Manuel Chastagnaret

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Publications

Article dans une revue (29)

VAT, a double-edged tax: a sensitive field for both States and taxpayers Manuel Chastagnaret Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2025, 1372, pp.27 Article dans une revue hal-05596613v1
Rembourser ou recouvrer l’impôt après une anomalie initiale : une simplicité complexe Manuel Chastagnaret Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2024, 1356, pp.30 Article dans une revue hal-05595575v1
La douane, convergence des enjeux juridiques, politiques et économiques Manuel Chastagnaret Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2024, 1352, pp.28-32 Article dans une revue hal-05046073v1
Douane, classements des marchandises et questions préjudicielles Manuel Chastagnaret Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2024, 1362, pp.19 Article dans une revue hal-05595606v1
La douane, convergence des enjeux juridiques, politiques et économiques Manuel Chastagnaret Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2024, 1352, pp.28 Article dans une revue hal-05595589v1
Territoires et fiscalité : pouvoir fiscal et pouvoir d’imposition en question Manuel Chastagnaret Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2024, 1360, pp.28 Article dans une revue hal-05595615v1
Lutte contre les fraudes et conformité au droit de l’UE : un équilibre sensible et fondamental Manuel Chastagnaret Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2024, 1365, pp.22 Article dans une revue hal-05595684v1
Imposer trop ou pas assez ? Le Luxembourg dans tous ses états fiscaux ! Manuel Chastagnaret Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2024, 1349, pp.14-18 Article dans une revue hal-05046076v1
Règles fiscales dérogatoires : une ligne de crête risquée Manuel Chastagnaret Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2023, 1344, pp.26 Article dans une revue hal-04556837v1
Douane, qu'avez-vous à déclarer ? L'ouverture d'un champ protéiforme et méconnu Manuel Chastagnaret Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2023, 1331, pp.11-15 Article dans une revue hal-05046064v1
Libertés fondamentales, déclarations en douane et chat : la Douane dans tous ses états ! Manuel Chastagnaret Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2023, 1340, pp.1 à 6 Article dans une revue hal-05046058v1
Le recouvrement de la créance fiscale sous certaines dimensions particulières L'assistance administrative au recouvrement : aspects européens et internationaux Manuel Chastagnaret Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2019, 2, pp.169 - 179 Article dans une revue hal-03202254v1
L’équilibre fiscal Manuel Chastagnaret Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2019, 1249, pp.27-31 Article dans une revue hal-03202266v1
Lutte contre la fraude et recouvrement de l’impôt : la fin ne justifie pas tous les moyens Manuel Chastagnaret Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2019, 1244, pp.26 - 30 Article dans une revue hal-03202262v1
La prophylaxie en matière de TVA Manuel Chastagnaret Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2019, 1254, pp.4 - 7 Article dans une revue hal-03202269v1
TVA : questions complexes pour des réponses simples… ou l’inverse ! Manuel Chastagnaret Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2019, 1238, pp.27 - 30 Article dans une revue hal-03202259v1
En matière de prévention de l’évasion fiscale, la fin ne justifie pas tous les moyens Manuel Chastagnaret Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2017, 1210, p25-29 Article dans une revue hal-01685570v1
L’exonération de TVA des prestations « étroitement liées » : un lien trop élastique ? Manuel Chastagnaret Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2017, n° 1206, p 4 à7 Article dans une revue hal-01685582v1
Les règles fiscales des entrées et des sorties de territoire au filtre des grandes libertés Manuel Chastagnaret Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2017, n°1195, p.24 à 28 Article dans une revue hal-01685601v1
TVA : les livres numériques ne sont pas des livres comme les autres Manuel Chastagnaret Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2017, n° 1200, p.25à29 Article dans une revue hal-01685590v1
Optimisation fiscale, abus de droit et application des droits fondamentaux de l’UE Manuel Chastagnaret Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2016, n°1173, p.2 à 8 Article dans une revue hal-01685658v1
« Le droit fiscal est-il encore de la compétence des États membres ? Manuel Chastagnaret Revue Lamy Droit des affaires, 2016, Repère droit fiscal européen (janvier 2016), p 7-11 Article dans une revue hal-01685677v1
L’application de la TVA aux prestations d’avocat est-elle attentatoire aux droits fondamentaux Manuel Chastagnaret Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2016, n°1189, p.25 à 28 Article dans une revue hal-01685607v1
L’exonération des opérations d’assurance est-elle extensible à des prestations externalisées ? Manuel Chastagnaret Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2016, 1179, p.28 à 31 Article dans une revue hal-01685639v1
La modernité du droit fiscal de l’Union : une réalité ? Manuel Chastagnaret Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2016, n°1173, p.2 à10 Article dans une revue hal-01685671v1
Taxation contraire au droit de l’UE : comment récupérer ce qui n’était pas dû ? Manuel Chastagnaret Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2016, n°1185, p.1à5 Article dans une revue hal-01685614v1
La TVA s’applique aux transports aériens internes même en l’absence de transport ! Manuel Chastagnaret Revue Lamy Droit des affaires, 2016, Repère droit fiscal européen (mars 2016), p.10-15 Article dans une revue hal-01685665v1
Double imposition des dividendes : un désagrément fiscal compatible avec le droit de l’UE? Manuel Chastagnaret Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2016, n°1179, p.25à28 Article dans une revue hal-01685650v1
L’imposition différenciée des dividendes porte atteinte à la liberté d'établissement Manuel Chastagnaret Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2015, n°1165, p.3-7 Article dans une revue hal-01685687v1

Ouvrages (1)

La concurrence réglementaire, sociale et fiscale dans l’Union européenne Éric Carpano,Manuel Chastagnaret,Emmanuelle Mazuyer Larcier, 380 p., 2016, Europe(s), 9782804490515 Ouvrages hal-01735543v1

Chapitre d'ouvrage (2)

La concurrence fiscale : comment les fiscalités de territoires souverains peuvent-elles coexister ? Manuel Chastagnaret BRUYLANT. "Concurrence réglementaire, sociale et fiscale dans l’Union européenne", p 210 à 220, 2016 Chapitre d'ouvrage hal-01685627v1
Présentation générale Éric Carpano,Emmanuelle Mazuyer,Manuel Chastagnaret La concurrence réglementaire, sociale et fiscale dans l’Union européenne, Larcier, p. 11-14, 2016, 9782804490515 Chapitre d'ouvrage hal-01735541v1