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Magali BOUTEILLE-BRIGANT

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Présentation

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Publications

Impossibilité technique et défaut d’enregistrement des données d’une intervention robotisée

Magali Bouteille-Brigant
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2024, 119, pp.452
Article dans une revue hal-04613877 v1

La prescription électronique est sur le pas de tir !

Magali Bouteille-Brigant
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2024, 118, pp.121
Article dans une revue hal-04613889 v1

Accès aux données de santé et liberté d'expression

Magali Bouteille-Brigant
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2023, 116
Article dans une revue hal-04400875 v1

Simple coïncidence ou causalité?

Magali Bouteille-Brigant
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2023, 114
Article dans une revue hal-04401696 v1

Les enjeux juridiques des interfaces cerveau-machine

Magali Bouteille-Brigant
Les Cahiers de la justice, 2023, 3 (3), pp.469-481. ⟨10.3917/cdlj.2303.0469⟩
Article dans une revue hal-04400748 v1

Accompagner l'agriculteur isolé grâce à la e-santé

Magali Bouteille-Brigant
Revue de droit rural, 2023, 1
Article dans une revue hal-04400919 v1

Des soins de santé exclus de l’ordonnance 2021-1240 relative à la garantie légale de conformité pour les biens, les contenus et les services numériques.

Magali Bouteille-Brigant
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2022, 105, pp.101
Article dans une revue hal-04401703 v1

Pour des solutions d'intelligence artificielle éthique "by design" dans le domaine de la santé

Magali Bouteille-Brigant
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2022, 109
Article dans une revue hal-04401096 v1
Image document

Le refus de soins en cas de mise en jeu du pronostic vital du patient

Magali Bouteille-Brigant
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2022, 34
Article dans une revue hal-03971758 v1

La validation du décret Datajust: une validation inutile?

Magali Bouteille-Brigant
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2022, 108
Article dans une revue hal-04401131 v1

Téléconsultation et téléexpertise: on ne payera pas deux fois!

Magali Bouteille-Brigant
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2021, 104, pp.947
Article dans une revue hal-04401712 v1

La qualification juridique de l'animal dans la distinction des personnes et des choses

Magali Bouteille-Brigant
Revue de droit rural, 2021, 489
Article dans une revue hal-04401024 v1

Refus de l’obstination déraisonnable versus obstination procédurale

Magali Bouteille-Brigant
Revue générale de droit médical, 2019, 72, pp.245
Article dans une revue hal-04401766 v1

Les enjeux de la e-santé au sein de la relation médicale

Magali Bouteille-Brigant
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, 11, pp.593
Article dans une revue halshs-02451566 v1

Refus de l’obstination déraisonnable versus obstination procédurale, note sous CE 24 avril 2019

Magali Bouteille-Brigant
Revue générale de droit médical, 2019, 72
Article dans une revue hal-04451744 v1

La qualification de la loi sur la liberté des funérailles, note sous Cass. Civ. 1ère, 19 septembre 2018,

Magali Bouteille-Brigant
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2019, 87, pp.91-93
Article dans une revue hal-04451747 v1

Intelligence artificielle et droit : entre tentation d'une personne juridique du troisième type et avènement d'un « transjuridisme »

Magali Bouteille-Brigant
Les Petites Affiches, 2018, 62, pp.7
Article dans une revue hal-04449134 v1

Pour un transjuridisme ?

Magali Bouteille-Brigant
Archives de philosophie du droit, 2018, 60 (1), pp.297-309. ⟨10.3917/apd.601.0312⟩
Article dans une revue hal-04401639 v1

La loi sur la liberté des funérailles : une loi de police

Magali Bouteille-Brigant
La lettre juridique [Lexbase], 2018
Article dans une revue hal-04451756 v1

Salon funéraire et obligation de conservation du corps, note sous Cass.civ. 1ère, 11 mai 2017

Magali Bouteille-Brigant
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2017, 79, pp.666-669
Article dans une revue hal-04451757 v1

L’arrêt des traitements de suppléance vitale d’un bébé malade : approche franco-britannique », commentaire comp. CE réf. 8 mars 2017, Assistance publique – Hôpitaux de Marseille n° 408146 et High Court of justice of London, 11 avril 2017 GOSH c/ Yates & Gard, (2017 EWHC, 972)

Magali Bouteille-Brigant
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2017, 78, pp.560-563
Article dans une revue hal-04451766 v1

En quoi la vision des corps morts des attentats (Paris, novembre 2015) participe-t-elle à une hominisation des spectateurs ?

