Marie Masclet De Barbarin

Présentation

Publications

Article dans une revue (25)

L'imposition des bénéfices et plus-values des marchands de biens Marie Masclet de Barbarin Ingénierie patrimoniale, 2024, 3, pp.34-42 Article dans une revue hal-05048132v1
Dispositif d’incitation à l’investissement locatif : peut-on prendre en compte les sous-sols pour déterminer les plafonds de loyers ? Marie Masclet de Barbarin L'essentiel du droit de l'immobilier, 2024, 7 Article dans une revue hal-05048124v1
L'utopie de l'impôt unique sur le capital Marie Masclet de Barbarin Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2024, 3, pp.275 à 308 Article dans une revue hal-05048131v1
L'acquisition d'un terrain par le gérant d'une société à un prix très inférieur à sa valeur vénale constitue un avantage occulte Marie Masclet de Barbarin L'essentiel du droit de l'immobilier, 2024, 1 Article dans une revue hal-05048116v1
Action paulienne de l’administration fiscale : l’insolvabilité du contribuable doit être avérée Marie Masclet de Barbarin La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, 25 (comm. 1195) Article dans une revue hal-05048105v1
Conditions de mise en oeuvre de l'action paulienne par l'administration fiscale Marie Masclet de Barbarin L'essentiel du droit de l'immobilier, 2024, 1 Article dans une revue hal-05048123v1
L’évaluation de l’immeuble en matière fiscale Marie Masclet de Barbarin Ingénierie patrimoniale, 2023, 2023 (02), pp.89 Article dans une revue hal-04553204v1
Forms and reforms of the wealth tax in france Marie Masclet de Barbarin Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2023, 2023 (3), pp.372 Article dans une revue hal-04553153v1
Fiscalité immobilière : mutations, enjeux et perspectives Marie Masclet de Barbarin Ingénierie patrimoniale, 2023, 2023 (2), pp.02 Article dans une revue hal-04553202v1
Conditions d'éligibilité du doublement du plafond du déficit foncier Marie Masclet de Barbarin L'essentiel du droit de l'immobilier, 2023, 2023 (7), pp.6 Article dans une revue hal-04553222v1
Société civile de construction vente et assujettissement à l'impôt sur les sociétés Marie Masclet de Barbarin L'essentiel du droit de l'immobilier, 2023, 2023 (11), pp.6 Article dans une revue hal-04553215v1
Le droit comptable : un droit comme les autres ? Marie Masclet de Barbarin Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2023, 2022 (4), pp.393 Article dans une revue hal-04553174v1
Location meublée professionnelle et SCI soumise à l'IS Marie Masclet de Barbarin L'Essentiel Droit de l'immobilier et urbanisme, 2023, 2023 (5), pp.6 Article dans une revue hal-04553228v1
Calcul d’une plus-value immobilière portant sur un bien initialement inscrit dans le patrimoine privé d’un loueur en meublé Marie Masclet de Barbarin L'essentiel du droit de l'immobilier, 2023, 2023 (7), pp.6 Article dans une revue hal-04553219v1
L’ouverture au public des bases de données foncières de l’administration fiscale Marie Masclet de Barbarin Ingénierie patrimoniale, 2019, 2, pp.69-74 Article dans une revue hal-03202029v1
De l’objectivité de la règle de l’intangibilité du bilan d’ouverture du premier exercice non prescrit Marie Masclet de Barbarin Revue de droit fiscal, 2017, 28 Article dans une revue hal-03202099v1
Transmission au contribuable des données des fichiers immobiliers utilisées par l'administration fiscale Marie Masclet de Barbarin Revue fiscale du patrimoine, 2017, 11 Article dans une revue hal-03202083v1
Les nouveaux visages de la fiscalité de l’ESS Marie Masclet de Barbarin,Nadine Richez-Battesti,Wilfried Meynet Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], 2016, 534, pp.17-18 Article dans une revue hal-01464508v1
Levée d'option d'achat d'un immeuble pris en crédit-bail et plus-value imposable : comment changer d'activité sans même s'en apercevoir… Marie Masclet de Barbarin Revue de droit fiscal, 2015, 41 Article dans une revue hal-03202090v1
Levée d'option d'achat d'un immeuble pris en crédit-bail et plus-value imposable : comment changer d'activité sans même sans apercevoir... Marie Masclet de Barbarin Revue de droit fiscal, 2015 Article dans une revue hal-01245638v1
Les mutations du financement public de la culture Marie Masclet de Barbarin G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2015, pp.10 et s Article dans une revue hal-01309622v1
Contentieux des demandes de remboursement de créances de carry-back :un nouveau pas vers l’harmonisation du contentieux des créances d’origine fiscale Marie Masclet de Barbarin Revue de droit fiscal, 2015, 12 Article dans une revue hal-01229029v1
Notion d'éléments composant la branche complète d'activité : quand l'indispensable est nécessaire et suffisant Marie Masclet de Barbarin Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2013, 02, pp.118 Article dans une revue halshs-02239995v1
L'extension du dispositif d'investissement locatif « Scellier » aux communes situées en zone C Marie Masclet de Barbarin La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2010 Article dans une revue hal-01229026v1
Du principe de l'égalité des armes à l'égalité des droits des parties en matière fiscale Marie Masclet de Barbarin Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2005, pp.1449-1461 Article dans une revue hal-01229084v1

