Marie Masclet De Barbarin

Marie Masclet de Barbarin Professeure des universités à la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille Université Directrice du Centre d'études fiscales et financières
45
Documents

Présentation

Publications

12
7
6
3
2
2
2
2
2
2
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
11
8
4
3
1
1
1
1
1
1
1
1

Publications

Deposit thumbnail

Absence d'exonération des dons familiaux pour les constructions individuelles hors VEFA

Marie Masclet de Barbarin

L'essentiel du droit de l'immobilier, 2026, 3

Article dans une revue hal-05596203v1
Deposit thumbnail

Étendue du droit à l’information des associés d’une société de personnes

Marie Masclet de Barbarin

Revue de droit fiscal, 2026, 17 (203)

Article dans une revue hal-05572509v1
Deposit thumbnail

Confirmation du régime fiscal applicable à l’activité d’exploitation de chambres d’hôtes et de gîtes ruraux classés

Marie Masclet de Barbarin

L'essentiel du droit de l'immobilier, 2025, 11

Article dans une revue hal-05596202v1
Deposit thumbnail

Double apport de la Cour de cassation : délai de réclamation en cas de découverte d’une fraude et déductibilité d’une dette en matière d’ISF

Marie Masclet de Barbarin

Revue de droit fiscal, 2025

Article dans une revue hal-05596818v1
Deposit thumbnail

Obligation de communication des documents obtenus de tiers : la Cour de cassation persiste et signe

Marie Masclet de Barbarin

Revue de droit fiscal, 2025, 5 (27)

Article dans une revue hal-05596860v1
Deposit thumbnail

Exonération d’impôt sur la fortune au titre des biens professionnels : ne pas confondre activité de marchands de biens et gestion de son patrimoine immobilier

Marie Masclet de Barbarin

L'essentiel du droit de l'immobilier, 2025, 1

Article dans une revue hal-05596197v1
Deposit thumbnail

Calcul de la plus-value immobilière : la valeur d’acquisition d’une parcelle ayant fait l’objet d’une division doit se fonder sur sa valeur vénale initiale

Marie Masclet de Barbarin

L'essentiel du droit de l'immobilier, 2025, 5

Article dans une revue hal-05596200v1
Deposit thumbnail

Régularité d’un avis de mise en recouvrement ne mentionnant pas la qualité de son auteur

Marie Masclet de Barbarin

Revue de droit fiscal, 2025

Article dans une revue hal-05596881v1
Deposit thumbnail

Requalification d’une vente de parts de SCI à bas prix en donation déguisée avec charge

Marie Masclet de Barbarin

L'essentiel du droit de l'immobilier, 2025, 2

Article dans une revue hal-05596198v1
Deposit thumbnail

L'utopie de l'impôt unique sur le capital

Marie Masclet de Barbarin

Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2024, 3, pp.275 à 308

Article dans une revue hal-05048131v1
Deposit thumbnail

L'acquisition d'un terrain par le gérant d'une société à un prix très inférieur à sa valeur vénale constitue un avantage occulte

Marie Masclet de Barbarin

L'essentiel du droit de l'immobilier, 2024, 1

Article dans une revue hal-05048116v1
Deposit thumbnail

L'imposition des bénéfices et plus-values des marchands de biens

Marie Masclet de Barbarin

Ingénierie patrimoniale, 2024, 3, pp.34-42

Article dans une revue hal-05048132v1
Deposit thumbnail

Dispositif d’incitation à l’investissement locatif : peut-on prendre en compte les sous-sols pour déterminer les plafonds de loyers ?

Marie Masclet de Barbarin

L'essentiel du droit de l'immobilier, 2024, 7

Article dans une revue hal-05048124v1
Deposit thumbnail

Action paulienne de l’administration fiscale : l’insolvabilité du contribuable doit être avérée

Marie Masclet de Barbarin

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, 25 (comm. 1195)

Article dans une revue hal-05048105v1
Deposit thumbnail

Conditions de mise en oeuvre de l'action paulienne par l'administration fiscale

Marie Masclet de Barbarin

L'essentiel du droit de l'immobilier, 2024, 1

Article dans une revue hal-05048123v1
Deposit thumbnail

Formes et réformes de l'impôt sur la fortune en France

Marie Masclet de Barbarin

Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2023, 2023 (3), pp.372

Article dans une revue hal-04553153v1
Deposit thumbnail

Fiscalité immobilière : mutations, enjeux et perspectives

Marie Masclet de Barbarin

Ingénierie patrimoniale, 2023, 2023 (2), pp.02

Article dans une revue hal-04553202v1
Deposit thumbnail

Le droit comptable : un droit comme les autres ?

Marie Masclet de Barbarin

Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2023, 2022 (4), pp.393

Article dans une revue hal-04553174v1
Deposit thumbnail

Conditions d'éligibilité du doublement du plafond du déficit foncier

Marie Masclet de Barbarin

L'essentiel du droit de l'immobilier, 2023, 2023 (7), pp.6

Article dans une revue hal-04553222v1
Deposit thumbnail

Société civile de construction vente et assujettissement à l'impôt sur les sociétés

Marie Masclet de Barbarin

L'essentiel du droit de l'immobilier, 2023, 2023 (11), pp.6

Article dans une revue hal-04553215v1
Deposit thumbnail

Location meublée professionnelle et SCI soumise à l'IS

Marie Masclet de Barbarin

L'Essentiel Droit de l'immobilier et urbanisme, 2023, 2023 (5), pp.6

Article dans une revue hal-04553228v1
Deposit thumbnail

Calcul d’une plus-value immobilière portant sur un bien initialement inscrit dans le patrimoine privé d’un loueur en meublé

