Accéder directement au contenu

Marine Chouquet

23
Documents

Publications

L’INSTALLATION DU TERMINAL MÉTHANIER FLOTTANT SUR LE DOMAINE PUBLIC PORTUAIRE : UNE DÉROGATION ORIGINALE AUX RÈGLES DE MISE EN CONCURRENCE DES TITRES D’OCCUPATION DOMANIAUX

Marine Chouquet
Le projet d’installation d’un terminal méthanier flottant dans le port du Havre : contexte et enjeux juridiques, nicolas guillet, Apr 2023, Le Havre, France
Communication dans un congrès hal-04271652v1

Les ports, acteurs de la transition écologique

Marine Chouquet
L’espace portuaire et les préoccupations environnementales, Mar 2022, Bordeaux, France
Communication dans un congrès halshs-04037912v1

Entre concessions de service et conventions d'occupation domaniale : quel statut pour les conventions de terminal ?

Marine Chouquet
L’attractivité portuaire, Journée nationale de la recherche portuaire, Dec 2022, Paris, France
Communication dans un congrès halshs-04037911v1

La gouvernance des biens publics portuaires

Marine Chouquet
La gouvernance portuaire, Mar 2022, Le Havre, France
Communication dans un congrès halshs-04037913v1

L’utilisation durable du domaine public portuaire

Marine Chouquet
Les ports maritimes face aux défis du développement durable, Oct 2018, Malakoff, France
Communication dans un congrès halshs-04037914v1

Justice et démocratie, matière à Constitution ? Le cas allemand

Marine Chouquet
Constitutions, justice et démocratie. Journée d’études organisée par le CERCP, le CERCCLE-GRECCAP et l’Association Française de Droit Constitutionnel, Oct 2009, Toulouse, France
Communication dans un congrès halshs-04037915v1

La gouvernance des biens publics portuaires

Marine Chouquet
N. Guillet. La gouvernance portuaire, IFJD, 2023
Chapitre d'ouvrage halshs-04037623v1

L’utilisation durable du domaine public portuaire

Marine Chouquet
M. Chouquet, J. Motte-Baumvol. Les ports maritimes face aux défis du développement durable, IFJD, pp.29-54, 2021
Chapitre d'ouvrage halshs-04037624v1

L’usager du service public autoroutier

Marine Chouquet
Espaces du service public. Mélanges en l’honneur de Jean du Bois de Gaudusson, Presses Universitaires de Bordeaux, pp.945- 966, 2013
Chapitre d'ouvrage halshs-04037625v1

Justice et démocratie, matière à Constitution ? Le cas allemand

Marine Chouquet
X. Bioy et F. Hourquebie. Constitutions, justice et démocratie, L'Harmattan, pp.169-194, 2010
Chapitre d'ouvrage halshs-04037626v1

L’installation du terminal méthanier flottant sur le domaine public portuaire : une dérogation originale aux règles de mise en concurrence des titres d’occupation domaniaux

Marine Chouquet
Revue juridique de l'environnement, 2024, 49 (1), pp.51
Article dans une revue hal-04546056v1

Le rôle des ports dans la transition écologique des navires

Marine Chouquet
Le Droit Maritime Français, 2023, 859, pp.654
Article dans une revue hal-04271621v1

Le juge administratif, l'acte détachable et la vente parfaite

Marine Chouquet
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2022, 1
Article dans une revue halshs-04037885v1

Le transfert d’embryon post mortem devant le Conseil d’Etat

Marine Chouquet
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2020, n° 26, pp.59-65
Article dans une revue halshs-04037886v1

L'étrange destin de l'acte détachable du contrat de cession d'un chemin rural

Marine Chouquet
Actualité juridique Droit administratif, 2018, 05, pp.279
Article dans une revue halshs-02220981v1

Le droit de l’image des domaines nationaux devant le Conseil constitutionnel

Marine Chouquet
Entertainment. Droit médias art culture, 2018, 3, pp.198-212
Article dans une revue halshs-04037887v1

L’activité d’aquabike, activité accessoire s’inscrivant dans celle d’une piscine intercommunale, relève-t-elle d’un service public administratif ou industriel et commercial ?

Marine Chouquet
Bulletin juridique des collectivités locales, 2017, pp.225-227
Article dans une revue halshs-04037888v1

La caducité d'un arrêté qualifiant un projet d'intérêt général en application de l'article L 121-2 du Code de l'urbanisme impose-t-elle un non-lieu à statuer ?

Marine Chouquet
Bulletin juridique des collectivités locales, 2016, pp.544-546
Article dans une revue halshs-04037889v1

Domaine privé de l'Etat

Marine Chouquet
Jurisclasseur Propriétés publiques, 2020, pp.Fascicule 31
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-04038468v1