Marion DEL SOL Marion DEL SOL

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Publications

Chapitre d'ouvrage (42)

Le « passeport de compétences », un outil reconfiguré au service de la mise en marché des compétences Marion del Sol Marion Del Sol; Anne-Sophie Ginon. La digitalisation au service des demandeurs d’emploi : une évolution ambiguë, Institut de l'Ouest : Droit et Europe, pp.173-184, 2024, Amplitude du droit, 978-2-9581843-5-3 Chapitre d'ouvrage halshs-04914633v1
La digitalisation au service des demandeurs d’emploi : une évolution ambiguë. Propos introductifs Marion del Sol,Anne-Sophie Ginon Marion Del Sol; Anne-Sophie Ginon. La digitalisation au service des demandeurs d’emploi : une évolution ambiguë, Institut de l'Ouest : Droit et Europe, pp.9-11, 2024, Amplitude du droit, 978-2-9581843-5-3 Chapitre d'ouvrage halshs-04914413v1
Collective bargaining on health coverage in a conflict of logics Josépha Dirringer,Marion del Sol Philippe Batifoulier; Marion Del Sol. More competition between health insurers with less protection for patients? The health insurance market in France, IODE, pp.89-98, 2024, Amplitude du droit, 978-2-9581843-3-9 Chapitre d'ouvrage halshs-04632151v1
Protection et marché du risque santé en temps de pandémie Philippe Batifoulier,Marion del Sol Plus d'assurance santé pour moins de protection ? Le patient face au marché (dir. P. Batifoulier et M. Del Sol), , p.13-21, 2022, Collection Amplitude du droit, 978-2-9581843-1-5 Chapitre d'ouvrage hal-03620987v1
Agents de la fonction publique : les ex-oubliés de la couverture santé collective Clémentine Comer,Marion del Sol Plus d'assurance santé pour moins de protection ? Le patient face au marché (dir. P. Batifoulier et M. Del Sol), , p. 139-152, 2022, Collection Amplitude du droit, 978-2-9581843-1-5 Chapitre d'ouvrage hal-03621003v1
Prévoyance collective et prévention en santé-travail : des synergies qui restent à construire ? Marion del Sol Mélanges en l'honneur de Pierre-Yves Verkindt, LGDJ, pp. 115-124, 2022, 978-2-275-1149-0 Chapitre d'ouvrage hal-03819041v1
Management et managers dans l'organisation saine du travail sous le regard du juge Marion del Sol Franck Héas. Santé mentale et organisation du travail. Approches juridique et regards croisés, Dalloz, pp. 169-177, 2022, 978-2-247-21538-6 Chapitre d'ouvrage hal-03819023v1
Le marché des garanties supplémentaires santé et de l’organisation de l’accès au bien-être Marion del Sol,Anne-Sophie Ginon IODE. Plus d'assurance santé pour moins de protection ? Le patient face au marché (dir. P. Batifoulier et M. Del Sol), , pp.185-198, 2022, Collection Amplitude du droit, 978-2-9581843-1-5 Chapitre d'ouvrage hal-03621008v1
La négociation collective en matière de couverture santé en prise à un conflit de logiques Josépha Dirringer,Marion del Sol IODE. Plus d'assurance santé pour moins de protection ? Le patient face au marché (dir. P. Batifoulier et M. Del Sol), , p. 103-114, 2022, Collection Amplitude du droit, 978-2-9581843-1-5 Chapitre d'ouvrage hal-03620999v1
La mise en marché du risque santé : la défaite du patient ? Philippe Batifoulier,Nicolas da Silva,Marion del Sol,Anne-Sophie Ginon IODE. Plus d'assurance santé pour moins de protection ? Le patient face au marché (dir. P. Batifoulier et M. Del Sol), , p. 311-324, 2022, Collection Amplitude du droit, 978-2-9581843-1-5 Chapitre d'ouvrage hal-03621013v1
Protection sociale d’origine professionnelle et solidarité : diversité et ambiguïté Marion del Sol Anderson Lobato; Girolamo Treccani; Marion Bary. Justice socio-environnementale et droits humains - Justiça Socioambiental e Direitos Humanos, vol. 4, Editora da FURG, p. 287-301, 2020, Coleção Direito e Justiça Social Chapitre d'ouvrage halshs-04255007v1
Insurance Directives and the Single Market: Towards a Trivialisation of Private Health Insurance? Gaël Coron,Marion del Sol Benoît C., Del Sol M., Martin P. (eds). Private Health Insurance and the European Union, Palgrave Macmillan, pp.29-54, 2020, 978-3-030-54354-9. ⟨10.1007/978-3-030-54355-6_2⟩ Chapitre d'ouvrage istex hal-03080512v1
Private Health Insurance in Belgium: Marketization Crowded Out? Cyril Benoît,Marion del Sol Benoît C.; Del Sol M.; Martin P. (eds). Private Health Insurance and the European Union, Palgrave Macmillan, pp.163-189, 2020, 9783030543549. ⟨10.1007/978-3-030-54355-6_6⟩ Chapitre d'ouvrage istex hal-03080500v1
Introduction: The European Union, the Insurance Industry and the Public-Private Mix in Healthcare Cyril Benoît,Marion del Sol,Philippe Martin Benoît C., Del Sol M., Martin P. (eds). Private Health Insurance and the European Union, Palgrave Macmillan, pp.1 - 26, 2020, 978-3-030-54354-9. ⟨10.1007/978-3-030-54355-6_1⟩ Chapitre d'ouvrage hal-03090767v2
The uncertain and differentiated impact of EU law on national (private) health insurance regulations Philippe Martin,Marion del Sol Benoît C., Del Sol M., Martin P. (eds). Private Health Insurance and the European Union, Palgrave Macmillan, pp.85-127, 2020, 978-3-030-54354-9. ⟨10.1007/978-3-030-54355-6_4⟩ Chapitre d'ouvrage hal-02918406v1
In between the market and public health insurance: a place for occupational welfare in Europe? Thomas Houssoy,Marion del Sol,Philippe Martin Benoît C., Del Sol M., Martin P. (eds). Private Health Insurance and the European Union, Palgrave Macmillan, pp.281-338, 2020, 978-3-030-54354-9. ⟨10.1007/978-3-030-54355-6_10⟩ Chapitre d'ouvrage hal-02918413v1
La réglementation française de l’assurance santé à l’épreuve des objets connectés et des pratiques de profilage Marion del Sol Sandrine Turgis; Marilyn Boizard; Alexandra Bensamoun. Le profilage en ligne : entre libéralisme et régulation, Mare & Martin, 2020 Chapitre d'ouvrage hal-02500864v1
Processus institutionnels et matière sociale Marion del Sol Les nouveaux modes de production du droit de l’Union européenne. La dialectique du droit institutionnel et du droit matériel, Presses universitaires de Rennes, p. 49-68, 2018, Droits européens, 978-2-7535-7550-9 Chapitre d'ouvrage halshs-01921066v1
L’adaptation des retraites aux parcours professionnels en France Marion del Sol Eva Maria Hohnerlein; Sylvie Hennion ; Otto Kaufmann. Erwerbsverlauf und sozialer Schutz in Europa, Springer-Verlag, pp.527-542, 2018, 978-3-662-56032-7 Chapitre d'ouvrage halshs-01835888v1
L’analyse critique de la prise en considération du retentissement professionnel Marion del Sol,Cristina Corgas-Bernard Marion Del Sol, Franck Héas. Variations sur et autour de l’inaptitude en santé-travail, Octares éditions, pp.37-66, 2016, collection "Le travail en débats", 978-2-36630-047-5 Chapitre d'ouvrage halshs-01342490v1
L’analyse croisée des cadres juridiques de l’inaptitude, de l’invalidité et de l’incapacité permanente Marion del Sol Marion Del Sol, Franck Héas. Variations sur et autour de l’inaptitude en santé-travail, Octares éditions, pp.29-36, 2016, collection "Le travail en débats", 978-2-36630-047-5 Chapitre d'ouvrage halshs-01342478v1
Protection sociale : le droit de l’Union européenne entre monopole et concurrence Marion del Sol Michel Borgetto, Anne-Sophie Ginon, Frédéric Guiomard. Quelles(s) protection(s) sociale(s) demain ?, Dalloz, pp.402, 2016, collection "Thèmes et commentaires", 978-2-2471-6087-7 Chapitre d'ouvrage halshs-01342778v1
Protection sociale et droit de l'Union européenne : entre monopole et concurrence Marion del Sol Michel Borgetto, Anne-Sophie Ginon, Frédéric Guiomard. Quelle(s) protection(s) sociale(s) demain ?, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, pp.107-125, 2016, 978-2-247-16087-7 Chapitre d'ouvrage hal-02918424v1
Dépendance : et si nous parlions enfin d’anticipation ? Marion del Sol,Sylvie Moisdon-Chataigner Véronique Bouchard, Brigitte Feuillet. Mélanges en l’honneur de Francis Kernaleguen, Presses universitaires de Rennes, pp.99-118, 2016, 978-2-7535-5124-4 Chapitre d'ouvrage halshs-01378802v1
Droit à l’accès et au remboursement des soins au-delà des frontières : la dualité normative en questions Marion del Sol Les droits du patient européen au lendemain de la transposition de la directive mobilité des patients - Colloque du 24 juin 2014, Société Législation Comparée, pp.59-77, 2015, 978-2-36517-042-0 Chapitre d'ouvrage halshs-01109988v1
Droit européen et protection sociale négociée : mesure de l’autonomie des partenaires sociaux Marion del Sol Pascale Turquet. La crise de la protection sociale en Europe : adaptation et refondation, Presses Universitaire de Rennes, pp.95-105, 2015, 978-2-7535-3606-7 Chapitre d'ouvrage halshs-02918540v1
