Marie-Pierre LANFRANCHI

Publications

Chapitre d'ouvrage (19)

Éléments de conclusions Marie-Pierre Lanfranchi Lanfranchi M.-P., Nguyen N. H. (dir.). Droit de l'OMC et subventions à la pêche, PUAM, A paraître Chapitre d'ouvrage halshs-05577148v1
Une représentation générale de l'accord sur les subventions à la pêche. L'inscription dans un paysage Marie-Pierre Lanfranchi Lanfranchi M.-P., Nguyen N. H. (dir.). Droit de l'OMC et subventions à la pêche, PUAM, In press Chapitre d'ouvrage halshs-05577090v1
A quel objet s'adresse le droit ? Marie-Pierre Lanfranchi Lanfranchi M.-P., Nguyen N. H. (dir.). Droit de l'OMC et subventions à la pêche, PUAM, A paraître Chapitre d'ouvrage halshs-05577008v1
La aplicacion juridica en Francia Marie-Pierre Lanfranchi,Sandrine Maljean-Dubois La bioseguridad en la encrucijada europea. La aplicacion juridica en Francia y Espana, Tirant Monografias 784, pp.161-198, 2012 Chapitre d'ouvrage halshs-00723528v1
« Le statut des Pays en développement dans le régime climat : la dualité des normes revisitée ? » Marie-Pierre Lanfranchi Actes du colloque annuel de la Socité française pour le droit international, Le droit international face aux enjeux environnementaux, Pedone, 2010 Chapitre d'ouvrage halshs-00482814v1
Les aléas climatiques de l'aide européenne Sandrine Maljean-Dubois,Marie-Pierre Lanfranchi Regards sur la Terre, l'Annuel du développement durable,, Presses de Sc. Po., pp.35, 2010 Chapitre d'ouvrage halshs-00479770v1
« Le rôle des comités d'éthique dans l'élaboration du droit international et européen de la bioéthique » Marie-Pierre Lanfranchi Le Droit International Européen Du Vivant - Quel Rôle Pour Les Acteurs Privés ?, La Documentation Française, 2009 Chapitre d'ouvrage halshs-00482809v1
Climate Change in the European Union Development Cooperation Policy Marie-Pierre Lanfranchi,Sandrine Maljean-Dubois Ben Richardson & Yves Le Bouthillier. Climate Law & Developing Countries, Edward Elgar pub., Edward Elgar pub., pp.1-, 2009 Chapitre d'ouvrage halshs-00430345v1
« La conciliation commerce/environnement : analyse comparée de la jurisprudence communautaire et des rapports de l'ORD de l'OMC » Marie-Pierre Lanfranchi Les juges et le développement du droit de l'environnement, La Documentation Française, pp.287-318, 2008 Chapitre d'ouvrage halshs-00482807v1
Le système des rapports, de la Convention au protocole Marie-Pierre Lanfranchi Changements climatiques : les enjeux du contrôle international, La Documentation Française, pp. 157 et s., 2007 Chapitre d'ouvrage halshs-00482801v1
Les obligations de recourir à la norme technique dans le droit de l'OMC Marie-Pierre Lanfranchi BROSSET (E.) et TRUILHE-MARENGO (E.), ed., "Les enjeux de la normalisation internationale", La Documentation française, pp.1, 2006 Chapitre d'ouvrage hal-00091196v1
Article 58 Marie-Pierre Lanfranchi O. CORTEN, P. KLEIN. Commentaire de la Convention de Vienne du 23 mai 1969, Bruylant, non précisées, 2006 Chapitre d'ouvrage halshs-00276248v1
Vie et mort du projet de Convention sur le clonage reproductif Marie-Pierre Lanfranchi S. MALJEAN-DUBOIS. L'organisation internationale et les enjeux bioéthiques, Pedone, pp.51-60, 2005 Chapitre d'ouvrage halshs-00207916v1
La gouvernance du commerce international : la question des interactions commerce -normes sociales Marie-Pierre Lanfranchi,Nathalie Thome Une société internationale en mutation : quels acteurs pour une nouvelle gouvernance ? in L. BOISSON DE CHAZOURNES, R. MEHDI, Dir., Bruylant, pp.185-208, 2005 Chapitre d'ouvrage hal-00091061v1
Les droits sociaux fondamentaux dans le droit applicable au commerce international Marie-Pierre Lanfranchi J.-Y. CHEROT. La régulation des droits économiques et sociaux dans le contexte régional - Comparaison Europe - Afrique australe, PUAM, non précisées, 2005 Chapitre d'ouvrage halshs-00207921v1
Le rôle du juge, témoin d'une juridicisation et judiciarisation croissantes des rapports sociaux? Marie-Pierre Lanfranchi J. DUBOIS, S. MALJEAN-DUBOIS. Natura 2000 : de l'injonction européenne aux négociations locales, La documentation française, pp.149-160, 2005 Chapitre d'ouvrage halshs-00207915v1
Le contrôle du juge international ; un jeu d'ombres et de lumières Marie-Pierre Lanfranchi S. Maljean-Dubois. L'effectivité du droit international de l'environnement – contrôle de la mise en œuvre et sanction du non-respect, La Documentation française, pp.247-284, 2000 Chapitre d'ouvrage halshs-00276240v1
Suivi et évaluation de la mise en œuvre du droit communautaire de l'environnement par les institutions communautaires Marie-Pierre Lanfranchi S. Maljean-Dubois. L'effectivité du droit international de l'environnement – contrôle de la mise en œuvre et sanction du non-respect, La Documentation française, pp.85-97, 2000 Chapitre d'ouvrage halshs-00276239v1
Les effets de l'adhésion de la Communauté européenne aux conventions internationales Marie-Pierre Lanfranchi C. Impériali. L'effectivité du droit international de l'environnement – contrôle de la mise en œuvre des conventions environnementales, Economica, pp.255-269, 1998 Chapitre d'ouvrage halshs-00276238v1

