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Magali BOUTEILLE-BRIGANT

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Presentation

**Curriculum Vitae** **Magali Bouteille-Brigant** *Maître de conférences en droit privé HDR -Le Mans Université* *Membre du Themis-UM EA 4333* *Membre du Comité d’éthique du Centre Hospitalier du Mans* *Membre du Conseil d’orientation de l’Espace de Réflexion éthique des Pays de la Loire*. magali.bouteille@univ-lemans.fr Diplômes et titres universitaires** 2021 : **Habilitation à diriger des recherches** « Des morts au vivant, contribution à la cohérence de la distinction des personnes et des choses " - Jury composé de Aude Denizot, Grégoire Loiseau, Pierre-Grégoire Marly, Nadège Reboul-Maupin ( rapporteur) et François Vialla ( rapporteur) 2010 : ***Sous-admissibilité au concours d'agrégation de droit privé*** 2007 : ***Qualification aux fonctions de maître de conférences***, Section 01 (Droit privé et Sciences criminelles). ***Recrutement par l’Université du Mans*** en qualité de maître de conférences 2006 : ***Doctorat en droit privé et sciences criminelles*** : Thèse " Les propriétés conditionnelles" (Université Montpellier 1), 2000 : ***DEA Droit Privé Fondamental***, Université Montpellier 1 Activités et responsabilité scientifiques** **Publications** **1. Ouvrages** \- ***Ouvrages individuels*** 1\) *Les indispensables du droit médical*, Ellipses, 2016. 224 p. 2\) *Les propriétés conditionnelles*, PUAM, 2008, 557 p. \- ***Direction d’ouvrages*** 1\) *La personnalité convoitée*, Actes du colloque « La personnalité convoitée », organisé à Laval, le 3 mars 2022, à paraître IFJD 2022. 2\) *La personne face à l’intelligence artificielle*, Actes du colloque organisé au Mans le 14 novembre 2019, IFJD, 2021. 3\) *Le droit court-il après la PMA*, Actes du colloque organisé au Mans le 5 avril 2018, Institut Varennes, coll. Colloques et Essais, 2019. 4\) *Traité des nouveaux droits de la Mort*, Codirigé avec M. Touzeil Divina et J. F. Boudet, 2 tomes, Editions L’Epitoge, 2014. - **ARTICLES ET CONTRIBUTIONS** \- **Articles individuels** 1\) La qualification juridique de l’animal dans la distinction des personnes et des choses*, Rev. F Dr. Rural, 2021.* 2\) Personne, intelligence artificielle et recherche médicale*,* in *Actes du colloque, La personne face à l’intelligence artificielle,* dir. Magali Bouteille-Brigant, Ed. Varenne, 2020. 3\) Les enjeux de la e-santé, *Dalloz IP/IT*, nov. 2019. 4\) Repenser la distinction des personnes et des choses *, in Etudes en l’honneur de Marie-Laure Mathieu, Larcier, mars 2019.* 5\) Pour un transjuridisme *?, Arch. De Philosophie du droit,* Dalloz 2018 p. 297. 6\) Le droit confronté à l’intelligence artificielle, entre tentation d’une personne juridique du troisième type et avènement d’un transjuridisme*, Les Petites affiches, Mars 2018.* 7\) Droit, pma et progrès du génie biologique*, in Actes du colloque « le droit court-il après la PMA ?, 5 avril 2018* 8\) L'inégalité des cadavres devant la loi*,* in *Mélanges en l'Honneur de G. Mémeteau*, *2016* 9\) La fiducie, un potentiel inexploité**,** in « *Pérennisation des entreprises patrimoniales: l’apport de la fiducie*, *Numéro Spécial RJO 2011*. 10\) La nature du droit du fiduciaire*, Revue Lamy Droit civil, Septembre 2010,* p. 63 11\) La modalité conditionnelle dans le projet de réforme de la Chancellerie : perspectives internes et européennes**,** *Rev. Lamy Droit civil*, juin 2009 p. 69 12\) La mort ravivée, *Revue Dr. & Santé*, Juillet 2009 p. 290 et s. 13\) Regard critique sur la modalité conditionnelle dans l’avant-projet de réforme du droit des obligations**,** *D*. 2008, Chron*.* p. 1848. 14\) Des incertitudes demeurent quant à la dernière demeure**,** *Rev. Dr. & Santé 2008, p. 159 et s* 15\) La démocratie sanitaire *,* *Rev. Gén. Dr. Méd. 2007* n° 23, p. 23 et s*.