Maud Cintrat Maud Cintrat, Maîtresse de conférences en droit à la faculté de pharmacie de Lyon

Présentation

Thématiques de recherche principales :- Droit de la santé : principalement droit pharmaceutique, droit de la santé animale, droit pharmaceutique vétérinaire- Droit de l'alimentation

Thématiques de recherche secondaires :- Droit de l'Union européenne- Droit administratif

Publications

Article dans une revue (42)

L’indispensable justification des choix de police vétérinaire : le cas de la dermatose nodulaire contagieuse, note sous CE, ord. réf., 29 juillet 2025, req. n° 506494 Maud Cintrat Revue semestrielle de droit animalier, 2025, 2 Article dans une revue hal-05472893v1
Accès libre aux dénominations du type steak de soja et jambon végétal, sous réserve de ne pas induire le consommateur en erreur Maud Cintrat Revue Lamy Droit alimentaire, A paraître Article dans une revue hal-04770887v1
Une protection des animaux confirmée suite au dialogue des juges européens sur l’ingérence dans la liberté de religion de mesures concernant leur abattage Maud Cintrat Revue Lamy Droit alimentaire, 2024, 446, pp.16-20 Article dans une revue hal-04770840v1
One health, une seule santé : quelle dynamique de la protection de la santé animale en droit de l’Union européenne Maud Cintrat Confluence des droits_La revue, A paraître Article dans une revue hal-04770871v1
La réglementation des aliments pour animaux face à celle des denrées alimentaires : une meilleure protection de la santé animale Maud Cintrat Revue semestrielle de droit animalier, 2024, 1 Article dans une revue hal-04771113v1
Pesticides : la primauté de la santé des abeilles sur l’amélioration de la production agricole Maud Cintrat La Semaine juridique. Édition générale, 2023, 492, pp.789-791 Article dans une revue hal-04770845v1
Illustration du périmètre de la notion d’allégation de santé Maud Cintrat Revue Lamy Droit alimentaire, 2023, 435, pp.16 Article dans une revue hal-04502958v1
L’étiquetage du salami : entre &quot;dénomination de la denrée alimentaire&quot; et &quot;nom du produit Maud Cintrat Revue Lamy Droit alimentaire, 2023, 434 Article dans une revue hal-04502968v1
Les plantes pour soigner les animaux – regard d’une juriste Maud Cintrat Revue semestrielle de droit animalier, 2023 Article dans une revue hal-04502909v1
L’animal habituellement traité par le vétérinaire Maud Cintrat Revue semestrielle de droit animalier, 2023, 2 Article dans une revue hal-04770862v1
Médicament vétérinaire : autorisation de mise sur le marché Maud Cintrat Dictionnaire permanent Santé, bioéthique, biotechnologies [Encyclopédie juridique Éditions législatives], 2023 Article dans une revue hal-04502903v1
Essais clinique de médicaments Maud Cintrat Dictionnaire permanent Santé, bioéthique, biotechnologies [Encyclopédie juridique Éditions législatives], 2023 Article dans une revue hal-04502901v1
De multiples manquements déontologiques Maud Cintrat Revue semestrielle de droit animalier, 2023, 2 Article dans une revue hal-04770867v1
L’anémie infectieuse des équidés Maud Cintrat Revue semestrielle de droit animalier, 2023, 2 Article dans une revue hal-04770857v1
L’information des consommateurs : quelle conformité du décret interdisant les dénominations relatives à la « viande végétale » au droit de l’Union européenne ? Maud Cintrat Revue Lamy Droit alimentaire, 2023, 441, pp.16 Article dans une revue hal-04502948v1
Première étape de l'adaptation du droit interne à la réforme européenne du droit des médicaments vétérinaires Maud Cintrat Revue de droit rural, 2022, 506 (32) Article dans une revue hal-03941803v1
La culture de cellules animales à des fins d'alimentation ou les perspectives juridiques de la viande de synthèse Maud Cintrat Revue Lamy Droit alimentaire, 2022 Article dans une revue hal-03941784v1
Environnement et produits de santé : prévention et traitement des déchets Maud Cintrat,Valérie Siranyan RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2022, 3, pp.529 Article dans une revue halshs-03705981v1
La simplification de l’information du consommateur d’aliments Maud Cintrat,Lucie Watrin Revue Lamy Droit alimentaire, 2022, 423 Article dans une revue hal-03608491v1
Environnement et produits de santé : prévention et traitement des déchets Maud Cintrat,Valérie Siranyan RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2022, 3, pp.529 Article dans une revue hal-04814747v1
Une adaptation raisonnée des mesures de police sanitaire en vue de l'acquisition du statut officiellement indemne de leucose bovine enzootique des cheptels de la Réunion Maud Cintrat Revue semestrielle de droit animalier, 2022, 1, pp.83 Article dans une revue hal-03941856v1
La qualification de médicament d’un antiparasitaire pour abeilles à base de thymol Maud Cintrat Revue semestrielle de droit animalier, 2022, 2, pp.91 Article dans une revue hal-04503011v1
