Matthieu Robineau
Présentation
I – Parcours académique 2017 : Habilitation à diriger des recherches en sciences juridiques, spécialité droit privé, Université d’Orléans, soutenue le 14 décembre 2017. Mémoire : Normativité et assurance 2004 : Doctorat en sciences juridiques, spécialité droit privé, Université d’Orléans. Sujet : Contribution à l’étude du système responsabilité : les potentialités du droit des assurances, soutenue le 26 novembre 2004, Mention très honorable, félicitations du jury, autorisation de publication et proposition aux prix de thèse (dir. M.-L. Demeester) II - Parcours professionnel Maître de conférences - à l’Université d’Orléans (depuis le 1er septembre 2009) - à l’Université du Sud-Toulon-Var (1er févr. 2006- 30 août 2009) Principaux enseignements (en 2018) - Droit et fiscalité de l’assurance vie (M2, Droit et ingénierie du patrimoine, CM, 20h) - L’assurance des collectivités locales (M2 Droit et management public local, CM, 9h) - Droit des assurances (M1, Droit, CM, 30h) - Droit des biens (L3, Droit, CM, 30h) - Droit des contrats spéciaux (L3, CM, 30h) - Régime général des obligations (L2, Droit, CM, 24h) Directions de diplômes - M2 Droit et gestion du patrimoine privé, Université d’Orléans (2011-2018) - Licence professionnelle Gestion des risques adaptée aux entreprises agricoles et agroalimentaires (2009-2011) Responsabilités à l’Université d’Orléans - président du groupe de travail de refonte des maquettes de master, école de droit (2016-2017) - membre du Conseil scientifique (puis Commission Recherche du Conseil Académique) (2012-2016) - directeur du site de Bourges, U.F.R. Droit, économie, gestion (2009-2012) - membre du conseil de gestion de l’U.F.R. Droit, économie, gestion (2009-2012) - membre du Comité des représentants disciplinaires (section 01) depuis 2015 III - Recherche Responsabilités - directeur adjoint du Centre de Recherche juridique Pothier – EA 1212 (depuis le 1er sept. 2018) Recherches collectives - organisation d’un colloque et direction d’un ouvrage collectif sur l’ingénierie du patrimoine - membre de groupes de travail (normativité, postures normatives, RTR) - organisation de cycles de conférences (site de Bourges, M2 Droit et gestion du patrimoine privé) liste des travaux les plus significatifs A – Ouvrages - Droit des assurances, Ellipses, Fiches, 2015, 225 p. - Contribution à l’étude du système responsabilité : les potentialités du droit des assurances, Defrénois, 2006, coll. Doctorat et notariat, vol. 19, préf. M.-L. Demeester, 557 p. B - Articles - « Assurance et changements climatiques », J. int. bioéthique éthique sci, 1/2019, à paraître - « Le Code civil, l’aléa, le contrat d’assurance. Libres propos sur l’abrogation de l’article 1964 du Code civil », Bjda.fr 2017, dossier 2, pp. 5-12. - « Le contrat d'assurance vie, enveloppe patrimoniale de gestion des biens », RJ com. 2015, n° 2, pp. 197-212 - « Prendre le droit souple au sérieux ? A propos de l’étude annuelle du Conseil d’Etat pour 2013 », JCP G 2013, n° 43, pp. 1961-1968 (coécrit avec E. Nicolas) - « Le statut normatif de la nomenclature Dintilhac des préjudices », JCP G 2010, 612 C – Chapitres d’ouvrage collectif - « La garantie normative, un dispositif assurantiel de gestion des risques normatifs. Réflexions à partir de la clause de bonus-malus en assurance automobile », in C. Thibierge et alii, La garantie normative, à paraître, Mare & Martin, 2019 - « Le contrôle des clients de l'entreprise par les fichiers : le cas des assurés », in F. Eddazi et S. Mauclair (dir.), Le fichier, LDGJ, coll. Les grands colloques, 2017, pp. 265-278 - « Assurance et agriculture durable », in M.-L. Demeester et V. Mercier (dir.), Agriculture durable. Contributions juridiques, scientifiques et économiques pour l’élaboration d’un cadre normatif, PUAM, 2016, pp. 565-586 - « Codification et densification(s) normative(s) », in C. Thibierge et alii, La densification normative, Découverte d’un processus, Mare et Martin, 2013, pp. 271-285 - « La tolérance et le droit civil ou l’ombre portée de la transgression », in J.-J. Sueur et P. Richard (dir.), La transgression, Bruylant, 2013, pp. 75-99 - « Le faux, le droit et l’assurance », in J.