P. Charlier , C. Herve , Magali Bouteille-Brigant , M. Touzeil-Divina
La Revue de Médecine Légale, 2016, 7 (2), pp.60-63. ⟨10.1016/j.medleg.2016.03.001⟩
Article dans une revue hal-04449529 v1

La recherche juridique sur les prélèvements biologiques réalisés dans le cadre des autopsies et objets de scellés judiciaires. Nécessité d'une adaptation législative

Clotilde Rougé-Maillart , Annaëlle Cariou , Nathalie Jousset , Magali Bouteille-Brigand
Médecine & Droit, 2016, 2016 (136), pp.4-13. ⟨10.1016/j.meddro.2015.10.006⟩
Article dans une revue hal-01392717 v1

Le droit du défunt

Mathieu Touzeil-Divina , Magali Bouteille-Brigant
Communications [EHESS], 2015, 97 (2), pp.29-43. ⟨10.3917/commu.097.0029⟩
Article dans une revue hal-04401832 v1

La nature du droit du fiduciaire

Magali Bouteille-Brigant
Revue Lamy Droit civil, 2010, 74
Article dans une revue hal-04449230 v1

La mort ravivée

Magali Bouteille-Brigant
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2009, 30
Article dans une revue hal-04449279 v1

La modalité conditionnelle dans le projet de réforme de la Chancellerie : perspectives internes et européennes

Magali Bouteille-Brigant
Revue Lamy Droit civil, 2009, 61, pp.69
Article dans une revue hal-04449252 v1

Regard critique sur la modalité conditionnelle dans l’avant-projet de réforme du droit des obligations

Magali Bouteille-Brigant
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2008, 27, pp.1848
Article dans une revue hal-04449294 v1

La démocratie sanitaire

Magali Bouteille-Brigant
Revue générale de droit médical, 2007, 23, pp.23
Article dans une revue hal-04449342 v1

L'évolution consumériste de la notion d'acte médical

Magali Bouteille-Brigant
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2001, 6, pp.17
Article dans une revue hal-04449360 v1

La personnalité convoitée

Magali Bouteille-Brigant
Institut Francophone Justice Et Democratie, 2023, Colloques Et Essais, 9782370323934
Ouvrages hal-04583838 v1

Les indispensables du droit médical - 2ème éd.

Magali Bouteille-Brigant
Ellipses, 312 p., 2023, Plein Droit, 978-2-340-07960-1
Ouvrages hal-04449418 v1

La personne face à l’intelligence artificielle

Magali Bouteille-Brigant
Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2021, Colloques & Essais, 9782370323033
Ouvrages hal-04583845 v1

Propos introductifs

Magali Bouteille-Brigant
Mare et Martin. Variations juridiques autour de la personne, dir. M. Chovet, G. Dartigue, A. Hlil-Amesland, I. Soenens, M. Suils Porte, 2025, 9782386001253
Chapitre d'ouvrage hal-05046968 v1

La mort avant la naissance

Magali Bouteille-Brigant
Institut francophone pour la justice et la démocratie. Le Droit face à la mort - Principes et réalités, dir. Ch. Liévaux et S. Dumas Lavenac, 2025, 9782370324238
Chapitre d'ouvrage hal-05046589 v1

Douleurs et souffrances de plantes

Magali Bouteille-Brigant
LEH. Douleurs et souffrances, A la croisée des regards, Dir. F. Vialla et P. Vielfaure, 2024, 978-2-38612-063-3
Chapitre d'ouvrage hal-05046974 v1

Il était une loi : l’aide à mourir ou le syndrôme d’Alice au pays des merveilles

Magali Bouteille-Brigant
Presses Universitaires Rhin et Danube. Euthanasie, Droit et religion, dir. P. L. Boyer, 2024, 9782493323842
Chapitre d'ouvrage hal-05046601 v1

Une personnalité juridique pour plus de protection ?

