours de fiscalité des entreprises : MII DJCE

A l’EM Grenoble : Cours de Droit des sociétés

RESPONSABILITES ADMINISTRATIVES et FONCTIONS PROFESSIONNELLES

. Maître de conférences à l’Université de Montpellier depuis 2009

. Co-directrice du Master II Droit du commerce international

. Directrice du Diplôme d’Université Certificat de spécialité en Fiscalité des DJCE

. Membre du jury du grand oral des Certificats de spécialité DJCE en Droit des sociétés, Droit du commerce international et Fiscalité

. Direction de mémoires de Master II :

- Encadrement des mémoires de recherche des M II Droit du commerce international rédigés en Anglais

- Encadrement des mémoires de recherche des M II DJCE en Droit fiscal

. Examen d’entrée à l’Ecole de formation des avocats (EFACS) :

- Présidence de jury du grand oral

- Responsable de l’épreuve de fiscalité

. Présidence de jurys de Certificat de spécialisation des avocats, Ecole de formation des avocats (EFACS)

. Membre de comités de sélection des Universités d’Aix-en-Provence, Toulouse et Montpellier

. Direction de thèse et membre de quatre jurys de thèse sous la direction des Prs. A de Bissy, P. Mousseron et J.-L. Pierre

. Participation à des comités de suivi de thèse à la Faculté de Droit de Montpellier

. Direction de mémoires et présidence de jury du Diplôme Supérieur du Notariat (DSN)

. Responsable de l’équipe de la Faculté de Droit de Montpellier pour le concours d’arbitrage international Willem C. Vis Moot Vienna : Direction de la recherche en Droit du commerce international et Droit processuel de l’arbitrage, Rédaction en Anglais des memoranda, Préparation aux épreuves de plaidoirie en Anglais, Coaching lors des pre-moots et des plaidoiries à Vienne

ASSOCIATIONS PROFESSIONNELLES

. Membre de l’Association des Femmes Fiscalistes de France (A3F)

. Membre du réseau des Master II de Droit du commerce international

Publications

Article dans une revue (16)

Usage et redressement fiscal sur la base de taux de rentabilité conformes aux usages, note ss CA Aix-en-Provence, Chambre 1-1, 25 janvier 2022, n° 19/03675 Lise Chatain La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022 Article dans une revue hal-04952991v1
Usage et qualification d'établissement stable, note ss. CA Paris, 8 décembre 2021, n° 20PA03971 Lise Chatain La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022 Article dans une revue hal-04952993v1
Effet des usages en matière fiscale : méthode des liquides, note ss CA Marseille, 13 octobre 2020, n° 19MA02076 Lise Chatain La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021 Article dans une revue hal-04952960v1
L'existence d'un usage en matière de commissions ne dispense pas de la preuve de la réalité des diligences mises en œuvre, note ss. CA Bordeaux, 5 octobre 2021, n° 19BX02232 Lise Chatain La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021 Article dans une revue hal-04952963v1
Solidarité fiscale du couple : un peu, beaucoup, passionnément pas du tout ? Lise Chatain Recueil Dalloz, 2021, 38, pp.1970 Article dans une revue halshs-03409966v1
Divorce : à la recherche de l'équité fiscale# Lise Chatain Ingénierie patrimoniale, 2020 Article dans une revue hal-03295423v1
Effet de la codification administrative d'un usage ; note ss CE 24 février 2020, n° 434021 Lise Chatain La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020 Article dans une revue hal-04952949v1
Preuve des usages, note ss CA Lyon, 4 septembre 2020, n° 18/07821 Lise Chatain La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020 Article dans une revue hal-04952954v1
Usages et amortissement, note ss CE 24 avril 2019, n° 411242 Lise Chatain La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019 Article dans une revue hal-04952987v1
Usages publicitaires et ARPP, Chronique &quot;Usages Lise Chatain,Pierre Mousseron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, 20, pp.34 Article dans une revue hal-04815314v1
Usages publicitaires et ARPP Pierre Mousseron,Lise Chatain La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019 Article dans une revue hal-04952989v1
La solidarité fiscale : une affaire de couple Lise Chatain Actualité juridique Famille, 2019, 2019 (4), pp.198-205 Article dans une revue hal-03295446v1
Le PAS : une affaire de famille Lise Chatain Actualité juridique Famille, 2018 Article dans une revue hal-03295441v1
Conventions réglementées et fiscalité : les liaisons dangereuses Lise Chatain Revue de droit fiscal, 2015, 6 Article dans une revue hal-03295511v1
CONVENTIONS DE GARANTIE ET FISCALITE Lise Chatain Bulletin Joly Sociétés, 2009 Article dans une revue hal-03295486v1
Blanchiment de capitaux : à la recherche du bénéficiaire effectif Lise Chatain La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2006 Article dans une revue hal-01871011v1

Ouvrages (3)

code de commerce Nicolas Ferrier,Philippe Pétel,Marie-Pierre Dumont-Lefrand,Cécile Lisanti,Lucas Bettoniet al. lexisnexis, 2024, 978-2-7110-4066-7 Ouvrages hal-04810317v1
Valoriser les usages Pierre Mousseron,Sigrid Aubert,Mamadou Badji,Lucas Bento de Carvalho,Aurélie Brèset al. Pierre Mousseron. Institut des usages, 2020, Collection Droit des usages, Pierre Mousseron, 978-2-9571817-0-4 Ouvrages hal-02478466v1
Les usages : l'autre Droit de l'entreprise Pierre Mousseron,Aurélie Brès,Marie Bourdeau,Lise Chatain,Philippe Grignonet al. dir. P. Mousseron. LexisNexis, 2014, Coll. Droit et professionnels, 978-2-7110-2087-4 Ouvrages hal-01931171v1