Marc Peltier

Identifiants chercheurs

IdHAL :

marc-peltier

ORCID :

0009-0003-6841-6651

IdRef :

096410094

Présentation

Titulaire d'un doctorat en droit à Paris 1 en 2005, spécialiste du droit du sport et du droit comparé.Maître de conférences en Droit privé et sciences criminelles, membre du laboratoire Equipe de Recherche sur les Mutations de l'Europe et de ses Sociétés (ERMES), Université Côte d'Azur.

Publications

Ouvrages (2)

Droit du sport Marc Peltier , 2022, 978-2-7495-5235-4 Ouvrages hal-04989024v1
Grands systèmes juridiques Marc Peltier , 2021, 978-2-7495-5037-4 Ouvrages hal-04989044v1

Chapitre d'ouvrage (8)

James Bond et l'enseignement de l'anglais juridique Marc Peltier James Bond et Tintin : l'aventure juridique, Presses Universitaires Juridiques de Poitiers, pp.51, 2024, 978-2-38194-039-7 Chapitre d'ouvrage hal-04997763v1
Le titre préliminaire du Code du sport Marc Peltier Pour une réforme du Code du sport, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, pp.27, 2023, 978-2-7314-1281-9 Chapitre d'ouvrage hal-04997770v1
Le Code du sport Marc Peltier Le sport au carrefour des droits Mélanges Gérald Simon, LexisNexis, pp.359, 2021, 978-2-7110-3493-2 Chapitre d'ouvrage hal-04998691v1
La règle antidopage au confluent de la psychologie et du droit Marc Peltier Psychologie du dopage, pp.27, 2016, 978-2-8073-0242-6 Chapitre d'ouvrage hal-05005994v1
Sociétés d’économie mixte locales et sociétés publiques locales Jean-David Dreyfus,Marc Peltier Encyclopédie juridique Dalloz. Répertoire des sociétés, 2015 Chapitre d'ouvrage hal-01366762v1
Un arbitrage particulier : l'arbitrage des litiges sportifs Marc Peltier L'arbitrage Questions contemporaines, pp.115, 2012, 978-2-296-96256-9 Chapitre d'ouvrage hal-05019691v1
Les groupements d'intérêt public « Coupe du monde » Marc Peltier Droit et coupe du monde, pp.271, 2011, 978-2-7178-6065-8 Chapitre d'ouvrage hal-05021602v1
Pourquoi pas un Code des sociétés ? Marc Peltier D'un code à l'autre : le droit commercial en mouvement, pp.207, 2008, 978-2275028101 Chapitre d'ouvrage hal-05021646v1

Article dans une revue (74)