Droit européen et protection sociale négociée : mesure de l'autonomie des partenaires sociaux Marion del Sol Pascale Turquet. La crise de la protection sociale en Europe, pp. 95-105, 2015, 978-2-7535-3606-7 Chapitre d'ouvrage hal-02918459v1
Taking Measures Against European Healthcare Fraud Marion del Sol Unionsbürgerschaft und Patientenfreizügigkeit Citoyenneté Européenne et Libre Circulation des Patients EU Citizenship and Free Movement of Patients, Springer, pp.337-351, 2014, 978-3-642-41310-0; 978-3-642-41311-7. ⟨10.1007/978-3-642-41311-7_27⟩ Chapitre d'ouvrage halshs-00956756v1
Contrôle et lutte contre la fraude du patient européen Marion del Sol Unionsbürgerschaft und Patientenfreizügigkeit Citoyenneté Européenne et Libre Circulation des Patients EU Citizenship and Free Movement of Patients, Springer, pp.321-336, 2014, 978-3-642-41310-0; 978-3-642-41311-7. ⟨10.1007/978-3-642-41311-7_26⟩ Chapitre d'ouvrage halshs-00956752v1
Médecine du travail et risques incertains Marion del Sol,Véronique Rachet-Darfeuille De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux - Le cadre normatif des nanotubes de carbone, Larcier, pp.187-208, 2012, Droit des technologies Chapitre d'ouvrage halshs-00685982v1
Risques et limites du développement des retraites professionnelles en Europe Marion del Sol Vers un modèle social européen ?, PU Bordeaux, pp.161-174, 2012, Perspectives européennes, 978-2-86781-732-8 Chapitre d'ouvrage halshs-00874703v1
Les systèmes de retraite au révélateur de la crise financière : quels enseignements pour les retraites d'entreprise en France ? Marion del Sol Steuerung der betrieblichen Altersversorgung in Europa: garantierte Sicherheit? Governance of Occupational Pensions in Europe: Guaranteed Security? Gouvernance des retraites professionnelles en Europe: Sécurité garantie?, Springer, pp.271-283, 2011 Chapitre d'ouvrage halshs-00591866v1
Régime général : financement . Cotisations de sécurité sociale .Versement Marion del Sol Encyclopédie JurisClasseur Protection sociale Traité, LexisNexis, pp.641, 2008 Chapitre d'ouvrage halshs-00405282v1
Travail intermittent Marion del Sol Répertoire de droit du travail, Dalloz, pp.5, 2008 Chapitre d'ouvrage halshs-00369659v1
Le travail intermittent Marion del Sol Répertoire Dalloz, Dalloz, pp.5, 2008 Chapitre d'ouvrage halshs-00405290v1
Régime général : Cotisations de sécurité sociale . Contrôle et pénalités Marion del Sol Encyclopédie JurisClasseur Protection sociale Traité, LexisNexis, pp.645, 2008 Chapitre d'ouvrage halshs-00405285v1
Régime général : Cotisations de sécurité sociale .Recouvrement Marion del Sol Encyclopédie JurisClasseur Protection sociale Traité, LexisNexis, pp.642, 2008 Chapitre d'ouvrage halshs-00405284v1
Les modes d'épargne-retraite en France Marion del Sol Les retraites professionnelles en Europe Droits européen et comparé, Bruylant, pp.193-225, 2007 Chapitre d'ouvrage halshs-00158241v1
Le nouvel encadrement du télétravail salarié Marion del Sol Bulletin social Francis Lefebvre, Francis Lefebvre, pp.613-629, 2006 Chapitre d'ouvrage halshs-00111055v1
Travail à temps partiel Marion del Sol Répertoire de droit du travail, Dalloz, pp.40, 2005 Chapitre d'ouvrage halshs-00369661v1
Régime générale: financement, cotisation de sécurité sociale, contrôle et pénalités Marion del Sol Traité de protection sociale Encyclopédie Jurisclasseur, Lexis Nexis, pp.645, 2004 Chapitre d'ouvrage halshs-00265458v1
Les effets de la transposition des directives assurance sur le droit de la Mutualité Marion del Sol Concurrence et protection sociale en Europe, Presses universitaires de Rennes, pp.71-84, 2003, Res Publica Chapitre d'ouvrage halshs-00262166v1

Article dans une revue (170)

Les dispositifs de prévention de la pénibilité sous la lampe du juriste spéléologue. Les maux du droit ont-ils un sens ? Josépha Dirringer,Marion del Sol Regards, 2025, n° 66 (2), p.133-148. ⟨10.3917/regar.066.0133⟩ Article dans une revue hal-05482607v1
La managérialisation de l’accompagnement des demandeurs d’emploi par Pôle emploi / France Travail. Suivez le guide ! Marion del Sol Le Droit ouvrier, 2024, n° 915-916, pp. 491-494 Article dans une revue hal-05405145v1
Maintien en emploi : la Sécurité sociale en appui des services de prévention et santé au travail Marion del Sol Regards, 2023, 61 (1), pp.163-173 Article dans une revue hal-04184153v1
Dimensions juridiques de l’employabilité sanitaire Marion del Sol,Anne-Sophie Ginon Sciences Sociales et Santé, 2023, Sciences Sociales et Sante, 41 (3), pp.29-35. ⟨10.1684/sss.2023.0251⟩ Article dans une revue hal-04423477v1
Pour une opposabilité absolue de la C2S Marion del Sol,Anne-Sophie Ginon Droit Social, 2023, n° 12, p. 1028 Article dans une revue halshs-04529633v1
Avant-propos. Des faits, une procédure, un objet de recherche Laurent Rousvoal,Josépha Dirringer,Marion del Sol Amplitude du droit, 2023, n° 2, ⟨10.56078/amplitude-droit.458⟩ Article dans une revue halshs-04493968v1
Le risque managérial au prisme du droit social : une mise en visibilité perfectible Marion del Sol Amplitude du droit, 2023, n° 2, ⟨10.56078/amplitude-droit.477⟩ Article dans une revue halshs-04494065v1
Débat sur la « grande Sécu » : revenir à l'essentiel Marion del Sol,Anne-Sophie Ginon Droit Social, 2022, 01, pp.80 Article dans une revue halshs-03520832v1
L'articulation entre assurance maladie obligatoire et assurance maladie complémentaire : quelles implications pour la solidarité ? Jean-Marie André,Marion del Sol,Sylvie Moisdon-Chataigner Regards, 2022, 35 ans de regard sur la protection sociale, 60 (1), pp.142-148. ⟨10.3917/regar.060.0129⟩ Article dans une revue hal-03819096v1
Entretien avec M. Jean Danet, membre de la mission Guigou sur la présomption d’innocence Jean Danet,Laurent Rousvoal,Benoît Auroy,Marion del Sol Amplitude du droit, 2022, 1, pp.19-37. ⟨10.56078/amplitude-droit.236⟩ Article dans une revue halshs-04077152v1
L'avenir de la prise en charge de la dépense de soin Marion del Sol,Anne-Sophie Ginon Droit Social, 2022, 07 et 08, pp.612 Article dans une revue halshs-03711753v1
Esquisse d'une cartographie de la mobilisation des outils digitaux dans le champ de la santé-travail Marion del Sol Droit Social, 2021, 11, pp.920 Article dans une revue halshs-03425319v1
L’assurance maladie complémentaire des salariés au prisme du fiscal welfare… what’s going wrong in France ? Marion del Sol,Pascale Turquet La Revue de l'IRES, 2021, Numéro spécial. Assurance santé : aux frontières du public et du privé., 1-2 (103-104), pp.45-73. ⟨10.3917/rdli.103.0045⟩ Article dans une revue hal-03411441v1
La protection sociale complémentaire des travailleurs de plateforme au risque du marché Marion del Sol Droit Social, 2021, 07 et 08, pp.589 Article dans une revue halshs-03285833v1
Un rapport mutique sur les enjeux de protection sociale Josépha Dirringer,Marion del Sol Droit Social, 2021, 03, pp.223 Article dans une revue halshs-03166988v1
Pratiques et Apports de la QPC en droit de la Santé (PAQS) Marie Mesnil,Pascal Caillaud,Marion del Sol,Josépha Dirringer,Suzanne Poulotet al. Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, Hors-série, pp.221-237 Article dans une revue halshs-03082416v1
Protéger les finances sociales Marion del Sol Droit Social, 2020, 11, pp.960 Article dans une revue halshs-02992776v1
Réflexions sur les offres à dimension préventive développées par les organismes d'assurance en santé Romain Juston Morival,Anne-Sophie Ginon,Marion del Sol Droit Social, 2019, 11, pp.921-927 Article dans une revue hal-02363802v1
L'opposabilité des sources conventionnelles : apports de la directive n° 2018/957 et effets potentiels Marion del Sol Bulletin Joly Travail, 2018, 3, pp.223-228 Article dans une revue halshs-01935080v1
La réglementation en assurance santé collective, une logique vertueuse ? Marion del Sol L'Argus de l'assurance, 2018, 7555-7756, pp.48-50 Article dans une revue halshs-01835803v1
Free movement of workers in the eu and occupational pensions: conflicting priorities? between case law and legislative interventions Marion del Sol,Marco Rocca European Journal of Social Security, 2017, 19 (2), pp.141-157. ⟨10.1177/1388262717711776⟩ Article dans une revue halshs-01551386v1
La mise en perspective de l’évaluation de l’invalidité et de l’incapacité permanente Marion del Sol Regards, 2017, 51, pp.121-128 Article dans une revue halshs-01556354v1
