Matthieu Robineau
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Presentation
***I – Parcours académique***
2017 : Habilitation à diriger des recherches en sciences juridiques, spécialité droit privé, Université d’Orléans, soutenue le 14 décembre 2017. Mémoire : Normativité et assurance
2004 : Doctorat en sciences juridiques, spécialité droit privé, Université d’Orléans. Sujet : Contribution à l’étude du système responsabilité : les potentialités du droit des assurances, soutenue le 26 novembre 2004, Mention très honorable, félicitations du jury, autorisation de publication et proposition aux prix de thèse (dir. M.-L. Demeester)
***II - Parcours professionnel***
Maître de conférences
\- à l’Université d’Orléans (depuis le 1er septembre 2009)
\- à l’Université du Sud-Toulon-Var (1er févr. 2006- 30 août 2009)
Principaux enseignements (en 2018)
\- Droit et fiscalité de l’assurance vie (M2, Droit et ingénierie du patrimoine, CM, 20h)
\- L’assurance des collectivités locales (M2 Droit et management public local, CM, 9h)
\- Droit des assurances (M1, Droit, CM, 30h)
\- Droit des biens (L3, Droit, CM, 30h)
\- Droit des contrats spéciaux (L3, CM, 30h)
\- Régime général des obligations (L2, Droit, CM, 24h)
Directions de diplômes
\- M2 Droit et gestion du patrimoine privé, Université d’Orléans (2011-2018)
\- Licence professionnelle Gestion des risques adaptée aux entreprises agricoles et agroalimentaires (2009-2011)
Responsabilités à l’Université d’Orléans
\- président du groupe de travail de refonte des maquettes de master, école de droit (2016-2017)
\- membre du Conseil scientifique (puis Commission Recherche du Conseil Académique) (2012-2016)
\- directeur du site de Bourges, U.F.R. Droit, économie, gestion (2009-2012)
\- membre du conseil de gestion de l’U.F.R. Droit, économie, gestion (2009-2012)
\- membre du Comité des représentants disciplinaires (section 01) depuis 2015
***III - Recherche***
Responsabilités
\- directeur adjoint du Centre de Recherche juridique Pothier – EA 1212 (depuis le 1er sept. 2018)
Recherches collectives
\- organisation d’un colloque et direction d’un ouvrage collectif sur l’ingénierie du patrimoine
\- membre de groupes de travail (normativité, postures normatives, RTR)
\- organisation de cycles de conférences (site de Bourges, M2 Droit et gestion du patrimoine privé)
**liste des travaux les plus significatifs**
***A – Ouvrages***
*- Droit des assurances*, Ellipses, Fiches, 2015, 225 p.
*- Contribution à l’étude du système responsabilité : les potentialités du droit des assurances*, Defrénois, 2006, coll. Doctorat et notariat, vol. 19, préf. M.-L. Demeester, 557 p.
**B - Articles**
\- « Assurance et changements climatiques », *J. int. bioéthique éthique sci*, 1/2019, à paraître
\- « Le Code civil, l’aléa, le contrat d’assurance. Libres propos sur l’abrogation de l’article 1964 du Code civil », *Bjda.fr* 2017, dossier 2, pp. 5-12.
