Loïc Tanty

Identifiants chercheurs

IdHAL :

loictanty37

IdRef :

268010846

Présentation

Postes actuels :

2024 - [...] : Maître de conférences en droit - Université de Tours.

2022 - [...] : Directeur de session, formation continue des magistrats de l'ordre judiciaire - Ecole Nationale de la Magistrature, (CAJE), Paris.

2017 - [...] : Formateur des officiers de police judiciaire - Commandement pour l'environnement et la santé (CESAN), Paris.

Disciplines :

Droit privé et sciences criminelles (CNU 01).Droit public (CNU 02).

Thèmes de recherche :

Droit pénal de l'environnement.

Droit de l'environnement et droit de l'urbanisme.

Droit pénal.

Droit administratif/contentieux administratif.

Disciplines enseignées :

Contentieux administratif et pénal (niveau M2, Faculté de droit de Tours).

Droit de l'environnement et droit de l'urbanisme (niveau M2, Faculté de droit de Tours ; et niveau 3ème année du cycle d'ingénieur de Polytech Tours - Génie de l'aménagement et de l'environnement).

Droit pénal de l'environnement (formation continue des magistrats de l'ordre judiciaire et des officiers de police judiciaire).

Responsabilités administratives et scientifiques :

Responsable de la 5ème année du cycle d'ingénieur &quot;Génie de l'aménagement et de l'environnement&quot; (Polytech Tours).

Publications

Article dans une revue (11)

La (les) codification(s) des infractions environnementales Loïc Tanty Veille juridique, 2025, 135, pp.74 Article dans une revue hal-05465010v1
Les délits d'atteintes au patrimoine naturel commis en bande organisée Loïc Tanty Veille juridique, 2025, 133, pp.74 Article dans une revue hal-05268706v1
Des peines principales aux autres peines en matière d'atteintes à l'environnement. L'exemple de la pollution d'un cours d'eau par un déversement de lisier Loïc Tanty Veille juridique, 2025, 131, pp.70 Article dans une revue hal-05052445v1
Les grandes orientations de politique pénale en matière d’atteintes à l’environnement Loïc Tanty Veille juridique, 2024, 124, pp.54 Article dans une revue hal-04757875v1
Les présomptions de fautes en cas de conduite sous l’influence de l’alcool ou après l’usage de produits stupéfiants sur la voie routière Loïc Tanty Lexbase Pénal, 2024, 70 Article dans une revue hal-04757859v1
La nécessaire recomposition du droit pénal de l'environnement Loïc Tanty Actualité juridique Pénal, 2024 Article dans une revue hal-04757854v1
La pénalisation constante du droit de l’environnement Loïc Tanty Veille juridique, 2024, 122, pp.53 Article dans une revue hal-04757892v1
La prise en compte des atteintes durables en droit pénal de l’environnement Loïc Tanty Veille juridique, 2024, 126, pp.73 Article dans une revue hal-04757882v1
Les sections disciplinaires compétentes à l'égard des usagers du service public de l'enseignement supérieur : perte du caractère juridictionnel Loïc Tanty Revue française de droit administratif, 2023, 5, pp.885 Article dans une revue hal-04757863v1
L’extension du champ d’application de la procédure d’examen au cas par cas en matière de projets : l’importance du droit au recours des tiers face au risque d’augmentation des dispenses d’évaluation environnementale Loïc Tanty Actualité juridique Droit administratif, 2018, 16, pp.885 Article dans une revue hal-04757843v1
L'extension du champ d'application de la procédure d'examen au cas par cas en matière de projets Loïc Tanty Actualité juridique Droit administratif, 2018, 16, pp.885 Article dans une revue halshs-04875679v1

Communication dans un congrès (5)

Les délits environnementaux commis en bande organisée Loïc Tanty La criminalité organisée environnementale, Université Paris I Panthéon Sorbonne, Nov 2025, Paris, France Communication dans un congrès hal-05465021v1
L’appréhension de la dimension économique du droit pénal de l’environnement par la législation Loïc Tanty La dimension économique du droit pénal de l’environnement, Université de Limoges, Dec 2025, Limoges, France Communication dans un congrès hal-05465030v1
Audition par la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat. Proposition d’une infraction de &quot;mise en danger de l’environnement Loïc Tanty Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Rapport n° 666 (2020-2021), tome II., Jun 2021, Sénat - Paris, France Communication dans un congrès hal-04758067v1
Les magistrats de l’ordre judiciaire face à la réparation des atteintes à l’environnement Loïc Tanty La réparation du dommage, Sep 2018, Rome, Italie Communication dans un congrès hal-04758025v1
Présentation des obligations réglementaires prévues par l’arrêté du 21 juillet 2015 (Réglementation relative à l’autosurveillance des réseaux d’assainissement et contextualisation de la problématique) Loïc Tanty Gestion des réseaux d’assainissement par temps de pluie, Apr 2017, Limoges, France Communication dans un congrès hal-04758035v1

Thèse (1)

La politique d’incrimination en matière d’atteintes à l’environnement Loïc Tanty Droit. Université de Limoges, 2022. Français. ⟨NNT : ⟩ Thèse tel-04757952v1