Restes à charge et assurance santé complémentaire : des régulations (presque) tous azimuts Marion del Sol RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2017, hors-série, pp.73-88 Article dans une revue halshs-01633646v1
La dimension communautaire des professions réglementées : un paradigme en mutation Marion del Sol Droit Social, 2016, 2, pp.131-136 Article dans une revue halshs-01379207v1
Chronique de protection sociale complémentaire Sylvie Hennion-Moreau,Marion del Sol,Philippe Pierre Droit Social, 2016, 09, pp.760 Article dans une revue halshs-02200112v1
Chronique de protection sociale complémentaire Sylvie Hennion-Moreau,Marion del Sol,Philippe Pierre Droit Social, 2016, 9, pp.760-772 Article dans une revue halshs-02537931v1
Catégorisation de l'assurance santé complémentaire : attention danger(s) Marion del Sol Droit Social, 2016, 9, pp.760 Article dans une revue halshs-01379248v1
Chronique de protection sociale complémentaire Sylvie Hennion,Marion del Sol Droit Social, 2015, 3, pp.271-281 Article dans une revue hal-01224776v1
L'indemnisation des victimes d'accidents du travail et de maladies professionnelles, scandale (persistant) de nos sociétés modernes Marion del Sol Droit Social, 2015, 4, pp.292 Article dans une revue halshs-01142893v1
La prise en charge assurantielle du handicap et de la dépendance Marion del Sol RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2015, 05, pp.759-767 Article dans une revue halshs-01223943v1
La prise en considération du retentissement professionnel, parent pauvre de la réparation ATMP Marion del Sol Droit Social, 2015, 4, pp.300-306 Article dans une revue hal-01224775v1
Prise en compte d'une période d'activité à l'étranger dans le calcul de l'ACAATA : le &quot;oui mais&quot; de l'Assemblée plénière Marion del Sol Lexbase Social, 2014, 557, pp.26-30 Article dans une revue halshs-00948339v1
Chronique de protection sociale complémentaire Sylvie Hennion-Moreau,Marion del Sol,Philippe Pierre Droit Social, 2014, 5, pp.464-473 Article dans une revue halshs-00988952v1
Retraites supplémentaires professionnelles : l'influence diffuse de l'Union européenne Marion del Sol Droit Social, 2014, 7-8, pp.627-633 Article dans une revue halshs-01016049v1
Échanges d'information entre acteurs de la lutte contre la fraude Marion del Sol Droit Social, 2014, 11, pp.911-917 Article dans une revue hal-01224778v1
Échanges d'informations entre acteurs de la lutte contre la fraude. Les apports tenant aux lois de financement de la sécurité sociale Marion del Sol Droit Social, 2014, 11, pp.911-917 Article dans une revue halshs-01083283v1
Échanges d'informations entre acteurs de la lutte contre la fraude Marion del Sol Droit Social, 2014, 11, pp.911 Article dans une revue halshs-02200729v1
Généralisation de la couverture complémentaire santé des salariés : éléments de controverse Marion del Sol Droit Social, 2014, pp.165-173 Article dans une revue hal-02918483v1
Chronique de protection sociale d'entreprise Sylvie Hennion-Moreau,Marion del Sol,Philippe Casson Semaine sociale Lamy, 2013, 1601, pp.7-11 Article dans une revue halshs-00874691v1
Chronique de protection sociale d'entreprise Sylvie Hennion-Moreau,Marion del Sol,Philippe Casson Semaine sociale Lamy, 2013, 1602, pp.4-8 Article dans une revue halshs-00876669v1
La détermination du lieu habituel d'exécution du travail Marion del Sol Cahiers de droit de l'entreprise, 2013, 3, pp.30-33 Article dans une revue halshs-00845220v1
Commentaire des articles 1 et 2 de l'Accord national interprofessionnel du 11 janvier 2013, pour un nouveau modèle économique et social au service de la compétititvité des entreprises et de la sécurisation de l'emploi et des parcours professionnels des salariés : généralisation de la couverture santé des salariés : des avancées, des évolutions, des interrogations Marion del Sol Lexbase Social, 2013, 514, pp.16-22 Article dans une revue halshs-00785894v1
Commentaire des articles 2, 3 et 4 de la loi n° 2013-504 du 14 juin 2013, relative à la sécurisation de l'emploi sur la généralisation de la couverture santé, la fin des clauses de désignation et la réforme de la portabilité Marion del Sol Lexbase Social, 2013, 534, pp.39-40 Article dans une revue halshs-00845247v1
Le principe d'égalité de traitement bouté hors du champ de la prévoyance Marion del Sol Lexbase Social, 2013, 521, pp.25-29 Article dans une revue halshs-00809456v1
L'indemnisation des victimes d'AT/MP passe par le droit de la Sécurité sociale et non, en principe, par l'obligation de sécurité du droit du travail Marion del Sol Lexbase Social, 2013, 536, pp.4-8 Article dans une revue halshs-00867721v1
Chronique de protection sociale d'entreprise Sylvie Hennion-Moreau,Marion del Sol,Philippe Casson Semaine sociale Lamy, 2013, 1574, pp.5-11 Article dans une revue halshs-00799456v1
Caractère collectif et obligatoire des garanties de prévoyance Marion del Sol Lexbase Social, 2013, 545, pp.27-32 Article dans une revue halshs-00905542v1
Commentaire de l'article 1 er de la loi n° 2013-504 du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l'emploi sur la généralisation de la couverture santé, la fin des clauses de désignation et la réforme de la portabilité Marion del Sol Lexbase Social, 2013, 534, pp.31-38 Article dans une revue halshs-00845227v1
Les décisions et pratiques managériales à l'épreuve du droit à la santé au travail Marion del Sol RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2013, 05, pp.868-880 Article dans une revue halshs-02237224v1
Caractère collectif et obligatoire des garanties de protection sociale complémentaire : il est (enfin !) venu le temps du décret Marion del Sol Lexbase Social, 2012, 472, pp.1009-1010 Article dans une revue halshs-00671466v1
Chronique de protection sociale d'entreprise Sylvie Hennion-Moreau,Marion del Sol,Philippe Casson Semaine sociale Lamy, 2012, 1546, pp.4-9 Article dans une revue halshs-00720053v1
Contrat collectif à adhésion facultative : précisions sur la faculté de résiliation des adhérents Marion del Sol Lexbase Social, 2012, 502, pp.1009-1010 Article dans une revue halshs-00757593v1
Prévoyance des expatriés et caractère collectif des garanties de protection sociale complémentaire : comment concilier l'inconciliable ? Marion del Sol La Semaine juridique. Social, 2012, 30, pp.17-21 Article dans une revue halshs-00733041v1
Le décret sur la retraite anticipée pour &quot;carrière longue&quot; : une vraie réforme... mais pas celle du retour à la retraite à 60 ans Marion del Sol Lexbase Social, 2012, 495, pp.1009-1010 Article dans une revue halshs-00733044v1
Accident cardiaque du salarié : les pratiques managériales liées au stress au révélateur de l'obligation de sécurité et de la faute inexcusable Marion del Sol Lexbase Social, 2012, 510, pp.1009-1010 Article dans une revue halshs-00771179v1
Obligation de reclassement consécutive à un avis d'inaptitude et formation à un nouveau poste Marion del Sol Lexbase Social, 2012, 480, pp.1009-1010 Article dans une revue halshs-00688235v1
Faut-il réviser la directive détachement ? Marion del Sol,Muriel Le Barbier Le Bris Revue de droit du travail, 2012, 5, pp.262-268 Article dans une revue halshs-00701369v1
De quelques faces cachées de l'accès à une assurance-maladie complémentaire individuelle Marion del Sol Droit Social, 2012, 7-8, pp.732-740 Article dans une revue halshs-00737691v1
De quelques faces cachées de l'accès à une assurance maladie complémentaire individuelle Marion del Sol Droit Social, 2012, 07 et 08, pp.732 Article dans une revue halshs-02199568v1
L'articulation entre assurance maladie obligatoire et assurance maladie complémentaire : quelles implications pour la solidarité ? Jean-Marie André,Marion del Sol,Sylvie Moisdon-Chataigner Regards, 2012, 42, pp.210-216. ⟨10.3917/regar.049.0069⟩ Article dans une revue halshs-00773534v1
Chronique de protection sociale d'entreprise Sylvie Hennion-Moreau,Marion del Sol,Philippe Casson Semaine sociale Lamy, 2012, 1550, pp.110-117 Article dans une revue halshs-00733051v1
LFSS pour 2012 : mesures relatives au recouvrement, au contrôle et à la lutte contre la fraude Marion del Sol La Semaine juridique. Social, 2012, 3, pp.48-54 Article dans une revue halshs-00671462v1
L'articulation entre assurance maladie obligatoire et assurance maladie complémentaire : quelles implications pour la solidarité ? Marion del Sol,Sylvie Moisdon-Chataigner Revue Regards (EN3S), 2012, 42, pp.209-225 Article dans une revue halshs-00880240v1
Retraite anticipée pour pénibilité : beaucoup de bruit pour (presque) rien ? Marion del Sol Lexbase Social, 2011, 437, pp.1009-1010 Article dans une revue halshs-00604122v1