* 16\) L’évolution consumériste de l’acte médical**,** *J.C.P. E.,* 8 fév. 2001 p. 17 et s. \- **Articles co-écrits :** *1)* « La volonté de mourir des patients en fin de vie en droit français et québécois », co-écrit avec Christine Morin*, Presses Universitaires de Rennes 2019* 2\) La recherche juridique sur les prélèvements biologiques réalisés dans le cadre des autopsies et objets de scellés judiciaires. Nécessité d'une adaptation législative », *Médecine et Droit. 2016.* Vol. 2016 n°136 p. 4-13, co-écrit avec [Rougé-Maillart C.](http://okina.univ-angers.fr/c.maillart/publications?search=rouge-maillart), [Cariou A.](http://okina.univ-angers.fr/publications?search=rouge-maillart&f%5Bauthor%5D=24824), [Jousset N.](http://okina.univ-angers.fr/publications?search=rouge-maillart&f%5Bauthor%5D=4616), 3\) En quoi la vision des corps morts des attentats ( novembre 2015) participe-t-elle à l’hominisation des spectateurs, *Revue de médecine Légale*, 2016 p. 60-63 co-écrit avec Ph. Charlier, Mathieu Touzeil-Divina 4\) Le droit du défunt in Chairs Disparues, *Revue Communication*, n° 97, 2015, co-écrit avec Mathieu Touzeil-Divina 5\) Recherche(s) et cadavre(s), in *Traité des Nouveaux Droits de la Mort*, tome 2, Lextenso, Editions L'Epitoge, 2014. 6\) Le cadavre: Autopsie d'un statut , in *Traité des Nouveaux Droits de la Mort*, tome 2, Lextenso, Editions L'Epitoge, 2014. \- ***Chapitres d’ouvrages collectifs*** *1)* L’assurance de responsabilité civile professionnelle en santé*, in les indispensables du droit des assurances*, dir. A. Cayol et R. Bigot, Editions Ellipses 2020 *2)* Sexe et pma*,* in Colloque « droit(s) au(x) sexe(s), juin 2016 *3)* Costume, mode(s) & propriété intellectuelle***,*** in Colloque *Chansons et Costumes à la mode juridique et française*, Lextenso, éd. L’épitoge 2015 4\) Le droit des morts*, in Initiation au droit, Introduction encyclopédique aux études et aux métiers juridiques*, ouvrage collectif sous la direction du Pr. Mathieu Touzeil-Divina, LGDJ 2014 5\) L'utilisation d'éléments et produits du corps humain in *Les Grands avis du Comité consultatif national d'éthique*, L.G.D.J. 2013. \- ***Notes d’arrêt*** 1\) La validation du décret Datajust, une validation inutile ?, Rev. Droit et Santé 2022, n° 106. 2\) Des soins de santé exclus de l’ordonnance 2021-1240 relative à la garantie légale de conformité pour les biens, les contenus et les services numériques, Rev. Droit et Santé 2021, n° 105. 3\) Téléconsultation et télé-expertise : on ne payera pas deux fois!, note sous ce 22 juill. 2021, n° n° 441591, Revue Droit et santé 2021 n° 104 4\) Refus de l’obstination déraisonnable versus obstination procédurale, note sous CE 24 avril 2019.*, RGDM, n° 72, septembre 2019 ( 13 pages)* 5\) La qualification de la loi sur la liberté des funérailles*,* note sous Cass. Civ. 1ère, 19 septembre 2018, *Rev. Droit et santé* 2018 n° 87 p. 91 6\) La loi sur la liberté des funérailles : une loi de police*,* note sous Cass. Civ. 1ère, 19 septembre 2018, *Lexbase* 2018 7\) Salon funéraire et obligation de conservation du corps, note sous Cass.civ. 1ère, 11 mai 2017, *Rev. Dr. & Santé* 2017 n° 79 8\) L’arrêt des traitements de suppléance vitale d’un bébé malade : approche franco-britannique, commentaire comp. CE réf. 8 mars 2017, Assistance publique – Hôpitaux de Marseille n° 408146 et High Court of justice of London, 11 avril 2017 GOSH c/ Yates & Gard, (2017 EWHC, 972) 9\) Exposition interdite et assurances *,* note sous Cass. Civ. 1ère, 29 octobre 2014 : n° 13-19729*, Rev. Dr. & Santé* 2015 n° 64. 10\) Clause de retour, indivision et hypothèque, note sous Cass.civ. 1ère, 10 juillet 2013, *Bull. Joly Entreprises en difficulté, 1 novembre 2013 n° 6 p. 397.* 11\) Précisions sur l’exonération de la responsabilité, note sous Cass.civ. 2ème, 17 fév. 2011, *D. 2011*, n° 16 p. 1117-1121. 