|
Retour sur la croyance légitime du tiers invoquant l'existence d'un mandat apparent
Maxime Cormier
L'essentiel Droit des contrats, 2025, 4, pp.4
Article dans une revue
hal-05090256
v1
|
|
Résolution unilatérale du contrat : la gravité de l'inexécution s'apprécie au regard de la tardiveté de la notification
Maxime Cormier
L'essentiel Droit des contrats, 2025, 2, pp.5
Article dans une revue
hal-05090268
v1
|
|
Destination des locaux loués : le snack ne peut se transformer en restaurant sophistiqué !
Maxime Cormier
L'essentiel Droit des contrats, 2025, 5, pp.2
Article dans une revue
hal-05090251
v1
|
|
Le franchisé peut se préparer à concurrencer son franchiseur pendant la durée du contrat
Maxime Cormier
L'essentiel Droit des contrats, 2025, 5, pp.5
Article dans une revue
hal-05090247
v1
|
|
L'approche extensive de l'appauvrissement dans le régime de l'action paulienne
Maxime Cormier
L'essentiel Droit des contrats, 2025, 3, pp.2
Article dans une revue
hal-05090265
v1
|
|
La preuve du mandat par un tiers : que vive la liberté !
Maxime Cormier
L'essentiel Droit des contrats, 2025, 3, pp.5
Article dans une revue
hal-05090259
v1
|
|
Silence des parties et modification du contrat
Maxime Cormier
L'essentiel Droit des contrats, 2025, 4, pp.6
Article dans une revue
hal-05090254
v1
|
|
Une nouvelle vicissitude pour la promesse unilatérale de vente : l'appréciation de la vileté du prix
Maxime Cormier
L'essentiel Droit des contrats, 2025, 1, pp.6
Article dans une revue
hal-04913059
v1
|
|
La preuve dans les contentieux du déséquilibre significatif : un témoin de la protection de l'équilibre contractuel
Maxime Cormier
Revue de droit d'Assas, 2025, 29, pp.77
Article dans une revue
hal-05001581
v1
|
|
La responsabilité du constructeur en cas de violation d'une norme technique non-obligatoire
Maxime Cormier
L'essentiel Droit des contrats, 2025, 1, pp.3
Article dans une revue
hal-04913062
v1
|
|
Qualification de bail rural : le preneur doit accomplir des actes directs d'exploitation agricole
Maxime Cormier
L'essentiel Droit des contrats, 2025, 2, pp.2
Article dans une revue
hal-05090269
v1
|
|
Il faut sauver le testament olographe non daté de la main du testateur
Maxime Cormier
La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2024, pp.1008
Article dans une revue
halshs-04424400
v1
|
|
Mise en demeure préalable à la résolution par notification : l'opportun forçage de l'article 1226 du Code civil ?
Maxime Cormier
Gazette du Palais, 2024, 1, pp.23
Article dans une revue
hal-04387544
v1
|
|
L'intuitus personae du contrat de franchise à l'épreuve des évolutions internes du franchiseur personne morale : que vive l'orthodoxie !
Maxime Cormier
La Semaine juridique. Édition générale, 2024, 845
Article dans une revue
hal-04646449
v1
|
|
Mise en conformité d'une construction : inachèvement du chantier de l'exclusion de la proportionnalité
Maxime Cormier
Recueil Dalloz, 2024, 26, pp.1311
Article dans une revue
halshs-04639852
v1
|
|
Les clauses relatives au contrôle de la disproportion manifeste de l’exécution forcée du contrat
Maxime Cormier
Contrats Concurrence Consommation, 2023, pp.8
Article dans une revue
hal-04224260
v1
|
|
Détermination du prix dans les contrats : la guerre entre la règle (relativement) générale et les règles particulières à certains contrats aura bien lieu !
Maxime Cormier
Gazette du Palais, 2023, 37, pp.16
Article dans une revue
hal-04285034
v1
|
|
L'extension du contrôle de la disproportion manifeste de l'exécution forcée aux dommages-intérêts en matière contractuelle
Maxime Cormier
Recueil Dalloz, 2023, 35, pp.1843
Article dans une revue
halshs-04242135
v1
|
|
Sociétés à capital variable : la clause statutaire d’exclusion n’a pas à en préciser les motifs
Maxime Cormier
Gazette du Palais, 2023, pp.32
Article dans une revue
hal-04224262
v1
|
|
Motif légitime de la mesure d'instruction in futurum : la regrettable valse-hésitation quant à l'influence du bien-fondé de l'éventuelle action au fond
Maxime Cormier
La Semaine juridique. Édition générale, 2023, pp.238
Article dans une revue
hal-04224261
v1
|
|
L'introuvable réparation des préjudices liés à la traite négrière et l'esclavage
Maxime Cormier
,
Marie Eliphe
,
Benjamin Moron-Puech
Recueil Dalloz, 2023, 38, pp.1954-1955
Article dans une revue
halshs-04289978
v1
|
|
La validité des clauses de bad leaver aux prises avec le droit commun des contrats
Maxime Cormier
Gazette du Palais, 2022, pp.20
Article dans une revue
hal-04224263
v1
|
|
Contentieux du vaccin contre l’hépatite B : la CJUE apporte sa pierre à l’édifice français
Maxime Cormier
Gazette du Palais, 2017, pp.21
Article dans une revue
hal-04224264
v1
|
|
REGARDS COMPARATISTES SUR LA RÉFORME DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE
Alex-Geert Castermans
,
Diana L. M. T. Dankers-Hagenaars
,
Alice Dejean de La Batie
,
Jean-Sébastien Borghetti
,
Charlotte de Cabarrus
et al.
Revue internationale de droit comparé, 2017, pp.5
Article dans une revue
hal-01520244
v1
|