L'assurance maladie privée en Europe : situation et tendances actuelles Jean-Marie André,Marion del Sol,P. Martin,Pascale Turquet Concours médical, 2011, 5, pp.408-412 Article dans une revue halshs-00773599v1
Les dispositions relatives aux régimes de retraite supplémentaire à cotisations définies et à prestations définies Marion del Sol La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2011, 8, pp.40- 43 Article dans une revue halshs-00587857v1
Chronique de protection sociale d'entreprise Sylvie Hennion-Moreau,Philippe Casson,Marion del Sol,Muriel Le Barbier Le Bris Semaine sociale Lamy, 2011, 1516, pp.6-11 Article dans une revue halshs-00660162v1
La construction juridique du marché de l'assurance santé en Europe Marion del Sol RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2011, 2, pp.197-209 Article dans une revue halshs-00588270v1
Un cadre juridique en recherche d'équilibre Marion del Sol Droit Social, 2011, 05, pp.491 Article dans une revue halshs-02199353v1
Le traitement social et fiscal applicable au financement de la portabilité des droits &quot; prévoyance Marion del Sol Lexbase Social, 2011, 459, pp.1009-1010 Article dans une revue halshs-00636365v1
LFSS pour 2011 : mesures relatives au recouvrement, au contrôle et à la lutte contre la fraude Marion del Sol La Semaine juridique. Social, 2011, 3, pp.33 -38 Article dans une revue halshs-00561731v1
La Directive &quot;refonte&quot; sur les comités d'entreprise européens enfin transposée Marion del Sol Lexbase Social, 2011, 461, pp.1009-1010 Article dans une revue halshs-00660167v1
Reconnaissance de la faute inexcusable de Renault dans le suicide d'un salarié : un arrêt d'appel précurseur en matière de risques psychosociaux Marion del Sol Lexbase Social, 2011, 443, pp.1009-1010 Article dans une revue halshs-00604127v1
Régime social des contributions patronales de prévoyance Marion del Sol Semaine sociale Lamy, 2011, 1490, pp.7-11 Article dans une revue halshs-00604125v1
Chronique de protection sociale d'entreprise Marion del Sol,Sylvie Hennion-Moreau,Philippe Casson,Muriel Le Barbier Le Bris Semaine sociale Lamy, 2011, 1504, pp.142-150 Article dans une revue halshs-00633480v1
Evolutions réglementaires et précisions administratives estivales en matière de retraite Marion del Sol Lexbase Social, 2011, 453, pp.1009-1010 Article dans une revue halshs-00633513v1
L'euro-compatibilité des clauses conventionnelles d'affiliation obligatoire à un organisme d'assurance Marion del Sol Lexbase Social, 2011, 433, pp.1009-1010 Article dans une revue halshs-00587864v1
Instauration d'un régime de prévoyance par référendum : la majorité des électeurs inscrits doit approuver le projet d'accord Marion del Sol Lexbase Social, 2011, 465, pp.1009-1010 Article dans une revue halshs-00660158v1
Chronique de protection sociale d'entreprise Sylvie Hennion-Moreau,Marion del Sol,Philippe Casson,Muriel Le Barbier Le Bris Semaine sociale Lamy, 2011, 1498, pp.4-9 Article dans une revue halshs-00606219v1
Un cadre juridique en recherche d'équilibre Marion del Sol Droit Social, 2011, 5, pp.491-498 Article dans une revue halshs-00604129v1
Le remplacement consécutif au licenciement à raison d'une absence prolongée pour maladie : entre exigence et relative souplesse Marion del Sol Lexbase Social, 2011, 430, pp.1009-1010 Article dans une revue halshs-00587860v1
LFSS pour 2010 : mesures de contrôle et de lutte contre la fraude Marion del Sol La Semaine juridique. Social, 2010, 1, pp.1005 Article dans une revue halshs-00446313v1
Dispositions portant sur l'épargne retraite et les retraites supplémentaires d'entreprise (article 107 à 117 de la loi) Marion del Sol Lexbase Social, 2010, 419, pp.1009-1010 Article dans une revue halshs-00553588v1
La réforme de la tarification de ATMP Marion del Sol Bulletin social Francis Lefebvre, 2010, 10, pp.391- 398 Article dans une revue halshs-00533329v1
Evaluer l'organisation d'un service ne vaut pas évaluation individuelle Marion del Sol Lexbase Social, 2010, 406, pp.1009-1010 Article dans une revue halshs-00533313v1
Chronique Protection sociale d'entreprise Sylvie Hennion-Moreau,Philippe Casson,Marion del Sol La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2010, 24, pp.1597 Article dans une revue halshs-00506363v1
La prévisibilité du rythme de travail Marion del Sol Lexbase Social, 2010, 411, pp.1009-1010 Article dans une revue halshs-00533315v1
Le lieu d'accomplissement du travail au coeur du régime juridique du contrat de travail international Marion del Sol Lexbase Social, 2010, 417, pp.1009-1010 Article dans une revue halshs-00545073v1
Chronique Protection sociale d'entreprise Sylvie Hennion-Moreau,Philippe Casson,Marion del Sol La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2010, 50, pp.2120 Article dans une revue halshs-00555644v1
La lutte contre la fraude au remboursement des soins reçus en dehors de l'Union européenne Marion del Sol La Semaine juridique. Social, 2010, 11, pp.19 -23 Article dans une revue halshs-00476547v1
L'indemnisation du salarié victime d'un AT-MP pendant la période de reclassement : une réalité au 1 er juillet 2010 Marion del Sol Lexbase Social, 2010, 387, pp.1009-1010 Article dans une revue halshs-00476549v1
L'imperméabilité du droit de l'inaptitude au droit des AT-MP en cas de rechute Marion del Sol Lexbase Social, 2010, 402, pp.1009-1010 Article dans une revue halshs-00517493v1
De quelques précisions et rappels sur le régime des AT-MP à partir de cinq arrêts de décembre 2009 Marion del Sol Lexbase Social, 2010, 380, pp.1009-1010 Article dans une revue halshs-00457764v1
Régime des contrats de travail à temps non complet ! la Cour de cassation apporte des précisions ! Marion del Sol Lexbase Social, 2010, 404, pp.1009-1010 Article dans une revue halshs-00517497v1
Le constat d'inaptitude déclenchant l'obligation de reclassement peut intervenir en dehors de toute visite médicale de reprise Marion del Sol Lexbase Social, 2010, 396, pp.1009-1010 Article dans une revue halshs-00506347v1
Les relations de l'employeur cotisant avec l'Urssaf : la Cour de cassation apporte d'utiles précisions Marion del Sol Lexbase Social, 2010, 384, pp.1009-1010 Article dans une revue halshs-00467408v1
La fourniture gratuite de produits vendus par l'entreprise peut-elle être qualifiée de frais professionnels ? Marion del Sol La Semaine juridique. Social, 2009, 48, pp.35 -36 Article dans une revue halshs-00438301v1
Sauf dispositions contraires, le contrat de groupe couvrant les cadres de l'entreprise souscrit auprès d'une société d'assurance reste régi par le Code des assurances (2ème civ. 22/10/2009) Marion del Sol Lexbase Social, 2009, 373, pp.1005-1006 Article dans une revue halshs-00438294v1
La faute grave du travailleur social auteur d'un mauvais traitement : des contours qui se précisent ? Marion del Sol Lexbase Social, 2009, 353, pp.1009-1010 Article dans une revue halshs-00405264v1
La réforme de la procédure d'instruction des déclarations AT-MP Marion del Sol Lexbase Social, 2009, pp.364 Article dans une revue halshs-00426667v1
Le financement des prestations de prévoyance Marion del Sol Bulletin social Francis Lefebvre, 2009, 8, pp.425-435 Article dans une revue halshs-00415573v1
Le délai de reclassement consécutif à l'avis d'inaptitude peut sans doute être écourté... mais non sans risque Marion del Sol Lexbase Social, 2009, 350, pp.1009-1010 Article dans une revue halshs-00395338v1
Europe et mutualité : une influence à sens unique ? Marion del Sol RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2009, 3, pp.410- 421 Article dans une revue halshs-00405230v1
Financement des régimes de protection sociale complémentaire Circ. n° DSS/5B/2009/32, 30 janv. 2009 Marion del Sol La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2009, 15, pp.179 Article dans une revue halshs-00380419v1
La validité des contrôles antérieurs à la réforme des délégations de compétences inter-URSSAF Marion del Sol La Semaine juridique. Social, 2009, 30, pp.1345 Article dans une revue halshs-00412100v1
Durée du travail : des jours flottants et RTT peuvent être réservés aux travailleurs à temps complet Marion del Sol La Semaine juridique. Social, 2009, 38, pp.22 -24 Article dans une revue halshs-00422297v1
Nouvelles règles relatives aux relations cotisant/Urssaf (loi de simplification et de clarification du droit et d'allégement des procédures du 12 mai 2009) Marion del Sol Lexbase Social, 2009, 357, pp.1009-1010 Article dans une revue halshs-00405235v1