Chronique de jurisprudence arbitrale sportive Marc Peltier Revue de l'arbitrage, 2025, pp.691 Article dans une revue hal-05460261v1
Chronique de jurisprudence arbitrale sportive Marc Peltier Revue de l'arbitrage, 2025, pp.744 Article dans une revue hal-05460274v1
Soustraction au prélèvement d'un échantillon : les risques de la clémence. Marc Peltier Les cahiers de droit du sport, 2025, 68, pp.67 Article dans une revue hal-05460220v1
Contemporary management of patients with native mitral regurgitation in heart valve centres Augustin Coisne,Andrea Scotti,Yohann Bohbot,Julien Dreyfus,Anne Bernardet al. Archives of cardiovascular diseases, 2025, 119 (1), pp.39-49. ⟨10.1016/j.acvd.2025.10.332⟩ Article dans une revue hal-05441359v1
Sports disciplinary proceedings in France and the right to remain silent Marc Peltier SpoPrax, 2025, pp.167 Article dans une revue hal-04994963v1
« Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive » Marc Peltier Revue de l'arbitrage, 2024, pp.967 Article dans une revue hal-05029481v1
Rien ne sert de courir après la notification d'un contrôle antidopage Marc Peltier Les cahiers de droit du sport, 2024, 66, pp.119 Article dans une revue hal-05029472v1
Le contrôle juridictionnel des sanctions pour présence de substance d’abus Marc Peltier Les cahiers de droit du sport, 2024, 65, pp.85 Article dans une revue hal-05029494v1
Le code de conduite des juges de la Cour suprême des Etats-Unis Marc Peltier Revue internationale de droit comparé, 2024, 2, pp.183 Article dans une revue hal-04994961v1
Le cannabis et la loi plus douce Marc Peltier Les cahiers de droit du sport, 2023, 62, pp.131 Article dans une revue hal-05029533v1
Chronicle of Sports Arbitration Case Law Marc Peltier Revue de l'arbitrage, 2023, pp.795 Article dans une revue hal-05029503v1
Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive Marc Peltier Revue de l'arbitrage, 2022, pp.1135 Article dans une revue hal-05055705v1
La fin de Roe v. Wade Marc Peltier Petites affiches, 2022, 9, pp.19 Article dans une revue hal-04985176v1
Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive Marc Peltier Revue de l'arbitrage, 2021, pp.931 Article dans une revue hal-05055715v1
Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive Mathieu Maisonneuve,Sébastien Besson,Clémentine Legendre,Jean-Michel Marmayou,Marc Peltier Revue de l'arbitrage, 2021 Article dans une revue hal-05194232v1
L'assistance judiciaire et le contentieux sportif international Marc Peltier Les cahiers de droit du sport, 2020, 54, pp.108 Article dans une revue hal-04998901v1
Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive Marc Peltier Revue de l'arbitrage, 2020, pp.888 Article dans une revue hal-05055749v1
L’obligation de localisation et le pouvoir de sanction de l’AFLD Marc Peltier Les cahiers de droit du sport, 2019, 52, pp.92 Article dans une revue hal-05084100v1
La publicité des audiences devant le TAS Marc Peltier Les cahiers de droit du sport, 2019, 53, pp.164 Article dans une revue hal-04998887v1
De nouvelles règles de procédure devant les commissions de la FIFA Marc Peltier Les cahiers de droit du sport, 2019, 53, pp.166 Article dans une revue hal-04998781v1
Sanction disciplinaire et liberté d’entreprendre Marc Peltier Les cahiers de droit du sport, 2019, 53, pp.140 Article dans une revue hal-05055762v1
Le Tribunal national des sports en Australie Marc Peltier Les cahiers de droit du sport, 2019, 53, pp.170 Article dans une revue hal-04998761v1
L’employeur et le sportif dopé Marc Peltier Les cahiers de droit du sport, 2019, 53, pp.52 Article dans une revue hal-05055806v1
L’urgence et le sport en matière de référé-suspension Marc Peltier Les cahiers de droit du sport, 2019, 53, pp.148 Article dans une revue hal-05055758v1
Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive Marc Peltier Revue de l'arbitrage, 2019, pp.903 Article dans une revue hal-05084109v1
L'ouverture des paris sportifs aux Etats-Unis Marc Peltier Les cahiers de droit du sport, 2019, 50, pp.196 Article dans une revue hal-04999895v1