Marie Masclet de Barbarin

L'essentiel du droit de l'immobilier, 2023, 2023 (7), pp.6

Article dans une revue hal-04553219v1
Deposit thumbnail

L’évaluation de l’immeuble en matière fiscale

Marie Masclet de Barbarin

Ingénierie patrimoniale, 2023, 2023 (02), pp.89

Article dans une revue hal-04553204v1
Deposit thumbnail

L’ouverture au public des bases de données foncières de l’administration fiscale

Marie Masclet de Barbarin

Ingénierie patrimoniale, 2019, 2, pp.69-74

Article dans une revue hal-03202029v1
Deposit thumbnail

Transmission au contribuable des données des fichiers immobiliers utilisées par l'administration fiscale

Marie Masclet de Barbarin

Revue fiscale du patrimoine, 2017, 11

Article dans une revue hal-03202083v1
Deposit thumbnail

De l’objectivité de la règle de l’intangibilité du bilan d’ouverture du premier exercice non prescrit

Marie Masclet de Barbarin

Revue de droit fiscal, 2017, 28

Article dans une revue hal-03202099v1

Les nouveaux visages de la fiscalité de l’ESS

Marie Masclet de Barbarin , Nadine Richez-Battesti , Wilfried Meynet

Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], 2016, 534, pp.17-18

Article dans une revue hal-01464508v1
Deposit thumbnail

Levée d'option d'achat d'un immeuble pris en crédit-bail et plus-value imposable : comment changer d'activité sans même sans apercevoir...

Marie Masclet de Barbarin

Revue de droit fiscal, 2015

Article dans une revue hal-01245638v1

Les mutations du financement public de la culture

Marie Masclet de Barbarin

G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2015, pp.10 et s

Article dans une revue hal-01309622v1
Deposit thumbnail

Contentieux des demandes de remboursement de créances de carry-back :un nouveau pas vers l’harmonisation du contentieux des créances d’origine fiscale

Marie Masclet de Barbarin

Revue de droit fiscal, 2015, 12

Article dans une revue hal-01229029v1

Levée d'option d'achat d'un immeuble pris en crédit-bail et plus-value imposable : comment changer d'activité sans même s'en apercevoir…

Marie Masclet de Barbarin

Revue de droit fiscal, 2015, 41

Article dans une revue hal-03202090v1

Notion d'éléments composant la branche complète d'activité : quand l'indispensable est nécessaire et suffisant

Marie Masclet de Barbarin

Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2013, 02, pp.118

Article dans une revue halshs-02239995v1
Deposit thumbnail

L'extension du dispositif d'investissement locatif « Scellier » aux communes situées en zone C

Marie Masclet de Barbarin

La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2010

Article dans une revue hal-01229026v1
Deposit thumbnail

Du principe de l'égalité des armes à l'égalité des droits des parties en matière fiscale

Marie Masclet de Barbarin

Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2005, pp.1449-1461

Article dans une revue hal-01229084v1
Deposit thumbnail

Contentieux du recouvrement : comment sortir enfin du labyrinthe ?

Marie Masclet de Barbarin

Le contentieux fiscal, Centre d'études fiscales et financières, Aix Marseille Université, Nov 2013, Aix-en-Provence, France

Communication dans un congrès hal-01229048v1
Deposit thumbnail

Préface - La diffusion numérique des données en SHS - Guide de bonnes pratiques éthiques et juridiques

Marie Masclet de Barbarin

Véronique Ginouvès; Isabelle Gras. La diffusion numérique des données en SHS - Guide de bonnes pratiques éthiques et juridiques, Presses universitaires de Provence, pp.9-16, 2018, Digitales, 9791032001790

Chapitre d'ouvrage hal-01916809v1
Deposit thumbnail

Libres propos sur la notion de charges somptuaires

Marie Masclet de Barbarin

Mélanges en l’honneur de Patrick Serlooten Écrits de droit de l'entreprise , Dalloz, pp.593-610, 2015, 9782247152964

Chapitre d'ouvrage hal-01309536v1

Le financement de la politique culturelle

Marie Masclet de Barbarin

Le financement des politiques publiques, bruyland, p. 81 à 98, 1ère partie, 2015, 2802742418

Chapitre d'ouvrage hal-01309520v1
Deposit thumbnail

Le caractère nécessairement prescriptible du pouvoir d'imposition de l'administration fiscale, première application positive du principe de sécurité juridique en droit fiscal

Marie Masclet de Barbarin

Mélanges en l'honneur de Christian Louit, 2015, 978-2-8027-5320-9

Chapitre d'ouvrage hal-01309528v1

le financement de la politique culturelle en France

Céline Viessant , Marie Masclet de Barbarin

"Le financement des politiques publiques", Bruylant collection "finances publiques", p. 81-114, 2014

Chapitre d'ouvrage hal-01598301v1
Deposit thumbnail

Les fonds de dotation, un nouvel instrument de financement au service des universités ?

Marie Masclet de Barbarin

Mélanges en l'honneur de Pierre Beltrame, Presses universitaires d'Aix Marseille, pp.351-370, 2010, 978-2-7314-0703-7

Chapitre d'ouvrage hal-01229064v1
Deposit thumbnail

Variations fiscales autour du véhicule professionnel

Marie Masclet de Barbarin

Martial Chadefaux; Florence Deboissy; Christophe de La Mardière. Ecrits de fiscalité des entreprises : études à la mémoire du professeur Maurice Cozian, Litec, 2009, 978-2-7110-0879-7

Chapitre d'ouvrage hal-01256931v1
Deposit thumbnail

Les finances publiques suisses

Marie Masclet de Barbarin

Les finances publiques en Europe, Economica, pp.512-529, 2007, 978-2-7178-5408-4

Chapitre d'ouvrage hal-01229082v1