12\) Liberté de correspondance et hospitalisation sous contrainte*, Rev. Dr. &Santé* 2007 p. 569 et s. 13\) L’information postérieure à l’acte médical, *Rev. Dr. & Santé* 2007 n° 17 p. 332 et s. 14\) La difficile distinction entre garantie à première demande et cautionnement, *Rev. Dr. & Santé* 2007 n° 17 p. 359 et s. 15\) La responsabilité des hôpitaux psychiatriques face aux suicides des patients *, Rev. Dr. et Santé* 2007 n° 16 p. 201 et s. 16\) L’absence de médecin lors d’une dystocie est constitutive d’une faute de service, *Rev. Dr. & Santé* 2006 p. 13 et s. ***3. Communications à des colloques, conférences ou webinaire*** § La magie du droit : Harry Potter dans le droit, Colloque Le Droit et la Magie, Le Mans, Avril 2022. § Approche juridique des syndromes de Diogène et de Noé, Colloque organisé par MAIA, Le Mans, Décembre 2021. § Une personnalité juridique pour plus de protection, colloque « le Transanimalisme », décembre 2021 § L’encadrement juridique du refus de soins, Colloque de l’EREPL, novembre 2021 § Le droit de la responsabilité dans la série Hippocrate, in colloque « les maux de l’hôpital public », Septembre 2021. § « Le refus de soins », Webinaire EREPL, 4 décembre 2020. § « Liberté d’aller et venir et COVID », Webinaire EREPL, 3 décembre 2020. § « Walking droit des personnes « , Conférence « the walking droit » organisée dans le cadre de la nuit du droit 2019. § « Les enjeux juridiques de l’intelligence artificielle dans l’accompagnement et le soin », colloque Espace de Réflexion éthique des Pays de Loire, 25 juin 2019. § « Les enjeux juridiques de l’agriculture numérique », in colloque Agrinumérique, Laval, 22 mars 2019. § Les enjeux juridiques de l’intelligence artificielle, in Conférence Le Mans Innovation, 14 décembre 2018. § « Le corps défunt entre éthique et tabou », in table ronde, EREPL, Le Mans, 27 novembre 2018. § « La mort en suspens : focus sur la cryogénisation », Nuit du Droit, Laval, 2018 § « Le Droit ne suit pas les morts ! » , in Atelier Droit et Mort(s), 22 novembre 2017 § « Droit de la Santé et nouvelles technologies » : Rencontres Santé et Territoire, Le Mans Université 5 octobre 2017 § « E-santé : Quelles conséquences sur la relation médecin patient ? », in Journée Santé et Territoire, 2016 § « Médecine légale et Droit, » in Atelier Droit et mort(s), 6 avril 2017, Le Mans- Université § PMA et GPA, Quelles évolutions ?, Conférences UFR Laval 2016. § « La protection civile du cadavre, in Colloque Droit et Vie du Corps mort »; Université Montpellier , 12-13 mars 2015. § « Qu'est-ce qu'un cadavre en droit français; propositions renouvelées en faveur d'une personne décédée »; Journées internationales méditerranéennes de médecine légale, Université Paris Descartes, 24-26 fév. 2014. § « Les conditions contractuelles d'accès des entreprises de transport de marchandises au réseau ferré national in Symposium international " l'espace ferroviaire européen, quelles réalités" », Université de Valenciennes 26-27 septembre 2013.. § « La recherche en droit pour les nuls », Colloque CNR IUT, Cherbourg 2011. **Responsabilités scientifiques** **Directions scientifiques de colloques et conférences** **Direction de Colloques** ***Direction scientifique du collqoue « la personnalité convoitée »,*** *Organisé à Laval, le 3 mars 2022.* ***Direction scientifique du colloque*** ***« la personne face à l’intelligence artificielle »,** Organisé au Mans, le 14 novembre 2019* ***Co-direction scientifique du colloque « l’intelligence artificielle dans l’accompagnement et le soin, Quels enjeux éthiques ? »,*** *4ème journée de l’Espace de Réflexion Ethique des Pays de la Loire, 25 juin 2019, Palais des Congrès du Mans.* ***Direction scientifique du colloque*** *« **le droit court-il après la PMA** ? », Organisé au Mans le 5 avril 2018* ***Co-direction scientifique du*** ***Colloque de Restitution du Traité des nouveaux droits de la Mort**, Organisé au Mans le 14 novembre 2014* **Direction de Conférences** ***Conférence the Walking Droit ( co-dirigée avec J. M. Brigant)*** *Organisée au Mans le 4 octobre 2019, dans le cadre de la Nuit du droit* ***Conférence Médecine légale et droit****,* *Organisée le dans le cadre de l’atelier des droits de la Mort* ***Conférence Le Droit ne suit pas les morts*** *Organisée le 22 novembre 2017*

