Marie Masclet De Barbarin

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Publications

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L'imposition des bénéfices et plus-values des marchands de biens

Marie Masclet de Barbarin

Ingénierie patrimoniale, 2024, 3, pp.34-42

Article dans une revue hal-05048132v1
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Dispositif d’incitation à l’investissement locatif : peut-on prendre en compte les sous-sols pour déterminer les plafonds de loyers ?

Marie Masclet de Barbarin

L'essentiel du droit de l'immobilier, 2024, 7

Article dans une revue hal-05048124v1
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L'utopie de l'impôt unique sur le capital

Marie Masclet de Barbarin

Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2024, 3, pp.275 à 308

Article dans une revue hal-05048131v1
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L'acquisition d'un terrain par le gérant d'une société à un prix très inférieur à sa valeur vénale constitue un avantage occulte

Marie Masclet de Barbarin

L'essentiel du droit de l'immobilier, 2024, 1

Article dans une revue hal-05048116v1
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Action paulienne de l’administration fiscale : l’insolvabilité du contribuable doit être avérée

Marie Masclet de Barbarin

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, 25 (comm. 1195)

Article dans une revue hal-05048105v1
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Conditions de mise en oeuvre de l'action paulienne par l'administration fiscale

Marie Masclet de Barbarin

L'essentiel du droit de l'immobilier, 2024, 1

Article dans une revue hal-05048123v1
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L’évaluation de l’immeuble en matière fiscale

Marie Masclet de Barbarin

Ingénierie patrimoniale, 2023, 2023 (02), pp.89

Article dans une revue hal-04553204v1
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Forms and reforms of the wealth tax in france

Marie Masclet de Barbarin

Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2023, 2023 (3), pp.372

Article dans une revue hal-04553153v1
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Fiscalité immobilière : mutations, enjeux et perspectives

Marie Masclet de Barbarin

Ingénierie patrimoniale, 2023, 2023 (2), pp.02

Article dans une revue hal-04553202v1
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Conditions d'éligibilité du doublement du plafond du déficit foncier

Marie Masclet de Barbarin

L'essentiel du droit de l'immobilier, 2023, 2023 (7), pp.6

Article dans une revue hal-04553222v1
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Société civile de construction vente et assujettissement à l'impôt sur les sociétés

Marie Masclet de Barbarin

L'essentiel du droit de l'immobilier, 2023, 2023 (11), pp.6

Article dans une revue hal-04553215v1
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Le droit comptable : un droit comme les autres ?

Marie Masclet de Barbarin

Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2023, 2022 (4), pp.393

Article dans une revue hal-04553174v1
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Location meublée professionnelle et SCI soumise à l'IS

Marie Masclet de Barbarin

L'Essentiel Droit de l'immobilier et urbanisme, 2023, 2023 (5), pp.6

Article dans une revue hal-04553228v1
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Calcul d’une plus-value immobilière portant sur un bien initialement inscrit dans le patrimoine privé d’un loueur en meublé

Marie Masclet de Barbarin

L'essentiel du droit de l'immobilier, 2023, 2023 (7), pp.6

Article dans une revue hal-04553219v1
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L’ouverture au public des bases de données foncières de l’administration fiscale

Marie Masclet de Barbarin

Ingénierie patrimoniale, 2019, 2, pp.69-74

Article dans une revue hal-03202029v1
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De l’objectivité de la règle de l’intangibilité du bilan d’ouverture du premier exercice non prescrit

Marie Masclet de Barbarin

Revue de droit fiscal, 2017, 28

Article dans une revue hal-03202099v1
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Transmission au contribuable des données des fichiers immobiliers utilisées par l'administration fiscale

Marie Masclet de Barbarin

Revue fiscale du patrimoine, 2017, 11

Article dans une revue hal-03202083v1

Les nouveaux visages de la fiscalité de l’ESS

Marie Masclet de Barbarin , Nadine Richez-Battesti , Wilfried Meynet

Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], 2016, 534, pp.17-18

Article dans une revue hal-01464508v1

Levée d'option d'achat d'un immeuble pris en crédit-bail et plus-value imposable : comment changer d'activité sans même s'en apercevoir…

Marie Masclet de Barbarin

Revue de droit fiscal, 2015, 41

Article dans une revue hal-03202090v1
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Levée d'option d'achat d'un immeuble pris en crédit-bail et plus-value imposable : comment changer d'activité sans même sans apercevoir...