Faut-il libéraliser le prêt de main d'oeuvre ? Marion del Sol Revue de droit du travail, 2009, 11, pp.625-628 Article dans une revue halshs-00438290v1
Faut-il libéraliser le prêt de main-d'uvre ? Marion del Sol,Emmanuel Dockès Revue de droit du travail, 2009, 11, pp.625 Article dans une revue halshs-02241316v1
Protection sociale d'entreprise Sylvie Hennion-Moreau,Marion del Sol,Philippe Casson La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2009, 46, pp.2076 Article dans une revue halshs-00438304v1
Protection sociale d'entreprise Sylvie Hennion-Moreau,Philippe Casson,Marion del Sol,Muriel Le Barbier Le Bris La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2009, 16, pp.45-52 Article dans une revue halshs-00380412v1
L'appréciation de la reprise du risque ATMP en cas de scission d'entreprise : la relativité des critères de l'article D. 242-6-13 CSS (2ème civ. 10/09/2009) Marion del Sol Lexbase Social, 2009, 369, pp.1009-1010 Article dans une revue halshs-00438297v1
LFSS pour 2009 : dispositions relatives à la lutte contre la fraude et à la récupération des prestations indues Marion del Sol La Semaine juridique. Social, 2009, 4, pp.40-45 Article dans une revue halshs-00363557v1
LFSS pour 2008 : la lutte contre la fraude en matière sociale Marion del Sol La Semaine juridique. Social, 2008, 4, pp.39- 43 Article dans une revue halshs-00246585v1
Les nouvelles règles applicables au contrôle URSSAF stricto sensu Marion del Sol Cahiers de droit de l'entreprise, 2008, 15, pp.43-48 Article dans une revue halshs-00331801v1
Protection sociale d'entreprise Sylvie Hennion-Moreau,Philippe Casson,Marion del Sol,Otto Kaufmann,Francis Kessleret al. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2008, 30, pp.1984 Article dans une revue halshs-00323715v1
La protection de l'information confidentielle acquise par les salariés et leurs représentants Marion del Sol,Carole Lefranc-Hamoniaux La Semaine juridique. Social, 2008, 52, pp.1666 Article dans une revue halshs-00351553v1
Indemnisation et contrôle des arrêts de travail pour maladie Marion del Sol Bulletin social Francis Lefebvre, 2008, 7, pp.417-426 Article dans une revue halshs-00331795v1
Des modalités de redressement rénovées Marion del Sol Cahiers de droit de l'entreprise, 2008, 16, pp.49-55 Article dans une revue halshs-00331804v1
Modification du contrat de travail : manifestation de la volonté du salarié d'accepter ou non la modification du contrat de travail Marion del Sol La Semaine juridique. Social, 2008, 3, pp.20- 22 Article dans une revue halshs-00216023v1
Les nouvelles règles relatives à l'environnement du contrôle URSSAF Marion del Sol Cahiers de droit de l'entreprise, 2008, 14, pp.36 -42 Article dans une revue halshs-00331798v1
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 : la lutte contre la fraude en matière sociale Marion del Sol La Semaine juridique. Social, 2008, 4, pp.39-43 Article dans une revue halshs-00261080v1
Protection sociale d'entreprise Sylvie Hennion-Moreau,Philippe Casson,Marion del Sol,Otto Kaufmann,Francis Kessleret al. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2008, 31, pp.2008 Article dans une revue halshs-00323716v1
Les faux semblants des retraites d'entreprise Marion del Sol RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2008, 1, pp.43-52 Article dans une revue halshs-00261077v1
La légalisation du redressement par sondage... ou le recul de la taxation sur des bases réelles Marion del Sol La Semaine juridique. Social, 2008, 10, pp.12-17 Article dans une revue halshs-00261072v1
La complémentaire santé individuelle et collective : bouleversements et interrogations Marion del Sol RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2008, 5, pp.912-913 Article dans une revue halshs-00351881v1
Modalités de mise en oeuvre des conventions de forfait-jours Marion del Sol La Semaine juridique. Social, 2007, pp.1217 Article dans une revue halshs-00146340v1
Dénonciation du régime résultant d'un engagement unilatéral de l'employeur Marion del Sol La Semaine juridique. Social, 2007, 47, pp.1887 Article dans une revue halshs-00215995v1
Travailleurs handicapés : dépasser l'obligation légale d'emploi Marion del Sol Bulletin social Francis Lefebvre, 2007, 11, pp.633- 645 Article dans une revue halshs-00215980v1
Du devoir de l'employeur de faire cesser les attitudes discriminatoires dont une salariée est victime Marion del Sol Revue de droit du travail, 2007, pp.728 Article dans une revue halshs-00216086v1
Horaires individualisés et reports d'heures Marion del Sol La Semaine juridique. Social, 2007, pp.1291 Article dans une revue halshs-00146343v1
Le dispositif du travail à temps partagé issu de la loi du 2 août 2005 : une forme nouvelle de mise à disposition qui ne dit pas son nom Marion del Sol Bulletin social Francis Lefebvre, 2007, 3, pp.175- 183 Article dans une revue halshs-00146337v1
Protection sociale d'entreprise Philippe Casson,Marion del Sol,Sylvie Hennion-Moreau,Otto Kaufmann,Muriel Le Barbier Le Bris La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2007, 49, pp.2530 Article dans une revue halshs-00216014v1
Clause de mobilité détournée de son objet Marion del Sol La Semaine juridique. Social, 2007, 1, pp.1004 Article dans une revue halshs-00134746v1
La branche « Accidents du travail et maladies professionnelles » ou les difficultés de socialisation du risque professionnel Marion del Sol,Pascale Turquet Revue d'économie appliquée, 2007, 1, pp.153-180 Article dans une revue halshs-00147215v1
Travail à temps partiel et modification des horaires quotidiens Marion del Sol La Semaine juridique. Social, 2007, 9, pp.1136 Article dans une revue halshs-00134751v1
Clause de mobilité et transfert partiel du lieu de travail Marion del Sol La Semaine juridique. Social, 2007, 8, pp.1120 Article dans une revue halshs-00134749v1
Protection sociale d'entreprise Philippe Casson,Marion del Sol,Sylvie Hennion-Moreau,Otto Kaufmann,Francis Kessleret al. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2007, 50, pp.43-50 Article dans une revue halshs-00200150v1
Déréguler le licenciement pour mieux sécuriser les personnes : les ambiguïtés de la flexicurité Marion del Sol,Pascale Turquet RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2007, 3, pp.530-543 Article dans une revue halshs-00151319v1
Application de la loi française à un litige concernant des CDD successifs effectués en Arabie saoudite mais présentant des liens étroits avec la France Marion del Sol La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2006, 27, pp.1233-1237 Article dans une revue halshs-00096841v1
Etude comparée des dispositifs de retraite d'entreprise Marion del Sol La Semaine juridique. Social, 2006, 1113, pp.9-16 Article dans une revue halshs-00067869v1
Le compte épargne-temps : un dispositif reconfiguré Marion del Sol Bulletin social Francis Lefebvre, 2006, 6, pp.331-339 Article dans une revue halshs-00096831v1
Variations jurisprudentielles sur le lieu de travail Marion del Sol La Semaine juridique. Social, 2006, 36, pp.7-17 Article dans une revue halshs-00094097v1
Protection sociale d'entreprise Sylvie Hennion-Moreau,Philippe Casson,Marion del Sol,Muriel Le Barbier Le Bris,Otto Kaufmann La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2006, 47, pp.2010-2012 Article dans une revue halshs-00118760v1
Protection sociale d'entreprise Sylvie Hennion-Moreau,Marion del Sol,Philippe Casson,Muriel Le Barbier Le Bris,Otto Kaufmann La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2006, 46, pp.1951-1961 Article dans une revue halshs-00118758v1
Le nouveau dispositif social applicable à la protection sociale d'entreprise Marion del Sol Bulletin social Francis Lefebvre, 2006, 3, pp.149-163 Article dans une revue halshs-00067864v1
Etude comparée des dispositifs de retraite d'entreprise Marion del Sol La Semaine juridique. Édition générale, 2006, 113 Article dans une revue halshs-00068587v1
Garantie d'emploi, harcèlement moral, maladie et licenciement Marion del Sol La Semaine juridique. Social, 2006, 47, pp.17 Article dans une revue halshs-00134743v1
Garantie d'emploi, harcèlement moral, maladie et licenciement Marion del Sol La Semaine juridique. Social, 2006, pp.1918 Article dans une revue halshs-00146344v1
Les organismes complémentaires d'assurance maladie et de gestion du risque maladie à l'aune de la réforme du 13 août 2004 Marion del Sol,Pascale Turquet RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2005, 2, pp.308 -323 Article dans une revue halshs-00247722v1