\- « Le contrat d'assurance vie, enveloppe patrimoniale de gestion des biens », *RJ com*. 2015, n° 2, pp. 197-212
\- « Prendre le droit souple au sérieux ? A propos de l’étude annuelle du Conseil d’Etat pour 2013 », *JCP* G 2013, n° 43, pp. 1961-1968 (*coécrit* *avec E. Nicolas*)
\- « Le statut normatif de la nomenclature Dintilhac des préjudices », *JCP* G 2010, 612
**C – Chapitres d’ouvrage collectif**
\- « La garantie normative, un dispositif assurantiel de gestion des risques normatifs. Réflexions à partir de la clause de bonus-malus en assurance automobile », *in* C. Thibierge *et alii*, *La garantie normative*, à paraître, Mare & Martin, 2019
\- « Le contrôle des clients de l'entreprise par les fichiers : le cas des assurés », *in* F. Eddazi et S. Mauclair (dir.), *Le fichier*, LDGJ, coll. Les grands colloques, 2017, pp. 265-278
\- « Assurance et agriculture durable », *in* M.-L. Demeester et V. Mercier (dir.), *Agriculture durable. Contributions juridiques, scientifiques et économiques pour l’élaboration d’un cadre normatif*, PUAM, 2016, pp. 565-586
\- « Codification et densification(s) normative(s) », *in* C. Thibierge *et alii*, *La densification normative, Découverte d’un processus*, Mare et Martin, 2013, pp. 271-285
\- « La tolérance et le droit civil ou l’ombre portée de la transgression », *in* J.-J. Sueur et P. Richard (dir.), *La transgression*, Bruylant, 2013, pp. 75-99
\- « Le faux, le droit et l’assurance », *in* J.-J. Sueur (dir.), *Le faux, le droit et le juste*, Bruylant, 2009, pp. 63-95
\- « La force normative de l’article 1964 du Code civil », *in* C. Thibierge *et alii*, *La force normative. Naissance d’un concept*, LGDJ-Bruylant, 2009, pp. 557-573
**D – Chapitres d’ouvrages collectifs réédités et mis à jour**
\- B. Beignier et J.-M. Do Carmo Silva (dir.), *Code des assurances commenté*, LexisNexis :, depuis l’éd. 2017 (rééd. annuelle) : Commentaires des dispositions relatives à l’assurance vie
\- N. Hector (dir.) *DSCG épreuve 1, Gestion juridique, fiscale et sociale*, Rev. Fiduciaire-Nathan, 4 éditions : 2008, 2010, 2013, 2017 : Droit des contrats et droit des assurances
**E – Notes de jurisprudence**
\- Cass. 1ère civ., 19 sept. 2018, n° 17-23.568, *JCP* N 2018, 1348 (testament et assurance vie)
\- Cass. 2ème civ., 7 févr. 2018, n° 17-10.818, *RGDA* 2018, p. 292(récupération de l’ASPA)
\- Cass. 2ème civ., 14 déc. 2017, n° 16-27.206, *JCP* N 2018. 1159 (bénéfice d’une assurance)
\- Cass. 1ère civ., 25 mai 2016, n° 15-14.737, *RGDA* 2016, p. 432-437 (ass. vie et époux)
\- Cass. 1ère civ., 19 mars 2015, n° 13-28.776, *JCP* G 2015. 616, p. 1040 (novation et ass. vie)
Publications
Ouverture du colloque Foucault face à la normeFoucault face à la norme, Centre de recherche juridique Pothier (CRJP), Université d'Orléans; Centre de droit privé et des sciences criminelles (CEPRISCA), Université d'Amiens, Nov 2018, Orléans, France
Conference papers
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La garantie normative, un dispositif assurantiel de gestion des risques normatifs. Réflexions à partir de la clause de bonus-malus en assurance automobileThibierge, Catherine. La garantie normative. Exploration d'une notion-fonction, Mare & Martin, pp.189-206, 2021, Droit privé & sciences criminelles, 9782849345184
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L’assurance vie, le couple marié et l’ingénierie du patrimoineLacroix-de Sousa, Sandie; Robineau, Matthieu. L'ingénierie patrimoniale, LexisNexis, 2020, 9782711031900
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L’assurance de protection juridiqueCayol, Amandine; Bigot, Rodolphe. Le droit des assurances en tableaux, Ellipses, pp.212-217, 2020, Le Droit en fiches et en tableaux, 978-2-340-04004-5
Book sections
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L’assurance incendieCayol, Amandine; Bigot, Rodolphe. Le droit des assurances en tableaux, Ellipses, pp.328-331, 2020, Le Droit en fiches et en tableaux, 978-2-340-04004-5
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Les assurances de chosesCayol, Amandine; Bigot, Rodolphe. Le droit des assurances en tableaux, Ellipses, pp.246-259, 2020, Le Droit en fiches et en tableaux, 978-2-340-04004-5
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IntroductionLacroix-de Sousa, Sandie; Robineau, Matthieu. L'ingénierie patrimoniale, LexisNexis, 2020, 9782711031900