Communication dans un congrès (1)

Contentieux du recouvrement : comment sortir enfin du labyrinthe ? Marie Masclet de Barbarin Le contentieux fiscal, Centre d'études fiscales et financières, Aix Marseille Université, Nov 2013, Aix-en-Provence, France Communication dans un congrès hal-01229048v1

Chapitre d'ouvrage (8)

Préface - La diffusion numérique des données en SHS - Guide de bonnes pratiques éthiques et juridiques Marie Masclet de Barbarin Véronique Ginouvès; Isabelle Gras. La diffusion numérique des données en SHS - Guide de bonnes pratiques éthiques et juridiques, Presses universitaires de Provence, pp.9-16, 2018, Digitales, 9791032001790 Chapitre d'ouvrage hal-01916809v1
Le caractère nécessairement prescriptible du pouvoir d'imposition de l'administration fiscale, première application positive du principe de sécurité juridique en droit fiscal Marie Masclet de Barbarin Mélanges en l'honneur de Christian Louit, 2015, 978-2-8027-5320-9 Chapitre d'ouvrage hal-01309528v1
Libres propos sur la notion de charges somptuaires Marie Masclet de Barbarin Mélanges en l’honneur de Patrick Serlooten Écrits de droit de l'entreprise , Dalloz, pp.593-610, 2015, 9782247152964 Chapitre d'ouvrage hal-01309536v1
Le financement de la politique culturelle Marie Masclet de Barbarin Le financement des politiques publiques, bruyland, p. 81 à 98, 1ère partie, 2015, 2802742418 Chapitre d'ouvrage hal-01309520v1
le financement de la politique culturelle en France Céline Viessant,Marie Masclet de Barbarin "Le financement des politiques publiques", Bruylant collection "finances publiques", p. 81-114, 2014 Chapitre d'ouvrage hal-01598301v1
Les fonds de dotation, un nouvel instrument de financement au service des universités ? Marie Masclet de Barbarin Mélanges en l'honneur de Pierre Beltrame, Presses universitaires d'Aix Marseille, pp.351-370, 2010, 978-2-7314-0703-7 Chapitre d'ouvrage hal-01229064v1
Variations fiscales autour du véhicule professionnel Marie Masclet de Barbarin Martial Chadefaux; Florence Deboissy; Christophe de La Mardière. Ecrits de fiscalité des entreprises : études à la mémoire du professeur Maurice Cozian, Litec, 2009, 978-2-7110-0879-7 Chapitre d'ouvrage hal-01256931v1
Les finances publiques suisses Marie Masclet de Barbarin Les finances publiques en Europe, Economica, pp.512-529, 2007, 978-2-7178-5408-4 Chapitre d'ouvrage hal-01229082v1

Pré-publication, Document de travail (1)

Le double visage du financement public de la culture en France Marie Masclet de Barbarin 2012 Pré-publication, Document de travail hal-00879601v1

Rapport (1)

Vers une archive ouverte pour Aix-Marseille Université. Une démarche en faveur de l’Open Access Denis Bertin,Marin Dacos,Marlène Delhaye,Michaël Hug,Marie Masclet de Barbarinet al. [Rapport Technique] Aix Marseille Université. 2014 Rapport (rapport technique) hal-01226882v1