L'intermédiation de la relation salariale : de nouvelles modalités pour de nouveaux enjeux Marion del Sol La Semaine juridique. Social, 2005, 20, pp.11-18 Article dans une revue halshs-00067882v1
Contentieux technique de la sécurité sociale Marion del Sol JurisClasseur Protection sociale Traité [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2005, pp.786 Article dans une revue halshs-00087645v1
Le travail à temps partiel Marion del Sol Répertoire de droit du travail [Encyclopédie juridique Dalloz], 2005, pp.3-42 Article dans une revue halshs-00248086v1
Charge de la preuve de l'affiliation régulière d'un travailleur, note sous civ. 2, 20.09.2005 Marion del Sol La Semaine juridique. Social, 2005, 22 Article dans une revue halshs-00067891v1
Chronique de protection sociale d'entreprise Marion del Sol La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2005, 43, pp.1837 Article dans une revue halshs-00010559v1
Contentieux technique de la sécurité sociale et article 6§1 de la CEDH : dernières évolutions Marion del Sol Bulletin social Francis Lefebvre, 2004, 1, pp.5-11 Article dans une revue halshs-00265411v1
Protection sociale d'entreprise Marion del Sol,Sylvie Hennion-Moreau,Otto Kaufmann,Philippe Pierre La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2004, 47, pp.1687 Article dans une revue halshs-00265752v1
Médecine libérale et permanence des soins Marion del Sol RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2004, 2, pp.261 -277 Article dans une revue halshs-00265438v1
Les plates-formes de services des organismes d'assurance maladie Marion del Sol RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2003, 02, pp.320 Article dans une revue halshs-02236345v1
Protection sociale d'entreprise Marion del Sol,Sylvie Hennion-Moreau,Francis Kessler,Philippe Pierre La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2003, 44, pp.1553 Article dans une revue halshs-00265270v1
Les mutuelles de santé: Entre logique concurrentielle et éthique solidariste Marion del Sol RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2003, 1, pp.71 -84 Article dans une revue halshs-00265239v1
Contentieux des cotisations d'accidents du travail Marion del Sol Bulletin social Francis Lefebvre, 2003, 10, pp.467 -474 Article dans une revue halshs-00265311v1
L'entreprise mutualiste d'assurance: un acteur banalisé sur le marché de la protection sociale complémentaire ? Marion del Sol La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2002, 10, pp.410 -416 Article dans une revue halshs-00265764v1
L'entreprise mutualiste d'assurance un acteur banalisé sur le marché de la protection sociale complémentaire Marion del Sol La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2002, 12, pp.515 -515 Article dans une revue halshs-00265766v1
Protection sociale d'entreprise Marion del Sol,Sylvie Hennion-Moreau,Francis Kessler,Muriel Le Barbier Le Bris,Jean-Philippe Lhernouldet al. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2002, 43, pp.1554 Article dans une revue halshs-00265756v1
Travail à temps partiel: le renforcement de la logique du temps choisi ? Marion del Sol Droit Social, 2001, 7, pp.728- 733 Article dans une revue halshs-00265770v1
Note sous arrêt Cour de cassation, Chambre Sociale, 17 octobre 2000, pourvoi numéro 98-42.177, Mme Durandel contre Association Ladapt Marion del Sol La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2001, 6, pp.280 -283 Article dans une revue halshs-00370434v1
La protection sociale d'entreprise Marion del Sol Bulletin social Francis Lefebvre, 2000, 5, pp.233- 244 Article dans une revue halshs-00265777v1
La délégation unique du personnel : portée d'une réforme Marion del Sol Droit Social, 1995, 02, pp.153 Article dans une revue halshs-02197557v1
Le droit des salariés à une formation professionnelle qualifiante : des aspects juridiques classiques, des interrogations renouvelées Marion del Sol Droit Social, 1994, 04, pp.412 Article dans une revue halshs-02197423v1

Communication dans un congrès (60)

IA et contrôle du travailleur privé d'emploi Marion del Sol IA & travail, ISSTO, Apr 2025, Rennes (Campus Villejean), France Communication dans un congrès hal-05046308v1
Transformation de l’action publique et dynamique des outils numériques Marion del Sol,Anne-Sophie Ginon Technologies numériques dans la santé, l'autonomie et l'accès aux droits : des promesses en débat, DREES-MiRe, Jan 2025, Paris, France Communication dans un congrès hal-04924910v1
La gestion du risque santé dans le champ de l’emploi et du non-emploi : esquisse d’une cartographie juridique de l’employabilité sanitaire Marion del Sol,Anne-Sophie Ginon Les expérimentations TZCLD 10 ans après : enquêtes, problématiques, études de cas, Observatoire TZCLD; Réseau prospectif national RESTEZ, Jun 2025, Paris, France Communication dans un congrès hal-05117591v1
Le paradigme de l’accompagnement « par le numérique » des demandeurs d’emploi par Pôle emploi Marion del Sol,Anne-Sophie Ginon Travail, emploi et organisations à l’ère du numérique, Association française de sociologie, Mar 2025, Paris, France Communication dans un congrès hal-05018493v1
Reconfiguration des droits et devoirs des demandeurs d’emploi sous l’effet de l’accompagnement par le numérique Marion del Sol Les demandeurs d’emploi au défi de la digitalisation de Pôle Emploi, IODE; AFDT; GREDEG, Jun 2024, Paris, France Communication dans un congrès halshs-04618913v1
Non-emploi, santé et handicap : l’emploi à tout prix ou être capable de travailler d’abord Tristan Pellerin,Josépha Dirringer,Marion del Sol Journée d'étude Handicap et emploi dans la Fonction publique, EHESP, Jun 2024, Rennes, France Communication dans un congrès hal-04627691v1
L'employabilité sanitaire : un concept pour interroger les liens entre (non)emploi et santé Marion del Sol Les mutations contemporaines de la santé : regards croisés, questions augmentées, Université de Bordeaux, Nov 2024, Bordeaux, France Communication dans un congrès hal-04813105v1
Santé et préservation de la situation d’emploi : vers de nouvelles responsabilités pour l’entreprise… et le salarié Marion del Sol,Anne-Sophie Ginon Le travail dans tous ses états : effets sur la santé. Des temps, des espaces, des collectifs et des rapports de pouvoir, Université de Fribourg, Jun 2023, Fribourg (CH), Suisse Communication dans un congrès hal-04184165v1
La protection sociale des travailleurs de plateforme Marion del Sol Droit des ressources humaines et protection sociale, Laboratoire DANTE; Université Versailles-St Quentin, Mar 2022, Guyancourt, France Communication dans un congrès hal-04560929v1
Impact de la dette sociale sur l'assurance maladie Marion del Sol,Anne-Sophie Ginon La dette sociale et l'avenir de la protection sociale, Centre de Droit des Affaires; Institut de Droit privé, Mar 2022, Toulouse, France Communication dans un congrès hal-04560873v1
L’avenir de la prise en charge de la dépense de soins. Un enjeu de répartition ou d’articulation entre deux modèles d’assurance ? Marion del Sol,Anne-Sophie Ginon La dette sociale et l'avenir de la protection sociale, Mar 2022, Toulouse, France Communication dans un congrès hal-03621015v1
Comment le juge social saisit l’organisation du travail et les pratiques managériales Marion del Sol,Franck Héas Le droit pénal au secours de la justice sociale. Variations autour du procès France Télécom, IODE, Oct 2022, Rennes, France Communication dans un congrès halshs-03971667v1
Les liens entre réparation et prévention dans la jurisprudence sociale : des évolutions qui resserrent les liens ? Marion del Sol Journée d'étude "Santé au travail et changements", Sep 2021, Rennes, France Communication dans un congrès hal-03621018v1
40 ans de protection sociale d’entreprise Marion del Sol 1981-2021 : 40 ans de sciences sociales du travail, Nov 2021, Rennes, France Communication dans un congrès hal-03621017v1
La protection sociale des travailleurs de plateformes au révélateur de celle du portage salarial Marion del Sol Transformations sociales des espaces marchands, IODE, Nov 2020, A distance, France Communication dans un congrès halshs-03971458v1
La mise en marché du risque santé Marion del Sol Public/privé : des frontières sous tension, Pôle Gouvernance de la MSHB, Jun 2019, Rennes, France Communication dans un congrès halshs-02149298v1
La prévention en santé-travail au révélateur des produits de prévention « digitalisés » développés par les assureurs en santé Marion del Sol,Romain Juston Morival 14e congrès du RIODD, Réseau international de recherche sur les organisations et le développement durable, Sep 2019, Le Rochelle, France Communication dans un congrès hal-02906087v1