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Le régime général des assurances de dommagesCayol, Amandine; Bigot, Rodolphe. Le droit des assurances en tableaux, Ellipses, pp.218-245, 2020, Le Droit en fiches et en tableaux, 978-2-340-04004-5
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L’assurance des pertes d’exploitationCayol, Amandine; Bigot, Rodolphe. Le droit des assurances en tableaux, Ellipses, pp.332-337, 2020, Le Droit en fiches et en tableaux, 978-2-340-04004-5
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Le contrôle des clients de l'entreprise par les fichiers: le cas des assurésLe fichier (dir. F. Eddazi et S. Mauclair), LGDJ, pp.265-278, 2017, Grands colloques, 978-2-275-05191-8
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Assurance et agriculture durableAgriculture durable. Contributions juridiques, scientifiques et économiques pour l'élaboration d'un cadre normatif (dir. M.-L. Demeester et V. Mercier), PUAM, pp.565-586, 2016, Institut de droit des affaires - centre de droit économique, 978-2-7314-1025-9
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Codification et densification(s) normative(s)La densification normative. Découverte d'un processus (C. Thibierge et alii), Mare & Martin, pp.271-285, 2013, 978-2-84934-113-1
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Assurance et catastrophes sanitairesLes catastrophes sanitaires (dir. D. Viriot-Barrial), 17, Les études hospitalières, pp.207-218, 2013, Les cahiers de droit de la santé, 978-2-84874-444-5
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Le droit civil et la tolérance ou l'ombre portée de la transgressionLa transgression (dir. J.-J. Sueur et P. Richard), Bruylant, pp.75-99, 2013, 978-2-8027-3604-2
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L'assureur et les données de santé: quelles obligations ?Le secret médical (dir. A. Leca), 15, Les études hospitalières, pp.127-140, 2012, Les cahiers de droit de la santé, 978-2-84874-379-0
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Sélection des risques et discriminations en droit des assurancesSanté et discriminations (dir.A. Leca et D. Viriot-Barrial), 11, Les études hospitalières, pp.177-191, 2010, Les cahiers de droit de la santé, 978-2-87874-161-1
Book sections
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Le médecin conseil de l’assureur entre paradoxe et incertitudesL'expertise médicale et l'indemnisation des préjudices corporels (dir. A. Leca, G. Léonetti et G. Rebecq), Les études hospitalières, pp.95-122, 2009, 978-2-87874-128-4
Book sections
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La force normative de l'article 1964 du Code civilLa force normative. Naissance d'un concept (C. Thibierge et alii), LGDJ; Bruylant, pp.557-573, 2009, 978-2-275-03401-0
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hal-01778482v1
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Le statut juridique de la nomenclature DintilhacL'expertise médicale et l'indemnisation des préjudices corporels (dir. A. Leca, G. Léonetti et G. Rebecq), Les études hospitalières, pp.165-189, 2009, 978-2-87874-128-4
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Le faux, le droit et l'assuranceLe faux, le droit et le juste (dir. J.-J. Sueur), Bruylant, pp.63-95, 2009, 978-2-8027-2806-1
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Remarques sur l’assurance pour compte de qui il appartiendraDroit des assurances : Questions d’actualité (dir. M.-L. Demeester), Editoo.com, pp.71-89, 2002, Les recherches Pothier, 2-7477-0045-3
Book sections
hal-01778517v1
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Note sous Cass. 1ère civ., 27 févr. 2001Droit des assurances : Questions d’actualité (dir. M.-L. Demeester), Editoo.com, pp.171-188, 2002, Les recherches Pothier, 2-7477-0045-3
Book sections
hal-01778519v1
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La suppression de l’obligation de mise en cause de l’assuré lors de l’exercice de l’action directeDroit des assurances : Questions d’actualité (dir. M.-L. Demeester), Editoo.com, pp.51-70, 2002, Les recherches Pothier, 2-7477-0045-3
Book sections
hal-01778514v1
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Normativité et assuranceDroit. Université d'Orléans, 2017
Habilitation à diriger des recherches
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