-J. Sueur (dir.), Le faux, le droit et le juste, Bruylant, 2009, pp. 63-95 - « La force normative de l’article 1964 du Code civil », in C. Thibierge et alii, La force normative. Naissance d’un concept, LGDJ-Bruylant, 2009, pp. 557-573 D – Chapitres d’ouvrages collectifs réédités et mis à jour - B. Beignier et J.-M. Do Carmo Silva (dir.), Code des assurances commenté, LexisNexis :, depuis l’éd. 2017 (rééd. annuelle) : Commentaires des dispositions relatives à l’assurance vie - N. Hector (dir.) DSCG épreuve 1, Gestion juridique, fiscale et sociale, Rev. Fiduciaire-Nathan, 4 éditions : 2008, 2010, 2013, 2017 : Droit des contrats et droit des assurances E – Notes de jurisprudence - Cass. 1ère civ., 19 sept. 2018, n° 17-23.568, JCP N 2018, 1348 (testament et assurance vie) - Cass. 2ème civ., 7 févr. 2018, n° 17-10.818, RGDA 2018, p. 292(récupération de l’ASPA) - Cass. 2ème civ., 14 déc. 2017, n° 16-27.206, JCP N 2018. 1159 (bénéfice d’une assurance) - Cass. 1ère civ., 25 mai 2016, n° 15-14.737, RGDA 2016, p. 432-437 (ass. vie et époux) - Cass. 1ère civ., 19 mars 2015, n° 13-28.776, JCP G 2015. 616, p. 1040 (novation et ass. vie)
Publications
Publications
Ouverture du colloque Foucault face à la normeFoucault face à la norme, Centre de recherche juridique Pothier (CRJP), Université d'Orléans; Centre de droit privé et des sciences criminelles (CEPRISCA), Université d'Amiens, Nov 2018, Orléans, France |
L'ingénierie patrimonialeLexisNexis, 2020, 978-2-7110-3190-0 |
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Code des assurances 2020LexisNexis, pp.LX-2764, 2020, Les codes bleus, 978-2-7110-2937-2 |
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Code des assurances 2018LexisNexis, pp.LVIII-2697, 2018, Les codes bleus Litec, 978-2-7110-2898-6 |
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Gestion juridique, fiscale et sociale: DSCG épreuve 1Nathan, 2017, 978-2091649054 |
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Code des assurances 2017LexisNexis, pp.LVI-2637, 2017, Les codes bleus Litec, 978-2-7110-2595-4 |
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Fiches de droit des assurancesEllipses, 2015, 978-2-340-00635-5 |
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Gestion juridique, fiscale et sociale: DSCG épreuve 1Nathan, 2013, 978-2091628493 |
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Gestion juridique, fiscale et sociale: DSCG épreuve 1Nathan, 2010, 978-2-09-161463-2 |
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Comment réussir son droit ?Foucher, 19, 2010, LMD fiches, 978-2-216-11075-9 |
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Gestion juridique, fiscale et sociale: DSCG épreuve 1Nathan, 2009, 978-2091606750 |
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Contribution à l'étude du système responsabilité: les potentialités du droit des assurancesDefrénois, 19, 2006, Doctorat et Notariat, 2-85623-098-9 |
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Le quasi-usufruit: aspects civils et fiscauxDe Verneuil, 1999, 2-906994-46-4 |
La garantie normative, un dispositif assurantiel de gestion des risques normatifs. Réflexions à partir de la clause de bonus-malus en assurance automobileThibierge, Catherine. La garantie normative. Exploration d'une notion-fonction, Mare & Martin, pp.189-206, 2021, Droit privé & sciences criminelles, 9782849345184 |
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IntroductionLacroix-de Sousa, Sandie; Robineau, Matthieu. L'ingénierie patrimoniale, LexisNexis, 2020, 9782711031900 |
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Le régime général des assurances de dommagesCayol, Amandine; Bigot, Rodolphe. Le droit des assurances en tableaux, Ellipses, pp.218-245, 2020, Le Droit en fiches et en tableaux, 978-2-340-04004-5 |
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L’assurance des pertes d’exploitationCayol, Amandine; Bigot, Rodolphe. Le droit des assurances en tableaux, Ellipses, pp.332-337, 2020, Le Droit en fiches et en tableaux, 978-2-340-04004-5 |
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Les assurances de chosesCayol, Amandine; Bigot, Rodolphe. Le droit des assurances en tableaux, Ellipses, pp.246-259, 2020, Le Droit en fiches et en tableaux, 978-2-340-04004-5 |