The entry of health insurers into the occupational health sector: a privatization of occupational risk control? Marion del Sol,Romain Juston Morival Privatization of Work-Related Risk Control and its Impact on Inclusion, Université Erasmus de Rotterdam, Sep 2019, Rotterdam, Netherlands Communication dans un congrès hal-02375684v1
Les catégories du « handicap » mobilisées par les acteurs Marion del Sol,Marie-Aude Renoux,Anne-Sophie Bizette,Véronique Aulnette Le Roux Séminaire CA-NA-STIG. Variations autour du "handicap", Dans le cadre du projet de recherche interdisciplinaire CAtégorisation NAturalisation STIGmatisation coordonné par Josépha Dirringer et Laurent Rousvoal, membres de l'IODE (UMR CNRS 6262), Nov 2018, Rennes, France Communication dans un congrès halshs-01942958v1
Maintien en emploi : approche comparée des politiques publiques et de la place des acteurs Marion del Sol De la démocratie sanitaire à la démocratie en santé : vers la construction d'une "Handicratie", Mai-Anh Ngo, Ingénieur de recherche au GREDEG; Valérie Siranyan, Professeure de droit de la santé à l'Université Claude Bernard (Lyon 1), Dec 2018, Nice, France Communication dans un congrès halshs-01949383v1
Enjeux juridiques des objets connectés en matière d’assurance santé. Réflexions à partir et au-delà du cadre français Marion del Sol 23e colloque de l’Association Information & Management (AIM) - "Rapprochons les communautés TI francophones", Association Information & Management (AIM), May 2018, Montréal, Canada Communication dans un congrès halshs-01836170v1
Les enjeux juridiques et éthiques des objets connectés en matière d’assurance santé Marion del Sol Université d’été pluridisciplinaire et internationale sur le Travail et Innovations technologiques , Comptrasec (UMR 5114, CNRS - Université de Bordeaux); Epicene (U 1219, Université de Bordeaux - Inserm); Gresco (EA 3815, Université de Poitiers - Université de Limoges), Jul 2018, Bordeaux, France Communication dans un congrès halshs-01836206v1
Towards a new role for occupational health coverage? A French perspective in the european framework Marion del Sol,Philippe Martin The 16th ESPAnet Conference - "European network for social policy analysis", Aug 2018, Vilnius, Lithuania Communication dans un congrès halshs-01836235v1
Assurance maladie complémentaire et transformation du système de santé Marion del Sol,Gaël Coron Les séminaires du mardi, EHESP, Nov 2017, Rennes, France Communication dans un congrès halshs-01657862v1
Pouvoirs et marché dans l’assurance maladie complémentaire en France Marion del Sol,Gaël Coron,Jean-Paul Domin Les pouvoirs dans la protection sociale et la solidarité, Association Française de Sociologie, Jul 2017, Amiens, France Communication dans un congrès halshs-01556370v1
M-health: the legal issues of connected devices Marion del Sol,Margaux Redon European Cyber Week. Focus day "Cyber security and healthcare", Pôle d’excellence cyber, Nov 2017, Rennes, France Communication dans un congrès halshs-01657835v1
Reste à charge et assurance santé complémentaire : quelles régulations ? Marion del Sol Santé et reste à charge, Association Française de Droit de la Santé, Mar 2017, Paris, France Communication dans un congrès halshs-01520190v1
La protection des droits fondamentaux en assurance santé collective Marion del Sol Assurances et droits fondamentaux, Le Centre d’études juridiques et politiques de La Rochelle (CEJEP) ; L'Equipe de recherche en droit privé de Poitiers (ERDP), Nov 2017, Niort, France Communication dans un congrès halshs-01633658v1
L’adaptation des systèmes de retraite aux parcours professionnels en France Marion del Sol Longévité et parcours professionnels : les défis de la protection sociale en Europe, Max Planck Institute for Social Law and Social Policy Munich; Institut de l'Ouest : Droit et Europe (UMR CNRS 6262), Jun 2016, Munich, Allemagne Communication dans un congrès halshs-01342795v1
Santé des travailleurs agricoles et pesticides : le système de prévention du risque chimique en question Marion del Sol Séminaire international "Santé, environnement et justice sociale", Oct 2016, Rio Grande do Sul, Brésil Communication dans un congrès halshs-01520188v1
Protection sociale d'entreprise et sécurité sociale : mesure de la complémentarité Marion del Sol Les enjeux contemporains du droit de la protection sociale d'entreprise, Master II Juriste d'entreprise, Faculté de droit de Tours, Mar 2016, Tours, France Communication dans un congrès halshs-01343171v1
Les spécificités institutionnelles du droit social européen Marion del Sol Les nouveaux modes de production en droit de l'Union européenne : la dialectique en droit institutionnel et droit matériel, Institut de l'Ouest : Droit et Europe (UMR CNRS 6262); Faculté de droit et de science politique, université de Rennes 1, May 2016, Rennes, France Communication dans un congrès halshs-01343161v1
The potential role of multinational enterprises in extending social security in emerging and developing economies – examples of French initiatives Marion del Sol,Pascale Turquet Workshop international on Social policy, Feb 2015, Singapour, Singapore Communication dans un congrès halshs-01110048v1
La dimension communautaire des professions Marion del Sol Déclin ou renouveau des professions ?, laboratoire Droit et Changement social (UMR 6297 CNRS), Jun 2015, Nantes, France Communication dans un congrès halshs-01217425v1
Détachement des travailleurs : un environnement juridique propice à la mise en concurrence sociale ? Marion del Sol L'Europe des salariés, compétitivité et mobilité des travailleurs, IRES - Institut de recherche économique et social; ISSTO - Institut des sciences sociales du travail de l'Ouest; Chaire européenne "Croissance inclusive et politique sociale", Jun 2015, Rennes, France Communication dans un congrès halshs-01204619v1
Protection sociale d’origine professionnelle et solidarité : diversité et ambiguïté Marion del Sol Justiça Socioambiental e Direitos Humanos, universités brésiliennes de Rio Grande, de Santa Catarina, du Para et de Mato grosso, Nov 2015, Florianopolis et Belém, Brésil Communication dans un congrès halshs-01247182v1
Les prises en charge assurantielles des personnes handicapées et des personnes dépendantes Marion del Sol Colloque Les articulations entre les aides sociales et les mécanismes civils dans la protection patrimoniale des personnes âgées ou handicapées, May 2014, Rennes, France Communication dans un congrès halshs-01010850v1
Inequalities in access to healthcare insurance in Europe. The broadening of private health insurance in France Marion del Sol,Pascale Turquet 12ème conférence annuelle de ESPAnet (European network for social policy analysis), Sep 2014, Oslo, Norway Communication dans un congrès halshs-01061753v1
Le processus de généralisation de l'assurance santé complémentaire en France et le cadre juridique européen Marion del Sol Journée d'étude " Nouveaux enjeux de l'assurance santé complémentaire en Europe " organisé par le CEPN (équipe STRAS) et le séminaire d'économie politique de la santé (SEPOSA), Jun 2014, Paris, France Communication dans un congrès halshs-01016042v1
Les échanges d'informations entre les acteurs de la lutte contre la fraude sociale : l'apport des lois de financement de la Sécurité sociale Marion del Sol Colloque " La fraude en matière sociale " organisé par la Cour de cassation, May 2014, Paris, France Communication dans un congrès halshs-01016021v1
Generalisation of private health insurance: French particularities within Europe Marion del Sol 21ème séminaire international de recherche en sécurité sociale de la FISS (Fundation for International Studies on Social Security), Jun 2014, Sitguna, Sweden Communication dans un congrès halshs-01016014v1
Approche comparée de la prise en compte du retentissement professionnel des accidents en droit de la sécurité sociale et en droit de la responsabilité civile Cristina Corgas-Bernard,Marion del Sol Colloque Santé-travail Les autorités médicales en question, iode; EHESP, Nov 2014, Rennes, France Communication dans un congrès halshs-01089249v1
Droit à l'accès et au remboursement des soins au-delà des frontières : la dualité normative en questions Marion del Sol Colloque Les droits du patient européen au lendemain de la transposition de la directive mobilité des patients, Jun 2014, Paris, France Communication dans un congrès halshs-01016006v1
