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Maud Cintrat

Maud Cintrat, Maîtresse de conférences en droit à la faculté de pharmacie de Lyon
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Documents

Présentation

Thématiques de recherche principales : - Droit de la santé : principalement droit pharmaceutique, droit de la santé animale, droit pharmaceutique vétérinaire - Droit de l'alimentation Thématiques de recherche secondaires : - Droit de l'Union européenne - Droit administratif

Publications

L’information des consommateurs : quelle conformité du décret interdisant les dénominations relatives à la « viande végétale » au droit de l’Union européenne ?

Maud Cintrat
Revue Lamy Droit alimentaire, 2023, 441, pp.16
Article dans une revue hal-04502948v1

Illustration du périmètre de la notion d’allégation de santé

Maud Cintrat
Revue Lamy Droit alimentaire, 2023, 435, pp.16
Article dans une revue hal-04502958v1

L’étiquetage du salami : entre "dénomination de la denrée alimentaire" et "nom du produit"

Maud Cintrat
Revue Lamy Droit alimentaire, 2023, 434
Article dans une revue hal-04502968v1

Les plantes pour soigner les animaux – regard d’une juriste

Maud Cintrat
Revue semestrielle de droit animalier, 2023
Article dans une revue hal-04502909v1

Essais clinique de médicaments

Maud Cintrat
Dictionnaire permanent Santé, bioéthique, biotechnologies [Encyclopédie juridique Éditions législatives], 2023
Article dans une revue hal-04502901v1

Médicament vétérinaire : autorisation de mise sur le marché

Maud Cintrat
Dictionnaire permanent Santé, bioéthique, biotechnologies [Encyclopédie juridique Éditions législatives], 2023
Article dans une revue hal-04502903v1

La qualification de médicament d’un antiparasitaire pour abeilles à base de thymol

Maud Cintrat
Revue semestrielle de droit animalier, 2022, 2, pp.91
Article dans une revue hal-04503011v1
Image document

Première étape de l'adaptation du droit interne à la réforme européenne du droit des médicaments vétérinaires

Maud Cintrat
Revue de droit rural, 2022, 506 (32)
Article dans une revue hal-03941803v1

La culture de cellules animales à des fins d'alimentation ou les perspectives juridiques de la viande de synthèse

Maud Cintrat
Revue Lamy Droit alimentaire, 2022
Article dans une revue hal-03941784v1

Environnement et produits de santé : prévention et traitement des déchets

Maud Cintrat , Valérie Siranyan
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2022, 3, pp.529
Article dans une revue halshs-03705981v1

Une adaptation raisonnée des mesures de police sanitaire en vue de l'acquisition du statut officiellement indemne de leucose bovine enzootique des cheptels de la Réunion

Maud Cintrat
Revue semestrielle de droit animalier, 2022, 1, pp.83
Article dans une revue hal-03941856v1

La simplification de l’information du consommateur d’aliments

Maud Cintrat , Lucie Watrin
Revue Lamy Droit alimentaire, 2022, 423
Article dans une revue hal-03608491v1

L’abattage rituel avec étourdissement préalable réversible obligatoire : une ingérence proportionnée dans la liberté de religion, note sous CJUE, gr. ch., 17 décembre 2020, Centraal Israëlitisch Consistorie van België e.a., aff. C-336/19

Maud Cintrat
Revue de droit rural, 2021
Article dans une revue hal-03608530v1

La langue des médicaments vétérinaires face à l’entrée en application d’un règlement européen, note sous CJUE, 17 mars 2021, aff. C-64/20, UH c. Irlande

Maud Cintrat
Revue semestrielle de droit animalier, 2021
Article dans une revue hal-03608529v1

Conflit de qualifications, entre produit biocide et médicament vétérinaire par fonction, note sous CAA de Marseille, 2e ch., 1er avril 2021, ANSES c. Société Aedes-Protecta (n° 19MA01823)

Maud Cintrat
Revue semestrielle de droit animalier, 2021
Article dans une revue hal-03608527v1

Le pharmacien, acteur du développement durable

Maud Cintrat , Valérie Siranyan
Revue générale de droit médical, 2021
Article dans une revue hal-03608493v1

La lutte contre la résistance aux antibiotiques à l’échelle disciplinaire, note sous CÉ, 29 mai 2020, req. n° 421569

Maud Cintrat
Revue semestrielle de droit animalier, 2020
Article dans une revue hal-03608531v1

La réforme du régime européen des médicaments vétérinaires, entre perspectives économiques et sanitaires, À propos du règlement (UE) 2019/6 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 relatif aux médicaments vétérinaires et abrogeant la directive 2001/82/CE

Maud Cintrat
Revue semestrielle de droit animalier, 2020
Article dans une revue hal-03608516v1

L’exception réunionnaise en faveur de la "non lutte" contre la leucose bovine enzootique, note sous CÉ, 24 février 2020, Association de défense des agriculteurs de la réunion, req. n° 417746