Publications

Simple coïncidence ou causalité?

Magali Bouteille-Brigant
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2023, 114
Journal articles hal-04401696v1

Accompagner l'agriculteur isolé grâce à la e-santé

Magali Bouteille-Brigant
Revue de droit rural, 2023, 1
Journal articles hal-04400919v1

Accès aux données de santé et liberté d'expression

Magali Bouteille-Brigant
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2023, 116
Journal articles hal-04400875v1

La validation du décret Datajust: une validation inutile?

Magali Bouteille-Brigant
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2022, 108
Journal articles hal-04401131v1
Image document

Le refus de soins en cas de mise en jeu du pronostic vital du patient

Magali Bouteille-Brigant
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2022, 34
Journal articles hal-03971758v1

Des soins de santé exclus de l’ordonnance 2021-1240 relative à la garantie légale de conformité pour les biens, les contenus et les services numériques.

Magali Bouteille-Brigant
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2022, 105, pp.101
Journal articles hal-04401703v1

Pour des solutions d'intelligence artificielle éthique "by design" dans le domaine de la santé

Magali Bouteille-Brigant
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2022, 109
Journal articles hal-04401096v1

La qualification juridique de l'animal dans la distinction des personnes et des choses

Magali Bouteille-Brigant
Revue de droit rural, 2021, 489
Journal articles hal-04401024v1

Téléconsultation et téléexpertise: on ne payera pas deux fois!

