Marie Masclet De Barbarin

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Publications

	Société civile de construction vente et assujettissement à l'impôt sur les sociétés Marie Masclet de Barbarin L'essentiel du droit de l'immobilier, 2023, 2023 (11), pp.6 Journal articles hal-04553215v1
	Conditions d'éligibilité du doublement du plafond du déficit foncier Marie Masclet de Barbarin L'essentiel du droit de l'immobilier, 2023, 2023 (7), pp.6 Journal articles hal-04553222v1
	Location meublée professionnelle et SCI soumise à l'IS Marie Masclet de Barbarin L'Essentiel Droit de l'immobilier et urbanisme, 2023, 2023 (5), pp.6 Journal articles hal-04553228v1
	Forms and reforms of the wealth tax in france Marie Masclet de Barbarin Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2023, 2023 (3), pp.372 Journal articles hal-04553153v1
	Fiscalité immobilière : mutations, enjeux et perspectives Marie Masclet de Barbarin Ingénierie patrimoniale, 2023, 2023 (2), pp.02 Journal articles hal-04553202v1
	Calcul d’une plus-value immobilière portant sur un bien initialement inscrit dans le patrimoine privé d’un loueur en meublé Marie Masclet de Barbarin L'essentiel du droit de l'immobilier, 2023, 2023 (7), pp.6 Journal articles hal-04553219v1
	Le droit comptable : un droit comme les autres ? Marie Masclet de Barbarin Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2023, 2022 (4), pp.393 Journal articles hal-04553174v1
	L’évaluation de l’immeuble en matière fiscale Marie Masclet de Barbarin Ingénierie patrimoniale, 2023, 2023 (02), pp.89 Journal articles hal-04553204v1
	L’ouverture au public des bases de données foncières de l’administration fiscale Marie Masclet de Barbarin Ingénierie patrimoniale, 2019, 2, pp.69-74 Journal articles hal-03202029v1
	Transmission au contribuable des données des fichiers immobiliers utilisées par l'administration fiscale Marie Masclet de Barbarin Revue fiscale du patrimoine, 2017, 11 Journal articles hal-03202083v1
	De l’objectivité de la règle de l’intangibilité du bilan d’ouverture du premier exercice non prescrit Marie Masclet de Barbarin Revue de droit fiscal, 2017, 28 Journal articles hal-03202099v1
	Les nouveaux visages de la fiscalité de l’ESS Marie Masclet de Barbarin , Nadine Richez-Battesti , Wilfried Meynet Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], 2016, 534, pp.17-18 Journal articles hal-01464508v1
	Les mutations du financement public de la culture Marie Masclet de Barbarin G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2015, pp.10 et s Journal articles hal-01309622v1
	Levée d'option d'achat d'un immeuble pris en crédit-bail et plus-value imposable : comment changer d'activité sans même sans apercevoir... Marie Masclet de Barbarin Revue de droit fiscal, 2015 Journal articles hal-01245638v1
	Contentieux des demandes de remboursement de créances de carry-back :un nouveau pas vers l’harmonisation du contentieux des créances d’origine fiscale Marie Masclet de Barbarin Revue de droit fiscal, 2015, 12 Journal articles hal-01229029v1
	Levée d'option d'achat d'un immeuble pris en crédit-bail et plus-value imposable : comment changer d'activité sans même s'en apercevoir… Marie Masclet de Barbarin Revue de droit fiscal, 2015, 41 Journal articles hal-03202090v1
	Notion d'éléments composant la branche complète d'activité : quand l'indispensable est nécessaire et suffisant Marie Masclet de Barbarin Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2013, 02, pp.118 Journal articles halshs-02239995v1
	L'extension du dispositif d'investissement locatif « Scellier » aux communes situées en zone C Marie Masclet de Barbarin La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2010 Journal articles hal-01229026v1
	Du principe de l'égalité des armes à l'égalité des droits des parties en matière fiscale Marie Masclet de Barbarin Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2005, pp.1449-1461 Journal articles hal-01229084v1

	Contentieux du recouvrement : comment sortir enfin du labyrinthe ? Marie Masclet de Barbarin Le contentieux fiscal, Centre d'études fiscales et financières, Aix Marseille Université, Nov 2013, Aix-en-Provence, France Conference papers hal-01229048v1

	Préface - La diffusion numérique des données en SHS - Guide de bonnes pratiques éthiques et juridiques Marie Masclet de Barbarin Véronique Ginouvès; Isabelle Gras. La diffusion numérique des données en SHS - Guide de bonnes pratiques éthiques et juridiques, Presses universitaires de Provence, pp.9-16, 2018, Digitales, 9791032001790 Book sections hal-01916809v1
	Libres propos sur la notion de charges somptuaires Marie Masclet de Barbarin Mélanges en l’honneur de Patrick Serlooten Écrits de droit de l'entreprise , Dalloz, pp.593-610, 2015, 9782247152964 Book sections hal-01309536v1
	Le financement de la politique culturelle Marie Masclet de Barbarin Le financement des politiques publiques, bruyland, p. 81 à 98, 1ère partie, 2015, 2802742418 Book sections hal-01309520v1
	Le caractère nécessairement prescriptible du pouvoir d'imposition de l'administration fiscale, première application positive du principe de sécurité juridique en droit fiscal Marie Masclet de Barbarin Mélanges en l'honneur de Christian Louit, 2015, 978-2-8027-5320-9 Book sections hal-01309528v1
	" le financement de la politique culturelle en France" Céline Viessant , Marie Masclet de Barbarin "Le financement des politiques publiques", Bruylant collection "finances publiques", p. 81-114, 2014 Book sections hal-01598301v1
	Les fonds de dotation, un nouvel instrument de financement au service des universités ? Marie Masclet de Barbarin Mélanges en l'honneur de Pierre Beltrame, Presses universitaires d'Aix Marseille, pp.351-370, 2010, 978-2-7314-0703-7 Book sections hal-01229064v1
	Variations fiscales autour du véhicule professionnel Marie Masclet de Barbarin Martial Chadefaux; Florence Deboissy; Christophe de La Mardière. Ecrits de fiscalité des entreprises : études à la mémoire du professeur Maurice Cozian, Litec, 2009, 978-2-7110-0879-7 Book sections hal-01256931v1
	Les finances publiques suisses Marie Masclet de Barbarin Les finances publiques en Europe, Economica, pp.512-529, 2007, 978-2-7178-5408-4 Book sections hal-01229082v1

	Le double visage du financement public de la culture en France Marie Masclet de Barbarin 2012 Preprints, Working Papers, ... hal-00879601v1

	Vers une archive ouverte pour Aix-Marseille Université. Une démarche en faveur de l’Open Access Denis Bertin , Marin Dacos , Marlène Delhaye , Michaël Hug , Marie Masclet de Barbarin [Rapport Technique] Aix Marseille Université. 2014 Reports hal-01226882v1