Marie Alice Chardeaux

Publications

Article dans une revue (23)

Nul ne peut être contraint de devenir propriétaire ! À propos de Cass. 3e civ., 7 mai 2025, n° 24-15.027 Marie-Alice Chardeaux Defrénois, la revue du notariat, 2025, N° 31, DEF 18 sept. 2025, n° DEF227k2 Article dans une revue hal-05334551v1
Devoir de vigilance : première décision de la cour d'appel de Paris sur le fond Marie-Alice Chardeaux Petites affiches, 2025, n° LPA203x3 Article dans une revue hal-05376423v1
La responsabilité de l'Etat résultant de l'usage de pesticides Marie-Alice Chardeaux Revue de droit rural, 2025, n°12, p. 19 Article dans une revue hal-05416358v1
Penser les nouvelles vulnérabilités au prisme des limites planétaires? Marie-Alice Chardeaux La Semaine juridique. Édition générale, 2024, n°1050, 16 décembre 2024, 50004 Article dans une revue hal-05376468v1
Introduction Marie-Alice Chardeaux,Florian Couveinhes,Maxime Lassalle,Irina Parachkévova-Racine Revue internationale de droit économique, 2024, t.XXXVII (2023/2), p. 5 Article dans une revue hal-04541501v1
La Cour européenne des droits de l'Homme, nouvel acteur de la justice climatique Marie-Alice Chardeaux Petites affiches, 2024, N° 09 - 30 sept. 2024, pp.LPA203h3 Article dans une revue hal-05334581v1
L’eau à la croisée des communs et de la personne juridique Marie-Alice Chardeaux Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2024, mai 2024, n°5, étude 18 Article dans une revue hal-05376475v1
L’article 14 de la directive sur le droit d’auteur : une consécration du domaine public de la propriété intellectuelle? Marie-Alice Chardeaux Communication - Commerce électronique, 2022, n°2, fév. 2022, étude 3, p. 6-9 Article dans une revue hal-05376483v1
Le caractère commun de l’eau à l’épreuve de sa gouvernance Marie-Alice Chardeaux BDEI. Bulletin du droit de l'environnement industriel, 2022, n°97, janvier 2022, p. 46-50 (27 000 SEC) Article dans une revue hal-05376486v1
Les réseaux sociaux et les données personnelles : avons-nous pris la mesure des menaces qui nous guettent ? Marie-Alice Chardeaux Communication - Commerce électronique, 2021, étude 2, p. 8-11 Article dans une revue hal-05382058v1
L’enlacement de la propriété et du commun Marie-Alice Chardeaux Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2021, n°1, p. 291-305 Article dans une revue hal-05382050v1
Le clone numérique et le droit. A propos de la numérisation en 3D des grottes ornées Marie-Alice Chardeaux RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2020, n° 1 janv.-mars, p. 13-19 Article dans une revue hal-05382069v1
Repenser la propriété pour promouvoir la solidarité ? (A propos du bail réel solidaire) Marie-Alice Chardeaux Délibérée, 2020, n°2, p. 38-42 Article dans une revue hal-05382063v1
Nommer la prérogative d'usage des choses communes Marie-Alice Chardeaux Recueil Dalloz, 2019, 40, pp.2195 Article dans une revue halshs-02450269v1
Nommer la prérogative d’usage des choses communes Marie-Alice Chardeaux Recueil Dalloz, 2019, p. 2195 Article dans une revue hal-05385093v1
L’image du château de Chambord n’est pas le château de Chambord. Dire l’inappropriable Marie-Alice Chardeaux Petites affiches, 2018, 11 juin 2018, n° 136x5, p. 6 Article dans une revue hal-05385818v1
L'amende civile. A propos de l'article 1266-1 du projet de réforme de la responsabilité civile Marie-Alice Chardeaux Petites affiches, 2018, 30 janv. 2018, p. 6 Article dans une revue hal-05385096v1
Les définitions légales en droit des biens Marie-Alice Chardeaux Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2016, n°2, p. 615 Article dans une revue hal-05385099v1
Erreur sur la constructibilité d’un terrain et nullité de la vente Marie-Alice Chardeaux Defrénois, la revue du notariat, 2015, 30 janvier 2015, n° 2, p. 59 Article dans une revue hal-05385759v1
L’usucapion d’un lot de copropriété par le syndicat copropriétaires Marie-Alice Chardeaux La Semaine juridique. Édition générale, 2015, 1423, p. 2405 Article dans une revue hal-05385823v1
Le droit d’auteur et internet : entre rupture et continuité Marie-Alice Chardeaux Communication - Commerce électronique, 2011, avril, Etudes n°10, p. 13 Article dans une revue hal-05385763v1
Le dol incident, un nouvel instrument de contrôle de l’utilité du contrat Marie-Alice Chardeaux Petites affiches, 2006, 17 octobre 2006, n°207, p. 16 Article dans une revue hal-05385773v1
Le faible rayonnement de l’adage Nemo auditur en droit des obligations Marie-Alice Chardeaux Petites affiches, 2005, 22 juin 2005, n°123, p. 16 Article dans une revue hal-05385775v1