Communication dans un congrès (22)

Animation de la table-ronde « Protéger l’espace maritime » Marie-pierre Lanfranchi Rencontres juridiques de Marseille Le droit pour sauver la planète, Jun 2023, Marseille, France Communication dans un congrès hal-04580232v1
« Le contentieux intéressant le Brésil devant le juge de l'OMC » Marie-Pierre Lanfranchi Séminaire fermé, Programme ANR, Le comportement des pays émergents dans la gouvernance du développement durable : contestation, conservation ou réforme ?, Feb 2010, Aix en Provence, France Communication dans un congrès halshs-00482542v1
« Le statut des Pays en développement dans le régime climat : la dualité des normes revisitée ? » Marie-Pierre Lanfranchi Le droit international face aux enjeux environnementaux, 2009, Aix-en Provence, France Communication dans un congrès halshs-00482254v1
« L'OMC et les intégrations économiques régionales : problématique générale » Marie-Pierre Lanfranchi L'OMC et les sujets de droit, Jun 2009, Nice, France Communication dans un congrès halshs-00482538v1
« Le rôle des comités d'éthique dans l'élaboration du droit international et européen de la bioéthique » Marie-Pierre Lanfranchi Atelier du droit de l'environnement du CERIC, Le rôle des acteurs privés dans l'élaboration et la mise en œuvre des normes internationales et européennes relatives au vivant, Jan 2009, Aix-en Provence, France Communication dans un congrès halshs-00482535v1
« La conciliation commerce/environnement : analyse comparée de la jurisprudence communautaire et des rapports de l'ORD de l'OMC » Marie-Pierre Lanfranchi Première Université d'été du Mercantour, Sep 2008, France Communication dans un congrès halshs-00482529v1
La politique extérieure climatique de l'Union européenne vis-à-vis des pays en développement. Sandrine Maljean-Dubois,Marie-Pierre Lanfranchi Climate Law in Developing Countries post-2012: North and South Perspectives, Sep 2008, France Communication dans un congrès halshs-00369391v1
« Le droit communautaire des déchets » Marie-Pierre Lanfranchi EuroMed Training of Public Administrations, MEDA Programme of the European Commission (EC) – EuropeAid Co-operation Office, European Union environmental policy : policies, legislation and implementation, Feb 2007, Marseille, France Communication dans un congrès halshs-00482526v1
La conciliation commerce/environnement : analyse comparée de la jurisprudence communautaire et des rapports de l'ORD de l'OMC Marie-Pierre Lanfranchi Les juges et le développement du droit de l'environnement, 2007, Pau, France Communication dans un congrès halshs-00276263v1
L'affaire Communautés européennes-produits biotechnologiques : avancée ou recul du droit international des biotechnologies ? Marie-Pierre Lanfranchi L'affaire Communautés européennes-produits biotechnologiques : implications et perspectives pour le droit international du commerce et le droit du développement durable, 2007, Genève, Suisse Communication dans un congrès halshs-00276265v1
Le système des rapports Marie-Pierre Lanfranchi Le contrôle de la mise en œuvre du Protocole de Kyoto - Journée d'étude CERIC-IDDRI-Science Po Paris, 2006, France Communication dans un congrès halshs-00276257v1