Magali Bouteille-Brigant
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2021, 104, pp.947
Journal articles hal-04401712v1

La qualification de la loi sur la liberté des funérailles, note sous Cass. Civ. 1ère, 19 septembre 2018,

Magali Bouteille-Brigant
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2019, 87, pp.91-93
Journal articles hal-04451747v1

Refus de l’obstination déraisonnable versus obstination procédurale

Magali Bouteille-Brigant
Revue générale de droit médical, 2019, 72, pp.245
Journal articles hal-04401766v1

Les enjeux de la e-santé au sein de la relation médicale

Magali Bouteille-Brigant
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, 11, pp.593
Journal articles halshs-02451566v1

Refus de l’obstination déraisonnable versus obstination procédurale, note sous CE 24 avril 2019

Magali Bouteille-Brigant
Revue générale de droit médical, 2019, 72
Journal articles hal-04451744v1

Intelligence artificielle et droit : entre tentation d'une personne juridique du troisième type et avènement d'un « transjuridisme »

Magali Bouteille-Brigant
Les Petites Affiches, 2018, 62, pp.7
Journal articles hal-04449134v1

La loi sur la liberté des funérailles : une loi de police

Magali Bouteille-Brigant
La lettre juridique [Lexbase], 2018
Journal articles hal-04451756v1

Pour un transjuridisme ?

Magali Bouteille-Brigant
Archives de philosophie du droit, 2018, 60 (1), pp.297-309. ⟨10.3917/apd.601.0312⟩
Journal articles hal-04401639v1

L’arrêt des traitements de suppléance vitale d’un bébé malade : approche franco-britannique », commentaire comp. CE réf. 8 mars 2017, Assistance publique – Hôpitaux de Marseille n° 408146 et High Court of justice of London, 11 avril 2017 GOSH c/ Yates & Gard, (2017 EWHC, 972)

Magali Bouteille-Brigant
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2017, 78, pp.560-563
Journal articles hal-04451766v1

Salon funéraire et obligation de conservation du corps, note sous Cass.civ. 1ère, 11 mai 2017

Magali Bouteille-Brigant
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2017, 79, pp.666-669
Journal articles hal-04451757v1

En quoi la vision des corps morts des attentats (Paris, novembre 2015) participe-t-elle à une hominisation des spectateurs ?

P. Charlier , C. Herve , Magali Bouteille-Brigant , M. Touzeil-Divina
La Revue de Médecine Légale, 2016, 7 (2), pp.60-63. ⟨10.1016/j.medleg.2016.03.001⟩
Journal articles hal-04449529v1

La recherche juridique sur les prélèvements biologiques réalisés dans le cadre des autopsies et objets de scellés judiciaires. Nécessité d'une adaptation législative

Clotilde Rougé-Maillart , Annaëlle Cariou , Nathalie Jousset , Magali Bouteille-Brigand
Médecine & Droit, 2016, 2016 (136), pp.4-13. ⟨10.1016/j.meddro.2015.10.006⟩
Journal articles hal-01392717v1

Le droit du défunt

Mathieu Touzeil-Divina , Magali Bouteille-Brigant
Communications [EHESS], 2015, 97 (2), pp.29-43. ⟨10.3917/commu.097.0029⟩
Journal articles hal-04401832v1

La nature du droit du fiduciaire

Magali Bouteille-Brigant
Revue Lamy Droit civil, 2010, 74
Journal articles hal-04449230v1

La modalité conditionnelle dans le projet de réforme de la Chancellerie : perspectives internes et européennes

Magali Bouteille-Brigant
Revue Lamy Droit civil, 2009, 61, pp.69
Journal articles hal-04449252v1

La mort ravivée

Magali Bouteille-Brigant
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2009, 30
Journal articles hal-04449279v1

Regard critique sur la modalité conditionnelle dans l’avant-projet de réforme du droit des obligations

Magali Bouteille-Brigant
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2008, 27, pp.1848
Journal articles hal-04449294v1

La démocratie sanitaire

Magali Bouteille-Brigant
Revue générale de droit médical, 2007, 23, pp.23
Journal articles hal-04449342v1

L'évolution consumériste de la notion d'acte médical

Magali Bouteille-Brigant
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2001, 6, pp.17
Journal articles hal-04449360v1

Les indispensables du droit médical - 2ème éd.