N°spécial de revue/special issue (2)

La transition écologique et l’enseignement du droit économique Marie-Alice Chardeaux,Florian Couveinhes,Maxime Lassalle,Irina Parachkévova-Racine Revue internationale de droit économique, t.XXXVII (2023/2), 148 pp., 2024 N°spécial de revue/special issue hal-05334685v1
La transition écologique et l’enseignement du droit économique Marie-Alice Chardeaux,Florian Couveinhes,Maxime Lassalle,Irina Parachkévova-Racine Revue internationale de droit économique, t.XXXVII (2023/2), 148 pp., 2024 N°spécial de revue/special issue hal-04541494v1

Ouvrages (3)

La propriété partagée Marie-Alice Chardeaux Mare & Martin, 2024, 978-2-38600-057-7 Ouvrages hal-05334625v1
Le droit économique de l’environnement Marie-Alice Chardeaux,Aude-Solveig Epstein Mare & Martin, coll. Droit, sciences et environnement,, 2023 Ouvrages hal-05385792v1
Les choses communes Marie-Alice Chardeaux LGDJ, préface G. Loiseau, Bibliothèque de droit privé, tome 464, 2006 Ouvrages hal-05385755v1

Chapitre d'ouvrage (12)

Le vaccin contre le Covid-19, un bien commun? Marie-Alice Chardeaux Les biens communs, A. Danis, S. Boussard, C. Bories et B. Parance (dir.), p. 507, Société de législation comparée, 2025, 9782365171458 Chapitre d'ouvrage hal-05376519v1
L’échelle de l’exclusivité Marie-Alice Chardeaux Les communs sans tragédie Écologie, démocratie, sphère publique, Hermann, pp.108, 2024, 9791037038913 Chapitre d'ouvrage hal-05376506v1
L’eau est-elle un bien commun? Marie-Alice Chardeaux L’eau est-elle un bien commun ?, S. Boussard et C. Bories (dir.), pp.131-139, 2023 Chapitre d'ouvrage hal-05376539v1
Le droit économique de l’environnement. Introduction Marie-Alice Chardeaux Le droit économique de l’environnement : acteurs et méthodes, Mare & Martin, coll. Droit, sciences et environnement,, M.-A. Chardeaux et A.-S. Epstein (dir.), 2023 Chapitre d'ouvrage hal-05385785v1
La propriété à l’épreuve de la transition écologique Marie-Alice Chardeaux La transition écologique du droit économique, A.-S. Epstein et M. Nioche (dir.), p. 79-88, Larcier, 2023 Chapitre d'ouvrage hal-05376527v1
La copropriété à la croisée de l’entre-soi et de la communauté Marie-Alice Chardeaux Préférences et non-discrimination, E. Fondimare et R. Médard (dir.), Institut francophone pour la Justice et la Démocratie (IFJD), p. 273-286, 2023 Chapitre d'ouvrage hal-05376524v1
Idées Marie-Alice Chardeaux M. Cornu, F. Orsi, J. Rochfeld (dir.). Dictionnaire des biens communs, PUF, 2021 Chapitre d'ouvrage hal-05385832v1
Choses communes Marie-Alice Chardeaux M. Cornu, G. Martin, J. Rochfeld (dir.), Rapport pour la Mission Droit & Justice. L’échelle de communalité - Propositions de réforme pour intégrer les biens communs en droit, p. 190, 2021 Chapitre d'ouvrage hal-05385842v1
Eau (approche juridique) Marie-Alice Chardeaux M. Cornu, F. Orsi, J. Rochfeld (dir.). Dictionnaire des biens communs, PUF, 2021 Chapitre d'ouvrage hal-05385813v1
Le domaine commun informationnel Marie-Alice Chardeaux M. Cornu, G. Martin, J. Rochfeld (dir.), Rapport pour la Mission Droit & Justice. L’échelle de communalité - Propositions de réforme pour intégrer les biens communs en droit,, p. 223, 2021 Chapitre d'ouvrage hal-05385801v1
Mer Marie-Alice Chardeaux M. Cornu, F. Orsi, J. Rochfeld (dir.). Dictionnaire des biens communs, PUF, 2021 Chapitre d'ouvrage hal-05385805v1
Mer Marie-Alice Chardeaux M. Cornu, F. Orsi, J. Rochfeld (dir.). Dictionnaire des biens communs, PUF, 2017 Chapitre d'ouvrage hal-05385836v1

Rapport (1)

L’échelle de communalité Judith Rochfeld,Marie Cornu,Gilles J. Martin,Chiara Angiolini,Fabiana Bettiniet al. 17.34, Mission de Recherche Droit et Justice - MRDJ. 2019, pp.520 Rapport (rapport de recherche) hal-05201778v1