Retour vers le passé de la compétence disciplinaire de l’AFLD Marc Peltier Les cahiers de droit du sport, 2019, 53, pp.134 Article dans une revue hal-05055798v1
L'intégration de l'accord des parties dans une sentence du TAS Marc Peltier Les cahiers de droit du sport, 2019, 52, pp.132 Article dans une revue hal-05084092v1
Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive Marc Peltier Revue de l'arbitrage, 2018, pp.653 Article dans une revue hal-05084120v1
Toujours pas de QPC sur la définition et la sanction de l’usage de substances interdites Marc Peltier Les cahiers de droit du sport, 2017, 46, pp.120 Article dans une revue hal-05084174v1
Auto-saisine de l’AFLD, opposition et soustraction à un contrôle antidopage. Marc Peltier Les cahiers de droit du sport, 2017, 48, pp.128 Article dans une revue hal-05084159v1
Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive Marc Peltier Revue de l'arbitrage, 2017, pp.1011 Article dans une revue hal-05084140v1
La validité de la convention d’arbitrage dans la jurisprudence de la Cour suprême des Etats-Unis Marc Peltier Revue de l'arbitrage, 2017, 3, pp.1003 Article dans une revue hal-04988495v1
La rémunération, une notion polymorphe Marc Peltier Petites affiches, 2016, pp.12 Article dans une revue hal-05084215v1
La transposition du code mondial antidopage dans l'ordre juridique interne Marc Peltier Petites affiches, Gazette du Palais, La Loi, Le Quotidien juridique [Titre actuel : Petites affiches], 2016, pp.12 Article dans une revue hal-05005990v1
Le TAS et la sentence d'accord-partie Marc Peltier Les cahiers de droit du sport, 2016, 42, pp.143 Article dans une revue hal-05126212v1
Référé-suspension et lutte contre le dopage : entre urgence et doute sérieux Marc Peltier Les cahiers de droit du sport, 2016, 43, pp.137 Article dans une revue hal-05126199v1
Le référé-suspension contre une décision de sanction de l'AFLD Marc Peltier Les cahiers de droit du sport, 2016, 42, pp.208 Article dans une revue hal-05126204v1
Pas de QPC sur la prohibition de l’usage de substances interdites Marc Peltier Les cahiers de droit du sport, 2016, 44, pp.68 Article dans une revue hal-05126183v1
Le manquement aux obligations de localisation du judoka : suite et fin ? Marc Peltier Les cahiers de droit du sport, 2016, 44, pp.77 Article dans une revue hal-05126166v1
Retour sur les fondements du pouvoir disciplinaire de l’AFLD Marc Peltier Les cahiers de droit du sport, 2016, 43, pp.152 Article dans une revue hal-05126195v1
Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive Marc Peltier Revue de l'arbitrage, 2016, pp.901 Article dans une revue hal-05084186v1
On ne transige pas sur le siège Marc Peltier Petites affiches, 2015, pp.12 Article dans une revue hal-05126221v1
Eliminer une suspension pour dopage : mode d'emploi Marc Peltier Les cahiers de droit du sport, 2015, 39, pp.105 Article dans une revue hal-05126301v1
L'élément intentionnel du délit de facilitation à l'usage de substances dopantes Marc Peltier Les cahiers de droit du sport, 2015, 40, pp.139 Article dans une revue hal-05126290v1
Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive Marc Peltier Revue de l'arbitrage, 2015, pp.940 Article dans une revue hal-05126245v1
Suspendre une suspension pour dopage : mode d'emploi Marc Peltier Les cahiers de droit du sport, 2015, 39, pp.116 Article dans une revue hal-05126315v1
Lutte contre le dopage et pouvoir(s) disciplinaire(s) Marc Peltier Les cahiers de droit du sport, 2015, 41, pp.113 Article dans une revue hal-05126233v1
Précisions sur la soustraction à un contrôle anti-dopage Marc Peltier Les cahiers de droit du sport, 2015, 40, pp.132 Article dans une revue hal-05126259v1
Le constat d’infraction à l’obligation de localisation n’est qu’une mesure préparatoire Marc Peltier Les cahiers de droit du sport, 2015, 40, pp.134 Article dans une revue hal-05126269v1
Le nouveau code mondial antidopage Marc Peltier Petites affiches, 2014, pp.5 Article dans une revue hal-05019618v1
Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive Marc Peltier Revue de l'arbitrage, 2014, pp.667 Article dans une revue hal-05126356v1
Le droit à un procès équitable au secours de l'assuré social ? Marc Peltier RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2014, 02, pp.326 Article dans une revue halshs-02237277v1
The specificity of arbitrating sports-related disputes Marc Peltier International Journal of Arab Arbitration, 2013, 2, pp.3 Article dans une revue hal-05019641v1
La loi visant à renforcer l'éthique du sport et la prévention du dopage Marc Peltier Les cahiers de droit du sport, 2012, 27, pp.97 Article dans une revue hal-05019786v1
La loi visant à renforcer l'éthique du sport et le droit des sociétés Marc Peltier Droit des sociétés , 2012, pp.Etudes 9 Article dans une revue hal-05019653v1
La responsabilité de l’entourage du sportif dans la lutte contre le dopage Marc Peltier Les cahiers de droit du sport, 2011, 26, pp.15 Article dans une revue hal-05019798v1
La Cour de cassation ouvre le mercato des juges Marc Peltier Recueil Dalloz, 2011, 07, pp.489 Article dans une revue halshs-02212316v1
Coup de sifflet final pour la rémunération de l'image collective des sportifs Marc Peltier Recueil Dalloz, 2010, pp.905 Article dans une revue hal-05021612v1
Le partenariat public-privé institutionnel face au droit communautaire Jean-David Dreyfus,Marc Peltier Actualité juridique Droit administratif, 2010, 02, pp.105 Article dans une revue halshs-02219455v1
Coup de sifflet final pour la rémunération de l'image collective des sportifs Marc Peltier Recueil Dalloz, 2010, 15, pp.905 Article dans une revue halshs-02211876v1
French rules on players' agents : a brief overview Marc Peltier,Bruno Quentin World Sports Law Report, 2009, pp.11 Article dans une revue hal-05021621v1
Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive Mathieu Maisonneuve,C. Chaussard,M. Peltier Revue de l'arbitrage, 2008, 3, pp.535-573 Article dans une revue hal-01767197v1
Multiple club ownership rules : legal analysis (France) Marc Peltier World Sports Law Report, 2008, pp.15 Article dans une revue hal-05024058v1
Faction Metz : rien ne se crée, tout se dissout ? Marc Peltier Les Affiches d'Alsace et de Lorraine [Affiches-Moniteur], 2008, pp.1 Article dans une revue hal-05021641v1
Anti-doping : new rules for the trafficking of doping products Marc Peltier,Bruno Quentin World Sports Law Report, 2008, pp.15 Article dans une revue hal-05021633v1
De la dissolution par décret d’un groupement de fait de supporters Marc Peltier,Bruno Dondero La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2008, pp.2497 Article dans une revue hal-05021630v1
La société publique locale d'aménagement Marc Peltier Actualité juridique Droit administratif, 2006, 43, pp.2371 Article dans une revue halshs-02218934v1
Commentaire de la loi n° 2004-1366 du 15 décembre 2004 portant diverses dispositions relatives au sport professionnel Marc Peltier Petites affiches, 2005, pp.6 Article dans une revue hal-05024083v1
La conciliation devant le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) Marc Peltier Médiations & Sociétés, 2004, pp.15 Article dans une revue hal-05024092v1
Des conséquences de la réforme de l’expertise de gestion par la loi NRE sur les relations entre une association sportive et la société qu’elle a constituée Marc Peltier Revue générale du droit, 2002 Article dans une revue hal-05024100v1
Loi sur les nouvelles régulations économiques et direction des sociétés anonymes sportives Marc Peltier Bulletin Joly Sociétés, 2001, pp.971 Article dans une revue hal-05024150v1
L’influence de la loi du 28 décembre 1999 sur le financement des sociétés sportives Marc Peltier Gazette du Palais, 2000, pp.1164 Article dans une revue hal-05024152v1
La réforme des sociétés sportives opérée par la loi du 28 décembre 1999 Marc Peltier Bulletin Joly Sociétés, 2000, pp.585 Article dans une revue hal-05024151v1