L'effectivité de la Convention sur le commerce international des espèces menacées (CITES) en France Marie-Pierre Lanfranchi IV Congresso internacional de direito ambiental e bioética, 2006, Brasilia-Salvador de Bahia, Brésil Communication dans un congrès halshs-00276262v1
Les normes sociales, sanitaires et environnementales et le droit de l'OMC Marie-Pierre Lanfranchi la séance de l'AAF (Académie de l'agriculture de France) : Les agricultures européennes face aux négociations internationales en cours, 2006, France Communication dans un congrès hal-00091203v1
La négociation de la convention sur la diversité culturelle : le rôle de l'Unesco Marie-Pierre Lanfranchi Journée d'étude sur La convention de l'Unesco sur la diversité culturelle, 2006, Aix-en-Provence, France Communication dans un congrès hal-00091201v1
Nécessité de la régulation : approche juridique -le cas des normes sanitaires et environnementales et leur confrontation au droit de l'OMC Marie-Pierre Lanfranchi les Pratiques de la régulation des marchés agricoles internationaux, 2005, Paris, France Communication dans un congrès hal-00018609v1
Pratiques de la régulation des marchés agricoles internationaux : le cas des normes sanitaires et environnementales et leur confrontation au droit de l'OMC Marie-Pierre Lanfranchi Les négociations agricoles à l'OMC, 2005, France Communication dans un congrès hal-00091200v1
Les obligations de recourir à la norme technique dans le droit de l'OMC Marie-Pierre Lanfranchi Colloque CERIC-Aix-en-Provence, Santé et environnement : les enjeux de la normalisation internationale, 2005, Aix-en-Provence, France Communication dans un congrès halshs-00276256v1
Pratiques de la régulation des marchés agricoles internationaux : le cas des normes sanitaires et environnementales et leur confrontation au droit de l'OMC Marie-Pierre Lanfranchi Séminaire du 12 septembre 2005 organisé conjointement par le CERI, le CIRAD, le GEMDEV et Coordination SUD, Sep 2005, France Communication dans un congrès halshs-00276255v1
« Pratiques de la régulation des marchés agricoles internationaux : le cas des normes sanitaires et environnementales et leur confrontation au droit de l'OMC » Marie-Pierre Lanfranchi « Pratiques de la régulation des marchés agricoles internationaux : le cas des normes sanitaires et environnementales et leur confrontation au droit de l'OMC », Sep 2005, France Communication dans un congrès halshs-00482392v1
Organisation mondiale du commerce et protection de l'environnement : aspects jurisprudentiels Marie-Pierre Lanfranchi Colloque organisé par l'UNITAR, 2003, La Rochelle, France Communication dans un congrès halshs-00276267v1
La gouvernance du commerce international Marie-Pierre Lanfranchi Les acteurs de la nouvelle gouvernance, Oct 2003, Genève, Suisse Communication dans un congrès halshs-00276270v1
Le principe de précaution dans le protocole Biosécurité Marie-Pierre Lanfranchi Le commerce international des OGM - Quelles articulations entre le droit de l'OMC et le Protocole de Carthagène sur la biosécurité ?, 2001, Aix-en-Provence, France Communication dans un congrès halshs-00285440v1

