Maud Minois

23
Documents

Publications

Publications

La localisation du dommage en présence d’un cyberdélit – Etude en droit international privé européen

Maud Minois
La localisation des relations juridiques, Jan 2023, Lille, France
Communication dans un congrès halshs-04138329 v1

L'emprise de la volonté sur la localisation du dommage

Sarah Laval , Maud Minois , Pascal de Vareilles-Sommières
La localisation du dommage en droit international privé, Kleiner, caroline; Boskovic, Olivier, May 2022, Paris (en ligne), France. pp.779
Communication dans un congrès hal-04094091 v1

Classifications et catégories après l’ordonnance du 10 février 2016

Maud Minois
Méthode d’interprétation et réforme du droit des contrats, 2022, Paris, France
Communication dans un congrès halshs-04138328 v1

Cyberdélit et droit international privé

Maud Minois
Summer School Université Fortaleza, 2022, Fortaleza, Brésil
Communication dans un congrès halshs-04138332 v1

L’emprise de la volonté sur la localisation

Sarah Laval , Maud Minois , Pascal de Vareilles-Sommières
La localisation du dommage en droit international privé, Boskovic, Olivera; Kleiner, Caroline, May 2022, Paris, France
Communication dans un congrès halshs-04138324 v1

État des lieux de la régulation existante de la blockchain (nationale et internationale)

Maud Minois
État des lieux de la blockchain, 2019, Brasilia, Brésil
Communication dans un congrès halshs-04138319 v1

La codification européenne du droit international privé

Maud Minois
Les différentes coopérations entre l’Union européenne et l’Amérique latine, 2019, Fortaleza, Brésil
Communication dans un congrès halshs-04138322 v1

Les failles actuelles de la qualification en droit international privé suivie de questions

Maud Minois
Conférence organisée par le CRDI et le SERPI, Apr 2017, Paris, France
Communication dans un congrès halshs-04138333 v1

Interrogations autour de l’application de l’article 202-1 alinéa 1er in fine du Code civil

Maud Minois
Journal du droit international (Clunet), 2023, n°1
Article dans une revue halshs-04138295 v1

Situation quasi contractuelle triangulaire et règlement Rome II

Maud Minois
Recueil Dalloz, 2022, 19, pp.980
Article dans une revue halshs-03669978 v1

La localisation du dommage en droit international privé : L’emprise de la volonté sur la localisation

Maud Minois , Pascal de Vareilles-Sommières , Sarah Laval
Revue de droit des affaires internationales - International business law journal, 2022
Article dans une revue halshs-04138301 v1

Situations quasi contractuelle triangulaire et règlement Rome II

Maud Minois
Recueil Dalloz, 2022, pp.980
Article dans une revue halshs-04138300 v1

Les mystères du domicile apparent

Maud Minois
Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, 2021, 01, pp.137
Article dans une revue halshs-03180923 v1

Déclenchement en France d’un mandat d’inaptitude étranger

Maud Minois
Répertoire du notariat Defrénois, 2021, n°16, pp.19
Article dans une revue halshs-04138305 v1

Interrogations sur l’avenir de la théorie de l’accessibilité dans le domaine de la contrefaçon de marque de l’Union européenne

Maud Minois
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2020, pp.137
Article dans une revue halshs-04138307 v1

Interrogations sur l'avenir de la théorie de l'accessibilité dans le domaine de la contrefaçon de marque de l'Union européenne

Maud Minois
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2020, 06, pp.376
Article dans une revue halshs-02874888 v1

L'emploi du principe de la perpétuation de compétence au service de l'application du règlement Bruxelles I

Maud Minois
Recueil Dalloz, 2020, 38, pp.2164
Article dans une revue halshs-02987081 v1

Interrogations autour de la pertinence de l’article 311-17 du Code civil

Maud Minois
Recueil Dalloz, 2019, pp.1588
Article dans une revue halshs-04138310 v1

Interrogations autour de la pertinence de l'article 311-17 du code civil

Maud Minois
Recueil Dalloz, 2019, 28, pp.1588
Article dans une revue halshs-02450208 v1

Application de l’article 5.3 du règlement Bruxelles I : vers un abandon du critère de la focalisation ?

Maud Minois
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, pp.140
Article dans une revue halshs-04138312 v1

Recherche sur la qualification en droit international privé des obligations – Pour une unité de la qualification

Maud Minois
Revue de droit international d'Assas / Assas International Law Review, 2018
Article dans une revue halshs-04138314 v1

Application de l'article 5.3 du règlement Bruxelles I en matière de cyberdélit : vers un abandon du critère de la focalisation ?

Maud Minois
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, 02, pp.140
Article dans une revue halshs-02227432 v1

Classifications et catégories après l’ordonnance du 10 février 2016

Maud Minois
Méthode d’interprétation et réforme du droit des contrats, A paraître
Chapitre d'ouvrage halshs-04138298 v1