Communication dans un congrès (3)

La contestation des élections au sein des fédérations sportives nationales Marc Peltier Récuser l’élection, contester les élections. Vers une délégitimation de la procédure électorale ?, CERAPS; CDEP; ERMES, Jun 2025, Lille, France Communication dans un congrès hal-05110898v1
Les sportifs et les réseaux sociaux après les Jeux Olympiques de Tokyo Marc Peltier Forum franco-japonais : nouvelles technologies et changements de paradigme en droit et en sciences politiques, Sep 2022, Paris, France Communication dans un congrès hal-04994995v1
La spécialisation du juge d’instruction : l’exemple des pôles de santé publique face au dopage Marc Peltier Du lieutenant criminel au juge d’instruction, ERMES, Jan 2013, Nice (Université Côte d'Azur), France Communication dans un congrès hal-05005988v1

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire (4)

Sociétés sportives Marc Peltier Juris-Classeur Sociétés, 2026, pp.Fascicule n° 193-65 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05528732v1
Le dispositif mondial de la lutte contre le dopage Marc Peltier Encyclopédie droit du sport, 2021 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05050323v1
Sociétés sportives Marc Peltier Jurisclasseur Sociétés, 2015, pp.Fascicule n° 193-65 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05006000v1
Sport Marc Peltier Encyclopédie Juris Classeur Collectivités Territoriales, 2009, pp.Fascicule 680 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05021617v1

Autre publication scientifique (15)

Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive Mathieu Maisonneuve,Sébastien Besson,Clémentine Legendre,Jean-Michel Marmayou,Marc Peltier 2024 Autre publication scientifique hal-05194194v1
Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive Mathieu Maisonneuve,Antonio Rigozzi,Clémentine Legendre,Jean-Michel Marmayou,Marc Peltieret al. 2023 Autre publication scientifique hal-05194184v1
Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive Mathieu Maisonneuve,Sébastien Besson,Clémentine Legendre,Jean-Michel Marmayou,Marc Peltieret al. 2022 Autre publication scientifique hal-05194213v1
Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive Mathieu Maisonneuve,Sébastien Besson,Antonio Rigozzi,Marc Peltier 2020 Autre publication scientifique hal-03189401v1
Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive Mathieu Maisonneuve,Sébastien Besson,Marc Peltier,Antonio Rigozzi 2019 Autre publication scientifique hal-05194350v1
Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive Mathieu Maisonneuve,Sébastien Besson,Franck Latty,Marc Peltier 2018 Autre publication scientifique hal-05194367v1
Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive Mathieu Maisonneuve,Franck Latty,Marc Peltier,Sébastien Besson,Juan de Dios Crespo Pérez 2017 Autre publication scientifique hal-05194375v1
Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive Mathieu Maisonneuve,Sébastien Besson,Franck Latty,Marc Peltier 2016 Autre publication scientifique hal-05194384v1
Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive Mathieu Maisonneuve,Sébastien Besson,Franck Latty,Marc Peltier 2015 Autre publication scientifique hal-05194393v1
Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive Mathieu Maisonneuve,Sébastien Besson,Franck Latty,Marc Peltier 2014 Autre publication scientifique hal-05194399v1
Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive Mathieu Maisonneuve,Sébastien Besson,Franck Latty,Marc Peltier 2013 Autre publication scientifique hal-05194403v1
Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive Mathieu Maisonneuve,S. Besson,M. Peltier,Franck Latty 2012, pp.645 Autre publication scientifique hal-01212268v1
Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive Mathieu Maisonneuve,Sébastien Besson,Marc Peltier 2011 Autre publication scientifique hal-05194409v1
Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive Mathieu Maisonneuve,Cécile Chaussard,Marc Peltier,Francis Kessler 2010 Autre publication scientifique hal-05194425v1
Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive Mathieu Maisonneuve,M. Peltier,Cécile Chaussard 2008, pp.601-646 Autre publication scientifique hal-01767196v1

Pré-publication, Document de travail (1)

Les unités d’intégrité et la lutte contre le dopage Marc Peltier 2022 Pré-publication, Document de travail hal-04994986v1

Thèse (1)

La participation des collectivités territoriales au capital de sociétés Marc Peltier Droit. Paris 1 - Panthéon-Sorbonne, 2005. Français. ⟨NNT : 2005PA010282⟩ Thèse tel-04985082v1