Marine Chouquet

Publications

Communication dans un congrès (8)

La privatisation des ports, une transition inachevée? Marine Chouquet Les nouveaux visages des ports dans un monde en transition, GIS Vallée de Seine; GDR OMER - GT PoMar, Jun 2024, Le Havre, France Communication dans un congrès halshs-04731939v1
L’INSTALLATION DU TERMINAL MÉTHANIER FLOTTANT SUR LE DOMAINE PUBLIC PORTUAIRE : UNE DÉROGATION ORIGINALE AUX RÈGLES DE MISE EN CONCURRENCE DES TITRES D’OCCUPATION DOMANIAUX Marine Chouquet Le projet d’installation d’un terminal méthanier flottant dans le port du Havre : contexte et enjeux juridiques, nicolas guillet, Apr 2023, Le Havre, France Communication dans un congrès hal-04271652v1
Contribution à la définition des ports territoriaux : l'approche juridique Marine Chouquet Quelle place pour les ports territoriaux dans le système maritime de demain ?, DEVPORT, Oct 2023, Le havre, France Communication dans un congrès hal-04732023v1
Les ports, acteurs de la transition écologique Marine Chouquet L’espace portuaire et les préoccupations environnementales, Mar 2022, Bordeaux, France Communication dans un congrès halshs-04037912v1
Entre concessions de service et conventions d'occupation domaniale : quel statut pour les conventions de terminal ? Marine Chouquet L’attractivité portuaire, Journée nationale de la recherche portuaire, Dec 2022, Paris, France Communication dans un congrès halshs-04037911v1
La gouvernance des biens publics portuaires Marine Chouquet La gouvernance portuaire, Mar 2022, Le Havre, France Communication dans un congrès halshs-04037913v1
L’utilisation durable du domaine public portuaire Marine Chouquet Les ports maritimes face aux défis du développement durable, Oct 2018, Malakoff, France Communication dans un congrès halshs-04037914v1
Justice et démocratie, matière à Constitution ? Le cas allemand Marine Chouquet Constitutions, justice et démocratie. Journée d’études organisée par le CERCP, le CERCCLE-GRECCAP et l’Association Française de Droit Constitutionnel, Oct 2009, Toulouse, France Communication dans un congrès halshs-04037915v1

Article dans une revue (9)

L’installation du terminal méthanier flottant sur le domaine public portuaire : une dérogation originale aux règles de mise en concurrence des titres d’occupation domaniaux Marine Chouquet Revue juridique de l'environnement, 2024, 49 (1), pp.51 Article dans une revue hal-04546056v1
Contribution à la définition de la notion de port territorial : l’approche juridique Marine Chouquet Les Cahiers Scientifiques du Transport / Scientific Papers in Transportation, 2024, 82 | 2024 - Ports territoriaux et système maritime : défis et enjeux, ⟨10.46298/cst.12546⟩ Article dans une revue hal-04271545v2
Le rôle des ports dans la transition écologique des navires Marine Chouquet Le Droit Maritime Français, 2023, 859, pp.654 Article dans une revue hal-04271621v1
Le juge administratif, l'acte détachable et la vente parfaite Marine Chouquet La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2022, 1 Article dans une revue halshs-04037885v1
Le transfert d’embryon post mortem devant le Conseil d’Etat Marine Chouquet Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2020, n° 26, pp.59-65 Article dans une revue halshs-04037886v1
L'étrange destin de l'acte détachable du contrat de cession d'un chemin rural Marine Chouquet Actualité juridique Droit administratif, 2018, 05, pp.279 Article dans une revue halshs-02220981v1
Le droit de l’image des domaines nationaux devant le Conseil constitutionnel Marine Chouquet Entertainment. Droit médias art culture, 2018, 3, pp.198-212 Article dans une revue halshs-04037887v1
L’activité d’aquabike, activité accessoire s’inscrivant dans celle d’une piscine intercommunale, relève-t-elle d’un service public administratif ou industriel et commercial ? Marine Chouquet Bulletin juridique des collectivités locales, 2017, pp.225-227 Article dans une revue halshs-04037888v1
La caducité d'un arrêté qualifiant un projet d'intérêt général en application de l'article L 121-2 du Code de l'urbanisme impose-t-elle un non-lieu à statuer ? Marine Chouquet Bulletin juridique des collectivités locales, 2016, pp.544-546 Article dans une revue halshs-04037889v1

Chapitre d'ouvrage (4)

La gouvernance des biens publics portuaires Marine Chouquet N. Guillet. La gouvernance portuaire, IFJD, 2023 Chapitre d'ouvrage halshs-04037623v1
L’utilisation durable du domaine public portuaire Marine Chouquet M. Chouquet, J. Motte-Baumvol. Les ports maritimes face aux défis du développement durable, IFJD, pp.29-54, 2021 Chapitre d'ouvrage halshs-04037624v1
L’usager du service public autoroutier Marine Chouquet Espaces du service public. Mélanges en l’honneur de Jean du Bois de Gaudusson, Presses Universitaires de Bordeaux, pp.945- 966, 2013 Chapitre d'ouvrage halshs-04037625v1
Justice et démocratie, matière à Constitution ? Le cas allemand Marine Chouquet X. Bioy et F. Hourquebie. Constitutions, justice et démocratie, L'Harmattan, pp.169-194, 2010 Chapitre d'ouvrage halshs-04037626v1

Ouvrages (3)

Les ports maritimes face aux défis du développement durable Marine Chouquet,Julia Motte-Baumvol IFJD, pp.264, 2021, Colloques et essais, 9782370322951 Ouvrages halshs-04037622v1
Le domaine privé des personnes publiques. Contribution à l’étude du droit des biens publics Marine Chouquet LGDJ, t. 295, pp.594, 2017, Bibliothèque de droit public, 9782275056722 Ouvrages halshs-04037621v1
Les périmètres patrimoniaux Marine Chouquet 2007 Ouvrages hal-04294931v1

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire (1)

Domaine privé de l'Etat Marine Chouquet Jurisclasseur Propriétés publiques, 2020, pp.Fascicule 31 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-04038468v1