Magali Bouteille-Brigant
E. Gaillard, A. Cayol et B. Bévière-Boyer (dir.). Transanimalisme : l’animal augmenté, entre exploitations et protection, Mare & Martin, 2024, Chaire D'excellence Cnrs Normandie Pour La Paix, 9782386000027
Chapitre d'ouvrage hal-04583652 v1

Variations autour du statut juridique de l’embryon

Magali Bouteille-Brigant
F. Vialla, P. Vielfaure et L. Lambert-Garrel (dir.). Naître ou ne pas naître, LEH Edition, 2023, À la croisée des regards, 978-2-84874-987-7
Chapitre d'ouvrage hal-04583669 v1

L'encadrement juridique du refus de soins

Magali Bouteille-Brigant
Les refus de soins, dir. A. Dutier, et M. Jean., L'Harmattan, 2023, 978-2140498695
Chapitre d'ouvrage hal-05046979 v1

Transhumanisme(s) et la notion de personne

Emilie Gaillard , Amandine Cayol , Magali Bouteille-Brigant
Amandine Cayol; Emilie Gaillard. Les grandes notions du droit à l'aune des transhumanismes, mare & martin, pp.35-94, 2023, (Chaire d'excellence CNRS de Normandie pour la paix), 978-2-84934-735-5
Chapitre d'ouvrage hal-04464775 v1

L’encadrement juridique du refus de soins

Magali Bouteille-Brigant
M. Jean et A. Dutier (dir.). Les refus de soins, L’Harmattan, 2023, Hippocrate et Platon, études de philosophie de la médecine, 978-2-14-049869-5
Chapitre d'ouvrage hal-04583700 v1

Le suicide des robots

Magali Bouteille-Brigant
S. Joly, F. Vialla, et P. Vielfaure (dir.). Le suicide de l’Antiquité au XXIème siècle, LEH Edition, 2022, À la croisée des regards, 978-2-84874-938-9
Chapitre d'ouvrage hal-04583685 v1

Personne, intelligence artificielle et recherche médicale

Magali Bouteille-Brigant
La personne face à l'intelligence artificielle, 131, Institut Francophone pour la justice et la démocratie, 2021, Colloques et essais, 978-2-37032-303-3
Chapitre d'ouvrage hal-04401196 v1

Repenser la distinction des personnes et des choses

Magali Bouteille-Brigant
Mélanges en l'honneur de Marie-Maure Mathieu - Comprendre: des mathémathiques au droit, pp.89, 2019, Bruylant-Mélanges, 978-2-8027-6066-5
Chapitre d'ouvrage hal-04401171 v1

Droit, pma et progrès du génie biologique

Magali Bouteille-Brigant
Le droit court-il après la pma?, 2019, 978-2-37032-205-0
Chapitre d'ouvrage hal-04449152 v1

L'inégalité des cadavres devant la loi

Magali Bouteille-Brigant
LEH éditions. Mélanges en l'honneur de Gérard Mémeteau - Droit médical et éthique médicale : regards contemporains, 2015, 978-2-84874-608-1
Chapitre d'ouvrage hal-04449178 v1

Recherche(s) et cadavre(s)

Magali Bouteille-Brigant
Editions l'Epitoge/ L'Unité du droit. Traité des nouveaux droits de la mort- La mort, incarnation cadavérique. Vol. 2 Dirigé par M. Touzeil-Divina, J-F. Boudet, M. Bouteille-Brigant, 2014, Traité des droits de la mort. La mort, incarnation cadavérique. Vol. 2, 979-10-92684-06-3
Chapitre d'ouvrage hal-04449509 v1

L'utilisation d'éléments et produits du corps humain.

Magali Bouteille-Brigant
LGDJ / Les grandes décisions. Les grands avis du Comité Consultatif national d'éthique. dir. par E. Martinet et F. Vialla., 2013, 978-2-275-04004-2
Chapitre d'ouvrage hal-04449524 v1