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L’assurance vie, le couple marié et l’ingénierie du patrimoineLacroix-de Sousa, Sandie; Robineau, Matthieu. L'ingénierie patrimoniale, LexisNexis, 2020, 9782711031900 |
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L’assurance incendieCayol, Amandine; Bigot, Rodolphe. Le droit des assurances en tableaux, Ellipses, pp.328-331, 2020, Le Droit en fiches et en tableaux, 978-2-340-04004-5 |
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L’assurance de protection juridiqueCayol, Amandine; Bigot, Rodolphe. Le droit des assurances en tableaux, Ellipses, pp.212-217, 2020, Le Droit en fiches et en tableaux, 978-2-340-04004-5 |
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Le contrôle des clients de l'entreprise par les fichiers: le cas des assurésLe fichier (dir. F. Eddazi et S. Mauclair), LGDJ, pp.265-278, 2017, Grands colloques, 978-2-275-05191-8 |
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Assurance et agriculture durableAgriculture durable. Contributions juridiques, scientifiques et économiques pour l'élaboration d'un cadre normatif (dir. M.-L. Demeester et V. Mercier), PUAM, pp.565-586, 2016, Institut de droit des affaires - centre de droit économique, 978-2-7314-1025-9 |
Assurance et catastrophes sanitairesLes catastrophes sanitaires (dir. D. Viriot-Barrial), 17, Les études hospitalières, pp.207-218, 2013, Les cahiers de droit de la santé, 978-2-84874-444-5 |
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Codification et densification(s) normative(s)La densification normative. Découverte d'un processus (C. Thibierge et alii), Mare & Martin, pp.271-285, 2013, 978-2-84934-113-1 |
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Le droit civil et la tolérance ou l'ombre portée de la transgressionLa transgression (dir. J.-J. Sueur et P. Richard), Bruylant, pp.75-99, 2013, 978-2-8027-3604-2 |
L'assureur et les données de santé: quelles obligations ?Le secret médical (dir. A. Leca), 15, Les études hospitalières, pp.127-140, 2012, Les cahiers de droit de la santé, 978-2-84874-379-0 |
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Sélection des risques et discriminations en droit des assurancesSanté et discriminations (dir.A. Leca et D. Viriot-Barrial), 11, Les études hospitalières, pp.177-191, 2010, Les cahiers de droit de la santé, 978-2-87874-161-1 |
Le médecin conseil de l’assureur entre paradoxe et incertitudesL'expertise médicale et l'indemnisation des préjudices corporels (dir. A. Leca, G. Léonetti et G. Rebecq), Les études hospitalières, pp.95-122, 2009, 978-2-87874-128-4 |
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Le statut juridique de la nomenclature DintilhacL'expertise médicale et l'indemnisation des préjudices corporels (dir. A. Leca, G. Léonetti et G. Rebecq), Les études hospitalières, pp.165-189, 2009, 978-2-87874-128-4 |
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Le faux, le droit et l'assuranceLe faux, le droit et le juste (dir. J.-J. Sueur), Bruylant, pp.63-95, 2009, 978-2-8027-2806-1 |
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La force normative de l'article 1964 du Code civilLa force normative. Naissance d'un concept (C. Thibierge et alii), LGDJ; Bruylant, pp.557-573, 2009, 978-2-275-03401-0 |
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La suppression de l’obligation de mise en cause de l’assuré lors de l’exercice de l’action directeDroit des assurances : Questions d’actualité (dir. M.-L. Demeester), Editoo.com, pp.51-70, 2002, Les recherches Pothier, 2-7477-0045-3 |
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Remarques sur l’assurance pour compte de qui il appartiendraDroit des assurances : Questions d’actualité (dir. M.-L. Demeester), Editoo.com, pp.71-89, 2002, Les recherches Pothier, 2-7477-0045-3 |
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Note sous Cass. 1ère civ., 27 févr. 2001Droit des assurances : Questions d’actualité (dir. M.-L. Demeester), Editoo.com, pp.171-188, 2002, Les recherches Pothier, 2-7477-0045-3 |
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Normativité et assuranceDroit. Université d'Orléans, 2017 |