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Marie Masclet De Barbarin

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Publications

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L’évaluation de l’immeuble en matière fiscale

Marie Masclet de Barbarin
Ingénierie patrimoniale, 2023, 2023 (02), pp.89
Journal articles hal-04553204v1
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Forms and reforms of the wealth tax in france

Marie Masclet de Barbarin
Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2023, 2023 (3), pp.372
Journal articles hal-04553153v1
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Calcul d’une plus-value immobilière portant sur un bien initialement inscrit dans le patrimoine privé d’un loueur en meublé

Marie Masclet de Barbarin
L'essentiel du droit de l'immobilier, 2023, 2023 (7), pp.6
Journal articles hal-04553219v1
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Location meublée professionnelle et SCI soumise à l'IS

Marie Masclet de Barbarin
L'Essentiel Droit de l'immobilier et urbanisme, 2023, 2023 (5), pp.6
Journal articles hal-04553228v1
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Fiscalité immobilière : mutations, enjeux et perspectives

Marie Masclet de Barbarin
Ingénierie patrimoniale, 2023, 2023 (2), pp.02
Journal articles hal-04553202v1
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Conditions d'éligibilité du doublement du plafond du déficit foncier

Marie Masclet de Barbarin
L'essentiel du droit de l'immobilier, 2023, 2023 (7), pp.6
Journal articles hal-04553222v1
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Société civile de construction vente et assujettissement à l'impôt sur les sociétés

Marie Masclet de Barbarin
L'essentiel du droit de l'immobilier, 2023, 2023 (11), pp.6
Journal articles hal-04553215v1
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Le droit comptable : un droit comme les autres ?

Marie Masclet de Barbarin
Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2023, 2022 (4), pp.393
Journal articles hal-04553174v1
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 L’ouverture au public des bases de données foncières de l’administration fiscale

Marie Masclet de Barbarin
Ingénierie patrimoniale, 2019, 2, pp.69-74
Journal articles hal-03202029v1
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De l’objectivité de la règle de l’intangibilité du bilan d’ouverture du premier exercice non prescrit

Marie Masclet de Barbarin
Revue de droit fiscal, 2017, 28
Journal articles hal-03202099v1
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Transmission au contribuable des données des fichiers immobiliers utilisées par l'administration fiscale

Marie Masclet de Barbarin
Revue fiscale du patrimoine, 2017, 11
Journal articles hal-03202083v1

Les nouveaux visages de la fiscalité de l’ESS

Marie Masclet de Barbarin , Nadine Richez-Battesti , Wilfried Meynet
Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], 2016, 534, pp.17-18
Journal articles hal-01464508v1

Levée d'option d'achat d'un immeuble pris en crédit-bail et plus-value imposable : comment changer d'activité sans même s'en apercevoir…

Marie Masclet de Barbarin
Revue de droit fiscal, 2015, 41
Journal articles hal-03202090v1
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Levée d'option d'achat d'un immeuble pris en crédit-bail et plus-value imposable : comment changer d'activité sans même sans apercevoir...

Marie Masclet de Barbarin
Revue de droit fiscal, 2015
Journal articles hal-01245638v1
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Contentieux des demandes de remboursement de créances de carry-back :un nouveau pas vers l’harmonisation du contentieux des créances d’origine fiscale

Marie Masclet de Barbarin
Revue de droit fiscal, 2015, 12
Journal articles hal-01229029v1

Les mutations du financement public de la culture

Marie Masclet de Barbarin
G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2015, pp.10 et s
Journal articles hal-01309622v1

Notion d'éléments composant la branche complète d'activité : quand l'indispensable est nécessaire et suffisant

Marie Masclet de Barbarin
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2013, 02, pp.118
Journal articles halshs-02239995v1
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L'extension du dispositif d'investissement locatif « Scellier » aux communes situées en zone C

Marie Masclet de Barbarin
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2010
Journal articles hal-01229026v1
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Du principe de l'égalité des armes à l'égalité des droits des parties en matière fiscale

Marie Masclet de Barbarin
Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2005, pp.1449-1461
Journal articles hal-01229084v1
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Contentieux du recouvrement : comment sortir enfin du labyrinthe ?

Marie Masclet de Barbarin
Le contentieux fiscal, Centre d'études fiscales et financières, Aix Marseille Université, Nov 2013, Aix-en-Provence, France
Conference papers hal-01229048v1
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Préface - La diffusion numérique des données en SHS - Guide de bonnes pratiques éthiques et juridiques

Marie Masclet de Barbarin
Véronique Ginouvès; Isabelle Gras. La diffusion numérique des données en SHS - Guide de bonnes pratiques éthiques et juridiques, Presses universitaires de Provence, pp.9-16, 2018, Digitales, 9791032001790
Book sections hal-01916809v1
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Le caractère nécessairement prescriptible du pouvoir d'imposition de l'administration fiscale, première application positive du principe de sécurité juridique en droit fiscal

Marie Masclet de Barbarin
Mélanges en l'honneur de Christian Louit, 2015, 978-2-8027-5320-9
Book sections hal-01309528v1
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Libres propos sur la notion de charges somptuaires

Marie Masclet de Barbarin
Mélanges en l’honneur de Patrick Serlooten Écrits de droit de l'entreprise , Dalloz, pp.593-610, 2015, 9782247152964
Book sections hal-01309536v1

Le financement de la politique culturelle

Marie Masclet de Barbarin
Le financement des politiques publiques, bruyland, p. 81 à 98, 1ère partie, 2015, 2802742418
Book sections hal-01309520v1

" le financement de la politique culturelle en France"

Céline Viessant , Marie Masclet de Barbarin
"Le financement des politiques publiques", Bruylant collection "finances publiques", p. 81-114, 2014
Book sections hal-01598301v1
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Les fonds de dotation, un nouvel instrument de financement au service des universités ?

Marie Masclet de Barbarin
Mélanges en l'honneur de Pierre Beltrame, Presses universitaires d'Aix Marseille, pp.351-370, 2010, 978-2-7314-0703-7
Book sections hal-01229064v1
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Variations fiscales autour du véhicule professionnel

Marie Masclet de Barbarin
Martial Chadefaux; Florence Deboissy; Christophe de La Mardière. Ecrits de fiscalité des entreprises : études à la mémoire du professeur Maurice Cozian, Litec, 2009, 978-2-7110-0879-7
Book sections hal-01256931v1
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Les finances publiques suisses

Marie Masclet de Barbarin
Les finances publiques en Europe, Economica, pp.512-529, 2007, 978-2-7178-5408-4
Book sections hal-01229082v1