Maud Cintrat
Revue semestrielle de droit animalier, 2020
Article dans une revue hal-03608533v1

L’incompatibilité en droit de l’Union européenne entre la production biologique (logo AB) et l’abattage rituel sans étourdissement, note CJUE, Gde ch., 26 février 2019, aff. C-497/17, Œuvre d’assistance aux bêtes d’abattoirs (OABA) contre Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation

Maud Cintrat
Revue de droit rural, 2019
Article dans une revue hal-03608535v1

L’ostéopathie animale et le monopole vétérinaire, note sous CÉ, 4e ch., 18 juillet 2018, req. n° 410604, 410605, 410606, Fédération européenne des ostéopathes pour animaux, Ecole française, d’ostéopathie animale, Société European school of Animal Osteopathy France et req. n° 415043, Union des ostéopathes animaliers

Maud Cintrat
Revue semestrielle de droit animalier, 2018
Article dans une revue hal-03608538v1

Le Conseil d’État, la fête de l’Aïd el-Kébir et la santé humaine et animale, note sous CÉ, 5e ch., 21 février 2018, Association Traditions, Terroirs et Ruralité, req. n° 403254

Maud Cintrat
Revue semestrielle de droit animalier, 2017
Article dans une revue hal-03608540v1

La santé animale dans l’Union européenne : l’élaboration d’un cadre juridique global, entre continuité et innovation

Maud Cintrat
Revue de droit rural, 2017
Article dans une revue hal-03608522v1

Préfet et indemnisation d’un abattage sanitaire, comm. sous CAA Bordeaux, 4e ch., 23 mars 2017, req. n° 15BX01516, EARL La Petite Côte

Maud Cintrat
Revue de droit rural, 2017
Article dans une revue hal-03608541v1

La médecine esthétique saisie par le droit : un régime juridique perfectible

Maud Cintrat
Médecine & Droit, 2015
Article dans une revue hal-03608500v1

L’encadrement du retrait d’une indemnisation pour abattage sanitaire, comm. sous CÉ, 3e sous-section, 17 juillet 2013, req. n° 354683

Maud Cintrat
Revue de droit rural, 2014
Article dans une revue hal-03608542v1

Les dessous d’une vente en ligne de médicaments enfin encadrée

Maud Cintrat , Martin-Bariteau Florian
Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2014
Article dans une revue hal-03608509v1

L’appréhension de l’aliment par le droit de la santé

Maud Cintrat
Option Qualité, 2013
Article dans une revue hal-03608507v1

La refonte du statut des vétérinaires sanitaires : de la clarification à la complexification du système

Maud Cintrat
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2013
Article dans une revue hal-03608524v1

La distribution au détail du médicament vétérinaire : du privilège aux conflits d'intérêts

Maud Cintrat
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2012, 06, pp.1084
Article dans une revue halshs-03721979v1
Image document

La participation de la société civile à l'amélioration de la qualité des aliments, approche juridique

Maud Cintrat , Lucie Watrin
Mare et martin. La place de la société civile dans la protection juridique de l'environnement et de la santé, inPress
Chapitre d'ouvrage hal-03941794v1

Etat des lieux et perspectives de la protection des animaux soumis à des expérimentations

Maud Cintrat
La protection animale ou l'approche catégorielle, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2022, 237032323X
Chapitre d'ouvrage hal-03941820v1

Le droit de la santé animale en mouvement

Maud Cintrat
40 ans de droit(s) de la santé, L'épitoge, 2022, 1092684573
Chapitre d'ouvrage hal-03941811v1

L’expérimentation animale

Maud Cintrat
Dictionnaire critique du droit de l’éducation, Droit de l’enseignement supérieur dirigé par P. Bertoni et R. Matta-Duvignau, 2021
Chapitre d'ouvrage hal-03608515v1

La santé mentale des animaux saisie par le droit

Maud Cintrat
Animal et santé dirigé par F.-X. Roux-Demare, 2021
Chapitre d'ouvrage hal-03608512v1

Le chien d’utilité – aspects juridiques

Maud Cintrat
De la démocratie sanitaire à la démocratie en santé, C. DUSSART, M.-A. NGO, V. SIRANYAN, P. SOMMER (direction), 2019
Chapitre d'ouvrage hal-03608499v1

Le droit, à la recherche d’un équilibre entre l’animal destiné à l’alimentation et l’homme

Maud Cintrat
L’animal et l’homme dirigé par F.-X. Roux-Demare, 2019
Chapitre d'ouvrage hal-03608521v1

Étude de la pharmacopée chinoise en tant que patrimoine collectif : entre propriété culturelle et propriété industrielle

Maud Cintrat
Le droit de la médecine chinoise dite traditionnelle, J. Banggui et A. Leva (direction), 2015
Chapitre d'ouvrage hal-03608502v1