Marie Masclet de Barbarin

Revue de droit fiscal, 2015

Article dans une revue hal-01245638v1

Les mutations du financement public de la culture

Marie Masclet de Barbarin

G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2015, pp.10 et s

Article dans une revue hal-01309622v1
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Contentieux des demandes de remboursement de créances de carry-back :un nouveau pas vers l’harmonisation du contentieux des créances d’origine fiscale

Marie Masclet de Barbarin

Revue de droit fiscal, 2015, 12

Article dans une revue hal-01229029v1

Notion d'éléments composant la branche complète d'activité : quand l'indispensable est nécessaire et suffisant

Marie Masclet de Barbarin

Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2013, 02, pp.118

Article dans une revue halshs-02239995v1
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L'extension du dispositif d'investissement locatif « Scellier » aux communes situées en zone C

Marie Masclet de Barbarin

La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2010

Article dans une revue hal-01229026v1
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Du principe de l'égalité des armes à l'égalité des droits des parties en matière fiscale

Marie Masclet de Barbarin

Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2005, pp.1449-1461

Article dans une revue hal-01229084v1
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Contentieux du recouvrement : comment sortir enfin du labyrinthe ?

Marie Masclet de Barbarin

Le contentieux fiscal, Centre d'études fiscales et financières, Aix Marseille Université, Nov 2013, Aix-en-Provence, France

Communication dans un congrès hal-01229048v1
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Préface - La diffusion numérique des données en SHS - Guide de bonnes pratiques éthiques et juridiques

Marie Masclet de Barbarin

Véronique Ginouvès; Isabelle Gras. La diffusion numérique des données en SHS - Guide de bonnes pratiques éthiques et juridiques, Presses universitaires de Provence, pp.9-16, 2018, Digitales, 9791032001790

Chapitre d'ouvrage hal-01916809v1
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Le caractère nécessairement prescriptible du pouvoir d'imposition de l'administration fiscale, première application positive du principe de sécurité juridique en droit fiscal

Marie Masclet de Barbarin

Mélanges en l'honneur de Christian Louit, 2015, 978-2-8027-5320-9

Chapitre d'ouvrage hal-01309528v1
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Libres propos sur la notion de charges somptuaires

Marie Masclet de Barbarin

Mélanges en l’honneur de Patrick Serlooten Écrits de droit de l'entreprise , Dalloz, pp.593-610, 2015, 9782247152964

Chapitre d'ouvrage hal-01309536v1

Le financement de la politique culturelle

Marie Masclet de Barbarin

Le financement des politiques publiques, bruyland, p. 81 à 98, 1ère partie, 2015, 2802742418

Chapitre d'ouvrage hal-01309520v1

le financement de la politique culturelle en France

Céline Viessant , Marie Masclet de Barbarin

"Le financement des politiques publiques", Bruylant collection "finances publiques", p. 81-114, 2014

Chapitre d'ouvrage hal-01598301v1
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Les fonds de dotation, un nouvel instrument de financement au service des universités ?

Marie Masclet de Barbarin

Mélanges en l'honneur de Pierre Beltrame, Presses universitaires d'Aix Marseille, pp.351-370, 2010, 978-2-7314-0703-7

Chapitre d'ouvrage hal-01229064v1
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Variations fiscales autour du véhicule professionnel

Marie Masclet de Barbarin

Martial Chadefaux; Florence Deboissy; Christophe de La Mardière. Ecrits de fiscalité des entreprises : études à la mémoire du professeur Maurice Cozian, Litec, 2009, 978-2-7110-0879-7

Chapitre d'ouvrage hal-01256931v1
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Les finances publiques suisses

Marie Masclet de Barbarin

Les finances publiques en Europe, Economica, pp.512-529, 2007, 978-2-7178-5408-4

Chapitre d'ouvrage hal-01229082v1