Droit européen et protection sociale négociée : quelles marges de manœuvre pour les partenaires sociaux ? Marion del Sol Journée d'étude internationale " Protection sociale en Europe, protection sociale et Europe " organisée par la Chaire d'excellence Jean Monnet, Jun 2013, Rennes, France Communication dans un congrès halshs-00874778v1
Veille sanitaire : le maillon faible du système de santé au travail ? Marion del Sol Journée d'étude franco-brésilienne Droit, Santé et Environnement La sécurité sanitaire, Dec 2013, Rennes, France Communication dans un congrès halshs-00955434v1
Fraude et contrôle du patient européen Marion del Sol Colloque franco-allemand en droit social, Citoyenneté européenne, circulation des patients et maîtrise des dépenses de santé, Nov 2012, Rennes, France Communication dans un congrès halshs-00757606v1
Droit social de l'Union Européenne Marion del Sol,Muriel Le Barbier Le Bris Université d'été EDAGO, Aug 2012, La Baule, France Communication dans un congrès halshs-00727255v1
La loi du contrat de travail international Marion del Sol Colloque La mobilité internationale des salariés Actualité juridique et enjeux RH, Dec 2012, Toulouse, France Communication dans un congrès halshs-00782415v1
Santé des travailleurs, pesticides et droit de l'environnement Marion del Sol,Alexandra Langlais Séminaire INRA, Pesticides et Santé des Travailleurs Agricoles " Construire et Déconstruire les Normes ", Nov 2011, France Communication dans un congrès halshs-00649952v1
Finalité, légitimité et modes d'action de la lutte contre la fraude dans le domaine de la Protection sociale Marion del Sol Cycle de colloques en droit social,Les Entretiens du Conseil d'Etat : Fraudes et Protection sociale, Feb 2011, Paris, France Communication dans un congrès halshs-00591872v1
Les articulations entre protection sociale de base et complémentaire en santé et retraite : des logiques différentes Marion del Sol Colloque protection sociale d'entreprise, Mar 2010, Paris, France Communication dans un congrès halshs-00506436v1
La construction juridique du marché de l'assurance de santé en Europe Marion del Sol Séminaire international de recherche Le risque maladie en Europe place et rôle de l'assurance privée, Nov 2010, Rennes, France Communication dans un congrès halshs-00538695v1
Protection des travailleurs et approche comparée amiante/nanoparticules-nanomatériaux Marion del Sol Séminaire annuel du programme "NanoNorma" ANR De l'innovation à l'utilisation : quel cadre normatif pour les nano-produits ?, Jun 2009, Rennes, France Communication dans un congrès halshs-00410983v1
Risques et limites du développement des retraites professionnelles en Europe Marion del Sol Colloque international sur le thème de "Modèles sociaux en Europe, modèle social européen", Jan 2009, Bordeaux, France Communication dans un congrès halshs-00405276v1
Les nouveaux risques, révélateurs des insuffisances du système des accidents du travail et des maladies professionnelles Marion del Sol La santé au travail à l'épreuve des nouveaux risques, Oct 2008, Lorient, France Communication dans un congrès halshs-00331806v1
Accompagnement des chômeurs versus protection de l'emploi : la proie pour l'ombre Marion del Sol,Pascale Turquet XIèmes Journées Internationales de Sociologie du Travail, Jun 2007, Londres, Royaume-Uni Communication dans un congrès halshs-00174790v1
Les faux-semblants des retraites d'entreprise Marion del Sol XXèmes Journées de l'Association de l'Économie sociale, Sep 2007, Nanterre, France Communication dans un congrès halshs-00174793v1
Spécificités de la prise en charge des accidents du travail et des maladies professionnelles par notre système de protection sociale : portée des débats actuels Marion del Sol État et régulation sociale, Sep 2006, France Communication dans un congrès halshs-00096845v1
La soumission grandissante du droit du travail à la logique économique. Les exemples du contrat « nouvelles embauches » et du travail à temps partagé Marion del Sol État et régulation sociale, Sep 2006, France Communication dans un congrès halshs-00096843v1
Les modes d'épargne retraite en France Marion del Sol Les retraites professionnelles d'entreprise en Europe, Nov 2005, Rennes Communication dans un congrès halshs-00067875v1

Ouvrages (13)

La digitalisation au service des demandeurs d’emploi : une évolution ambiguë Marion del Sol,Anne-Sophie Ginon IODE, 190 p., 2024, Amplitude du droit, Marion Del Sol, 978-2-9581843-5-3 Ouvrages halshs-04914254v1
Santé mentale et organisation du travail, Approche juridique et regards croisés (F. Héas dir.) Franck Héas,Marie Baudel,Sonia Desmoulin-Canselier,Marie Mesnil,Paul Véronet al. Dalloz, 400 p., 2022, 978-2-247-21538-6 Ouvrages hal-03780891v1
Plus d'assurance santé pour moins de protection ? Le patient face au marché Philippe Batifoulier,Marion del Sol IODE. , 333 p., 2022, Collection Amplitude du droit, 978-2-9581843-1-5 Ouvrages hal-03620995v1
Droit social européen et international Sylvie Hennion-Moreau,Muriel Le Barbier Le Bris,Marion del Sol,Jean-Philippe Lhernould Presses universitaires de France, 599 p., 2021, collection Thémis Ouvrages halshs-03365379v1
Droit social européen et international Sylvie Hennion-Moreau,Marion del Sol,Muriel Le Barbier,Jean-Philippe Lhernould Presses universitaires de France, 4e édition, 624 p., 2021, Thémis, 978-2-13-083056-6 Ouvrages halshs-04150973v1
Droit social européen et international Sylvie Hennion-Moreau,Muriel Le Barbier Le Bris,Marion del Sol,Jean-Philippe Lhernould PUF, 2021, Thémis, 978-2-13-083056-6 Ouvrages halshs-05485822v1
Private Health Insurance and the European Union Cyril Benoît,Marion del Sol,Philippe Martin Cyril Benoît; Marion Del Sol; Philippe Martin. Palgrave Macmillan, pp.328, 2021, 9783030543570. ⟨10.1007/978-3-030-54355-6⟩ Ouvrages hal-03259884v1
Droit social européen et international Jean-Philippe Lhernould,Sylvie Hennion,Marion del Sol,Muriel Le Barbier Le Bris Presses universitaires de France, 3ème éd., 2017 Ouvrages hal-02362756v1
Droit social européen et international Marion del Sol,Sylvie Hennion-Moreau,Muriel Le Barbier Le Bris,Jean-Philippe Lhernould Presses universitaires de France, 2017, collection Thémis, 978-2-13-074864-9 Ouvrages halshs-01633613v1
Variations sur et autour de l'inaptitude en santé-travail Marion del Sol,Franck Héas Octares éditions, 2016, collection "Le travail en débats", 978-2-36630-047-5 Ouvrages halshs-01342330v1
Droit social européen et international 2e édition revue et augmentée Sylvie Hennion-Moreau,Marion del Sol,Muriel Le Barbier Le Bris Presse Universitaire de France, pp.504, 2013, Thémis Droit, 978-2-13-060791-5 Ouvrages halshs-00854404v1
Droit social européen et international Sylvie Hennion-Moreau,Muriel Le Barbier Le Bris,Marion del Sol Presses universitaires de France, pp.496, 2010, Thémis Ouvrages halshs-00533645v1
L'entreprise face aux risques professionnels Marion del Sol Liaisons, pp.172, 2003, Liaisons sociales Ouvrages halshs-00265423v1

Autre publication scientifique (3)

Rapport sur L’assurance privée dans la prise en charge du risque maladie en France : entre segmentation de l’offre et tentatives de régulation des dépenses, quelle place pour la solidarité ? Marion del Sol,Pascale Turquet,Sylvie Moisdon-Chataigner 2012, pp.159 Autre publication scientifique halshs-01110065v1
Quels liens entre santé et travail au sein de notre système de protection sociale? Pascale Turquet,Marion del Sol 2006 Autre publication scientifique halshs-00098363v1
Le travail à temps partiel Marion del Sol 2005, pp.1-42 Autre publication scientifique halshs-00265445v1

Rapport (3)

Digitalisation, emploi et protection sociale - Les droits des demandeurs d’emploi confrontés à la digitalisation de la mission d’accompagnement et des services de Pôle emploi Marion del Sol,Anne-Sophie Ginon IODE UMR 6262 CNRS Université de Rennes. 2024 Rapport hal-04779822v1
Organisation du travail et santé mentale Franck Héas,Paul-Anthelme Adèle,Marie Baudel,Marion del Sol,Sonia Desmoulin-Canselieret al. [Rapport de recherche] DRESS-Mire; DARES - Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion. 2022, 468 p Rapport (rapport de recherche) hal-03693825v1
Pratiques et Apports de la QPC en droit de la Santé (PAQS) Marie Mesnil,Pascal Caillaud,Marion del Sol,Josépha Dirringer,Suzanne Poulotet al. [Rapport de recherche] Conseil Constitutionnel. 2020, 214 p Rapport (rapport de recherche) halshs-03082783v1