Magali Bouteille-Brigant
Ellipses, 312 p., 2023, Plein Droit, 978-2-340-07960-1
Books hal-04449418v1

La personnalité convoitée

Magali Bouteille-Brigant
Institut Francophone Justice Et Democratie, 2023, Colloques Et Essais, 9782370323934
Books hal-04583838v1

La personne face à l’intelligence artificielle

Magali Bouteille-Brigant
Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2021, Colloques & Essais, 9782370323033
Books hal-04583845v1

Une personnalité juridique pour plus de protection ?

Magali Bouteille-Brigant
E. Gaillard, A. Cayol et B. Bévière-Boyer (dir.). Transanimalisme : l’animal augmenté, entre exploitations et protection, Mare & Martin, 2024, Chaire D'excellence Cnrs Normandie Pour La Paix, 9782386000027
Book sections hal-04583652v1

Variations autour du statut juridique de l’embryon

Magali Bouteille-Brigant
F. Vialla, P. Vielfaure et L. Lambert-Garrel (dir.). Naître ou ne pas naître, LEH Edition, 2023, À la croisée des regards, 978-2-84874-987-7
Book sections hal-04583669v1

Transhumanisme(s) et la notion de personne

Emilie Gaillard , Amandine Cayol , Magali Bouteille-Brigant
Amandine Cayol; Emilie Gaillard. Les grandes notions du droit à l'aune des transhumanismes, mare & martin, pp.35-94, 2023, (Chaire d'excellence CNRS de Normandie pour la paix), 978-2-84934-735-5
Book sections hal-04464775v1

Le suicide des robots

Magali Bouteille-Brigant
S. Joly, F. Vialla, et P. Vielfaure (dir.). Le suicide de l’Antiquité au XXIème siècle, LEH Edition, 2022, À la croisée des regards, 978-2-84874-938-9
Book sections hal-04583685v1

Personne, intelligence artificielle et recherche médicale

Magali Bouteille-Brigant
La personne face à l'intelligence artificielle, 131, Institut Francophone pour la justice et la démocratie, 2021, Colloques et essais, 978-2-37032-303-3
Book sections hal-04401196v1

Repenser la distinction des personnes et des choses

Magali Bouteille-Brigant
Mélanges en l'honneur de Marie-Maure Mathieu - Comprendre: des mathémathiques au droit, pp.89, 2019, Bruylant-Mélanges, 978-2-8027-6066-5
Book sections hal-04401171v1

Droit, pma et progrès du génie biologique

Magali Bouteille-Brigant
Le droit court-il après la pma?, 2019, 978-2-37032-205-0
Book sections hal-04449152v1

L'inégalité des cadavres devant la loi

Magali Bouteille-Brigant
LEH éditions. Mélanges en l'honneur de Gérard Mémeteau - Droit médical et éthique médicale : regards contemporains, 2015, 978-2-84874-608-1
Book sections hal-04449178v1

Recherche(s) et cadavre(s)

Magali Bouteille-Brigant
Editions l'Epitoge/ L'Unité du droit. Traité des nouveaux droits de la mort- La mort, incarnation cadavérique. Vol. 2 Dirigé par M. Touzeil-Divina, J-F. Boudet, M. Bouteille-Brigant, 2014, Traité des droits de la mort. La mort, incarnation cadavérique. Vol. 2, 979-10-92684-06-3
Book sections hal-04449509v1

L'utilisation d'éléments et produits du corps humain.

Magali Bouteille-Brigant
LGDJ / Les grandes décisions. Les grands avis du Comité Consultatif national d'éthique. dir. par E. Martinet et F. Vialla., 2013, 978-2-275-04004-2
Book sections hal-04449524v1