L’abattage rituel avec étourdissement préalable réversible obligatoire : une ingérence proportionnée dans la liberté de religion, note sous CJUE, gr. ch., 17 décembre 2020, Centraal Israëlitisch Consistorie van België e.a., aff. C-336/19 Maud Cintrat Revue de droit rural, 2021 Article dans une revue hal-03608530v1
La langue des médicaments vétérinaires face à l’entrée en application d’un règlement européen, note sous CJUE, 17 mars 2021, aff. C-64/20, UH c. Irlande Maud Cintrat Revue semestrielle de droit animalier, 2021 Article dans une revue hal-03608529v1
Le pharmacien, acteur de développement durable Maud Cintrat,Valérie Siranyan Revue générale de droit médical, 2021 Article dans une revue hal-04814773v1
Le pharmacien, acteur du développement durable Maud Cintrat,Valérie Siranyan Revue générale de droit médical, 2021 Article dans une revue hal-03608493v1
Conflit de qualifications, entre produit biocide et médicament vétérinaire par fonction, note sous CAA de Marseille, 2e ch., 1er avril 2021, ANSES c. Société Aedes-Protecta (n° 19MA01823) Maud Cintrat Revue semestrielle de droit animalier, 2021 Article dans une revue hal-03608527v1
L’exception réunionnaise en faveur de la &quot;non lutte&quot; contre la leucose bovine enzootique, note sous CÉ, 24 février 2020, Association de défense des agriculteurs de la réunion, req. n° 417746 Maud Cintrat Revue semestrielle de droit animalier, 2020 Article dans une revue hal-03608533v1
La réforme du régime européen des médicaments vétérinaires, entre perspectives économiques et sanitaires, À propos du règlement (UE) 2019/6 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 relatif aux médicaments vétérinaires et abrogeant la directive 2001/82/CE Maud Cintrat Revue semestrielle de droit animalier, 2020 Article dans une revue hal-03608516v1
Etat d’urgence sanitaire et soins aux animaux : conséquences de l’état d’urgence sur la santé des animaux et la détermination des personnes en charge de leur maintien en bonne santé. A propos de CA Saint-Denis (la Réunion), 7 mai 2020 (n° 20/00645) Sonia Desmoulin-Canselier,Maud Cintrat Revue semestrielle de droit animalier, 2020, 2, pp.89-96 Article dans une revue halshs-03098783v1
La lutte contre la résistance aux antibiotiques à l’échelle disciplinaire, note sous CÉ, 29 mai 2020, req. n° 421569 Maud Cintrat Revue semestrielle de droit animalier, 2020 Article dans une revue hal-03608531v1
L’incompatibilité en droit de l’Union européenne entre la production biologique (logo AB) et l’abattage rituel sans étourdissement, note CJUE, Gde ch., 26 février 2019, aff. C-497/17, Œuvre d’assistance aux bêtes d’abattoirs (OABA) contre Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation Maud Cintrat Revue de droit rural, 2019 Article dans une revue hal-03608535v1
L’ostéopathie animale et le monopole vétérinaire, note sous CÉ, 4e ch., 18 juillet 2018, req. n° 410604, 410605, 410606, Fédération européenne des ostéopathes pour animaux, Ecole française, d’ostéopathie animale, Société European school of Animal Osteopathy France et req. n° 415043, Union des ostéopathes animaliers Maud Cintrat Revue semestrielle de droit animalier, 2018 Article dans une revue hal-03608538v1
La santé animale dans l’Union européenne : l’élaboration d’un cadre juridique global, entre continuité et innovation Maud Cintrat Revue de droit rural, 2017 Article dans une revue hal-03608522v1
Préfet et indemnisation d’un abattage sanitaire, comm. sous CAA Bordeaux, 4e ch., 23 mars 2017, req. n° 15BX01516, EARL La Petite Côte Maud Cintrat Revue de droit rural, 2017 Article dans une revue hal-03608541v1
Le Conseil d’État, la fête de l’Aïd el-Kébir et la santé humaine et animale, note sous CÉ, 5e ch., 21 février 2018, Association Traditions, Terroirs et Ruralité, req. n° 403254 Maud Cintrat Revue semestrielle de droit animalier, 2017 Article dans une revue hal-03608540v1
La médecine esthétique saisie par le droit : un régime juridique perfectible Maud Cintrat Médecine & Droit, 2015 Article dans une revue hal-03608500v1
L’encadrement du retrait d’une indemnisation pour abattage sanitaire, comm. sous CÉ, 3e sous-section, 17 juillet 2013, req. n° 354683 Maud Cintrat Revue de droit rural, 2014 Article dans une revue hal-03608542v1
Les dessous d’une vente en ligne de médicaments enfin encadrée Maud Cintrat,Martin-Bariteau Florian Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2014 Article dans une revue hal-03608509v1
La refonte du statut des vétérinaires sanitaires : de la clarification à la complexification du système Maud Cintrat La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2013 Article dans une revue hal-03608524v1
L’appréhension de l’aliment par le droit de la santé Maud Cintrat Option Qualité, 2013 Article dans une revue hal-03608507v1
La distribution au détail du médicament vétérinaire : du privilège aux conflits d'intérêts Maud Cintrat RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2012, 06, pp.1084 Article dans une revue halshs-03721979v1