Article dans une revue (9)

La territorialisation de l’océan Indien : questions juridiques autour de l’extension du plateau continental des États riverains Marie-Pierre Lanfranchi Carnets de Recherches de l'océan Indien, 2021, Mutations et transitions dans l'océan Indien, 7, pp.217-241. ⟨10.26171/carnets-oi_0714⟩ Article dans une revue hal-03603620v1
La protection de l'environnement dans la zone internationale des fonds marins Marie-Pierre Lanfranchi Annuaire français de droit international, 2021 Article dans une revue halshs-03773600v1
« Le différend Uruguay-Argentine relatif à l'usine de pâte à papier : état des lieux » Marie-Pierre Lanfranchi L'Observateur des Nations Unies, 2010, 24 Article dans une revue halshs-00481644v1
Fiches « La création de l'Agence internationale des énergies renouvelables », « Déclaration ministérielle conjointe Conseil de l'Arctique, traité de l'Antarctique sur l'année polaire et la science polaire, 6 avril 2009 » Marie-Pierre Lanfranchi Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2010, 2 Article dans une revue halshs-00481650v1
« La déclaration d'Ilulissat - Conférence sur l'Océan Arctique, 28 mai 2008 », « Le rapport Brésil-pneus réchappés, WT/DS332/AB/R, rapport de l'Organe d'appel 3 décembre 2007 » Marie-Pierre Lanfranchi Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2009, 1 Article dans une revue halshs-00481640v1
Les changements climatiques dans la politique de coopération au développement de l'Union européenne Sandrine Maljean-Dubois,Marie-Pierre Lanfranchi Revue du marché commun et de l'Union européenne, 2009, 530, pp.451-463 Article dans une revue halshs-00418307v1
« L'affaire Communautés européennes-produits biotechnologiques : éléments du débat judiciaire » Marie-Pierre Lanfranchi Revue européenne de droit de l'environnement, 2008, 2, pp.PP 127-144 Article dans une revue halshs-00481636v1
La valeur juridique en France des résolutions du Conseil de sécurité Marie-Pierre Lanfranchi Annuaire français de droit international, 1997, pp.31-57 Article dans une revue halshs-00276237v1
L'accord fondamental signé le 30 décembre 1993 entre le Saint-Siège et Israël Marie-Pierre Lanfranchi Annuaire français de droit international, 1994, pp.326-355 Article dans une revue halshs-00265228v1

Ouvrages (3)

Relations internationales, Dalloz, Mémento, 250 p Marie-Pierre Lanfranchi,Max Gounelle 2021 Ouvrages halshs-03773609v1
La licéité de l'emploi d'armes nucléaires devant la Cour internationale de justice Marie-Pierre Lanfranchi,Theodore Christakis Economica, pp.328, 1997, 2-7178-3335-8 Ouvrages halshs-00276236v1
Travailleurs migrants des Etats tiers et droit communautaire - Entrée et circulation Marie-Pierre Lanfranchi Economica, pp.287, 1994 Ouvrages halshs-00265184v1

Proceedings/Recueil des communications (1)

Nationalité et citoyenneté Marie-Pierre Lanfranchi,Olivier Lecucq,Dominique Nazet-Allouche Marie-Pierre Lanfranchi; Olivier Lecucq; Dominique Nazet-Allouche. IVe Journée d'étude de l'UMR 7318, Droit public comparé-droit international et droit européen, Oct 2010, AIX-EN-PROVENCE, France. 5, Bruylant (Emile), pp. 343-359, 2012, A la croisée des droits, 978-2-8027-3539-7 Proceedings/Recueil des communications halshs-01449479v1

Autre publication scientifique (3)

Droit de l'OMC et protection de l'environnement Marie-Pierre Lanfranchi 2007 Autre publication scientifique halshs-00276247v1
« OMC et environnement », Eve Truilhé-Marengo,Marie-Pierre Lanfranchi 2007 Autre publication scientifique halshs-00426455v1
Le système des rapports Marie-Pierre Lanfranchi 2007 Autre publication scientifique halshs-00276245v1