Communication dans un congrès (2)

Progresser et protéger : deux objectifs à concilier en droit de la pharmacie vétérinaire Maud Cintrat Colloque 20 ans en droit des produits de santé – bilan et perspectives, Béatrice Espesson-Vergeat, Mar 2024, Saint Etienne, France Communication dans un congrès hal-04770879v1
One health, la santé animale et le droit européen Maud Cintrat Appréhension juridique d'une approche émergente à l'interface entre santé humaine, animale et environnementale, Éloïse Gennet, Nov 2023, Aix-en-Provence, France Communication dans un congrès hal-04770885v1

Chapitre d'ouvrage (9)

Les enjeux de sécurité et d’information des consommateurs sur les denrées d’origine animale en droit de l’Union européenne Maud Cintrat Les nouveaux enjeux du droit européen de la consommation (dir. Mathieu Combet), Bruylant; Collection droit de l'Union européenne, A paraître Chapitre d'ouvrage hal-04770876v1
La participation de la société civile à l'amélioration de la qualité des aliments, approche juridique Maud Cintrat,Lucie Watrin Mare et martin. La place de la société civile dans la protection juridique de l'environnement et de la santé, A paraître Chapitre d'ouvrage hal-03941794v1
Etat des lieux et perspectives de la protection des animaux soumis à des expérimentations Maud Cintrat La protection animale ou l'approche catégorielle, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2022, 237032323X Chapitre d'ouvrage hal-03941820v1
Le droit de la santé animale en mouvement Maud Cintrat 40 ans de droit(s) de la santé, L'épitoge, 2022, 1092684573 Chapitre d'ouvrage hal-03941811v1
L’expérimentation animale Maud Cintrat Dictionnaire critique du droit de l’éducation, Droit de l’enseignement supérieur dirigé par P. Bertoni et R. Matta-Duvignau, 2021 Chapitre d'ouvrage hal-03608515v1
La santé mentale des animaux saisie par le droit Maud Cintrat Animal et santé dirigé par F.-X. Roux-Demare, 2021 Chapitre d'ouvrage hal-03608512v1
Le droit, à la recherche d’un équilibre entre l’animal destiné à l’alimentation et l’homme Maud Cintrat L’animal et l’homme dirigé par F.-X. Roux-Demare, 2019 Chapitre d'ouvrage hal-03608521v1
Le chien d’utilité – aspects juridiques Maud Cintrat De la démocratie sanitaire à la démocratie en santé, C. DUSSART, M.-A. NGO, V. SIRANYAN, P. SOMMER (direction), 2019 Chapitre d'ouvrage hal-03608499v1
Étude de la pharmacopée chinoise en tant que patrimoine collectif : entre propriété culturelle et propriété industrielle Maud Cintrat Le droit de la médecine chinoise dite traditionnelle, J. Banggui et A. Leva (direction), 2015 Chapitre d'ouvrage hal-03608502v1

Rapport (1)

Explanatory note on the Guidelines for Developing Harmonized Food Safety Legislation for the CCAFRICA Region (CXG 98-2022) Maud Cintrat FAO. 2025 Rapport hal-05472877v1

Thèse (1)

Recherche sur le traitement juridique de la santé de l'animal d'élevage Maud Cintrat Droit. Aix Marseille Université, 2017. Français. ⟨NNT : ⟩ Thèse tel-02427672v1